Travaux en égouts

Fiche Prévention - D4 F 03 10
Travaux en égouts
Hygiène et sécurité des personnels
d’exploitation et d’entretien
Les réseaux d’assainissement sont destinés à évacuer l’ensemble des eaux urbaines (eaux
usées domestiques, eaux industrielles et/ou eaux pluviales) vers des exutoires naturels.
Les opérations effectuées à l’intérieur de ces réseaux consistent essentiellement en :
•visites d’inspection ;
•travaux d’entretien ;
•travaux de raccordement ;
•curage à sec ou en présence d’eau ;
•intervention sur les ouvrages des concessionnaires.
Cette fiche présente les mesures de prévention à observer lors de travaux effectués à l’intérieur des réseaux d’assainissement visitables en service. Elles ont été établies conjointement avec les services de I’lnspection médicale du travail de Paris et l’APST BTP de la
région parisienne.
RISQUES PRINCIPAUX D’ACCIDENTS DU TRAVAIL
Les principaux risques d’accidents relevés pour ces travaux sont :
• chutes de hauteur ;
• chutes de plain-pied ;
• risques liés à la manutention des charges ;
• noyades ;
• risques liés à l’utilisation de l’électricité ;
• explosions ;
• asphyxie et intoxication : hydrogène sulfuré (H2S), oxyde de carbone (CO, CO2) ;
• infections : morsures d’animaux, tétanos, hépatites, mycoses cutanées, leptospirose ;
• risques dus à la circulation des véhicules (en surface) ;
• bruit (résonance) ;
• risques liés aux travaux de réfection de paroi au marteau à aiguilles (silice).
PRÉPARATION D’UNE INTERVENTION EN ÉGOUT
L’évaluation des risques et la définition des mesures à prendre pour pallier ces risques nécessitent
une bonne connaissance des ouvrages dans lesquels seront effectués les travaux.
En liaison avec le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre, il
faut donc rassembler les renseignements suivants et en tenir
compte avant toute intervention :
• caractéristiques techniques des ouvrages concernés ;
• types des effluents et, notamment, nature des déversements industriels ;
• date de la dernière visite et observations recueillies au
cours de celle-ci ;
• date du dernier curage ;
• nature et résultats des contrôles d’atmosphère effectués
notamment en ce qui concerne le taux d’oxygène, la présence de polluants gazeux, l’explosivité, H2S, CO, CO2 ;
• nature et résultats des contrôles des effluents ;
• importance du bassin versant et caractéristiques du réseau amont ;
• informations météorologiques locales et, plus particulièrement, les prévisions concernant le risque d’orage ;
• adresse des centres de secours les plus proches.
Ces renseignements permettront :
• de définir le mode opératoire ;
• de prévoir le matériel et les équipements de protection appropriés ;
• d’informer le personnel sur les mesures particulières au
chantier, les postes de secours et les contrôles à effectuer.
Dans tous les cas, les dispositions suivantes doivent être appliquées.
Effectif de l’équipe d’intervention
L’équipe comprend un gardien en surface, qui doit se tenir
en permanence à proximité immédiate du regard d’accès, et,
au minimum, deux personnes à l’intérieur des ouvrages. Si la
distance entre regard d’accès et poste de travail est importante, la présence d’une troisième personne à l’intérieur est
souhaitable.
En outre, chaque travailleur sera muni :
• d’un casque ;
• de cuissardes ou bottes de sécurité dotées de semelles
antidérapantes ;
• de gants ;
• d’un harnais de sécurité ;
• d’une lampe individuelle de sécurité, si le chantier ne dispose pas d’un éclairage collectif.
ACCÈS AU POSTE DE TRAVAIL
L’accès au poste de travail se fait depuis un regard qui doit
rester ouvert pendant toute la durée de l’opération.
Dès son ouverture, le regard doit être entouré d’un gardecorps et, si possible, recouvert d’un tampon grillagé.
Lorsque le regard est situé sous la chaussée, ces dispositions constituent un obstacle à la circulation des véhicules ; il
y a lieu alors de mettre en place une signalisation temporaire
appropriée, afin d’informer les usagers de la route et de protéger le travailleur chargé de la surveillance du regard ouvert.
Ce dernier sera muni d’un gilet ou d’un baudrier de signalisation en tissu fluorescent et/ou rétroréfléchissant.
Pour assurer une aération suffisante, il est nécessaire d’ouvrir au minimum un deuxième regard et de procéder à son
balisage dans les mêmes conditions que celles appliquées
au regard d’accès.
