Travaux en égouts Hygiène et sécurité des personnels d`exploitation

Fiche de sécurité
D4 F 06 84
Tour Amboise
204, rond-point du Pont-de-Sèvres
92516 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
Tél. : 01 46 09 26 91
Tél. : 08 25 03 50 50
Fax : 01 46 09 27 40
Travaux en égouts
Hygiène et sécurité des per
sonnels
d’exploitation et d’entretien
Conseils établis conjointement avec les services de I’lnspection Médicale du travail de Paris et
l’A.P.A.S. de la région parisienne.
OBJET : Mesure de prévention à observer lors de travaux effectués à l’intérieur des réseaux d’assai
nissement visitables en service.
Ces réseaux sont destinés à évacuer l’ensemble des eaux urbaines (eaux usées domestiques, eaux industrielles et/ou eaux fluviales) vers des exutoires naturels.
Les principales opérations effectuées à l’intérieur des réseaux consistent essentiellement en :
- visites d’inspection,
- travaux d’entretien,
- travaux de raccordement,
- curage à sec ou en présence d’eau,
- intervention sur les ouvrages des concessionnaires
1 - REGLEMENTATION
- Code du Travail, notamment les articles :
• R. 232.5.12 précisant les mesures destinées à maintenir
la salubrité de l’atmosphère.
• R. 234-18 relatif à l’interdiction d’employer des jeunes
travailleurs de moins de 18 ans aux travaux dans les
égouts.
• R. 231-32 à R. 231-45
relatifs à la formation à la sécurité.
• R. 237-1 à R. 237-38
(Décret du 20.2.1992) fixant les
prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par
une entreprise extérieure.
• R. 241-50 (Arrêté du 11 .07.1977) et circulaire du
29.04.1980 concernant la surveillance médicale spéciale
du personnel travaillant de façon habituelle dans les
égouts.
- Décret du 21 novembre 1942
portant règlement d’administration publique en ce qui concerne les mesures particulières d’hygiène applicables au personnel travaillant de
façon habituelle dans les égouts (circulaire d’application
du 13 février 1943).
- Décret du 8 janvier 1965
portant règlement d’administration publique en ce qui concerne les mesures particulières de protection et de salubrité applicables aux
établissements dont le personnel exécute des travaux du
bâtiment et des travaux publics (notamment Titre V :
Travaux souterrains).
- R 231-60 à R 231-65-3
(Décret 94-352 du 5 mai 1994) :
Prévention du risque biologique.
2 - RISQUES PRINCIPAUX
- Chutes de hauteur.
- Chutes de plain pied.
- Risques liés à la manutention des charges.
- Noyades.
- Risques liés à l’utilisation de l’électricité.
- Explosions.
- Asphyxie et intoxications.
- Infections.
- Risques dus à la circulation des véhicules (en surface).
- Bruit (résonnance).
- Risques liés aux travaux de réfection de paroi au
marteau à aiguilles (silice).
Edition novembre 2002.
3 - PREPARATION D’UNE INTERVENTION
EN EGOUT
L’analyse des risques et la définition des mesures à
prendre pour les palier nécessitent une bonne connaissance des ouvrages dans lesquels seront effectués les travaux.
En liaison avec le maître d’ouvrage et le maître d’oeuvre on
devra donc rassembler les renseignements suivants et en
tenir compte avant toute intervention :
- caractéristiques techniques des ouvrages concernés,
- types des effluents et, notamment, nature des déversements industriels,
- date de la dernière visite et observations recueillies au
cours de celle-ci,
- date du dernier curage,
- nature et résultats des contrôles d’atmosphère effectués
notamment en ce qui concerne le taux d’oxygène, la présence de polluants gazeux, l’explosivité,
- nature et résultats des contrôles des effluents,
- importance du bassin versant et caractéristiques du
réseau amont,
- informations météorologiques locales et plus particulièrement les prévisions concernant le risque d’orage,
- adresse des centres de secours les plus proches.
