28 01 AFFILIATION ET CALCUL DES COTISATIONS TNS
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28 01 AFFILIATION ET CALCUL DES COTISATIONS TNS
14 Rue Alexandre Fatton BP 91766 80017 AMIENS CEDEX 1 TEL : 03 22 71 28 00 – fax : 03 22 71 28 05 Mail : [email protected] Titre ............................... Affiliation et calcul des cotisations TNS : des repères pour comprendre Le régime des TNS et les spécificités en lien avec le calcul de leurs cotisations restent parmi les thèmes importants des comptes de nos clients et sont au centre de leurs interrogations. Ce séminaire reprend l'ensemble des règles actuelles de calcul des cotisations TNS (calcul et aspect comptable). SOCIAL Public ................................ Collaborateur EC Objectifs .......................... - Comprendre le contexte et les raisons de si nombreuses spécificités. - Comprendre comment sont calculées les cotisations sociales. - Comprendre les impacts des cotisations sur les prestations des non-salariés. - Comprendre la comptabilisation des charges et savoir se repérer pour le contrôle des comptes. Contenu ........................... Les principes d'affiliation aux caisses TNS : - Quelles sont les caisses TNS compétentes en fonction de l’activité exercée ? - Les critères de choix sociaux entre les différents statuts La gérance majoritaire : des repères pour comprendre : - Qu’est-ce qu’un gérant majoritaire ? - Comment est rémunéré un gérant ? Le calcul des cotisations sociales : - Principes de calcul des cotisations sociales -- les taux de cotisations -- les mécanismes de plafonnement -- les cotisations de Sécurité Sociale et des régimes complémentaires -- le mécanisme de l’ajustement -- les facultés d’exonération Pédagogie ...................... Exposé QCM de validation Echange d'expériences Etude de cas Date : Animateur : Coût : Réf CFPC : 28/01/2016 FACTORIELLES 320 € H.T/jour 15SOC350