Vontobel REITs Low Volatility Performanc

T
Termsheet (Fixed Terms)
Vontobel Investment Banking
VONCERT
+41(0)58 283 78 88 ou www.derinet.ch
Designation ASPS: Certificat Tracker
VONCERT OPEN END sur le «Vontobel REITs Low Volatility Performance-Index»
DESCRIPTION DU PRODUIT
Ce VONCERT reproduit l’évolution du «Vontobel REITs Low Volatility Performance Index», une stratégie d’investissement dans des «Real Estate
Investment Trusts» avec des parts cotées en Bourse et une faible volatilité.
Informations sur le Produit
Emetteur
Vontobel Financial Products Ltd., DIFC Dubai
Garant
Vontobel Holding AG, Zurich (Standard & Poor's A; Moody's A2)
Lead Manager
Bank Vontobel AG, Zürich
Agent de calcul
Bank Vontobel AG, Zürich
Sous-jacent
„Vontobel REITs Low Volatility Performance-Index“ (l' „Index“; ISIN: DE000A1CQ8H0 / Monnaie: EUR;
Bloomberg: VTREIT <Index>)
Sponsor de l’indice / Index Composition
Advisor
boerse-stuttgart AG, Stuttgart
Comité de l'indice
Structured Solutions AG, Frankfurt am Main et Bank Vontobel AG, Zürich
Prix d'émission
EUR 101.50 (commission d’émission de 1,5% comprise)
Ratio
1 : 1, 1 Voncert correspond à 1 sous-jacent
Fixing initial
11 décembre 2009
Date de paiement
18 décembre 2009
Echéance
Open End
Monnaie de référence
EUR; l’émission, le négoce et le remboursement s'effectuent dans la monnaie de référence
Valeur suisse / ISIN / Symbole TK
1072 4366 / CH0107243666 / VREIT
Montant du remboursement
Le montant du remboursement par VONCERT Open End correspond au prix d’évaluation de l’indice établi
par le sponsor de l’indice à la date de résiliation, multiplié par le ratio, déduction faite de la commission de
gestion:
t
Montant du remboursement = cours de clôture de l’indice * (1 – commission de gestion) * ratio
sachant que:
- t correspond au nombre d'années depuis la libération (effectif/360)
Composition du REITs Low Volatility
Performance-Index au fixing initial
Action
Bourse
Westfield Group
ASX
AU000000WDC7
AUD
5%
0.672416
Unibail-Rodamco Se
EN Paris
FR0000124711
EUR
5%
0.033704
5%
0.391432
ISIN
Monnaie Pondération
Actions par
VONCERT
Annaly Capital Management Inc
New York
US0357104092
USD
Stockland
ASX
AU000000SGP0
AUD
5%
2.044695
Icade SA
EN Paris
FR0000035081
EUR
5%
0.075358
Health Care Reit Inc
New York
US42217K1060
USD
5%
0.161102
Link Reit
Hong Kong
HK0823032773
HKD
5%
2.956315
Nippon Building Fund Inc
Tokyo
JP3027670003
JPY
5%
0.000923
CFS Retail Property Trust
ASX
AU000000CFX0
AUD
5%
4.274775
Riocan Real Estate Invst Tr
Toronto
CA7669101031
CAD
5%
0.414732
Mirvac Group
ASX
AU000000MGR9
AUD
5%
5.489865
Japan Real Estate Investment
Tokyo
JP3027680002
JPY
5%
0.000996
Dexus Property Group
ASX
AU000000DXS1
AUD
5%
9.895312
SILIC
EN Paris
FR0000050916
EUR
5%
0.059966
MFA Financial Inc
New York
US55272X1028
USD
5%
0.958599
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Termsheet
Vontobel Investment Banking
NL0000289213
EUR
5%
0.077507
Champion Reit
Hong Kong
HK2778034606
HKD
5%
17.737887
Nomura Real Estate Office Fu
Tokyo
JP3045530007
JPY
5%
0.001338
CA0966311064
CAD
5%
0.212742
BE0003593044
EUR
5%
0.052192
Wereldhave Nv
EN Amsterdam
Boardwalk Real Estate Invest
Toronto
Cofinimmo
EN Brussels
Description de l’indice
Vontobel REITs Low Volatility
Performance Index
Le Vontobel REITs Low Volatility Performance Index est un indice de la boerse-stuttgart AG calculé et
distribué par cette dernière. Il reproduit l’évolution d’un investissement globalement diversifié dans des REIT
présentant une volatilité historique particulièrement faible.