Ces renseignements permettront :
- de définir le mode opératoire,
- de prévoir le matériel et les équipements de protection
appropriés,
- d’informer le personnel sur les mesures particulières au
chantier, les postes de secours et les contrôles à effectuer.
Cependant, dans tous les cas, les dispositions suivantes
doivent être appliquées :
- Effectif de l’équipe d’intervention
L’équipe comprendra un gardien en surface qui devra se
tenir en permanence à proximité immédiate du regard
d’accès et au minimum deux personnes à l’intérieur des
ouvrages. Si la distance entre regard d’accès et poste de
travail est importante, la présence d’une troisième personne à l’intérieur est souhaitable.
- Horaire de travail
Le personnel qui doit travailler dans les égouts ne pourra
effectuer qu’une seule séance quotidienne d’une durée de
6 heures maximum (Décret du 21.11.42).
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FICHE N° D4 F 06 84
- Equipements individuels et collectifs
Chaque équipe sera dotée :
- d’un masque respiratoire autonome,
- d’une corde de sauvetage d’au moins 12 m de longueur
pouvant résister à une charge de 150 daN,
- d’un treuil ou cabestan destiné à remonter un travailleur
intoxiqué,
- d’un appareil de contrôle d’atmosphère,
- de moyens de communication et d’alerte,
- de deux lampes de sécurité, l’une en surface, l’autre au
poste de travail lorsque le chantier dispose d’une installation d’éclairage provisoire.
Cette installation doit être alimentée en T.B.T.S. par l’intermédiaire d’un transformateur de sécurité disposé en surface.
En outre, chaque travailleur sera muni :
- d’un casque,
- de cuissardes ou bottes de sécurité munies de semelles
anti-dérapantes,
- de gants,
- d’un harnais de sécurité,
- d’une lampe individuelle de sécurité, si le chantier n’est
pas muni d’un éclairage collectif.
4 - ACCES AU POSTE DE TRAVAIL
L’accès au poste de travail se fait depuis un regard qui doit
toujours rester ouvert pendant toute la durée de l’opération.
Dès son ouverture, le regard doit être entouré d’un gardecorps et, si possible, recouvert d’un tampon grillagé.
Lorsque le regard est situé sous la chaussée, ces dispositions constituent un obstacle à la circulation des véhicules
et il y a lieu de mettre en place une signalisation temporaire appropriée, afin d’informer les usagers de la route et de
protéger le travailleur chargé de la surveillance du regard
ouvert.
Ce dernier sera muni d’un gilet ou d’un baudrier de signalisation en tissu fluorescent et/ou rétroréfléchissant.
Pour assurer une aération suffisante, il est nécessaire d’ouvrir au minimum un deuxième regard et de procéder à son
balisage dans les mêmes conditions que pour le regard
d’accès.
La crosse mobile mise en position haute, les travailleurs
munis de leur équipement individuel (casque, gants,
bottes, lampes, ...) ne seront autorisés à descendre
qu’après contrôle de l’atmosphère.
Il est préférable que le regard d’accès soit situé en aval du
lieu de travail.
L’ouverture et la fermeture des regards doivent se faire à
l’aide de matériel approprié.
Il est rappelé qu’il est interdit de travailler seul dans un
égout.
La circulation dans les réseaux est toujours difficile en raison de l’état du sol qui est fréquemment glissant et parfois
en mauvais état, aussi, si des mains courantes existent, s’y
maintenir pour progresser dans l’égout.
Lorsque le courant des effluents est rapide, le risque de
renversement augmente lors de déplacements dans le sens
du courant ; pour stopper un travailleur qui serait éventuellement emporté par les effluents, installer un barrage de
sécurité : chaîne, filet, échelle au droit du regard d’accès ...
La présence d’une chaîne de sûreté indique un danger
(gradins par exemple) ; s’il est nécessaire de franchir ce
passage, attacher la longe du harnais à un élément solide :
main courante, équerres supports ...
