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Alcool
Définitions :
Toutes les données contenues dans ce chapitre concernent uniquement la métropole.
A compter du 1er janvier 2005, le « tué » est la personne décédée dans les trente jours (au lieu de six jusqu’en
2004) après l’accident et le « blessé hospitalisé » est la victime hospitalisée plus de 24 heures (au lieu du blessé
grave hospitalisé plus de six jours). La victime non hospitalisée est appelée « blessé léger ».
Voir également le chapitre « l’alcool et autres psychotropes » dans le bilan annuel « La sécurité routière en
France – Bilan de l’année 2009 » sur le site www.securiteroutiere.gouv.fr/observatoire.
Synthèse
Les données utilisées pour cette fiche sont plus particulièrement issues de l’Observatoire
National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR) dont le fichier national des
accidents corporels de la circulation sur la France métropolitaine constitué par les bulletins
d’analyse des accidents corporels (BAAC) établis par les forces de l’ordre.
En 2009, l’alcool était présent dans 10,8 % des accidents corporels et 29,7 % des
accidents mortels. Le bilan humain en 2009 des 6 276 accidents corporels avec présence
d’alcool est de 1016 personnes tuées, 4 139 personnes blessées hospitalisées et 3 956
personnes blessées non hospitalisés.
L’alcool est présent dans 48,0 % des accidents mortels survenant la nuit et dans 56,5%
des accidents survenant les nuits de week-ends ou de jours fériés. Par ailleurs, la présence
d’alcool est constatée la nuit dans 23,2 % des cas, les week-ends pour 19,5 %. et les nuits de
week-ends pour .
66,2 % des conducteurs au taux d’alcool positif impliqués dans un accident corporel
étaient au volant d’une voiture de tourisme..
Sur dix personnes tuées dans un accident avec alcool en 2009, sept étaient des conducteurs en
état alcoolique, trois un autre usager impliqué dans l'accident.
En 2009, si aucun usager n’avait conduit avec un taux d’alcool positif, le nombre de tués
aurait pu être réduit au maximum de 23,8% et le nombre d’accidents mortels de 29,7 %.
Alcool – Grands thèmes de la sécurité routière en France – ONISR – juin 2011
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I.
Consommation
Consommation moyenne d’alcool en France de 1975 à 2008
Consommation moyenne d'alcool
en g d'alcool pur/jour pour un adulte
(en litre / personne)
de plus de 15 ans
1970
20.4
44.8
1975
20.5
44.9
1980
19.5
42.7
1985
17.3
37.8
1990
16
35
1995
15.1
33
2000
14.1
30.8
2005
12.7
27.9
2008
12.3
26.9
Lecture : 10 grammes d'alcool pur correspondent à un verre de boisson alcoolisée servi dans
un café soit à peu près 10 cl de vin à 12,5 degrés, 25 cl de bière à 5 degrés, 6 cl de porto à
20 degrés et 3 cl de whisky ou autre spiritueux à 40 degrés.
Source : INSEE
En 40 ans, la consommation d’alcool en France a fortement baissé. Entre 1970 et 2008 la
consommation d’alcool à baissé de 39,7% sachant que la population a augmenté de 25,0 % sur
la même période.
Consommation de boissons alcoolisées en France (litres / personne)
Bière
Vins courants
Vins AOC
Cidre
Champagne
Vins doux naturels
1990
40.1
44.7
22.9
6.3
1.9
1.5
1995
38.6
36.6
24.2
5.3
2.0
1.3
2000
33.8
29.1
26.1
4.1
1.9
0.9
2005
32.4
23.7
24.2
3.4
2.1
0.7
2007 (r)
30.7
23.5
23.7
3.2
2.2
0.6
2008 (p)
28.1
22.7
22.7
3.1
2.1
0.6
r: révisé – p : provisoire
Source : Institut National de la Statistique et des Études Écononmiques (INSEE) – Tableau de l’économie
française – Mai 2010.
