Les sources départementales - Archives Départementales de Saône

Sources départementales
Toutes périodes
• série E dépôt : archives déposées par les communes du département de Saône-et-Loire (voir : l'Etat des
fonds dans la rubrique Inventaires en ligne)
• séries E, F et J : seigneuries, documents de gestion domaniale, pièces provenant de communautés,
• série Fi : dessins et estampes, gravures, photographies et cartes postales,
• sous-série 5 Fi : dossiers du service de l'Inventaire départemental (communication sur demande),
• série Mi : collection de microfilms des registres paroissiaux et d'état civil constituée à partir de la
collection départementale (sous-séries 4 E, 5 E et 6 E) et complétée par la collection communale (E
dépôt et mairies) pour combler les lacunes,
• série H dépôt : biens et domaines des établissements hospitaliers,
• bibliothèque historique, revues et presse : monographies, articles généraux ou thématiques, bulletins
municipaux et paroissiaux.
Ancien Régime
On peut trouver des documents sur les communautés d'habitants.
• série C : subdélégations et états du Charolais et du Mâconnais, administration communale, population,
police, affaires militaires, voirie,
• série D : établissements scolaires,
• séries G et H : seigneuries ecclésiastiques, documents de gestion domaniale, églises paroissiales.
Voir aussi sur le site internet des Archives départementales de la Côte-d'Or Etats du Duché de Bourgogne
(cotes C 3530-3531), descriptions historiques géofraphiques des paroisses en 1757
Période révolutionnaire
Cette période est particulièrement intéressante puisqu'elle voit la mise en place des nouvelles communes et
de leurs institutions.
• sous-série 1 L 8 : délimitations des circonscriptions administratives, comptabilité municipale, domaines
nationaux, cultes,
• sous-série 2 L : administration des districts,
• sous-série 3 L : administration des cantons, registres des délibérations des municipalités,
• sous-série 4 L : sociétés populaires et comités de surveillance
• sous-série 11 L : tribunaux de commerce, faillites
• sous-série 1 Q : biens nationaux.
Période moderne 1800 - 1940
Cette période est très riche et présente de multiples entrées pour mieux connaître la vie et l'administration
communale
• série M : circonscriptions territoriales, affaires politiques et économiques, élections, population, affaires
économiques et statistiques, forêts, commerce et industries,
• série O : administration et comptabilité communales, voirie vicinale, dons et legs,
• série P : cadastre
• série S : 2 S, routes nationales et départementales, plans de traverses des communes, gares
routières ; 5 S : lignes et gares de chemins de fer ; 7 S, moulins et syndicats intercommunaux
contrôlé par le service hydraulique ; 8 S, mines et syndicats d'électrification,
• série T : 1 T, 3 T et 4 Tp, écoles primaires et collèges ; 1 T, monuments historiques et sites et
monuments naturels ; 5 T, antiquités et objets d'art,
• sous-série 6 U : tribunaux de commerce,
• série V : fabriques, immeubles et bâtiments, séquestres consécutifs à la loi de séparation des églises
et de l'Etat de 1905,
• série X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, hôpitaux, assistance et prévoyance sociale,
• sous-série 3 Z : sous-préfecture de Charolles, relations avec les communes de l'arrondissement,
extraits de délibérations.
Période contemporaine, après 1940
Pour cette période il faut essentiellement consulter, en "série" W les répertoires et bordereaux de
versements de la préfecture et des sous-préfectures.
Des inventaires détaillés ou sommaires de ces fonds sont consultables sur notre site, qui s'enrichit au fur et
à mesure des entrées et des travaux de classement.
Tableau thématique récapitulatif
(hors E dépôt et bibliothèque)
Avant
la Révolution
Territoire, biens,
organisation et
vie administrative
C, G, H, E, F, J
Economie et société C, E, F, J
Vie religieuse
G, H, H dépôt
Pendant
la Révolution
1 L 8, 2 L, 3 L,
1Q
4 L, 11 L, J
H dépôt, 1 L 8, 2 L
De 1800 à
1940
De 1940 à nos
jours
M, O, P, Z
W, préfecture
et sous-préfectures
J, M, O, S, T
U, X, Z
W, préfecture
et sous-préfectures
H dépôt, 1 Q,
2 Q, V
W, préfecture
et sous-préfectures