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Sheldon Burshtein
Associé | Toronto
[email protected]
Toronto: 416-863-2934
Sheldon Burshtein exerce exclusivement dans les domaines de la propriété intellectuelle et du droit des
technologies. Il est reconnu à titre de spécialiste agréé en propriété intellectuelle (PI) (brevet, marque de
commerce et droit d'auteur) par le Barreau du Haut-Canada. Il est également agent de brevets agréé et agent
de marques de commerce agréé au Canada.
La pratique de M. Burshtein porte notamment sur la recherche de disponibilité, la poursuite des demandes,
l'acquisition, l'exercice et l'exploitation de brevets, de marques de commerce, de droits d'auteur, de dessins
industriels et autres types de PI. Une grande partie de cette pratique consiste à offrir des conseils concernant
les PI, les technologies, le commerce électronique et les médias sociaux.
M. Burshtein s'intéresse tout particulièrement à l'octroi de licences et autres opérations liées aux technologies,
notamment dans les secteurs des sciences de la vie et des technologies de l'information, ainsi qu'à tout autre
droit de PI dans les secteurs du sport et du divertissement, entre autres.
M. Burshtein offre régulièrement des conseils relatifs aux questions de PI et représente des clients de tous les
secteurs de l'industrie des technologies.
PRIX ET RECONNAISSANCE
M. Burshtein est, de manière continue depuis la création des classements dans la majorité des cas, reconnu
comme une sommité dans ses domaines d'expertise par plusieurs publications canadiennes et
internationales, dont les suivantes :
American Lawyer Media/Martindale-Hubbell : meilleurs avocats du Canada;
The Best Lawyers in Canada (droit de la propriété intellectuelle, droit des technologies) – il a également
été nommé avocat de l'année pour 2016 en droit de la propriété intellectuelle pour Toronto;
The Canadian Legal Lexpert Directory (propriété intellectuelle, opérations liées aux technologies, droit
informatique et des technologies de l'information, biotechnologie);
Chambers Canada (sciences de la vie, brevets et marques de commerce);
Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business (propriété intellectuelle);
IAM Licensing 250: The World's Leading Patent & Technology Licensing Lawyers;
IAM Patent 1000: The World's Leading Patent Practitioners;
The Legal 500 Canada (propriété intellectuelle);
Guide to the World's Leading Technology, Media & Telecommunications Lawyers du Legal Media
Group (technologies de l'information);
The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada;
Managing Intellectual Property World's Leading Copyright Experts (reconnu en tant qu'expert en droit
d'auteur le plus remarquable au Canada);
Managing Intellectual Property World's Leading Patent Experts;
Managing Intellectual Property World's Leading Trade Mark Experts;
Who's Who Legal: Life Sciences – droit transactionnel;
Who's Who Legal: Patents (reconnu à titre d'avocat canadien spécialisé en brevets le plus fréquemment
nommé);
Who's Who Legal: Trademarks (classé parmi les 10 meilleurs avocats spécialisés en marques de
commerce du monde à de nombreuses reprises);
World Intellectual Property Leader (brevets, technologie et électronique, marques de commerces);
WTR 1000: The World's Leading Trademark Professionals.
PUBLICATIONS
Auteur: The Liability of Internet Intermediaries: Book Review
The Trademark Reporter, novembre/décembre 2016.
Auteur: Foundations of Copyright: The Who, What, Where, When and How
Copyright Master Class, Université McGill/Institut de la propriété intellectuelle du Canada, August 2016.
Auteur: "The Donald" Trumps Claim for Misrepresentations by Licensee
The Trademark Reporter, juillet/août 2016.
Auteur: Trade-mark Use: The Who, What, Where, When, Why, How and Future
Understanding Trade-marks: An Introductory Course, Université McGill/Institut de la propriété intellectuelle du
Canada, juillet 2016.
Auteur: Introduction to Trade-marks
Understanding Trade-marks: An Introductory Course, Université McGill/Institut de la propriété intellectuelle du
Canada, juillet 2016.
Auteur: 'The Donald' Trumps Condo Buyers by Avoiding Trademark Licensor Liability
The Licensing Journal, septembre 2015.
Auteur: Law on Post-Patent Royalties Differs Between Canada and the United States
The Licensing Journal, août 2015.
Auteur: Foundations of Copyright: The Who, What, Where, When and How
Copyright Master Class, Université McGill/Institut de la propriété intellectuelle du Canada, August 2016.
Auteur: Canada Weakens Trademark Structure by Demolishing Use Foundation
The Trademark Reporter, juillet-août 2015.
Auteur: 'The Donald' Trumps Condo Buyers by Avoiding Trade-mark Licensor Liability
The Licensing Journal, septembre 2015.
Auteur: Paiement de redevances après l​expiration d​un brevet : différences entre le droit canadien et
américaiŮ
Bulletin Blakes - Propriété intellectuelle, juillet 2015.
Auteur: Trade-mark Use: The Who, What, Where, When, Why, How and Future
Understanding Trade-marks: An Introductory Course, Université McGill/Institut de la propriété intellectuelle du
Canada, juillet 2015.
Auteur: Introduction to Trade-marks
Understanding Trade-marks: An Introductory Course, Université McGill/Institut de la propriété intellectuelle du
Canada, juillet 2015.
