E-DEP 113 Le Grand-Pressigny (PDF, 138 Ko)

E dépôt 113
LE GRAND-PRESSIGNY
*****
ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT DU 6 AOUT 1981,
DU 28 JUILLET 1994 ET DU 25 AOUT 2000
*
*
*
REPERTOIRE NUMERIQUE
par Valérie Raiffé
***
LE GRAND-PRESSIGNY
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
1A1*-1A2*
Registres des lettres patentes (Grand-Pressigny)
1A1*
août 1789-avril 1792
1A2*
31 août 1791-13 prairial an II
1A3*-1A4*
Registres des lettres patentes
(Saint-Martin d’Etableau)
1A3*
20 août 1789-15 mars 1798
1A4*
14 mars 1790-24 prairial an II
1789-an II
1789-an II
1A5*
Registre des lettres patentes(1).
1789-1790
1A6
Lois et arrêtés relatifs aux affaires militaires et aux
finances.
an II-an III
Extraits du registre du Comité du Salut Public de la
Convention Nationale.
an II-an III
1A7
SERIE B : ACTES DE L’ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
1B1*
1B2*
1B3*
1B4*
(1)
Registre des délibérations du directoire du district de
Preuilly concernant la commune du Grand-Pressigny.
1792
Conseil Général du district de Preuilly : extraits du
registre des délibérations.
an I
Directoire du district de Preuilly : extraits du registre
des délibérations.
an II-an III
Registre pour transcrire les lois et titres provenant du
directoire et du canton.
1793
La commune n’a pas pu être déterminée pour ce registre.
SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
Sous-série 1D : Conseil municipal
1D1*-1D13*
Registres des délibérations du Conseil municipal du
Grand-Pressigny.
1D1*
1D2*
1D3*
1D4*
1D5*
1D6*
1D7*
1D8*
1D9*
1D10*
1D11*
1D12*
1D13*
18 janv. 1790-16 nov. 1791
13 nov. 1791-12 août 1792
17 août 1792-9 oct. 1793
brumaire-30 floréal an II
prairial an II-thermidor an II
fructidor an II-nivôse an III
3 nov. 1814-10 nov. 1838
17 janv. 18739-23 déc. 1846
12 fév. 1847-30 nov.1860
28 juin 1861-3 janv. 1878
21 janv. 1878-2 juil. 1885
6 août 1885-1er juil. 1894
22 sept. 1894-14 juil. 1908
1D14*-1D15* Registres des délibérations du Conseil municipal de
Saint-Martin d’Etableau.
1D14*
1D15*
1790-1908
an II-1820
prairial an II-fructidor an II
pluviôse an IX-oct. 1820
Sous-série 2D : Actes de l’administration municipale
2D1
Administration générale de la commune : procèsverbaux des officiers municipaux.
1790-an III
2D2
Répertoire des actes administratifs.
1860-1909
2D3-2D4
Correspondance passive avec l’intendance de Tours et
le district de Preuilly(1)
2D3
1789-21 pluviose an III
2D4
16 ventôse an III-13 fructidor an IV
2D5
2D6
2D7
(1)
1789-an III
Correspondance passive avec la préfecture et la souspréfecture de Loches.
1874-1880
Souscription pour l’érection d’un monument à
M. Guinot à Amboise : extrait du registre des délibérations, correspondance.
1894-1895
Maquettes illustrées d’un acte de reconnaissance en-
On trouvera dans ces liasses de la correspondance très variée. Quiconque s’intéresse à l’histoire du Grand-Pressigny
à cette période devra les consulter.
vers sa majesté Humberto de Savoir nommé citoyen
d’honneur de la commune.
1958
2D8
Inventaire des archives et du mobilier.
1842-an IV
2D9
Procès entre Melle Delétang et la commune.
1877-1881
SERIE E : ETAT CIVIL
1E1-1E14
Etat civil du Grand-Pressigny
1E1*
B.
28 août 1578-25 janv. 1582
13 juil. 1586-5 nov. 1674
Commentaires(1)
1E2*
1E3*
1E4*
M.
1625-1678
S.
1625-1674 et 1683
B.M.S. 1668-1686
Commentaires(2)
1E5*
1E6*
B.M.S. 1687-mars 1700
B.M.S. 19 fév. 1700-6 fév. 1726
Commentaires(3)
1E7*
B.M.S. 5 fév. 1726-1750
Commentaires(4)
1E8*
B.M.S. 1751-1775
Commentaires(5)
1E9*
B.M.S. 1776-5 nov. 1792
Commentaires(6)
1E10*
1E11*
1E12*
1E13*
1E14
1E15-1E20
(1)
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
11 nov. 1792-an II(7)
an III-an VIII(7)
an IX-1812(7)
1813-1822(7)
1823-1832(7)
1833-1842(7)
Etat civil de Saint-Martin d’Etableau.
