CV MICHALLET Isabelle - Centre d`études européennes

Isabelle MICHALLET
Maître de conférences en droit public, Habilitée à diriger des recherches
Membre du Laboratoire d’Excellence Intelligence des Mondes Urbains (IMU) de l’Université
de Lyon
Directrice adjointe de l’Institut de Droit de l’Environnement (IDE)
18 rue Chevreul 69007 LYON
Equipe de Droit Public de Lyon (EDPL - EA 666), Faculté de droit, Université Lyon 3
[email protected]
FORMATION ET TITRES UNIVERSITAIRES
Habilitation à diriger des recherches, 9 février 2012, Université Lyon 3
Jury : Professeurs Ph. Billet (Lyon 3), S. Caudal (Lyon 3), L. Krämer (Bremen),
M. Prieur (Limoges), J. Untermaier (Lyon 3) et Mme S. Maljean-Dubois
(Directrice de recherches CNRS, Aix-Marseille III)
Depuis 2001 Maître de conférences en droit public
Institut de Droit de l’Environnement
Equipe de droit public (EDPL - EA 666), Faculté de droit, Université Lyon 3
2001
Qualification aux fonctions de Maître de conférences
Section CNU 02 Droit public
2000
Doctorat en Droit de l’environnement, 28 janvier 2000, Université Lyon 3
Thèse sur « La protection des espèces migratrices en droit international et en
droit communautaire », sous la direction du Professeur J. Untermaier
Jury : Professeurs S. Doumbé-Billé (Lyon 3), C. Impériali (Aix-Marseille III),
R. Romi (Nantes) et M. A. Kiss (Directeur de recherches CNRS, Strasbourg)
Mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité
2e prix de thèse 2001 décerné par l’Association française de droit de
l’urbanisme et la Société française pour le droit de l’environnement
1996-1999
Attachée temporaire d’enseignement et de recherche (temps partiel)
Faculté de droit, Université Lyon 3
1993-1996
Allocataire de recherches
Faculté de droit, Université Lyon 3
1993
DEA en Droit de l'environnement, Université Lyon 3
1992
Bachelor of Arts in Law, University of Kent, Canterbury, Angleterre (honours)
1991
Maîtrise en droit, option droit britannique, Université de Grenoble 2
(mention bien)
University Diploma in English Law, University of Kent, Canterbury, Angleterre
2012
ENSEIGNEMENTS ET ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES
Activités d’enseignement
Cours magistraux et séminaires à l’Université Lyon 3 (depuis 2001)
Droit de l’environnement, Droit de l’urbanisme, Droit des ressources naturelles,
Introduction générale au droit, Droit administratif, Droit international public
Enseignements mis à disposition des étudiants en Podcast, sur l’intranet de la Faculté
de Droit Virtuelle (http://fdv.univ-lyon3.fr) (depuis 2010)
Cours magistraux à l’Université Lyon 1 (depuis 2005)
Master 2 Bio-évaluation des écosystèmes et expertise de la biodiversité
Droit de l’environnement
Cours magistraux à l’Ecole Centrale de Lyon (depuis 2011)
Master 2 Risque et environnement RISE et 3e année, Filière environnement
Droit de l’environnement
Séminaire à l’Université Paris-sud 11 (2003-2012)
Master 2 Droit du patrimoine culturel
Droit de la protection de la nature et des paysages
Cours magistral à l’Institut National des Sciences Appliquées (INSA) de Lyon (1997-2002)
Master Management de l’environnement
Droit de l’environnement
Travaux dirigés à l’Université Lyon 3 (1995-1999)
En qualité d’allocataire de recherches, puis d’ATER
Licence 2, DEUST Droit de l’environnement et de l’urbanisme
Droit administratif, Droit de l’environnement
Activités d’encadrement
Membre de jury de thèse et rapporteur
L’implantation des installations énergétiques à l’épreuve du droit, L’exemple des énergies
marines renouvelables en mer, Anne Bonis, thèse soutenue le 15 févr. 2013 à l’Université de
Versailles St Quentin en Yvelines, sous la direction du Professeur E. Saulnier-Cassia.
