Demande de devis : Achat d`une barre pour cours de danse classique

Transcription

Demande de devis : Achat d`une barre pour cours de danse classique
Demandededevis:
Achatd’unebarrepourcoursdedanseclassique
Référence
F029/19-07-2013
Service acheteur
Conservatoire à rayonnement intercommunal d’Alfortville
Objet de l'achat
Achat d’une barre pour cours de danse classique
Caractéristiques de l'achat :
Achat d’une barre pour cours de danse classique de 3 m de long
Critères de jugement des offres
1.
2.
3.
4.
Qualité du matériel
Prix
Service après-vente (réglages, réparation, disponibilité, etc.)
Délai de garantie
Pièces à fournir
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Si votre offre est supérieure à 3 000 € HT, une attestation sur l'honneur que votre
entreprise est à jour de ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année
précédente.
Une déclaration sur l'honneur attestant que l'entreprise a satisfait au 31 décembre de
l'année précédente à l'obligation définie à l'article L321-1 du code du travail, relative à
l'emploi des personnes handicapées, et a ainsi souscrit la déclaration visée à l'article
L323-8-5 de ce même code.
Devis détaillé
Conditions de service après-vente et de garantie
Délai de validité des offres
30 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Paiement
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Par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique.
Délai global de paiement de 30 jours.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque
centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en
vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts
moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage
Renseignements auprès de
Madame Rachida DOUDOUCH
Tél. : 01.56.73.21.30
Email [email protected]
Date limite de réponse
Le mardi 31 juillet 2013 à 17 h
Adresse de remise de l'offre
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Par email : [email protected]
Par télécopie : 01.56.73.21.31