Rapport d`observation Palais de justice de lille - Clément Bert

Letailleur
Rémy
groupe td 22
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Rapport d'observation
Palais de justice de lille
D.O.E. Semestre 2
enseignant clément bert-erboul
2011
Le palais de justice de lille
SOMMAIRE
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Introduction
Démarche
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I . La répartitions du temps de parole entre le tribunal, les avocats et les prévenus
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II. Le temps de parole dans le cadre de la comparution immédiate .
Introduction
le palais de justice de lille telle qu'il est aujourhuid, existe depuis 1968 . On le trouve sur
l'avenue du peuple belge face à un petit parc dans le vieux lille. À l'interieur nous trouvons douze
étage .dans les deux premiers nous trouvons , au rez de chaussée les portique de sécurité , l'accueil,
le sevice d'apllication des peine le poste de police du palais de justice . À cet étage nous avons
deux escaliers : le premier en partant de l'entrée du palais de justice donne au sous sol ou se trouve
le tribunal de police (salle d'audience A) . Le second monte au premier étage et nous arrivons dans
la salle des pas perdus ou nous trouvons deux salles d'audiance , l'odre des avocats, les toilettes ,
le service des affaires familliales et quelques bureaux .
Le tribunal est le lieu ou l'on rend la justice mais désigne aussi le cortège de magistrat qui rend la
justice.
Démarches
Je me suis donc rendu le vendredi 8 avril 2011, au palais de justice, à 9h30 . J'ai tout
d'abord fait le tour du rez de chaussé et du premier étage dont les fait la description dans
l'introduction. Ne voulant pas perdre de temps je n'est pas visité l'ensemble des douze etages car
cela m'aurrait fait perdre du temps pour la suite de mon observation . J'ai donc passé la matinée à
observer dans la salle d'audience F le procés du femme suspecté d'avoir enlevé son fils de la famille
d'acceuille ou du centre nd'acceuille ou il se trouvait . J'ai cherché à voir comment était répartit de
le temps de parole entre les different individu presents lors de ce proces car il s'agissait d'une affaire
dura toute la matiné et donc plus pratique pour réellement voire les temps de paroles des personnes
présentes . Comme entre midi et quatorze heure il n'y a pas d'audience j'ai fait le tour pour
regarder les differents service présent dans le tribunal . Puis à la reprise des audiences je suis
retourné dans la salle d'audience F au premier étage du palais de justice. Et j'ai observé quelques
comparutions immédiate . Ou j'ai observé si on peut le dire ainsi l'industrialisation de la justice.
Donc nous étudirons par la suite comment le temps de parole est répartie entre les membres du
tribunal , les avocats et les prévenus ? Puis dans un second temps nous verrons comment le temps
est réparti dans le cas des comparutions immédiates ?
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I . La répartitions du temps de parole entre le tribunal, les avocats et les
prévenus ?
Le tribunal
le tribunal est composé de :
•
deux juges
•
d'un gréfier
•
d''un procureur de la république .
D'après les observation que j'ai pu faire le matin du 8 avril 2011( comme cité dans
démarches), j'ai pu constater que seul un des juges( le président du tribunal) parlait mais ce dernier
avait le « pouvoir » de reprendre le dessus dans les « debats ». Le gréfier quand à lui ce contentait
de noté tout ce qui se dit et peut relire le cas echéant ce qui fut noté . Le procureur de la republique
intervenait pour donner les sentences prevu par la lois .
Les avocats
•
L'avocat de la defense :
L'avocat de la defense intervient apres que le juge le procureur et l'avocat de la partie civile ,
il élobore sa defence en fonction du dossier des prévenus qu'il defend et vise la reduction de la
peine encourut par les prevenus voire la relax .
•
L'avocat de la partie civile :
L'avocat de la partie civile quant à lui parle apres le réquisitoire du procureur de la
république et plaide pour que la peine annonçait par le procureur soit maximal .
Les prévenus
les prevenus n'ont le droit de parler que lorsque le président du tribunal leur accorde le
droit , soit pour apportter des précisions sur le dossier ou il leur demande s'ils ont quelque chose à
rajouté.
Pour conclure cette partie je dirais que qu'il ya un hierarchisation du temps de parole comme ce qui
va suivre : (par ordre de temps de parole)
président du tribunal ,avocats (defense et partie civile), procureur de la république, prévenus
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II . Le temps de parole dans le cadre des comparutions immédiates
La comparutions immédiates c'est le fait de produire ,le prevenue en sortie de garde à vue
,devant le tribunal . Il à le droit de demander le report de l'instruction pour pouvoir préparé sa
défense . D'ailleur cela est rappellé au prévenu lors de son audition devant le tribunal .
L'organisation du temps de parole pourrait à premiere vu etre la meme que dans le cadre
d'une audience « normale » mais je me suis apperçu que la répartitions du temps de parole n'est pas
réellement la meme .
Je vais vous presenter une audience « type ».
le tribunal entre on se leve puis le président annonce le dossier qui va etre étudier. On fait rentrer
l'accuser, on lui demande si il veut repporter l'audiance pour préparer sa défence. Le présidence lit
les faits qui sont reproché à l'accusé , il demande à ce dernier si il les reconnaît. Puis le président
demande à l'accusé s'il a quelque chose à dire par rapport au fait qu'il lui ont été repproché .
L'accusé parle . Le procureur de la république fait son réquisitoire et donne la peine que le prévenus
encourt . L'avocat de la defence prend la parole pour minimiser la peine de son client et insiste sur
des element qui pour faire atténué la sentence comme une enfance difficile , une perte d'emploi . Le
juge demande des précision si il ya lieu puis fixe la peine .
Donc par rapport à une audience normale on peut dire' que le prévenu a un temps de parole plus
long au pro-rata de la duréé de l'audiance
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