Cette baisse concerne surtout le vin et le cidre dont la consommation par habitant a baissé
de moitié entre 1990 et 2008.
Estimation du nombre de consommateurs d'alcool en France métropolitaine en 2005 parmi les 12-75 ans
Expérimentateurs dont actuels
42,4 millions
39,3 millions
dont réguliers
9,7 millions
- Expérimentateurs : personnes ayant déclaré avoir consommé au moins une fois au cours de leur vie
- Actuels : consommateurs dans l’année
- Réguliers : au moins 3 consommations d'alcool dans la semaine pour les adultes, au moins 10 par mois pour
les adolescents
Source : Observatoire français des drogues et des toxicomanies
Alcool – Grands thèmes de la sécurité routière en France – ONISR – juin 2011
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Consommation d’alcool au sein de l’Union Européenne en 2003
Consommation en litre d’alcool par
habitant de plus de 15 ans en 2003
Luxembourg
14.6
République tchèque
13.7
Hongrie
11.6
Allemagne
10.7
Estonie
10.7
Irlande
10.6
Autriche
10.5
Espagne
10.0
France
10.0
Slovénie
9.9
Danemark
9.8
Slovaquie
9.5
Portugal
9.4
Royaume-Uni
9.3
Chypre
9.0
Belgique
8.9
Lituanie
8.6
Lettonie
8.4
Pays-Bas
7.8
Grèce
7.7
Finlande
7.7
Italie
7.6
Roumanie
7.4
Pologne
6.7
Suède
5.6
Malte
5.4
Bulgarie
5.0
Moyenne UE
9.1
(Source : Commission européenne - Health & Consumer Protection DG - Directorate C Public Health and Risk Assessment C2 - Health information - Pure alcohol consumed,
litres per capita, age 15+).
D’après ces chiffres, la France resterait parmi les tous premiers consommateurs d’alcool en
Europe avec 10,0 litres d’alcool pur par habitant.
II.
La réglementation
15 décembre 1958
Création de l’infraction de conduite en état alcoolique et de l’infraction de conduite en état
d’ivresse.
9 juillet 1970
Loi instituant un seuil maximum autorisé d’alcoolémie à 0,8 g d’alcool par litre de sang, avec
dépistage obligatoire en cas d'infraction grave ou d’accident corporels. Entre 0,80 g/l et 1,19
g/l, l’infraction est une contravention de police alors qu’au-delà de 1,20 g/l, il s’agit d’un délit.
8 décembre 1983
Loi abaissant le seuil du délit (tribunal correctionnel) de 1,2 g/l dans le sang à 0,8 g/l.
Institution d'un taux légal dans l'haleine de 0,4 mg d'alcool/litre d'air expiré.
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10 juillet 1987
Aggravation des peines principales d'amende et d'emprisonnement en matière de conduite
sous l'empire d'un état alcoolique.
10 juillet 1989
Les infractions au port de la ceinture de sécurité et du casque pourront donner lieu à un
dépistage de l'alcoolémie.
En cas de récidive (délit d'alcoolémie ou d'homicide involontaire) l'intéressé ne pourra
solliciter un nouveau permis de conduire avant l'expiration d'un délai de dix ans.
11 juillet 1994
Création d'une contravention (tribunal de police) pour un taux d'alcool dans le sang compris
entre 0,7 g/l et 0,8 g/l.
15 septembre 1995
Le seuil maximum d’alcoolémie passe de 0,7 à 0,5 g/l de sang (soit de 0,35 à 0,25 mg/l d’air
expiré).
Au-delà de 0,8 g/l d’alcool dans le sang (limite non modifiée), le conducteur se trouve dans
une situation de délit qui entraîne de lourdes sanctions, dont le retrait de six points du permis
de conduire.