1E15* B.
1596-1672(1)
lac. 1599-1606,
Note relative au prénom « Honorat » et à ses origines dans les actes de baptêmes du Grand-Pressigny (1857). Ce
registre contient des ordonnances de l’archevêque de Tours (1860-1866).
(2) On apprend la création d’un nouveau cimetière dans la commune en 1676. Ce registre contient des extraits des procès-verbaux et des ordonnances de l’archevêque de Tours (1678).
(3) Note sur « l’année 1709 qui a été une des plus malheureuses…, elle gela tous les légumes, fit geler les fonds à beaucoup de tonneaux » puis sur la bataille de la prise de Tournai.
(4) En 1737, il est tombé de la grêle pesant plus de deux livres. En 1738, les orages ont désolé tout le pays : le blé valait
trois livres dix sols. L’année 1740 a été marquée par de fortes crues et des intempéries.
(5) Le curé fait état de gros dégâts sur les terres en 1752 à la suite de pluies abondantes et de grêle. Comptes du curé
(1754). On apprend que l’année 1755 a été bien rude, car on a fait travailler les pauvres à la réfection des chemins en
échange de secours.
(6) Le curé mentionne la bénédiction des deux plus grosses cloches le 14 avril l’an 1789.
(7) Avec tables alphabétiques des N.M.D. (lacunes).
1615-1616,
1626-1627
1E16*
1E17*
1E18*
1E19*
1E20*
1E21-1E24
1E25
M.S.
28 juin 1643-9 juil. 1674
23 juin 1643-20 juin 1672
B.M.S. 1668-1717
Commentaires(2)(3)
B.M.S. 1718-1767
Commentaires(4)
B.M.S. 1768-1792
Commentaires(5)
N.M.D.(6) an V-mars 1821
Tables décennales.
1E21
Saint-Martin d’Etableau
1E22
Le Grand-Pressigny et Saint-Martin
d’Etableau
1E23
Le Grand-Pressigny
1E24
Le Grand-Pressigny
Naturalisation de M. Vallez, entrepreneur de travaux
au Grand-Pressigny : demande d’admission à domicile, passeport, correspondance.
an XI-1812
1813-1822
1823-1832
1833-1842
1871-1891
en mauvais état
1E26*
N.M.D. 1843-1852(7)
1E27*
N.M.D. 1853-1862
idem
1E28*
N.M.D. 1863-1872
idem
1E29*
N.M.D. 1873-1882
idem
1E30*
N.
1883-1892
1E31*
M.
1883-1892
1E32*
D.
1883-1892
(1)
(2)
Contient aussi deux décès de juin 1614.
Note du curé sur l’année 1604 qui fut particulièrement fâcheuse pour les pauvres. En effet, 150 personnes sont mortes de faim.
(3) Contient des extraits des registres des baptêmes, mariages et sépultures pour la période 1718-1727.
(4) Forte crue de la Creuse en 1741 qui a emporté les parapets du pont de la Haye.
(5) En 1770, plusieurs ponts ont été emportés par la crue. Comptes du curé (1771). Note du curé relative aux urgentes
réparations à faire à l’église (1778). 1781 : le curé fait état des réparations à la cure. Le curé mentionne qu’il a fait
construire la boulangerie et le four de la cure (1787). 1788 : construction du presbytère.
(6) Ce registre contient des tables alphabétiques.
(7) Registre relié chronologiquement à l’envers, de 1852 à 1843.
SERIE F : POPULATION – ECONOMIE SOCIALE – STATISTIQUE
Sous-série 1F : Population
1F1
Mouvement de la population : correspondance avec le
directoire du district (an II), tableaux de statistique
générale (1871-1876).
an II-1876
Sous-série 2F : Agriculture
2F1
Etat des ouvriers habitués à travailler à la terre : liste
nominative.
2F2
Syndicat agricole : cahiers des charges, factures, correspondance.
1899, 1926-1939
Comice agricole : affiches, menus, programme, listes
des dépenses.
1875-1905
2F3
an II
2F4
Registre des déclarations de défrichement.
2F5
Matériel agricole : déclarations des propriétaires
d’une machine à vapeur et correspondance relative
aux possesseurs de charrues.
an II-an III
Etats des déclarations et du recensement du foin, de la
paille, de l’avoine, du lin, des chanvres, des laines,
des farines et fourrages.
an II-an III
2F6
1791
2F7
Registre des cultures.
2F8
Registres communaux des déclarations d’ensemencement de blé et résultats des déclarations.
1937-1941
2F9
Déclaration de récolte de céréales : registre.
