reglement interieur - Corvette Club Aquitaine

Corvette Club d’Aquitaine
31 avenue Jules GUESDE
33110 LE BOUSCAT
REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 1
L’accès au club est réservé à toute personne possédant une CORVETTE
ARTICLE 2
Est considéré comme adhérent toute personne ayant payé une cotisation dont le montant est défini
chaque année par le bureau du club.
ARTICLE 3
Le paiement de la cotisation donne droit à l’obtention d’une carte d’adhérent, valable une année
civile.
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ARTICLE 4
La carte d’adhérent est nominative et appartient au propriétaire de la voiture. Elle donne accès aux
activités du club au dit propriétaire ainsi qu’à la personne qui l’accompagne.
ARTICLE 5
Le renouvellement de la cotisation doit être effectué chaque année au 15 janvier au plus tard, tout
non-paiement entraine la radiation au titre de l’article 7 des statuts.
ARTICLE 6
La sécurité est l’affaire de tous. Il faut éviter toute action pouvant entrainer un danger pour soimême et pour les autres et respecter le code de la route ainsi que les consignes de sécurité.
ARTICLE 7
Chaque membre doit posséder une assurance de son véhicule.
ARTICLE 8
Au sein du club, sont nommés, à chaque sortie les responsables de l’encadrement et de la sécurité
lors des déplacements en groupe.
Lors de ces déplacements, chaque membre doit :
-
Faciliter les mouvements des responsables encadrant,
Observer les consignes de circulation données par les responsables d’encadrements pendant
les déplacements.
ARTICLE 9
Toute personne ne respectant pas les règles de sécurité énoncées dans les articles précédents, sera
exclue automatiquement du club par réunion extraordinaire de l’assemblée générale.
ARTICLE 10
Toute utilisation de l’image de marque du club pouvant nuire à son intégrité, entrainera
automatiquement une exclusion immédiate et définitive par décision du bureau lors d’une
assemblée générale extraordinaire.
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ARTICLE 11
Chaque membre reconnait, par sa signature précédée de la mention « lu et approuvé » sur un
document annexe, accepter ce règlement et les statuts y afférents.
ARTICLE 12
L’organisation du Corvette Club d’Aquitaine se décharge de toute responsabilité, des dégradations ou
vols qui pourraient être commis sur les véhicules et leurs accessoires lors des rassemblements,
sorties, expositions,…
ARTICLE 13
chaque membre doit :
-
Posséder une CORVETTE,
Avoir un permis de conduire et un certificat d’assurance pour leur(s) véhicule(s) en cours de
validité, être en règle avec le code de la route et un contrôle technique valide,
Ils doivent être agréés par le bureau qui donne son accord sur l’admission,
Etre à jour de leur cotisation, qui est valable une année civile, et non remboursable même
partiellement à quel motif que ce soit.
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