Interrompre le travail et remonter en surface si une odeur
suspecte est décelée.
Il en est de même si un orage est signalé ou si le plan
d’eau s’élève de façon anormale.
Les consignes préciseront les moyens et code de communication entre le gardien de surface et les travailleurs à l’intérieur.
Si les travaux nécessitent l’utilisation d’appareils bruyants
(marteaux piqueurs ...) les travailleurs exposés au bruit
seront munis de coquilles protectrices.
Certains travaux (soudage, déplacement de matières organiques ...) et/ou certains ouvrages (station de relèvement...)
nécessitent l’installation d’un système de ventilation forcée
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assurant un renouvellement de l’atmosphère 5 fois par
heure. Aspiration et soufflage sont souhaitables pour éviter
la mise en dépression de l’ouvrage ventilé.
En outre, il est interdit de fumer dans les égouts en raison
non seulement des risques d’explosion mais également
pour éviter les risques de contamination par voies respiratoires ou cutanées.
6 - MESURES D’HYGIENE
- Hygiène corporelle
Elle est particulièrement importante pour éviter toute
absorption d’eau polluée, notamment par l’intermédiaire
des mains souillées :
• lavage soigneux des mains et brossage des ongles avant
les repas ou avant de fumer,
• nettoyage et désinfection soigneuse de toutes plaies ou
coupures,
• douche après le travail.
Il est rappelé qu’il est interdit de manger ou de fumer sur le
lieu de travail.
- Hygiène vestimentaire
• port des gants et éducation sur leur utilisation pour éviter
d’en souiller l’intérieur,
• port de bottes, vêtements imperméables.
Le nettoyage et la désinfection périodiques de bottes,
gants et vêtements doivent être assurés. Des combinaisons jetables et le renouvellement fréquent des gants
apporteraient une solution plus commode.
- Hygiène collective
La propreté et l’assainissement des locaux mis à la disposition du personnel ainsi que des véhicules et des outils
doivent être assurés périodiquement.
Les locaux, les installations sanitaires et les équipements
individuels ainsi que les véhicules doivent être périodiquement inspectés par une personne qualifiée de l’entreprise.
La dératisation systématique des locaux mis à la disposition du personnel doit être assurée régulièrement. On en
connaît la difficulté.
Pour permettre le respect de ces mesures lors d’opérations ponctuelles, la mise à la disposition des travailleurs
des entreprises intervenantes, des locaux et installations
de la collectivité locale, entreprise utilisatrice, doit être prévue toutes les fois que possible (référence au décret du 20
février 1992).
En cas d’impossibilité, l’entreprise intervenante devra
prendre toutes les dispositions prévues par la réglementation (décret du 8 janvier 1965).
7 - PREVENTION MEDICALE
La visite d’embauchage ou lors de l’affectation à des
travaux en égouts, est importante.
Le médecin doit tenir compte des conditions pénibles du
travail (accès souvent difficile) et de ces risques d’accident
et d’infection.
Il est indispensable de n’affecter à ces travaux que des
personnes vaccinées contre le tétanos, la polyomyélite et
ayant reçu les rappels périodiques nécessaires. (Les vaccinations contre la leptospirose, les hépatites A et B peuvent
être recommandées).
Le dossier médical doit mentionner les vaccinations et leur
rappel, éventuellement par création d’une fiche de couleur
spéciale.
Les examens de reprise du travail après accident ou
maladie seront particulièrement importants cas ils permettent de déceler une origine professionnelle qui aurait pu
être méconnue par le médecin traitant. Ils peuvent permettre une étude épidémiologique par la constatation de
symptômes identiques dans une même collectivité.
Le médecin du travail doit participer effectivement à l’éducation sanitaire professionnelle, individuelle et au sein du
C.H.S. collectivement.
Suivant la nature des travaux à exécuter, une surveillance
médicale particulière peut être nécessaire.