DE ROBIEN RECENTRE

DE ROBIEN RECENTRE
FISCALITE
+
Frais de gestion, charges
de copropriété, assurance
loyers impayés, taxe
foncière
Intérêts d’emprunt
Amortissement de Rob sur
prix de vente actes en
mains (6% x 7 ans + 4% x
2 ans)
DEFICIT (plafonné à 10700€ pour un couple marié)
X Taux Moyen d’Imposition = ECONOMIE
D’IMPOT
+
Loyers
Economie
d’impôt
Frais de gestion,
charges de copropriété,
assurance loyers
impayés, taxe foncière
Échéance du prêt
Solde = EPARGNE nécessaire à l’opération
Conditions :
A compter du 1er septembre 2006, acquisition d'un ou plusieurs logements neufs ou en VEFA
Louer le bien pendant minimum 10 ans, avec plafonnement du loyer:
Zone A : 19,89 € du m² / Zone B1 : 13,82 € du m²/ Zone B2 : 11,30 € du m²/ Zone C : 8,28 € du m²
Infos : V LARUE [email protected]
Loyers
COMPTE DE TRESORERIE DE
L’OPERATION
BORLOO POPULAIRE
FISCALITE
+
Frais de gestion, charges
de copropriété, assurance
loyers impayés, taxe
foncière
Intérêts d’emprunt
Amortissement Borloo sur
prix de vente actes en
mains (6% x 7 ans + 4% x
2, 5 ou 8 ans )
Abattement de 30% sur les
loyers
DEFICIT (plafonné à 10700€ pour un couple marié)
X Taux Moyen d’Imposition = ECONOMIE
D’IMPOT
+
Loyers
Economie
d’impôt
Frais de gestion,
charges de copropriété,
assurance loyers
impayés, taxe foncière
Échéance du prêt
Solde = EPARGNE nécessaire à l’opération
Conditions :
A compter du 1er septembre 2006, acquisition d'un ou plusieurs logements neufs ou en VEFA
Louer le bien pendant minimum 10 ans, avec plafonnement du loyer et des revenus des locataires:
Zone A : 15,91 € du m²/ Zone B1 : 11,06 € du m²/Zone B2 : 9,04 € du m²/Zone C : 6,62 € du m²
Infos : V LARUE [email protected]
Loyers
-
COMPTE DE TRESORERIE DE
L’OPERATION
ZRR
FISCALITE
+
-
de 25% du prix de vente étalée
sur 6 ans, plafonné à 100 000€
HT pour un couple et 50 000€
pour une personne seule, soit
une économie d’impôt de
2083€/an pour une personne
seule et de 4166€/an pour un
couple
+
Loyers
Charges de copropriété
Taxe foncière
Economie
d’impôt
Échéance du prêt
TVA
Solde = EPARGNE nécessaire à l’opération
Infos : V LARUE [email protected]
Récupération de la TVA
Réduction DIRECTE d’impôt
COMPTE DE TRESORERIE DE
L’OPERATION
Conditions:
Le logement doit être acheté neuf (acheté sur plans ou achevé) avant le 31 décembre 2010. La loi Demessine s’applique aux résidences de tourisme
classées situées dans les Zones de revitalisation rurale (La location. Le logement doit être loué durant neuf ans minimum. Vous signez, en même
temps que l’achat, un bail commercial avec la société d’exploitation de l’opération. Cette structure est chargée de gérer le bien, de s’occuper de sa
location, de son remplissage, de son entretien et des éventuelles réparations
Pour la récupération de la TVA :
L'investisseur passe un bail commercial d'au moins 9 ans avec un exploitant offrant les 4 services para-hoteliers suivants : Accueil et gardiennage,
entretien des parties
GIRARDIN (DOM-TOM)
FISCALITE
+
COMPTE DE TRESORERIE DE
L’OPERATION
-
Loyers
Economie
d’impôt
Frais de gestion,
charges de copropriété,
assurance loyers
impayés, taxe foncière
Échéance du prêt
Infos : V LARUE [email protected]
Réduction DIRECTE d’impôt
sans limite de 40% à 50% du
prix de vente étalée sur 5 ans
(plafonnée à 1866 €/m2)
+
Solde = EPARGNE nécessaire à l’opération
Conditions :
A compter du 1er septembre 2004, acquisition d'un ou plusieurs logements neufs ou en VEFA dans les DOM-TOM que l’on
loue pendant minimum 6 ans, avec plafonnement du loyer et des revenus du ou des locataire(s)
LMNP
FISCALITE
+
COMPTE DE TRESORERIE DE
L’OPERATION
-
Intérêts d’emprunt
Loyers
Solde = DEFICIT BIC qui permet de ne pas être
imposable sur les revenus liés à l’opération mais qui
ne permet pas d’avantage fiscal direct sur le revenu
global
Loyers
Echéance du prêt
Taxe professionnelle
Economie
d’impôt
Solde = EPARGNE nécessaire à l’opération
Conditions :
L'investisseur passe un bail commercial d'au moins 9 ans avec un exploitant offrant les 4 services para-hoteliers suivants :
Accueil et gardiennage, entretien des parties privatives, petits déjeuners, fourniture du linge de maison
Les loyers perçus sont soumis à TVA (5,5%)
Infos : V LARUE [email protected]
Amortissements meubles
(5 ans) et immeubles (20
ans)
+
LMP
FISCALITE
+
COMPTE DE TRESORERIE DE
L’OPERATION
-
+
-
Les intérêts d'emprunt
Loyers
Les charges de propriété
et de copropriété
Les charges liées à son
statut (cotisations
vieillesses, maladie et
familiales)
Economie
d’impôt
Echéance du prêt
Taxe professionnelle
Frais de comptabilité
TVA
Les frais d'établissement
Solde = DEFICIT BIC permet de ne pas être
imposable sur les revenus liés à l’opération et une
REDUCTION DIRECTE SUR LE REVENU
GLOBAL
Solde = EPARGNE nécessaire à l’opération
Infos : V LARUE [email protected]
Amortissement des
meubles et immeubles
Loyers
Conditions :
Réunion de trois critères cumulatifs : La location de logements meublés /l'inscription au registre du commerce et des sociétés
/Des conditions de recettes (23000€ HT de recette ou loyers doivent représenter 50% du revenu du propriétaire
L'investisseur passe un bail commercial d'au moins 9 ans avec un exploitant offrant les 4 services para-hoteliers suivants :
Accueil et gardiennage, entretien des parties privatives, petits déjeuners, fourniture du linge de maison
Les loyers perçus sont soumis à TVA (5,5%)