La conduite en état d’alcoolisation, avec entre 0,5 et 0,8 g/l d’alcool dans le sang, constitue
une infraction sanctionnée par une contravention de 4ème classe qui, outre la peine d’amende
forfaitaire, fait encourir le retrait de trois points du permis.
26 février 1996
La loi étend à l’accompagnateur d’un élève conducteur les sanctions infligées au conducteur
en matière d’alcoolémie égale ou supérieure à 0,80 g d’alcool par litre de sang.
12 juin 2003
Aggravation des peines des atteintes involontaires à la vie ou à l’intégrité de la personne
commise à l’occasion de la conduite d’un véhicule. La peine de blessure involontaire et
d’homicide involontaire est dorénavant doublée lorsque le conducteur conduisait sous
l’empire d’un état alcoolique.
En outre, la conduite en état alcoolique, dès 0,5 g/l de sang, entraîne le retrait de six points du
permis de conduire.
25 octobre 2004
La conduite de véhicule de transport en commun avec un taux d’alcool compris entre 0,2 g/l et
0,8 g/l d’alcool dans le sang, est dorénavant punie par une contravention de quatrième classe
et entraîne le retrait de six points du permis de conduire.
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III.
Alcool dans les accidents
Avertissement : un problème de connaissance de l’alcoolémie.
Lorsque les forces de l’ordre arrivent sur les lieux d’un accident corporel de la circulation, elles doivent
contrôler l’alcoolémie de tous les conducteurs impliqués (article L 234-3 du Code de la route). Les piétons
peuvent être contrôlés en tant qu’auteur présumé (article L 3354-1 du Code de la santé publique).
En pratique, le contrôle n’est cependant pas effectué, en moyenne, dans un cas sur deux parmi les piétons.
Cette proportion est encore plus forte pour les moins de 15 ans et les plus de 75 ans.
Pour les personnes tuées sur le coup ou grièvement blessées, le dépistage et la mesure du taux d’alcool se
font par une prise de sang.
Pour les indemnes et les blessés légers, on procède principalement par éthylotest. Une prise de sang peut
être réalisée pour avoir confirmation du taux mesuré par l’éthylomètre.
Malheureusement, dans un certain nombre d’accidents, on ne connaît pas l’alcoolémie du ou des
conducteurs impliqués. Les raisons en sont diverses. La prise de sang a été effectuée mais, au moment de
renvoyer le BAAC, les résultats n’étaient pas connus par les forces de l’ordre. Il est aussi possible que le
conducteur refuse de réaliser le test d’alcoolémie (cas assez rare). Enfin, la gravité peut être telle qu’il est
impossible de réaliser une prise de sang.
Alcool : Taux d’indéterminés
2009
Accidents au taux
d’alcool connu
Accidents au taux
d’alcool indéterminé
Ensemble
51 800
20 515
72 315
Accidents
Nombre
corporels
71,6
28,4
100,0
%
3 154
802
3 956
Accidents
Nombre
mortels
79,7
20,3
100,0
%
Source : Observatoire National Interministériel de la Sécurité routière (ONISR), fichier des accidents.
Ainsi, en 2009, l’alcoolémie n’est connue que dans 71,6 % des accidents corporels et
79,7 % des accidents mortels.
Données générales 2009
Proportion d’accidents corporels et mortels avec présence d’alcool
Accidents corporels
%
au taux
avec d'accidents
d’alcool
alcool corporels
connu
avec alcool
Jour
30 182
1 167
3,9
Semaine
Nuit
10 096
1 626
16,1
Ensemble 40 278
2 793
6,9
Jour
10
264
1
007
9,8
Week1
end * ou
Nuit
7 558
2 476
32,8
jour férié Ensemble 17 822
3 483
19,5
Jour
40 446
2 174
5,4
Ensemble Nuit
17 654
4 102
23,2
Ensemble 58 100
6 276
10,8
Source : ONISR, fichier des accidents.
