LA SOCIETE DE PROGRAMME Maître d`ouvrage : LE

LA SOCIETE DE PROGRAMME Maître d’ouvrage :
SNC OCEANIS MEGEVE
125 Rue Gilles Martinet - 34070 MONTPELLIER
Tél. 04 67 16 34 34 – Fax. 04 67 16 34 35
SNC au capital de 1.500 €, immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° 453 970 881, représentée
par la SAS OCEANIS PROMOTION au capital de 1 000 000 € dont le siège social est situé 125 Rue
Gilles Martinet 34070 Montpellier immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le
N° 420 524 902 elle-même représentée par son Président M. Patrice PICCININI.
LE PROGRAMME :
NOM COMMERCIAL
Type de résidence
Adresse
Nombre de bâtiments et de lots :
Date de livraison prévisionnelle :
Type de contrat :
Nom et adresse du notaire :
L’ARBOISIE
Résidence Hôtelière 4*
ZAC du Gollet – 74120 MEGEVE
70 logements
LIVRE
VEFA
ACHEVE
Maître PUJOL – 27 Rue Rossini – 06000 NICE
Loi de Défiscalisation :
Loi Robien
Loi Scellier
Loi Borloo
Loi Borloo / Robien
LMNP
Loi Scellier/Borloo pour l’ensemble des lots
Gestion :
Nom et adresse du gestionnaire :
HMC-PREMIUM
235 Avenue de l’Adour
64600 ANGLET
Caractéristiques du bail commercial et paiement des loyers :
Type de bail et durée :
Paiement des loyers :
10/12/2012
Bail meublé de 9 ans.
En 4 échéances de même montant le premier mois de chaque
trimestre civil.
Franchise d’un trimestre la 1ère année d’exploitation.