Sélection des membres de l’indice
La composition initiale et les ajustements réguliers s’effectuent sur la base des règles suivantes:
Aux dates de sélection, l’entreprise Structured solutions AG établit le pool de sélection. A la date de sélection,
les cinq REIT présentant la volatilité historique la plus basse au cours des 90 jours précédents (volatilité
historique des 90 jours) sont choisis au sein du pool de sélection pour figurer dans l’indice.
Au sein du pool de sélection, seules sont admises les entreprises dont les parts ou actions bénéficient d’une
cotation sur une Bourse agréée. Le calcul de l’indice se base exclusivement sur les cours de Bourses agréées.
Des ajustements extraordinaires peuvent être effectués.
Ajustements ordinaires
Les éléments composant le Vontobel REITs Low Volatility Performance Index sont sélectionnés aux dates de
sélection et pondérés à parts égales aux dates d’ajustement. Sous réserve d’ajustements extraordinaires, la
pondération des composantes du Vontobel REITs Low Volatility Performance Index n’est pas révisée en
dehors des dates d’ajustement.
Le premier ajustement est prévu au mois de mai 2010.
Ajustements extraordinaires
En cas d’événements exceptionnels (p. ex. modifications dans le capital, fusions, insolvabilités, perturbations
du marché etc.) affectant une ou plusieurs composantes du Vontobel REITs Low Volatility Performance
Index, le Comité de l’Indice peut, en toute équité, procéder à des ajustements dans la composition du
Vontobel REITs Low Volatility Performance Index voire, le cas échéant, prendre d’autres mesures de nature à
maintenir la poursuite de l’activité du Vontobel REITs Low Volatility Performance Index.
La nouvelle composition du Vontobel REITs Low Volatility Performance Index et le jour de négoce à partir
duquel elle prend effet sont décidés par l’Index-Komitee. La société boerse-stuttgart AG procède aux
publications correspondantes dans les plus brefs délais.
Dividendes et autres distributions
Les paiements de dividendes conduisent à un ajustement du Vontobel REITs Low Volatility Performance
Index. En cas de dividendes et autres distributions, la pondération de l'élément de l’indice concerné est
ajustée. A cet égard, les paiements de dividendes et les distributions sont pris en compte après déduction des
impôts spécifiques propres à chaque pays (en particulier la retenue à la source).
Monnaie de l'indice
EUR
Niveau initial de l’indice
EUR 100.00
Définition de termes:
REIT
Les "REIT", acronyme de Real Estate Investment Trust, désignent des sociétés immobilières anonymes dont
les parts ou actions sont cotées en Bourse. Selon le pays où se trouve le siège du REIT, il pourra revêtir une
forme légale différente en fonction de la réglementation juridique nationale, p. ex. être structuré comme un
fonds d’investissement.
Action
Le terme "action" désigne une action ou une part négociée en Bourse d’une société anonyme (immobilière)
REIT ou Real Estate Investment Trust.
Pool de sélection
Le "pool de sélection"contient des REIT
dont le siège se trouve sur un continent de l’indice.
qui présentent une capitalisation boursière minimum de EUR 1 mia.
dont les actions ont enregistré un volume de négoce journalier moyen d’au moins EUR 1 million au cours des
trois derniers mois.
qui ne sont pas soumis à des restrictions d’achat pour les investisseurs et sont librement négociables.