Auteur: PISSEDCONSUMERs, YELP!ing and RIPOFF REPORTing: User-Generated Content on Review
Websites
Conference Legal IT, Association du jeune Barreau de Montréal, Montréal, Québec, mars 2015.
Coauteur: Charte de la langue française : la Cour interprète les exigences en matière d​affichage et l​exception
relative aux marques de commerce
Bulletin Blakes - Propriété intellectuelle, février 2015.
Auteur: Trademark Licensing in Canada: The Control Regime Turns 21
The Trademark Reporter, septembre-octobre 2014.
Coauteur: Fundamental Change to Trade-mark Law Opposed by Business and Trade-mark Professionals
IPilogue (iposgoode.ca), 13 juin 2014.
Coauteur: Fundamental Change to Trade-mark Law Will Impact Marketers
revue Marketing, 12 mai 2014.
Auteur: Le développement et la commercialisation des produits mixtes
brochure Blakes - Sciences de la vie : perspectives et développement, hiver 2014.
ALLOCUTIONS, CONFÉRENCES ET SÉMINAIRES
Conférencier: Internet Policy and Intellectual Property: Internet Exceptionalism
Intellectual Property Law & Technology Intensive Program, faculté de droit Osgoode Hall, septembre 2016.
Président: The Business of Intellectual Property Forum
The Canadian Institute, octobre 2015.
Coconférencier: Fundamental Changes to Trade-mark Law Work Against Business Interests
Intellectual Property, octobre 2014.
Conférencier: Free-Riding/Parasitism: United States and Canada
Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle, 17 septembre 2014.
Conférencier: Internet Policies and Intellectual Property: Internet Exceptionalism
Intellectual Property Law & Technology Intensive Program, faculté de droit Osgoode Hall, 10 septembre 2014.
Conférencier: Copyright: Supreme Court of Canada Piqued by Infringement of Curiosity
IP Hot Buttons, Blake, Cassels & Graydon LLP, 3 juin 2014.
Conférencier: My Blackboard, Your Chalk: Liability of Website Operators for User-Generated Content
Social Media Risks, Federated Press, 23 mai 2014.
Conférencier: 3D Printing - The Internet for Widgets: What Every Business Lawyer Must Know
Annual Business Law Summit, Barreau du Haut-Canada, 12 mai 2014.
Animateur: Roundtable on Bill C-31 to Amend Trade-marks Act
Blakes, 29 avril 2014.
Conférencier: Commitments to Live With: IP and IT Representations and Warranties
IP in Commercial Transactions, webinaire Classes affaires de Blakes, 4 mars 2014.
PRÉSENCE DANS LES MÉDIAS
Cité: Oh, Canada!: How is IP Helping to Shape its Investment Prospects?
magazine Asia IP, août 2014.
Interviewé: Canada proposes radical change to trademark law, lawyers warn
entrevue de Julius Melnitzer, Financial Post, 16 avril 2014.
ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES
M. Burshtein donne des cours sur les marques de commerce et les droits d'auteur à l'Université McGill/Institut
de la propriété intellectuelle du Canada. Il a également enseigné à la faculté de droit Osgoode Hall dans le
cadre des programmes de maîtrise en droit du commerce électronique et de la propriété intellectuelle, ainsi
que du programme de maîtrise intensif en droit des affaires.
M. Burshtein a rédigé de nombreux ouvrages, y compris The Law of Domain Names and Trade-marks on
the Internet (trois volumes), The Canadian Corporate Counsel Guide to Intellectual Property Law et Patent
Your Own Invention in Canada. Il est également coauteur de plusieurs autres livres, notamment The Use of
Another's Trademark, Intellectual Property Assets in Mergers and Acquisitions, Intellectual Property
Disputes; Resolutions and Remedies et Canadian Copyright/Industrial Designs Benchbook.
M. Burshtein a été un chroniqueur régulier pour de nombreuses publications portant sur la PI; il est
actuellement l'auteur d'une chronique sur les rudiments de l'octroi de licences (« Licensing Fundamentals »)
dans le World Intellectual Property Report. M. Burshtein a en outre écrit certaines sections de la Loi sur le
droit d'auteur du Canada et a signé des centaines d'articles sur la PI.
M. Burshtein est membre de nombreux conseils de règlements des différends en matière de PI, y compris
Neutres en PI du Canada. Il est également un membre actif de diverses organisations professionnelles des
secteurs de la PI et de la technologie et il siège, entre autres, au comité de rédaction de The Trademark
Reporter.
FORMATION
Professionnel agréé en octroi de licence – 2008, renouvelé en 2011 et en 2014
Spécialiste agréé en droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques de commerce et droits d'auteur) –
1994, renouvelé en 1999, 2004, 2009 et en 2014
Agent de brevets agréé au Canada – 1987
Autorisé à représenter des clients relativement à des questions de brevets devant le United States Patent
and Trademarks Office (déposants canadiens) – 1987
Autorisé à représenter des clients relativement à des questions de marques de commerce devant le United
States Patent and Trademarks Office (déposants canadiens) – 1982
Admis au Barreau de l'Ontario – 1980
Agent de marques de commerce agréé au Canada – 1980
Ingénieur agréé (Ontario) – 1980
LL. B., Université McGill – 1978
B.C.L., Université McGill – 1977
B.A., génie civil, Université McGill – 1974