1
Accidents mortels
au taux
d’alcool
connu
1 192
676
1 868
582
704
1 286
1 774
1 380
3 154
%
avec d'accidents
alcool
mortels
avec alcool
130
10,9
266
39,3
396
21,2
142
24,4
398
56,5
540
42,0
272
15,3
662
48,0
936
29,7
Du vendredi 21 heures au lundi 8 heures.
Alcool – Grands thèmes de la sécurité routière en France – ONISR – juin 2011
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Parmi les accidents corporels au taux d’alcool connu survenus en 2009, on dénombre
6 276 accidents corporels avec un taux d’alcool positif dont 936 mortels. Ainsi 10,8 % des
accidents corporels et 29,7 % des accidents mortels impliquent au moins un conducteur
alcoolisé.
L’alcool est présent dans 48,0 % des accidents mortels survenant la nuit ou dans 56,5%
des cas pendant les nuits de week-ends ou de jours fériés. On constate ainsi que 23,2 % des
accidents corporels ayant eu lieu la nuit révèlent une présence d’alcool, pour 19,5 % les weekends et 32,8 % les nuits de week-ends. Parmi les accidents avec présence d’alcool, 65,4 %
sont des accidents de nuit dont 39,4 % pendant les nuits de week-ends ou de jours fériés
La proportion d’accidents avec alcool dans les accidents mortels étant presque trois fois
plus élevée que celle constatée pour l'ensemble des accidents corporels, il peut être conclut
que conduire avec un taux d’alcool supérieur au taux maximum autorisé augmente la gravité
des accidents.
Évolution par types d’accidents 2000-2009
Accidents mortels
Avec alcool
2002
2003
1 341 1 349 1 158
929
Au taux d'alcool connu
Pourcentage de présence d’alcool
2000
2001
2004
2005
2006
2007
2008
2009
827 1 203
933
945
845
936
4 428 4 326 3 899 2 990 2 693 4 287 3 283 3 257 3 023
3 154
30,3
31,2
29,7
31,1
30,7
28,1
28,4
28,8
28,0
29,7
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
926 1 355 1 043
1031
Source : ONISR, fichier des accidents.
Tués
Dans les accidents avec alcool
1 512 1 554 1 300 1 050
932 1 016
Dans les accidents au taux d'alcool connu 4 939 4 799 4 289 3 313 2 952 4 697 3 550 3 504 3 297 3 383
Pourcentage de présence d’alcool
30,6
32,4
30,3
31,7
31,4
28,8
29,4
29,4
28,3
30,0
Source : ONISR, fichier des accidents.
En 2009 les taux d’accidents mortels avec alcool et du nombre de tués dans les accidents
avec alcool ont subi une détérioration par rapport à 2008 (+ 1,7 point). Ces taux sont
quasiment identiques à ceux de 2002.
Depuis 2002, le nombre d’accidents mortels avec alcool a diminué de 30,6 % et le
nombre de tués dans les accidents avec alcool a également chuté de 21,8 %.
Alcool – Grands thèmes de la sécurité routière en France – ONISR – juin 2011
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Les conducteurs au taux d’alcool positif en 2009
Impliqués dans un accident corporel
Conducteurs
Selon le type de
véhicules
Bicyclettes
Cyclomoteurs
Motocyclettes
Voitures de tourisme
Camionnettes
Poids lourds
Transports en
commun
Autres véhicules
Selon le sexe
Hommes
Femmes
Selon l’âge
Age indéterminé
0-17 ans
18-24 ans
25-44 ans
45-64 ans
65-74 ans
75 ans et plus ans
Ensemble des
conducteurs
au taux
d’alcool
positif
Impliqués dans un accident mortel
au taux
% d’impliqués
au taux
au taux
% d’impliqués
d’alcool connu dans un accident d’alcool positif d’alcool connu dans un accident
corporel
mortel
77
944
689
4 209
283
48
3 469
10 898
14 049
64 621
5 340
3 142
2,2
8,7
4,9
6,5
5,3
1,5
10
88
141
632
49
8
138
250
703
3 173
388
464
7,2
35,2
20,1
19,9
12,6
1,7
3
106
1 077
1 380
0,3
7,7
0
22
63
151
0,0
14,6
5 717
642
75 668
28 308
7,6
2,3
875
75
4 369
961
20,0
7,8
0
106
1 563
3 183
1 331
128
48
2
4 600
21 345
44 526
25 846
4 288
3 369
0
2,3
7,3
7,1
5,1
3,0
1,4
0
13
242
479
188
16
12
0
119
1 069
2 110
1 450
280
302
0
10,9
22,6
22,7
13,0
5,7
4,0
6 359
103 976
6,1
950
5 330
17,8
Source : ONISR, fichier des accidents.
