28 01 AFFILIATION ET CALCUL DES COTISATIONS TNS

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28 01 AFFILIATION ET CALCUL DES COTISATIONS TNS
14 Rue Alexandre Fatton BP 91766
80017 AMIENS CEDEX 1
TEL : 03 22 71 28 00 – fax : 03 22 71 28 05
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Titre ...............................
Affiliation et calcul des cotisations TNS : des repères
pour comprendre
Le régime des TNS et les spécificités en lien avec le calcul de leurs cotisations restent parmi
les thèmes importants des comptes de nos clients et sont au centre de leurs interrogations.
Ce séminaire reprend l'ensemble des règles actuelles de calcul des cotisations TNS (calcul et
aspect comptable).
SOCIAL
Public ................................ Collaborateur EC
Objectifs .......................... - Comprendre le contexte et les raisons de si nombreuses spécificités.
- Comprendre comment sont calculées les cotisations sociales.
- Comprendre les impacts des cotisations sur les prestations des non-salariés.
- Comprendre la comptabilisation des charges et savoir se repérer pour le
contrôle des comptes.
Contenu ........................... Les principes d'affiliation aux caisses TNS :
- Quelles sont les caisses TNS compétentes en fonction de l’activité exercée ?
- Les critères de choix sociaux entre les différents statuts
La gérance majoritaire : des repères pour comprendre :
- Qu’est-ce qu’un gérant majoritaire ?
- Comment est rémunéré un gérant ?
Le calcul des cotisations sociales :
- Principes de calcul des cotisations sociales
-- les taux de cotisations
-- les mécanismes de plafonnement
-- les cotisations de Sécurité Sociale et des régimes complémentaires
-- le mécanisme de l’ajustement
-- les facultés d’exonération
Pédagogie ...................... Exposé
QCM de validation
Echange d'expériences
Etude de cas
Date :
Animateur :
Coût :
Réf CFPC :
28/01/2016
FACTORIELLES
320 € H.T/jour
15SOC350