La sélection des membres de l’indice prend uniquement en compte les entreprises appartenant au secteur
«REITS» selon la classification sectorielle de Bloomberg (Bloomberg Industry Classification Standard
(«BICS»)).
Continent de l’indice
Un "continent de l’indice" désigne l'un des continents suivants: Asie, Australie, Europe et Amérique du Nord.
Chaque REIT est assigné au continent sur lequel se trouve son siège principal.
Jour de négoce
En référence à l’indice, le "jour de négoce"désigne un jour de négoce en bourse (ou un jour qui l'aurait été
en l’absence de perturbation du marché) à l’exclusion des jours pendant lesquels une fermeture du négoce
est prévue avant la clôture habituelle des jours ouvrables. Il revient au Comité de l'Indice de décider en
dernier ressort si un jour déterminé est un «jour de négoce» pour l’indice ou autre en relation avec le présent
document.
Bourse
La "Bourse" est la bourse d’origine sur laquelle l'élément composant le Vontobel REITs Low Volatility
Performance Index a sa cotation principale. Le comité de l'indice peut reconnaître une autre bourse que la
bourse d'origine pour des questions de négociabilité.
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Termsheet
Vontobel Investment Banking
Date de sélection
La "date de sélection" est l’avant-dernier jour de négoce d’un mois.
Date d’ajustement
La "date d’ajustement" est le dernier jour de négoce d’un mois.
Informations Supplémentaires
Taille d'émission
300'000 Voncert, la taille peut être augmentée
Droit de résiliation de l’émetteur
L’émetteur a le droit de résilier à tout moment tous les VONCERT Open End en circulation afin d’en
effectuer le remboursement anticipé («date de remboursement»). Il n’est pas tenu d’indiquer les motifs de
cette résiliation. La notification y relative doit être publiée au moins un mois à l'avance.
Droit de résiliation de l’investisseur
Outre la possibilité de vendre ses VONCERT open end pendant les heures de négoce correspondantes en
bourse ou hors bourse, l’investisseur a le droit, sous réserve d’une résiliation préalable de la part de
l’émetteur, d’exercer ses VONCERT open end chaque semestre aux dates d’ajustement des mois de juin et
décembre. La déclaration d’exercice doit parvenir à l’agent de calcul (Bank Vontobel AG Zürich; numéro de
téléphone: 0041-58 283-7898 numéro de fax: 0041-58-283-5545) au plus tard cinq jours ouvrables
bancaires avant le jour d’exercice (10.00 heures MET).
Frais de gestion
1.2% p.a. (déduite sur une base journalière au pro rata de la valeur du certificat)
Remboursement
5 jours ouvrables après la date de résiliation/remboursement.
Clearing / Settlement
SIX SIS AG
Cotation
Sera demandée auprès de la SIX Swiss Exchange (segment principal)
Marché secondaire
Pendant toute la durée du placement, la Bank Vontobel AG met en place un marché secondaire avec un
spread de cotation maximum de 2,5% (dans des conditions de marché normales)
Traitement fiscal Suisse
Les dividendes et autres distributions réinvestis dans l'Index représentent un produit financier imposable et
sont soumis à l’impôt sur le revenu en Suisse. Chaque année, l’agent de calcul fait parvenir à l’AFC les
comptes annuels nécessaires.
Pas d'impôt anticipé ni de frais d'émission. Les transactions sur le marché secondaires ne sont pas soumises
au droit de timbre suisse.
Ce produit n’est pas soumis à la fiscalité de l’épargne dans l’UE pour les agents payeurs suisses (TK9).
L’imposition mentionnée est en vigueur à la date d’émission. La législation fiscale et la pratique de
l'administration fiscale sont susceptibles d'être modifiées à tout moment.
Droits attachés aux valeurs
Les droits attachés aux valeurs sont créés en tant que droits-valeurs non titrisés par le biais d’une déclaration
de l’émetteur auprès de la société SIX SIS SA.