La crosse mobile mise en position haute, les travailleurs
munis de leur équipement individuel (casque, gants, bottes,
lampes, etc.) ne seront autorisés à descendre qu’après
contrôle de l’atmosphère.
Il est préférable que le regard d’accès soit situé en aval du
lieu de travail.
L’ouverture et la fermeture des regards doivent se faire à
l’aide de matériel approprié.
Horaire de travail
Il est rappelé qu’il est interdit de travailler seul dans un égout.
Le personnel qui doit travailler dans les égouts ne pourra effectuer qu’une seule séance quotidienne d’une durée maximale de 6 heures (décret n° 3349 du 21 novembre 1942).
La circulation dans les réseaux est toujours difficile en raison de l’état du sol qui est fréquemment glissant et parfois
en mauvais état ; aussi, si des mains courantes existent, s’y
maintenir pour progresser dans l’égout.
équipements de protection individuelle
et collective
Chaque équipe sera dotée :
• d’un masque respiratoire autonome ;
• d’une corde de sauvetage d’au moins 12 m de longueur pouvant résister à une charge de 150 daN
(décaNewton) ;
• d’un treuil ou cabestan destiné à remonter un travailleur
intoxiqué ;
• d’un appareil de contrôle d’atmosphère ;
• de moyens de communication et d’alerte ;
• de deux lampes de sécurité, l’une en surface, l’autre au
poste de travail, lorsque le chantier dispose d’une installation d’éclairage provisoire.
Cette installation doit être alimentée en très basse tension
de sécurité (TBTS) par l’intermédiaire d’un transformateur de
sécurité disposé en surface.
Lorsque le courant des effluents est rapide, le risque de renversement augmente lors de déplacements dans le sens du
courant ; pour stopper un travailleur qui serait éventuellement
emporté par les effluents, installer un barrage de sécurité :
chaîne, filet, échelle au droit du regard d’accès, etc.
La présence d’une chaîne de sûreté indique un danger (gradins, par exemple) ; s’il est nécessaire de franchir
ce passage, attacher la longe du harnais à un élément
solide : main courante, équerres supports…
Interrompre le travail et remonter en surface si une odeur
suspecte est décelée ou si l’alarme sonore des appareils de
contrôle d’atmosphère est déclenchée.
Il en est de même si un orage est signalé ou si le plan d’eau
s’élève de façon anormale.
Les consignes préciseront les moyens et le code de communication entre le gardien de surface et les travailleurs à
l’intérieur.
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Si les travaux nécessitent l’utilisation d’appareils bruyants
(marteaux-piqueurs…), les travailleurs exposés au bruit seront munis de protecteurs d’oreilles.
Certains travaux (soudage, déplacement de matières organiques…) et/ou certains ouvrages (station de relèvement…)
nécessitent l’installation d’un système de ventilation forcée
assurant un renouvellement de l’atmosphère 5 fois par heure.
Aspiration et soufflage sont souhaitables pour éviter la mise
en dépression de l’ouvrage ventilé.
En outre, il est interdit de fumer dans les égouts en raison
non seulement des risques d’explosion mais également pour
éviter les risques de contamination par voies respiratoire, cutanée ou digestive.
MESURES D’HYGIèNE
Hygiène corporelle
PRÉVENTION MÉDICALE
Les salariés intervenant en égouts bénéficient d’une surveillance médicale renforcée (SMR) avant l’affectation au poste,
deux mois après, puis tous les ans.
La visite d’embauche ou lors de l’affectation à des travaux en
égouts est importante.
Le médecin doit tenir compte des conditions pénibles du
travail (accès souvent difficile) et des risques d’accident et
d’infection.
Il est indispensable de n’affecter à ces travaux que des personnes vaccinées contre le tétanos, la polyomyélite et ayant
reçu les rappels périodiques nécessaires. (Les vaccinations
contre la leptospirose, les hépatites A et B sont recommandées).
Le dossier médical doit mentionner les vaccinations et leurs
rappels.
Elle est particulièrement importante pour éviter toute absorption d’eau polluée, notamment par l’intermédiaire des mains
souillées :
• lavage soigneux des mains et brossage des ongles avant
les repas ou avant de fumer ;
• nettoyage et désinfection soigneuse de toutes plaies ou
coupures ;
• douche après le travail (cf. art. R.4228-8 du Code du travail).
Les examens de reprise du travail après accident ou maladie sont particulièrement importants car ils permettent de
déceler une origine professionnelle méconnue du médecin
traitant. La constatation de symptômes identiques dans une
même collectivité peut permettre une étude épidémiologique.
Il est rappelé qu’il est interdit de manger ou de fumer sur le
lieu de travail.
