Bourses / associations dont les membres sont admissibles

Annexe 1
Avis sur les règles 13-0245
LISTE DES BOURSES ET DES ASSOCIATIONS RECONNUES (AUX FINS DES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES)
MISE À JOUR DU 2 OCTOBRE 2013
1.
Australian Securities Exchange Limited [Note 1]
2.
Bolsa de Madrid
3.
Bolsa de Valores de São Paulo - BVSP (Bovespa S.A. - BVSP)
4.
Borsa Italiana S.p.A.
5.
Boston Stock Exchange
6.
Bourse de croissance TSX
7.
La Bourse de Montréal
8.
Bourse de Toronto
9.
Bourse de valeurs de Francfort
10.
Bourse de valeurs de Tokyo, Inc.
11.
Central Bank and Financial Services Authority of Ireland [Note 2]
12.
Chicago Board Options Exchange
13.
Chicago Board of Trade [Note 3]
14.
Chicago Mercantile Exchange [Note 3]
15.
Chicago Stock Exchange
16.
Copenhagen Stock Exchange
17.
Euronext Amsterdam N.V.
18.
Euronext Brussels S.A/N.V.
19.
Euronext Paris S.A.
20.
Financial Industry Regulatory Authority (FINRA)
21.
London International Financial Futures and Options Exchange (LIFFE) [Note 4]
22.
London Stock Exchange plc.
23.
New York Mercantile Exchange
24.
New York Stock Exchange
25.
New Zealand Exchange Limited
26.
27.
NYSE Amex LLC
Singapore Exchange Limited
28.
Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM)
29.
SIX Swiss Exchange AG
30.
Stockholm Stock Exchange
31.
The Stock Exchange of Hong Kong Limited
32.
United Kingdom Financial Conduct Authority (FCA) [Note 5]
Avis de l’OCRCVM 13-0245 – Avis sur les règles – Avis technique – Liste des bourses et des associations reconnues (aux fins des
entités réglementées)
Annexe 1
Avis sur les règles 13-0245
Note 1 : Pour les besoins de la présente liste et de la définition d’« entités réglementées »,
une société réglementée par cette autorité doit aussi détenir une licence en services
financiers de l’Australie (AFS) pour être considérée comme une entité réglementée.
Note 2 : Pour les besoins de la présente liste et de la définition d’« entités réglementées »,
une société réglementée par cette autorité doit aussi être une entreprise d’investissement
visée par la Directive concernant les marchés d’instruments financiers (MiFID) pour être
considérée comme une entité réglementée.
Note 3 : Même si CME, CBOT, NYMEX et COMEX ont fusionné pour former le groupe
CME, chaque bourse demeure un organisme d’autoréglementation distinct. Pour les
besoins de la présente liste et de la définition d’« entités réglementées », un membre de
cette bourse doit aussi être un négociant commissionnaire en contrats à terme
standardisés pour être considéré comme une entité réglementée.
Note 4 : Pour les besoins de la présente liste et de la définition d’« entités réglementées »,
un membre de cette bourse doit aussi être une entité autorisée à traiter avec des clients
qui ne sont pas d’autres membres de cette bourse, ou pour leur compte, et à leur fournir
des conseils. La société en exploitation de LIFFE est « Liffe Administration and
Management ».
Note 5 : Pour les besoins de la présente liste et de la définition d’« entités réglementées »,
une société réglementée par cette autorité doit aussi être une société d’investissement
visée par les normes du BIPRU pour être considérée comme une entité réglementée.
Avis de l’OCRCVM 13-0245 – Avis sur les règles – Avis technique – Liste des bourses et des associations reconnues (aux fins des
entités réglementées)
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