1925-1940
2F10
Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
1938-1940
2F11
Relevés des déclarations de récolte de vin.
1930-1931
2F12
Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal.
an III, 1918
Statistiques agricoles annuelles : questionnaires (lacunes)
1890-1940
Station d’étalons du Grand-Pressigny, établissement :
correspondance.
Constatation d’abattage d’un loup : correspondance.
1882-1892
1892
2F13
2F14
2F15
1914
Voir également Q17 société de mutualité contre la
mortalité du bétail (1908-1942).
Sous-série 3F : substances
3F1
Foires et marchés : affiches, extrait du registre des
arrêtés de la commune.
1857, 1923 et s.d.
3F2
Ravitaillement : circulaires, instructions.
1792-an III
3F3
Réquisitions pour l’approvisionnement du district et
de l’armée.
an II-an III
Circulation des grains, farines et fourrages : acquits-àcaution.
an II
Distribution, prix et taxation des grains : registres de
la municipalité, arrêté fixant la taxe du pain.
1790-1843
Boulangerie, boucherie : feuilles de renseignement sur
les prix.
1880-1885
3F4
3F5
3F6
Sous-série 4D : mesures d’exception
4F1
Déclarations des stocks.
1939-1940
4F2
Tickets de pain : certificats de conformité d’un bordereau de tickets de pain à prix réduit.
1920-1921
Sous-série 5 F : travail
5F1
Travail des femmes et des enfants : tableaux des heures de travail, registres d’inscription.
1881-1909
SERIE G : CONTRIBUTIONS – ADMINISTRATION FINANCIERE
Sous-série 1G : impôts directs
Cadastre révolutionnaire(1)
1G1
Etats de sections.
1G2
Livre des mutations.
1G3
Matrices de rôles et état de classement.
(1)
Lacunes
1791
an VIII
1790-an IX
Cadastre napoléonien
1G4*-G6
Matrices des propriétés foncières
1G4*
Registre présentant les augmentations et les
diminutions 1825-1914 ; fol. 1 à 758.
1G5*
Fol. 759 à 1542 ; table alphabétique des
propriétaires, fol. 1543 à 1942.
1G7*
Matrice cadastrale des propriétés bâties, avec récapitulation et table alphabétique des propriétaires.
1833-1910
Matrice de remplacement des droits supprimés en
1790 et instructions relatives à la gabelle et au vingtième.
1789-1797
Contribution personnelle, mobilière et somptuaire :
matrices de rôles, rôle des charges de la commune,
déclarations, réclamations.
1790-1814
1G10*
Contribution foncière : affaires générale, tableau de
classement des propriétés bâties [s.d.].
1793-an III,
an X
1G11-1G13
Contribution foncière, personnelle, mobilière des
portes et fenêtres.
1G11
Matrice
1G12
Mandements
1G13
Produit des rôles de répartition
an X
1791-1922
1852-1939
1G8*
1G9*
1G14-1G15
Matrices générales des contributions directes.
1G14
1822-1907
1G15
1908-1935
1G16
Contributions directes, demandes de dégrèvement :
registre d’inscription des déclarations (1888-1893,
1904-1910), ordonnances de dégrèvements (18781886).
1825-1914
1822-1935
1878-1910
1G17
Liste des 30 plus imposés.
1815-1830,
1872-1881
1G18
Correspondance et arrêtés relatifs à l’assiette, au département et à l’imposition.
1763-an IV,
1922
1G19
Nomination des répartiteurs : extrait des arrêtés de la
sous-préfecture.
1869-1896, 1922
1G20
Patentes : listes et déclarations des contribuables.
1791-1826
1G21
Déclarations de chevaux, voitures, billards et de
chiens.
1886-1900
1G22-1G23
Rôles des prestations pour travaux de réparations et
entretien des chemins vicinaux.
1G22
1838-1885
1G23
1886-1925
1838-1925
1G24
Taxe municipale sur les chiens : rôle.
1879-1919
1G25
Rôle dressé pour le traitement du vicaire.
1815
Sous-série 2G : Impôts extraordinaires
2G1
Impôts directs particuliers à la période révolutionnaire : emprunt forcé.
an II
Sous-série 3G : Rapports de la commune avec diverses administrations au point de vue financier
3G1
3G2
Etablissement d’un atelier public de distillation : correspondance avec les contributions indirectes.
1905
Poids et mesures : bulletins de rajustage.
1899
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
Sous-série 1H : Recrutement
1H1
Levée d’hommes : liste des citoyens du GrandPressigny en âge de porter les armes, instructions,
correspondance.
an II-an III
Levée d’hommes pour faire face à l’invasion des
chouans : correspondance.