FORMATION – INFORMATION
DES SALARIÉS
Hygiène vestimentaire
• Port des gants et éducation sur leur utilisation pour éviter
d’en souiller l’intérieur.
• Port de bottes, vêtements imperméables.
Le nettoyage et la désinfection périodiques des bottes,
gants et vêtements doivent être assurés. Des combinaisons
jetables et le renouvellement fréquent des gants sont une
solution plus commode.
Le médecin du travail doit participer effectivement à l’éducation sanitaire professionnelle, qu’elle soit individuelle ou
collective, au sein du CHSCT s’il existe.
Les salariés travaillant en égouts doivent bénéficier d’une
formation aux risques spécifiques liés à leur poste.
Les sauveteurs-secouristes du travail doivent connaître parfaitement les procédures à suivre en cas d’urgence. Tout
le personnel doit être informé de ces procédures et doit
connaître le fonctionnement des détecteurs de gaz et la
conduite à tenir en cas d’alarme.
Hygiène collective
La propreté et l’assainissement des locaux mis à la disposition du personnel ainsi que des véhicules et des outils
doivent être assurés périodiquement.
Les locaux, les installations sanitaires et les équipements individuels ainsi que les véhicules doivent être périodiquement
inspectés par une personne qualifiée de l’entreprise.
La dératisation systématique des locaux mis à la disposition
du personnel doit être assurée régulièrement. On en connaît
la difficulté.
Pour que ces mesures soient respectées lors d’opérations ponctuelles, l’entreprise utilisatrice doit mettre
à disposition des travailleurs des entreprises intervenantes les locaux et installations de la collectivité locale chaque fois que possible (référence au décret du
20 février 1992).
En cas d’impossibilité, l’entreprise intervenante devra
prendre toutes les dispositions prévues par la réglementation
(décret du 8 janvier 1965).
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Réglementation
Code du travail
•R.4222-23 et R.4222-24 précisant les mesures destinées à maintenir la salubrité de l’atmosphère.
•D.4153-36 relatif à l’interdiction d’employer des
jeunes travailleurs de moins de 18 ans aux travaux
dans les égouts.
•R.4141-1 à R.4141-20 relatifs à la formation à la
sécurité.
•R.4511-1 à R.4515-11 (Décret du 20.02.1992) fixant
les prescriptions particulières d’hygiène et de
sécurité applicables aux travaux effectués dans un
établissement par une entreprise extérieure.
•R.4228-8 relatif à la mise à disposition de douches
pour certains travaux insalubres et salissants.
•R.4323-95 – Les équipements de protection individuelle et les vêtements de travail mentionnés
à l’article R.4321-4 sont fournis gratuitement par
l’employeur qui assure leur bon fonctionnement et
leur maintien dans un état hygiénique satisfaisant
par les entretiens, réparations et remplacements
nécessaires.
Ces dispositions ne font pas obstacle aux conditions
de fournitures des équipements de protection
individuelle prévues par l’article L.1251-23, pour les
salariés temporaires.
•R.4624-19 et R.4624-20 (Arrêté du 11.07.1977) et
circulaire du 29.04.1980 concernant la surveillance
médicale renforcée (SMR) du personnel travaillant
de façon habituelle dans les égouts.
Décret n° 3349 du 21 novembre 1942
Portant sur le règlement de l’administration publique
en ce qui concerne les mesures particulières
d’hygiène applicables au personnel travaillant
de façon habituelle dans les égouts (circulaire
d’application du 13 février 1943), précise que la durée
du travail en égouts ne doit pas excéder 6 heures
pendant une seule séance quotidienne.
Décret du 8 janvier 1965, modifié par décret
du 4 juillet 2005
Portant règlement d’administration publique en ce
qui concerne les mesures particulières de protection
et de salubrité applicables aux établissements dont
le personnel exécute des travaux du bâtiment et des
travaux publics (notamment travaux souterrains :
art. 80 à 96).
Art. R.4421-1 à R.4427-5 (Décret 94-352
du 4 mai 1994)
Relatifs à la protection des travailleurs contre les
risques résultant de leur exposition à des agents
biologiques.
Arrêté du 6 décembre 1999 complétant l’arrêté
du 23 juillet 1947 modifié
Fixant les conditions dans lesquelles les chefs
d’établissement sont tenus de mettre des douches à
la disposition de certaines catégories de personnel.
Travaux effectués dans les égouts.
OPPBTP
25, avenue du Général Leclerc - 92660 Boulogne-Billancourt Cedex - 01 46 09 27 00 - www.preventionbtp.fr
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