Réunion du conseil d`administration

Compte rendu des décisions du
conseil d’administration
Réunion du conseil
d’administration
Les 10 et 11 janvier 2012
Session 1 : Le 10 janvier 2012
Présents : Ron Johnson (président), Ray Armstrong, Robin Barker, James Barry, Pat Blackwood, Rob
Brewer, Tom Carvin, Jules Danielewski, Chantelle Fitzgibbon, Irene Harris, Chelsey Hooker, George
Katinas, Domenic Mattina, Roy Maybery, Joy McKinnon, Jennifer Moon, Catherine Poultney, Ucal
Powell, Andrew Savor, Willie Wham
Absent : Dave Suess
1 Adoption de l’ordre du jour
L’ordre du jour de la réunion du conseil d’administration des 10 et 11 janvier 2012 est adopté.
2 Conflit d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
3 Adoption du procès-verbal
Le procès-verbal de la réunion du conseil d’administration des 15 et 16 novembre 2011 est adopté tel
quel.
4 Rapport du comité des finances et de la vérification
4.1 Nomination des vérificateurs
Le conseil d’administration nomme le cabinet Deloitte & Touche comme vérificateur de l’Ordre
des métiers de l’Ontario.
5 Comités d’examen
Le conseil d’administration approuve le calendrier des examens du ratio compagnon-apprenti, sous
réserve des dispositions administratives prises et de la disponibilité des membres du comité d’arbitrage.
Il ordonne également d’afficher le calendrier sur le site Web de l’Ordre aussitôt que possible; et
Le conseil d’administration approuve la décision de nommer un vice-président de la Commission des
relations de travail de l’Ontario au poste de président de ce comité d’examen; et
Le conseil d’administration délègue au comité exécutif le pouvoir :
a) de nommer les membres des comités d’examen; et
b) de prolonger les délais requis pour que le comité d’examen rende sa décision.
6 Modification du règlement administratif général – Indemnisation
Le conseil d’administration approuve la modification de l’article 18 du règlement administratif général
(Indemnisation) visant à dédommager les membres du conseil d’administration, des conseils sectoriels
et des conseils de métier de tous frais, charges, responsabilités, dépenses, dommages-intérêts et
jugements, à condition que la personne indemnisée ait agi en toute honnêteté, de bonne foi et dans
l’intérêt de l’Ordre. Le conseil d’administration autorise également l’Ordre à souscrire une assurance
responsabilité pour protéger les personnes indemnisées.
Compte rendu des décisions du conseil d’administration – Réunion du conseil d’administration de
l’Ordre des métiers de l’Ontario – Les 10 et 11 janvier 2012
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Session 2 : Le 11 janvier 2012
Présents : Ray Armstrong, Robin Barker, James Barry, Rob Brewer, Tom Carvin, Jules Danielewski,
Chantelle Fitzgibbon, Irene Harris, Chelsey Hooker, Ron Johnson, George Katinas, Domenic Mattina, Roy
Maybery, Joy McKinnon, Jennifer Moon, Catherine Poultney, Andrew Savor, Willie Wham
Absents : Pat Blackwood, Dave Suess
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7 Règlement sur l’inscription et catégories de membres
Le conseil d’administration approuve la création d’un comité du règlement sur l’inscription et des
catégories de membres qui sera chargé de faire de lui faire des recommandations au sujet du Règlement
sur l’inscription.
8 Clôture
Le conseil d’administration prononce la clôture de la réunion.
Compte rendu des décisions du conseil d’administration – Réunion du conseil d’administration de
l’Ordre des métiers de l’Ontario – Les 10 et 11 janvier 2012
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