deliberations - Mairie de Rosny-sous-Bois

Rosny-sous-Bois – Hôtel de Ville
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Secrétariat Général
Rosny-sous-Bois, le 9 octobre 2015
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA
LE JEUDI 15 OCTOBRE 2015
A 19h30 SALLE DES FETES
Le Maire,
Claude CAPILLON
Vice-Président de Paris Métropole
INSTALLATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
1. Avis sur le projet de décret fixant le périmètre d’un établissement public territorial
composant la métropole du Grand Paris
2.
Remplacement d’un élu démissionnaire dans diverses commissions municipales
3. Convention entre l’Etat et la Ville de Rosny-sous-Bois portant mise en œuvre du procèsverbal électronique (PVE) sur le territoire communal
4.
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
5. Rapport d’activité de la délégation de service public assainissement et rapport annuel sur le
prix et la qualité du service public de l’assainissement – Année 2014
6. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Année
2014
7. Rapport annuel sur la gestion du service public de la restauration scolaire et municipale de
Rosny-sous-Bois – Année 2013-2014
8.
Rapport annuel Babilou (crèche les Gazouillis des Portes de Rosny) – Année 2014
9.
Rapport annuel sur la gestion du golf public de Rosny-sous-Bois – Année 2014
10. Rapport annuel sur la gestion du centre nautique et sportif – Année 2014
11. Rapport annuel sur l’exploitation des marchés forains de Rosny-sous-Bois – Année 2014
FINANCES
12. Demande de de décharge de responsabilité et remise gracieuse du régisseur principal de la
régie du centre nautique et sportif suite à un vol
MAISON DES ASSOCIATIONS
13. Subventions ordinaires versées aux coopératives scolaires suite aux ouvertures de classes
pour le rentrée scolaire 2015/2016
URBANISME / ESPACES PUBLICS
14. Rapport annuel des administrateurs représentant la Ville au Conseil d’Administration de la
SEMRO pour l’année 2014
15. Z.A.C. Saussaie Beauclair – Compte-rendu annuel au 31 décembre 2014
COMMANDE PUBLIQUE
16. Adhésion au groupement d’intérêt public « Maximilien », portail de dématérialisation des
marchés publics franciliens
CULTUREL
17. Adhésion à l'association des archivistes français
18. Conventions de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et divers organismes
pour la saison 2015-2016
DEVELOPPEMENT DURABLE
19. Développement durable : signature de la charte nationale des EcoQuartiers en vue de la
labellisation du projet ZAC Coteaux Beauclair
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES
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