MAZEAU, Vincent

PLAN DE COURS
LA VE RÉPUBLIQUE. DROIT
CONSTITUTIONNEL
Professeur : Vincent MAZEAU (courriel : [email protected])
Année universitaire 2015/2016 : Semestre d’automne
EXERCICES ET MODALITÉS D’ÉVALUATION
Chaque élève devra présenter, au cours du semestre, un exposé et une fiche. De plus, des interrogations
écrites, des plans détaillés et des commentaires de texte pourront être réalisés en cours. Il est bien entendu
qu’outre les exercices particuliers qui lui ont échu, chaque étudiant doit préparer chaque séance à l’aide
du cours magistral de M. Morabito, des manuels indiqués dans la bibliographie, et des indications
bibliographiques données par le maître de conférences.
Les exposés constituent en une analyse problématisée d’un sujet de droit constitutionnel, ou en un
commentaire d’un texte en relation avec l’histoire constitutionnelle. Ils sont réalisés par un binôme de deux
étudiants, et sont présentés par oral à la conférence de méthode pour une durée de quinze minutes
maximum. Cet exercice donne lieu à la remise d’un plan détaillé (une feuille recto / verso, soit deux pages).
Les fiches rassemblent trois types d’exercices. Il peut s’agir soit d’un point d’actualité, soit d’une fiche
technique, soit d’un commentaire de texte. Elles sont réalisées par un seul étudiant, et sont présentés par
oral à la conférence de méthode pour une durée de huit minutes maximum. Cet exercice donne lieu à la
remise d’une fiche récapitulative (une feuille recto / verso, soit deux pages).
Tous les devoirs écrits sont rendus à la fois sous format papier et sous format électronique (Times New
Roman taille 12, interligne simple, format .doc exclusivement). Ils doivent être envoyés par courriel au
maître de conférences au plus tard 24h avant le cours pendant lequel ils seront présentés.
La moyenne du semestre sera établie à partir des notes obtenues aux différents exercices, et sera pondérée
en fonction de la participation orale.
PROGRAMME DES SÉANCES
Séance n° 1 : Introduction, la notion de Constitution et les grandes étapes de l’histoire
constitutionnelle de la France

Présentation générale du cours et des différents exercices.

Méthodologie de l’écrit et de l’oral.

Rappels du cours d’institutions politiques de première année.
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PLAN DE COURS

La typologie classique des régimes (régime parlementaire, régime présidentiel) et ses critiques.

Brève présentation de l’histoire institutionnelle de la France avant 1870.
e
Séance n° 2 : Avant la V République

Fiche n° 1 : les fondements théoriques du droit constitutionnel : souveraineté du peuple et
souveraineté nationale (Rousseau et Sieyès).

Fiche n° 2 : les régimes présidentiels en France avant la Ve République.

Exposé : les IIIe et IVe Républiques : l’échec du régime parlementaire ?
e
Séance n° 3 : La naissance de la V République

Fiche n° 1 : point d’actualité.

Exposé : la pensée constitutionnelle du général de Gaulle.

Fiche n °2 : commentaire du discours de Michel Debré devant le Conseil d’État, le 27 août 1958.
Séance n° 4 : La flexibilité politique de la Constitution

Fiche n° 1 : la pratique constitutionnelle du général de Gaulle.

Fiche n° 2 : la cohabitation.

Exposé : le fait majoritaire.
Séance n° 5 : L’adaptabilité juridique de la Constitution

Fiche n° 1 : point d’actualité.

Fiche n° 2 : la procédure de révision de la Constitution.

Exposé : la révision constitutionnelle de 2008, un « rééquilibrage des institutions » ?
Séance n° 6 : Le peuple

Fiche n° 1 : les modes de scrutin en vigueur en France.

Fiche n° 2 : le référendum sous la Ve République.

Exposé : la crise de la représentativité.
Séance n° 7 : Le Président de la République et le Premier ministre

Fiche n° 1 : point d’actualité.

Fiche n° 2 : le Premier ministre.

Exposé : le Président de la République est-il un « monarque républicain » ?
Séance n° 8 : Le Gouvernement

Fiche n° 1 : l’engagement de la responsabilité du Gouvernement sous la Ve République.

Fiche n° 2 : analyse du Gouvernement actuel à partir des décrets d’attribution des ministères.

Exposé : le pouvoir gouvernemental.
Séance n° 9 : Le Parlement et la loi

Fiche n° 1 : point d’actualité.

Fiche n° 2 : la procédure législative.

Exposé : la qualité de la loi.
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PLAN DE COURS
Séance n° 10 : Le Conseil constitutionnel

Fiche n° 1 : le contrôle de constitutionnalité a priori.

Fiche n° 2 : le contrôle de constitutionnalité a posteriori (la QPC).

Exposé : le Conseil constitutionnel est-il seulement un « organe régulateur de l’activité des pouvoirs
publics » ?
Séance n° 11 : La séparation des pouvoirs

Fiche n° 1 : point d’actualité.

Fiche n° 2 : la théorie classique de la séparation des pouvoirs selon Montesquieu.

Exposé : que reste-t-il de la théorie de la séparation des pouvoirs ?
Séance n° 12 : La souveraineté

Fiche n° 1 : la notion de souveraineté.

Fiche n° 2 : la hiérarchie des normes.

Exposé : la Constitution est-elle toujours la norme suprême en droit français ?
BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE
Ouvrages de base (à consulter obligatoirement)

Marcel MORABITO, Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours, Montchrestien

Olivier DUHAMEL & Guillaume TUSSEAU, Droit constitutionnel et institutions politiques, Seuil

Guy CARCASSONNE, La Constitution, Seuil, coll. Points Essais
Manuels

Bernard CHANTEBOUT, Droit constitutionnel, Sirey

Pierre PACTET et Ferdinand MELIN-SOUCRAMANIEN, Droit constitutionnel, Sirey

Jean GICQUEL et Jean-Éric GICQUEL, Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien

Michel TROPER et Francis HAMON, Droit constitutionnel, LGDJ
Autres ouvrages

Pierre BODINEAU et Michel VERPEAUX, Histoire constitutionnelle de la France, PUF, coll. Que-

Jean-Jacques CHEVALLIER, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789
sais-je ?
à 1958, Dalloz

Jean-Jacques CHEVALLIER, Guy CARCASSONNE et Olivier DUHAMEL, Histoire de la Ve

Dominique ROUSSEAU, Droit du contentieux constitutionnel, LGDJ

Louis FAVOREU, Loïc PHILIP et al., Les grandes décisions du Conseil constitutionnel, Dalloz
République, Dalloz
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