En 2009, 6 359 conducteurs sont impliqués dans un accident corporel avec une
alcoolémie supérieure à 0,5g/l, dont 950 dans un accident mortel. Dans l’ensemble des
accidents, 6,1 % des conducteurs ont un taux positif lors de leur accident ; cette proportion
monte à 17,8 % dans le cas d’un accident mortel, soit trois fois plus.
Les conducteurs masculins sont très fortement sur-représentés dans les accidents
corporels avec alcool ; ils représentent 89,9 % des conducteurs sous l’emprise d’un état
alcoolique, contre 72,8 % seulement dans l’ensemble des conducteurs impliqués. Ce constat
s’accentue encore dans les accidents mortels, le taux de conducteur masculin s’élevant à
92,1 %.
Les conducteurs au taux positif utilisent le plus souvent des voitures légères (66,2 % des
conducteurs au taux d’alcool positif conduisaient des voitures de tourisme contre 62,1 % dans
les accidents en général). Ces conducteurs sous-estimeraient donc plus facilement le danger de
la conduite sous l’emprise de l’alcool que les autres catégories de conducteurs.
La conduite de deux-roues motorisés, et surtout la conduite de cyclomoteurs, est celle qui
présente le plus d’incompatibilité avec l’alcool. Sur l’ensemble des deux-roues motorisés
impliqués dans un accident mortel, 24,0 % des conducteurs avaient un taux d’alcool positif.
Usagers plus vulnérables, ce sont en grande majorité eux qui périssent dans l’accident.
Alcool – Grands thèmes de la sécurité routière en France – ONISR – juin 2011
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A l’inverse, on note la très faible représentation des autres catégories d’usagers : 1,5 %
(respectivement 1,7 % dans les accidents mortels) des chauffeurs de poids lourds et 0,3 %
(respectivement 0 %) des conducteurs de transports en commun impliqués dans un accident
corporel conduisaient sous l’emprise de l’alcool.
Sur les 6 359 conducteurs au taux d’alcool positif, un peu moins de la moitié avait entre
25 et 44 ans. 7,1 % des conducteurs de cette tranche d’âge impliqués dans un accident
corporel avaient un taux d’alcool positif. Dans les accidents mortels, cette proportion passe à
22,7%.
En 2009, dans les accidents mortels, la proportion des conducteurs entre 18 et 24 ans sous
l’emprise de l’alcool passe à 22,6 %, contre 19,7 % en 2006.
Les victimes des accidents avec alcool en 2009
2
Tués
Conducteurs au taux d’alcool positif
Autres victimes dans véhicule
Piétons
Ensemble
Blessés hospitalisés
Blessés légers
Nombre
709
%
69,8
Nombre
2 386
%
57,6
Nombre
1 487
%
37,6
276
27,2
1 618
39,1
2 308
58,3
31
3,0
135
3,3
163
4,1
1 016
100
4 139
100,0
3 958
100
Source : ONISR, fichier des accidents.
