Demande de devis : Achat d`une contrebasse ½
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Demande de devis : Achat d`une contrebasse ½
Demande de devis : Achat d’une contrebasse ½ Référence F024/15-07-2013 Service acheteur Conservatoire à rayonnement départemental de Créteil Objet de l'achat Achat d’une contrebasse ½ Caractéristiques de l'achat : Achat d’une contrebasse ½ d’étude avec un archet et une housse Critères de jugement des offres 1. 2. 3. 4. Qualité de l’instrument proposé Prix Service après-vente (réglages, réparation, disponibilité, etc.) Délai de garantie Pièces à fournir Si votre offre est supérieure à 3 000 € HT, une attestation sur l'honneur que votre entreprise est à jour de ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédente. Une déclaration sur l'honneur attestant que l'entreprise a satisfait au 31 décembre de l'année précédente à l'obligation définie à l'article L321-1 du code du travail, relative à l'emploi des personnes handicapées, et a ainsi souscrit la déclaration visée à l'article L323-8-5 de ce même code. Devis détaillé Conditions de service après-vente et de garantie Délai de validité des offres 30 jours à compter de la date limite de remise des offres. Paiement Par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage Renseignements auprès de Monsieur Erik DUMONT - Tél. : 01.56.72.10.14 Email : [email protected] Date limite de réponse Le jeudi 25 juillet 2013 à 17 h Adresse de remise de l'offre Par email : [email protected] Par télécopie : 01.48.98.59.06 Par courrier : Conservatoire à Rayonnement Départemental de Créteil – 2-4, rue Marcel Deménitroux – 94000 CRETEIL