À la recherche d`argent pour l`entretien des égouts ? La vision de la

À la recherche d’argent pour l’entretien des égouts ?
La vision de la TMVW ou comment réduire la facture et améliorer le résultat
d’assainissement à travers quelques mesures intelligentes
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------Il y a beaucoup à faire ces derniers temps face au mauvais état des égouts en Flandre et
les montants que cela suppose sont gigantesques. Selon certaines sources, les communes
auront ainsi besoin, jusqu’en 2027, d’environ 9,9 milliards d’euros pour l’entretien,
l’extension et la modernisation des égouts. Selon les prévisions, une partie, en
l’occurrence 5,5 milliards d’euros, devrait être couverte par les cotisations
d’assainissement sur les factures d’eau et les subsides de la Région flamande. Ne reste
plus qu’à trouver un financement alternatif pour le solde de 4,4 milliards…
La TMVW, gestionnaire des égouts pour 51 villes et communes en Flandre, a sa propre
vision : gestion pragmatique des moyens disponibles et efficacité dans l’action.
La TMVW recommande à ses associés l’application de la cotisation d’assainissement
communale maximale, mais respecte dans le même temps le jugement propre de chacun.
Explication.
La cotisation proposée reste plus que raisonnable par rapport aux efforts fournis. Elle est liée
à la consommation d’eau, qui reste un bon étalon pour le volume minimal à transporter via le
réseau d’égouts et/ou à épurer à travers une installation individuelle de traitement des eaux
usées (IITEU). La seule exception dans ce cas consiste en une alternative entièrement
autonome (comme une IITEU conforme, placée et exploitée soi-même), qui est alors
également récompensée.
D’un autre côté, il peut y avoir de nombreux motifs clairs pour appliquer moins que le
maximum comme cotisation raisonnable. Il y a en effet des villes et des communes qui, par le
passé, ont déjà fourni des efforts considérables pour le développement et la modernisation de
leur réseau d’égouts et peuvent présenter de bons résultats en la matière. Une intervention
plus limitée des habitants peut dans ce cas constituer un choix politique légitime.
Il s’agit quoi qu’il en soit toujours d’une question de priorités et d’utilisation intelligente des
moyens limités disponibles.
De plus en plus de voix s’élèvent aujourd’hui pour appliquer une taxe sur les eaux de pluie
pour le financement résiduel. L’instauration d’une taxe sur les eaux de pluie n’est toutefois
pas simple et exige un inventaire stable de toutes les surfaces imperméables en Flandre, lequel
est toujours indisponible à ce jour. La TMVW craint que la tenue à jour d’un tel fichier ne
demande beaucoup de travail et n’irrite beaucoup d’habitants par son côté « big brother ».
Nous pensons par exemple ici à l’extension d’une habitation avec une terrasse. Le coût de
l’inventaire et la tenue à jour des données devront par ailleurs finalement être répercutés sur
les citoyens, ce qui rendra l’efficacité de la mesure pour le moins problématique.
La TMVW plaide dès lors depuis longtemps déjà pour une structure tarifaire uniforme
simple et transparente, applicable à l’ensemble de la Région flamande. La société a déposé les
propositions nécessaires en la matière et les sociétés de distribution d’eau regroupées au sein
de la structure AquaFlanders ont d’ores et déjà marqué leur volonté de penser et travailler en
ce sens.
La pose et le remplacement d’égouts coûtent très cher. Depuis le 1er août 2008, chaque nouvel
égout doit être aménagé distinctement, avec séparation des eaux usées et des eaux de pluie.
Les eaux de pluie des habitations existantes doivent dans ce cas être dissociées et raccordées à
la conduite d’eaux de pluie. L’application généralisée et sans nuances de ces règles augmente
considérablement les frais d’investissement nécessaires à l’aménagement et au
réaménagement des réseaux d’égouts, sans garantie de résultat.
Scinder et dissocier intelligemment est la clé. Cela n’a en effet aucun sens d’aménager un
réseau séparatif dans un environnement fortement urbanisé. Les surfaces imperméables sont
le plus souvent sales et polluées et un déversement direct dans les eaux de surface a donc un
impact écologique néfaste avéré sur les cours d’eau récepteurs.
Ensuite, l’espace pris par les égouts séparatifs est considérable et nécessite le plus souvent le
déplacement des conduites d’utilité publique. Ces frais de déplacement « involontaires »
doivent à leur tour être répercutés par les sociétés d’utilité publique auprès des… (mêmes)
clients.
La TMVW plaide depuis longtemps déjà pour l’utilisation de la possibilité légale d’exception
à la politique de séparation pour une utilisation aussi rentable que possible des moyens
financiers.
Le coût de la séparation des eaux usées et des eaux de pluie sur le domaine privé est considéré
comme frais privés. Ces frais privés viennent s’ajouter aux 4,4 milliards d’euros
susmentionnés et peuvent être très élevés individuellement. Certaines communes prévoient
dès lors d’ores et déjà une intervention dans les travaux privés de séparation pour adoucir la
facture pour le citoyen.
Dissocier et séparer n’aurait-il donc aucun sens ? Non. L’effet écologique maximal est obtenu
dans les territoires communaux périphériques, où les frais de séparation peuvent être
maintenus dans les limites grâce à la présence naturelle de fossés.
Mais la facture pour les citoyens peut aussi rester acceptable là où la séparation est judicieuse.
Ceci en séparant uniquement les surfaces imperméables faciles à scinder et en plafonnant les
coûts. Ce principe est par exemple aussi appliqué aux Pays-Bas. En agissant avec
pragmatisme, ces travaux limités de séparation peuvent être considérés comme frais de projet
et ne doivent pas être répercutés auprès des citoyens. Un avantage supplémentaire est qu’une
partie des eaux de pluie est encore raccordée au réseau des eaux usées, ce qui permet une
forme de rinçage et évite les mauvaises odeurs, un problème sous-estimé aujourd’hui pour les
conduites auxquelles seules les eaux usées sont raccordées.
Enfin, la TMVW plaide également pour plus de collaboration entre les différents opérateurs
du domaine public, en premier lieu en matière d’harmonisation des programmes
d’investissement, de la conception à la réalisation sur le terrain. Le résultat final représentera
le plus petit coût social. Cette façon de procéder permettra de réaliser plus d’investissements
avec un même budget. Tout profit au final pour le citoyen.