PRESTATION VACANCES ENFANT AVEC HEBERGEMENT
Transcription
PRESTATION VACANCES ENFANT AVEC HEBERGEMENT
Si vous en disposez, collez ici l’étiquette code barres PRESTATION VACANCES ENFANT AVEC HEBERGEMENT SEJOUR LINGUISTIQUE : PAIEMENT ANTICIPE CENTRE DE VACANCES, STAGE SPORTIF OU CULTUREL, CLASSE VERTE, DE NEIGE, DE MER, STAGE BAFA FORMATION GENERALE, CAMP D’ADOLESCENTS, SEJOUR LINGUISTIQUE. Règlement à l'Organisme avant séjour IDENTIFICATION DE L'AGENT (à compléter si vous n'avez pas collé l'étiquette code-barres) N° C.G.O.S └─┴─┴─┴─┴─┴─┴─┘Lettre └─┘ Etablissement ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- NOM NOM de jeune fille --------------------------------------------------------------------- ο Titulaire ο Stagiaire PRENOM --------------------------------------------------- ο Contractuel ο Emploi aidé, Apprenti -------------------------------------------------------------------- ο Retraité Pour bénéficier de ces prestations vous devez : • Avoir transmis au préalable votre dossier C.G.O.S en utilisant l’enveloppe TSA pré adressée, prévue à cet effet. • Si vous êtes contractuel, emploi aidé ou apprenti, joindre votre dernier bulletin de paie ou une attestation de travail délivrée par votre établissement ; s’il utilise l’outil d’échange de données avec le C.G.O.S (liste de présence), ce justificatif ne doit pas être fourni. • • • • Faire remplir par l’organisme l’attestation au verso Joindre le relevé d'identité bancaire ou postal de l'organisme Joindre obligatoirement la facture du séjour Signer votre demande. ATTESTATION (à compléter et signer par l'agent) Je soussigné(e) NOM/Prénom__________________________________________________ m'engage à signaler au C.G.O.S PACAC toute modification qui surviendrait (annulation du séjour, etc.) concernant le séjour prévu DU________________AU________________LIEU___________________________ Toute attestation incomplète sera classée sans suite Je, soussigné(e), déclare sur l'honneur l'exactitude des renseignements figurant ci-dessus. J'ai bien noté que le C.G.O.S, responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel pour la gestion des demandes d'actions et de prestations et que ces données renseignées dans ce formulaire peuvent également être utilisées pour vous informer et pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Les informations demandées sont toutes nécessaires à la gestion de ma demande. Toute fausse déclaration engage ma responsabilité. « Quiconque se rend coupable de fraude, production de documents falsifiés comme justificatifs, fausse déclaration est passible de peines d’amende et/ou d’emprisonnement. » En application des dispositions de la loi Informatique et libertés du 06.01.1978, je dispose d'un droit d'interrogation, d'accès, de rectification et d'opposition pour motifs légitimes relativement à l'ensemble des données me concernant, qui s'exerce par courrier postal auprès du C.G.O.S de ma région, accompagné d'une copie d'un titre d'identité. Date et signature de l'agent (obligatoire) A ................................................................ le.................................................... Cachet de l'établissement, date et signature du correspondant C.G.O.S (facultatif) Faire remplir par l’organisme de vacances l’attestation au verso Î Document à retourner au : C.G.O.S – Rue Nicolas Appert 83100 TOULON Association Loi 1901 déclarée sous le n° 60/1.030 à la Préfecture de Paris – SIREN 775682321 DEMANDE DE PAIEMENT ANTICIPE à remplir par l’organisme de vacances ATTESTATION DE L'ORGANISME AVANT LE SEJOUR L'ORGANISME OFFICIEL : -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Nom/Adresse/Numéro de téléphone ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- NATURE DU SEJOUR OU DE L'ACTIVITE OBJET DE LA DEMANDE : ο 3321 VACANCES ENFANTS AVEC HEBERGEMENT : CENTRE DE VACANCES, STAGE SPORTIF OU CULTUREL, CLASSE VERTE, DE NEIGE, DE MER, STAGE BAFA FORMATION GENERALE, CAMP D’ADOLESCENTS. ο 3312 SEJOUR LINGUISTIQUE Je soussigné(e) : Titre et Qualité : ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ certifie devoir accueillir l’(les) Certifie devoir accueillir l'(es) enfant(s) enfant(s) :: Nom et prénom du ou des enfants devant participer au séjour * • Date de naissance Date de début du séjour Date de fin du séjour Nbre de jours Frais réels * Cadre réservé au C.G.O.S Code Prestation Les frais réels s’entendent déduction faite des aides extérieures (Mairie, Conseil Général, autres) Ne pas oublier de joindre le relevé d'identité bancaire ou postal où devra se faire le paiement L'organisme s'engage à signaler toute modification qui surviendrait (annulation du séjour, etc..) et à rembourser au C.G.O.S le montant reçu. J CACHET DE L'ORGANISME (obligatoire) A ……………….......................................................... SIGNATURE DU RESPONSABLE (obligatoire) le ...................................................………….. Document à retourner au : C.G.O.S PACAC - Rue Nicolas Appert 83100 TOULON Association Loi 1901 déclarée sous le n° 60/1.030 à la Préfecture de Paris – SIREN 775682321 BR : janv 2015