Direction de mémoires de Master 2
M2 Risque et Environnement (Université Lyon 2 – Université Lyon 3 – Ecole centrale
de Lyon)
M2 Droit immobilier (Université Lyon 3)
M2 Droit européen (Université Lyon 3)
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RESPONSABILITÉS SCIENTIFIQUES ET ADMINISTRATIVES
Responsabilités scientifiques
Directrice-adjointe de l’Institut de Droit de l’Environnement (IDE) (depuis 2013)
Equipe de Droit Public de Lyon (EDPL - EA 666), Faculté de droit, Université Lyon 3
Responsable scientifique du Colloque Droit, mouvement et environnement.
Considérations sur les déplacements en droit de l’environnement, 17-18 octobre 2013,
Université Lyon 3 (publication des actes à venir)
Expert au Comité français de l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature
(UICN – Commission Droit et Politiques Environnementales) (depuis 2013)
Responsabilités pédagogiques
Depuis 2012 Directrice du Master 2 Risque et Environnement RISE
avec Ph. Polomé, Professeur d’économie, Université Lyon 2
et R. Perkins, Professeur de mécanique des fluides, Ecole Centrale de Lyon
Diplôme pluridisciplinaire, co-habilité Universités Lyon 2, Lyon 3 et Ecole
Centrale de Lyon
Depuis 2010 Directrice du Master 1 Droit public, Université Lyon 3
2002-2007
Directrice du DEUST Droit de l’environnement et de l’urbanisme, Université
Lyon 3
Responsabilités administratives
Depuis 2013 Vice-présidente du Collège d’experts de Droit public, Université Lyon 3
Vice-présidente de la Section de Droit public, Université Lyon 3
Membre de la Communauté de Pratique des Technologies de l’Information et
de la Communication appliqués à l’Enseignement (CoPTICE), Université Lyon 3
Depuis 2010 Membre élu du Conseil de la Faculté de Droit, Université Lyon 3
Depuis 2008 Membre élu du Collège d’experts de droit public, Université Lyon 3
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PUBLICATIONS
Ouvrage :
Traité de droit des énergies renouvelables, B. Le Baut-Ferrarèse (dir.), I. Michallet (col.), coll.
Référence juridique, Le Moniteur, 2e édition, 2012.
1ère édition : Droit des énergies renouvelables, coll. Analyse juridique, Le Moniteur, 2008.
Chapitre 8 : L’exploitation des énergies renouvelables en droit du sol et de l’habitat,
pp. 189-233.
Chapitre 9 : L’exploitation des énergies renouvelables en droit de l’environnement,
pp. 235-323.
Articles :
Publications dans les actes d’un colloque
Diversité biologique et notions voisines en droit international, Colloque international La
diversité dans la gouvernance internationale, Perspectives culturelles, écologiques et
juridiques, Institut de Hautes Etudes Internationales et du Développement (The Graduate
Institute Geneva), Musée d’art et d’histoire de Genève, 22 févr. 2013, Actes à paraître en
2014 chez Bruylant (coll. Droits, territoires, cultures).
The future of renewable energy in France, Workshop After Fukushima: A FrancoJapanese Overview, Centre d’Etudes et de Recherches Internationales et
Communautaires (CERIC CNRS UMR 7318), Université Aix Marseille, 8 nov. 2012, Actes à
paraître en 2014.
Cour européenne des droits de l’homme et biodiversité, in L’environnement et la
Convention européenne des droits de l’homme, Actes du Colloque du concours Habeas
Corpus 2012, Université Lyon 3, Bruylant, 2013, pp. 91-102.
L’appréhension par le droit de l’artificialisation de la montagne, avec M. Perez, in J.-F.
Joye (dir.), L’urbanisation de la montagne. Observations depuis le versant juridique,
Université de Savoie, Lextenso éditions, 2013, pp. 129-141.
Justice environnementale en droit international, Journée d’étude Justices et injustices
environnementales, Faculté de Philosophie et Institut de Droit de l’Environnement,
Université Lyon 3, 27 janv. 2012, Actes à paraître en 2014 chez L’Harmattan.
