Demande de devis : Achat d`une barre pour cours de danse classique
Transcription
Demande de devis : Achat d`une barre pour cours de danse classique
Demandededevis: Achatd’unebarrepourcoursdedanseclassique Référence F029/19-07-2013 Service acheteur Conservatoire à rayonnement intercommunal d’Alfortville Objet de l'achat Achat d’une barre pour cours de danse classique Caractéristiques de l'achat : Achat d’une barre pour cours de danse classique de 3 m de long Critères de jugement des offres 1. 2. 3. 4. Qualité du matériel Prix Service après-vente (réglages, réparation, disponibilité, etc.) Délai de garantie Pièces à fournir Si votre offre est supérieure à 3 000 € HT, une attestation sur l'honneur que votre entreprise est à jour de ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédente. Une déclaration sur l'honneur attestant que l'entreprise a satisfait au 31 décembre de l'année précédente à l'obligation définie à l'article L321-1 du code du travail, relative à l'emploi des personnes handicapées, et a ainsi souscrit la déclaration visée à l'article L323-8-5 de ce même code. Devis détaillé Conditions de service après-vente et de garantie Délai de validité des offres 30 jours à compter de la date limite de remise des offres. Paiement Par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage Renseignements auprès de Madame Rachida DOUDOUCH Tél. : 01.56.73.21.30 Email [email protected] Date limite de réponse Le mardi 31 juillet 2013 à 17 h Adresse de remise de l'offre Par email : [email protected] Par télécopie : 01.56.73.21.31