Droit applicable et for
Droit Suisse / Zurich 1, Suisse
Surveillance prudentielle
En tant que banque, Bank Vontobel AG est soumise à la surveillance individuelle d’une banque par l’Autorité
fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA). Cette dernière soumet par ailleurs Vontobel Holding
AG et Vontobel Financial Products Ltd., en tant que sociétés du Groupe, à une surveillance de groupe
complémentaire sur base consolidée. Vontobel Financial Products Ltd est inscrite au registre du Dubai
International Finance Centre en tant que société non réglementée.
PERSPECTIVES DE GAIN ET DE PERTE
Les VONCERT permettent de participer à la performance d’un sous-jacent.
Les risques liés à ce produit correspondent globalement à ceux d'un investissement dans le sous-jacent, le Vontobel REITs Low Volatility Performance
Index, qui se compose de 20 actions ou parts du secteur REIT négociées en Bourse. Conformément au règlement de l’indice, ces titres font l’objet d’une
nouvelle sélection chaque semestre et sont équipondérés. L'émetteur et le sponsor de l'indice n'offrent aucune garantie quant au succès de la stratégie de
placement mise en œuvre ni quant à une quelconque performance de l'indice qui en résulte et du VONCERT auquel il sert de sous-jacent. La devise de
référence, de négoce et de remboursement du VONCERT est l’EUR. Dans la mesure où le sous-jacent est libellé en EUR et que ses composants peuvent
être libellés dans d’autres devises, l’investisseur est exposé aux risques de change qui en découlent.
Ce VONCERT n'étant assorti d'aucune protection du capital, une perte à concurrence du capital investi ne peut donc être exclue.
PRINCIPAUX RISQUES POUR LES INVESTISSEURS
Risque de devise
Si le ou les sous-jacents(s) est/sont libellé(s) dans une autre devise que la devise de référence du produit, les investisseurs doivent retenir, d'une part, que
ces sous-jacents peuvent comporter des risques en raison des fluctuations de change, et d'autre part, que le risque de perte ne dépend pas uniquement
de l'évolution des sous-jacents, mais est également lié à l'évolution défavorable de l'autre/des autres devise(s). Ceci n'est pas valable pour les produits
dotés dune protection contre le risque de change (structure Quanto).
Risques de marché
L'évolution des valeurs mobilières sur le marché dépend en particulier de la tendance suivie par les marchés des capitaux, qui sont eux-mêmes influencés
par la situation générale de l'économie mondiale ainsi que les conditions cadres politiques et économiques en vigueur dans les pays concernés (le
«risque du marché»). Les facteurs modifiant les prix du marché tels que les taux d'intérêt, les cours des matières premières ou les volatilités peuvent
avoir un impact négatif sur l'évaluation du sous-jacent ou du produit.
Risque d'émetteur
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Termsheet
Vontobel Investment Banking
La valeur des produits structurés peut non seulement dépendre de l'évolution du sous-jacent, mais également de la solvabilité de l'émetteur/du garant
qui peut changer pendant la durée de vie du produit. L'investisseur est exposé au risque de défaut de l'émetteur/du garant. Pour de plus amples
informations concernant le rating de Vontobel Holding AG ou de Bank Vontobel AG, voir les CONDITIONS RELATIVES AUX PRODUITS STRUCTURÉS.
Publication de communiqués
Tous les communiqués relatifs aux produits et destinés aux investisseurs ainsi que les ajustements des conditions des produits (p. ex. suite à des corporate
actions) sont publiés sur www.derinet.ch et, concernant les produits cotés à la SIX, également sur www.six-swiss-exchange.com conformément aux
directives en vigueur pour le système IBL (Internet Based Listing).
Classification
Ces instruments financiers sont considérés en Suisse comme des produits structurés. Ils ne sont pas assimilés à des placements collectifs au sens de la loi
fédérale sur les placements collectifs de capitaux (LPCC) et ne sont donc pas soumis aux dispositions de la LPCC ni au contrôle de l'Autorité fédérale de
surveillance des marchés financiers FINMA
Restrictions de vente
U.S.A., U.S. persons, Royaume-Uni, EEE, Dubai (EAU).