Les fondements du développement des énergies renouvelables en droit interne,
Colloque Les énergies renouvelables, Université d’Auvergne, 30 sept. 2011, Droit de
l’environnement, Hors-série avril 2012, pp. 21-24.
The Corporate Social Responsibility : Contribution of the private sector to the law on
climate change, avec E. Mazuyer, in M. Cygler and C. Colard-Fabregoule (ed.), Companies
on Climate Change, Actes du colloque international des 7-8 avr. 2011, Warsaw School of
Economics, Warsaw 2011, pp. 285-299.
Gouvernance environnementale et égalité des sexes, in A. Michelot (dir.), Equité et
environnement, Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?, Colloque de la Société
Française pour le Droit de l’Environnement, Université de La Rochelle, 2-3 déc. 2010,
Larcier, 2012, pp. 339-349.
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Aux frontières du droit privé européen : le droit de l’environnement, in E. Poillot, I.
Rueda (dir.), Les frontières du droit privé européen, Acte du colloque international des
28-29 oct. 2010, Université du Luxembourg, Larcier, 2012, pp. 337-350.
Circulation des collections scientifiques : le cadre juridique de la CITES, in M. Cornu, C.
Cuenca et J. Fromageau (dir.), Les collections scientifiques, de l’outil de connaissance à
l’objet de patrimoine, Actes du colloque des 12-13 juin 2008, L’Harmattan, 2010, pp. 105114.
Femmes et droit international de l’environnement, in S. Doumbé-Billé (dir.), Justice et
solidarité, Actes de la journée en hommage à C. Alibert du 3 avr. 2008, Bruylant, 2012,
pp. 91-98.
La participation des femmes en droit international de l’environnement, in Genre,
inégalité et religion, Actes du colloque de Dakar des 25-27 avr. 2006, Agence
Universitaire de la Francophonie, Université Cheikh Anta Diop, Edition des archives
contemporaines, 2007, pp. 413-425.
La participation du public à l’élaboration des documents d’urbanisme, in F. Robbe (dir.),
La démocratie participative, Actes du colloque du 21 oct. 2005, L’Harmattan, 2007, pp.
167-176.
La protection des forêts en droit communautaire, in M. Cornu et J. Fromageau (dir.), Le
droit de la forêt au XXIe siècle, Aspects internationaux, Actes du colloque des 5-6 déc.
2002, L’Harmattan, 2004, pp. 169-184.
La participation des femmes à la conservation du patrimoine, in Femmes, patrimoine et
démocratie dans l’espace francophone, Actes du colloque de Marrakech, 16-18 déc.
2002, Organisation Internationale de la Francophonie, Maisonneuve et Larose, 2003, pp.
125-137.
Le SDF, un marginal devant le juge administratif, in Des vagabonds aux SDF, approches
d’une marginalité, Actes du colloque des 20-21 oct. 2000, Université St-Etienne,
Publications de l’université de St-Etienne, 2002, pp. 255-265.
Participation à des ouvrages collectifs
Pacte mondial et protection de l’environnement, in L. Boisson de Chazournes, E.
Mazuyer (dir.), Le Pacte mondial des Nations Unies : 10 ans de mise en œuvre, Bruylant,
2011, pp. 109-123.
La responsabilité sociale des entreprises et la lutte contre les changements climatiques,
avec E. Mazuyer, in S. Maljean-Dubois, A. Roger (dir.), L’implication des entreprises dans
les politiques climatiques. Entre corégulation et autorégulation, CERIC, La Documentation
française, 2011, pp. 27-50.
Parcs nationaux, Jurisclasseur Environnement et développement durable, fascicule 3500,
2010 et 2013.
L’article 552 du Code civil, in D. Deroussin (dir.), Passé et présent du droit, n° 1, Centre
lyonnais d’histoire du droit, Le Manuscrit, 2006, pp. 117-135.
Revues à comité de lecture
Evolution du droit des parcs nationaux, Commentaire des décrets n° 2011-1030 du 29
août 2011 relatif aux chartes des parcs nationaux et n° 2011-2020 du 29 décembre 2011
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relatif aux parcs nationaux, Environnement et développement durable, n° 3, mars 2012,
pp. 25-28.