Les conducteurs au taux d’alcool positif représentent 69,8 % des tués dans les accidents
avec alcool, les autres usagers de véhicule 27,2 %. Enfin, les piétons représentent 3 % des
tués.
Mis à part eux-mêmes, les conducteurs ivres ont blessé 4 224 personnes dont 1 753
hospitalisés et causé la mort de 307 personnes.
En 2009, si aucun usager n’avait conduit avec un taux d’alcool positif, le nombre de tués
aurait pu être réduit de 23,8% et le nombre d’accidents mortels de 29,7 %.
2
A compter du 1er janvier 2005, le « tué » est la personne décédée dans les trente jours (au lieu de six
jusqu’en 2004) après l’accident et le « blessé hospitalisé » est la victime hospitalisée plus de 24 heures (au lieu
du blessé grave hospitalisé plus de six jours).
Alcool – Grands thèmes de la sécurité routière en France – ONISR – juin 2011
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V. Dépistages d’alcoolémie
Tous dépistages
Pratiqués
4 868 579
1990
1991
6 393 439
1992
6 615 717
1993
7 439 078
1994
8 105 975
1995
8 426 940
7 990 692
1996
8 376 939
1997
8 618 406
1998
9 731 699
1999
2000
9 146 230
2001
8 275 651
2002
8 377 355
2003
9 617 684
2004
10 084 154
11 387 829
2005
11 352 294
2006
11 230 014
2007
11 743 065
2008
11 284 099
2009
Source : Ministère de l’Intérieur – DLPAJ.
Positifs
113 012
125 866
119 601
122 779
129 910
126 547
132 283
149 620
167 465
193 192
179 974
182 829
232 317
243 256
277 679
359 229
365 848
376 124
381 705
371 740
Taux de positifs
pour 1000 contrôles
23.2
19.7
18.1
16.5
16.0
15.0
16.6
17.9
19.4
19.9
19.7
22.1
27.7
25.3
27.5
31.5
32.2
33.5
32.5
32.9
Le nombre total de dépistages d’alcoolémie pratiqués a été multiplié par 2,3 entre 1990 et
2009.
Le nombre de dépistages positifs, qui est un indicateur plus fiable, a connu entre 2002 et
2009 une hausse du nombre de contrôles positifs de + 60,0 %. En prenant en compte le
nombre de contrôles positifs pour 1000 contrôles on constate que le taux de conducteurs
positifs a doublé depuis 1995 et qu’il représente 3% des conducteurs en circulation. En tenant
compte des incertitudes statistiques (intervalle de confiance à 90%), ce taux peut monter à
4,5%.
Alcool – Grands thèmes de la sécurité routière en France – ONISR – juin 2011
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Remerciements
Cette fiche thématique a été réalisée par l’observatoire national interministériel de
sécurité routière (ONISR), organisme rattaché à la délégation à la sécurité et à la circulation
routières (DSCR).
L’Observatoire national interministériel de sécurité routière a pour principales missions
d’une part la collecte, la mise en forme, l’interprétation et la diffusion des données statistiques
nationales et internationales. Il assure d’autre part le suivi des études sur l’insécurité routière,
ainsi que l’évaluation des nouvelles mesures de sécurité prises ou envisagées.
La délégation tient particulièrement à remercier :
– la Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN),
– la Direction générale de la police nationale (DGPN).
qui recueillent sur le terrain les données sur les accidents présentées dans ce bilan.
La rédaction du présent document a été coordonnée par :
– Louis Fernique, secrétaire général de l’Observatoire,
– Christian Machu, secrétaire-général adjoint de l'Observatoire.
Ont participé à la rédaction :
–
Christian ROY, chargé d’études à l’ONISR, (pilotage, coordination et relecture de la
fiche),
–
Hélène de SOLERE et Frédéric MURARD, CERTU, (coordination et pilotage des
CETE),
–
Eric EVAIN, CETE NC, responsable de l’unité statistiques des accidents.
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