Autres informations concernant les risques
Voir les CONDITIONS RELATIVES AUX PRODUITS STRUCTURÉS disponibles sur www.derinet.ch/generalterms.
MENTIONS LEGALES
Documentation relative aux produits
La version originale de ce termsheet est rédigée en langue allemande; les versions en langue étrangère sont des traductions qui ne font pas foi.
L'émetteur et/ou la Bank Vontobel AG est habilité en tout temps à corriger les fautes de frappe, de calcul ou les erreurs manifestes contenues dans le
présent termsheet, à procéder aux modifications rédactionnelles nécessaires ou à modifier/compléter les dispositions contradictoires ou lacunaires sans
l'accord préalable des investisseurs.
En ce qui concerne les produits structurés non cotés à la SIX Swiss Exchange, ce termsheet est complété par la dernière version en vigueur des
«Conditions relatives aux produits structurés» (les CONDITIONS RELATIVES AUX PRODUITS STRUCTURÉS). Le termsheet et les CONDITIONS
RELATIVES AUX PRODUITS STRUCTURÉS constituent le prospectus simplifié au sens de l'art. 5 de la loi fédérale sur les placements collectifs (LPCC). En
cas de contradictions entre le termsheet et les CONDITIONS RELATIVES AUX PRODUITS STRUCTURÉS, c'est le termsheet qui fait foi.
En ce qui concerne les produits cotés à la SIX Swiss Exchange, seules les informations des prospectus respectifs, détaillant les conditions et risques, font
foi. Ce termsheet ne constitue ni une annonce de cotation au sens du Règlement de cotation, ni un prospectus d'émission au sens des art. 652a et 1156
CO.
La documentation peut être commandée gratuitement pendant toute la durée du produit structuré auprès de Bank Vontobel AG, Financial Products
Documentation, Dreikönigstrasse 37, 8002 Zurich (téléphone: +41 (0)58 283 78 88, fax +41 (0)58 283 57 67). Les termsheets peuvent en outre être
téléchargés sur le site Internet www.derinet.ch.
Autres indications
Cette présentation et les indications qu'elle contient ne constituent pas une recommandation du sous-jacent cité; elles n'ont qu'un but informatif et ne
représentent ni une offre, ni une invitation à faire une offre ou une recommandation en vue de l'achat de produits financiers. Toutes les indications sont
fournies sans garantie. Elles ne sauraient dispenser d'un conseil indispensable avant d'effectuer toute opération portant sur des produits dérivés. Seul
l'investisseur qui connaît tous les risques que comporte l'opération envisagée, et qui est en mesure, économiquement parlant, d'assumer les pertes qui
pourraient en résulter, devrait envisager la réalisation de telles opérations. Nous vous renvoyons en outre à la brochure «Risques particuliers dans le
commerce de titres» que vous pouvez commander auprès de notre institut.
Dans le cadre de l'émission et/ou de la distribution de produits structurés, les sociétés du Groupe Vontobel peuvent indemniser directement ou
indirectement des tiers pour des montants variables. Ces provisions sont escomptées dans le prix démission. Sur demande, votre organisme de
distribution vous fournira de plus amples informations à ce sujet.
Pour toute question relative à nos produits, nous nous tenons à votre disposition les jours ouvrables bancaires de 08h00 à 17h00 au numéro de
téléphone +41 (0)58 283 78 88. Veuillez noter que toutes les conversations sur cette ligne sont enregistrées. Lors de votre appel, nous considérons que
vous acceptez cette procédure.
Zürich, 14 décembre 2009
Votre conseiller/-ère clientèle se tient à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.
Bank Vontobel AG
Banque Vontobel SA,
Gotthardstrasse 43, CH-8022 Zürich
Place de l’Université 6, CH-1205 Genève
Telefon +41 (0)58 283 71 11
Téléphone +41 (0)22 809 91 91
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