L’implantation des éoliennes en montagne, Note sous l’arrêt CE 16 juin 2010, M.
Leloustre, AJDA 2010, pp. 1892-1895.
La construction du droit communautaire de l’environnement, Recherche, droit et
justice, n° 33, automne-hiver 2009-2010, pp. 9-10.
L’installation de panneaux solaires en abords d’un monument historique, Note sous le
jugement du TA de Grenoble, 2 juil. 2009, M. Monti, Environnement, août-sept. 2009, p.
40.
Nouvelles règles pour l’attribution des concessions d’énergie hydraulique, avec B. Le
Baut-Ferrarèse, JCP A 2009, n° 13, pp. 39-45.
Ouvrages hydroélectriques : précisions sur l’obligation de maintenir un débit minimal,
Note sous l’arrêt CAA Bordeaux, 1er avr. 2008, MEDD, Environnement, n° 10, oct. 2008,
pp. 52-53.
L’Accord sur la conservation des albatros et des pétrels : la protection de la biodiversité
marine face à l’industrie de la pêche, Rev. jur. env. 2007, pp. 187-201.
Commentaire sous l’arrêt CE 26 oct. 2001 M. Ternon, Droit administratif, 12-2001, pp.
15-17.
Le retrait des décisions illégales créatrices de droits : retour à l’esprit de l’arrêt Dame
Cachet, Droit administratif, 8/9-2001, pp. 8-13.
Le contentieux administratif des arrêtés municipaux d’interdiction de la mendicité,
AJDA 2001, pp. 320-328.
Revues numériques
Quelques précisions sur les règles d’implantation des éoliennes, Note sous l’arrêt CAA
Lyon, 12 oct. 2010, Association Vent de raison et autres, Rev. jurisp. ALYODA 2011, n° 2
(http://alyoda.fr).
L’Union européenne et les thons, L’Euroscope du Centre d’études européennes,
Université Jean Moulin Lyon 3, n° 2, 2010.
(http://cee.univ-lyon3.fr/).
CONFÉRENCES ET COMMUNICATIONS ORALES
Statut juridique des insectes pollinisateurs et de la pollinisation, Colloque Les
biodiversités : savoirs, enjeux, valeurs, Faculté de Philosophie et Institut de Droit de
l’Environnement, Université Lyon 3, 24 janv. 2014.
Producteur-pollueur ? Quelles contraintes environnementales ?, Colloque Les
transitions énergétiques dans l’Union européenne, Université Lyon 3, 14-15 nov. 2013.
Le droit des énergies renouvelables : la protection du climat au détriment du
patrimoine culturel, naturel et paysager ?, Colloque international Paysage, territoire et
patrimoine, Centre de recherche en droit du patrimoine culturel et naturel (CECOJICNRS) et Institut d’Etudes de Droit Public (Université Paris Sud), Musée de la chasse et de
la nature, 27-28 nov. 2013.
La migration animale, un phénomène juridique, Colloque Droit, mouvement et
environnement, Institut de Droit de l’Environnement, Université Lyon 3, 17-18 oct. 2013.
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Legal environment protection and global financial compensation mechanisms, avec L.
Stahl, Journées interdisciplinaires franco-indiennes : Indologie, management, droit,
philosophie, Université Lyon 3, 26-27 mars 2013.
Droit forestier de l’Union européenne, Journées d’étude Droit comparé et international
forestier, Université Paris-Sud 11, 3-4 févr. 2012.
Exploitation de la biomasse et protection de l’environnement, Colloque international
Les défis énergétiques à la lumière du droit international au 21e siècle, Université Lyon 3,
9-10 déc. 2010.
Le droit à se nourrir, La semaine des droits de l’homme, organisée par l’Association
Partage et Humanité des étudiants de l’Ecole de Commerce Européenne de Lyon et
l’Association Amnesty jeunesse des étudiants de la Faculté de droit de Lyon 3, 26-30 avr.
2010.
Podcast et cours magistral, Colloque Expériences pédagogiques en E-Learning, Université
Lyon 3, 18 mars 2010.
Le droit des énergies renouvelables, Université d’été L’Europe et l’énergie, Université
Panthéon-Assas Paris II, 31 août-10 sept. 2009.
Le droit face aux situations d’errance urbaine, Colloque L’errance en questions,
Sophocle, Université St-Etienne, 23-24 mai 2002.
La convention sur la diversité biologique : une convention "cadre" pour le droit de
protection de la nature, Colloque Le droit de l’environnement à l’aube du troisième
millénaire, Université Lyon 3, 14 et 15 déc. 2000.
RECHERCHES COLLECTIVES
Direction scientifique :
Protection des populations et des organismes pollinisateurs exposés aux risques
sanitaires (Propolis)
Recherche pluridisciplinaire sur la protection des populations humaines, des insectes
pollinisateurs et des milieux exposés aux pollutions chimiques.
Direction avec C. Harpet (Professeur, EHESP Rennes).
Programme de recherche de Santé-Environnement Rhône-Alpes (EnvitéRA) 2012, 8 mois.
Institut de Droit de l’Environnement (IDE, Université Lyon 3), Laboratoire Environnement
Ville et Société (CNRS UMR 5600) et Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP
Rennes).
Rédaction d’un rapport : Protection des organismes pollinisateurs et des populations face
aux incidences sanitaires et écologiques, Rapport juridique, mai 2013, 41p ; restitution orale
auprès du Comité de pilotage de la plateforme EnvitéRA, 24 février 2014.
Collaboration scientifique :
Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux (Artes) : réflexions sur le régime
juridique de la « Responsabilité sociale de l’entreprise »
Contribution sur le thème « La responsabilité sociale de l’entreprise en droit international ».
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Programme de recherche de la Fondation pour une Culture de Sécurité Industrielle (FonCSI),
2011, 36 mois.
Institut de Droit de l’Environnement (IDE, Université Lyon 3) et Centre Européen de
recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC,
Université de Haute Alsace).
Direction : Ph. Billet (Professeur, IDE), B. Rolland (Maître de Conférences, CERDACC).
Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol (Norma-sol)
Contribution sur le thème « La qualité des sols en droit international et en droit de l’Union
européenne ».
Programme de recherche de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie
(ADEME) et du Ministère de l’Ecologie, dans le cadre du programme Fonctions
environnementales et gestion du patrimoine sol (GESSOL), 2010, 36 mois.
Direction : Ph. Billet (Professeur, IDE, Université Lyon 3).
Mondialisation et intérêt culturel
Co-responsable du Pôle de recherche « Patrimoine et souveraineté », avec V. Négri (CECOJICNRS), 2000-2004.
Coordination de la publication Intérêt culturel et mondialisation, N. Mezghani et M. Cornu
(dir.), coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, L’Harmattan, 2004.
Programme International de Coopération Scientifique « Mondialisation et intérêt culturel ».
Direction : M. Cornu (Directrice de recherches, CECOJI-CNRS), N. Mezghani (Professeur,
Université de Tunis).
Bilan du droit de l’environnement
Co-responsable de l’axe de recherche « Bilan du droit international de l’environnement »,
avec S. Doumbé-Billé (Professeur, Université Lyon 3), 1997-2000.
Recherches pour un « Bilan du droit de l’environnement (1980-2000) » ; restitution lors du
Colloque Le droit de l’environnement à l’aube du troisième millénaire, Université Lyon 3, 14
et 15 décembre 2000.
Direction : J. Untermaier (Professeur, IDE, Université Lyon 3).
Les aspects juridiques de l’Agenda 21
Contribution sur « Chapitre 15 de l’Agenda 21 : Préservation de la diversité biologique ».
Recherche collective sur la mise en œuvre en droit français des règles de soft law adoptées
lors de la Conférence de Rio sur l’environnement et le développement de 1992, 1993-1996 :
restitution lors d’une journée d’étude, et publication d’un rapport Les aspects juridiques de
l’Agenda 21, S. Doumbé-Billé (dir.), CRIDEAU, Université de Limoges, décembre 1995.
Direction : S. Doumbé-Billé (Professeur, Université de Limoges).
LANGUES
Anglais : Lu, écrit, parlé
Espagnol : Lu
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