1793-an III
Tableaux de recensement communal des jeunes gens
(lacunes).
1795-1940
1H4
Conseil de révision : correspondance.
1922-1923
1H5
Armée territoriale : tableau de recensement, état des
réservistes et territoriaux, ordre de route, correspondance.
1873-1905
Engagements volontaires : actes d’engagement, certificats d’aptitude, correspondance.
1793-1914
1H2
1H3
1H6
1H7
Dispensés et soutiens de famille : état des jeunes gens
qui n’ont pas été appelés sous les drapeaux, circulaires relatives aux soutiens de famille, liste nominative
des familles de militaires secourus.
1793-1914
Déserteurs : extrait du registre des délibérations du
directoire, extrait du registre des arrêtés du Comité de
salut public.
1793-1794
1H9
Disparus et absents : correspondance.
1871-1872
1H10
Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.
1829-1923
1H11
Congés : correspondance.
1794-1882
1H12
Marine : affectation des jeunes soldats, demande de
nouvelles, liste des jeunes gens du canton âgés de 15 à
19 ans appelés à l’école de navigation et de canonnage.
an III-1914
1H8
Sous-série 2 H : Administration militaire
2H1
2H2
2H3
2H4
2H5
2H6
2H7-2H9
2H10
Artillerie et poudres, réglementation : extraits du registre de délibérations, correspondance.
an II-1921
Gendarmerie, organisation du service : demande de
mariage d’un gendarme, liste d’appel.
an III-1818
Logement et cantonnement des troupes de passage :
tableaux de cantonnements militaires par sections de
la commune, billets de logement.
1794-1932
Ressources du pays en temps de guerre : statistiques
agricoles, questionnaires relatifs aux stocks commerciaux, enquêtes sur les consommations.
1890-1901
Recensements et réquisitions de grains et fourrages,
de chevaux, d’effet d’habillement, d’armes et d’objets
divers pour le service de l’armée et de la marine.
an II-1917
Indemnités pour dégâts causés pendant les manœuvres : correspondance.
1880-1892
Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et
automobiles.
2H7
1794-1901
2H8
1902-1932
2H9
1933-1940
Mariage des militaires : correspondance.
1794-1940
1836-1872
Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers
3H1-3H4
3H5
Garde nationale du bataillon cantonal du GrandPressigny
3H1
Recensement des citoyens : listes nominatives (lacunes)
3H2
Organisation : règlement, correspondance.
3H3
Contrôle : relevés nominatifs.
3H4
Elections des officiers et sous-officiers :
procès-verbaux d’élection.
Sapeurs-pompiers : correspondance.
1792-1870
1791-1873
1870
1831-1870
1921-1922
Sous-série 4 H : Mesures d’exception et faits de guerre
4H1
Victimes de guerre : correspondance.
1922-1923
Voir
également
F14 :
Réquisitions
pour
l’approvisionnement du district et de l’armée (an IIan III).
Voir également Q11 : Allocations aux familles des
militaires : état des déclarations faites par les parents
des militaires, liste des familles ayant droit au secours
(1793-1931).
SERIE I : POLICE – HYGIENE PUBLIQUE – JUSTICE
Sous-série 1I : Police locale
1I1
1I2
1I3
Fête nationale du 14 juillet : affiches, programmes,
menus, listes de distribution de pain.
1880-1936
Demandes et déclarations d’ouverture de débit de
boissons : registre de déclarations, correspondance.
1876-1893
Découverte d’un cadavre dans un souterrain du château : correspondance.
1871
1I4
Sinistres : tableaux de statistique.
1920-1938
1I5
Inondations, grêle, perte de récolte : registre de déclarations, correspondance.
1792, 1888
Souscriptions en faveur des inondés du midi.
1875-1880
1I6
Sous-série 2 I : Police générale
2I1
Registre pour inscrire les laissez-passer.
2I2
Emigrés : certificat de civisme.
2I3
Recherches dans l’intérêt des familles : correspondance.
1792-an II
an III
1903-1905
2I4
Déclarations de colportage.
1888
2I5
Police politique, interdiction de diffuser le recueil de
cantiques à l’usage des missions de France : correspondance(1)
1831
Sous-série 3 I : Justice
3I1
Police municipale : registre de déclarations des citoyens, registre des jugements, liste nominative des
citoyens arrêtés, pièces de procédure.
1790-1793
Nomination du juge de paix : procès-verbal, correspondance.
an I
Vol de serrures du château : extrait du registre des
délibérations du directoire.
1793
3I4
Certificats de résidence : correspondance.
1792
3I5
Jugement et condamnations.
1877-1856
3I6
Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés
(1848-1873).
an III-1873
Pétition contre la suppression de l’étude du GrandPressigny.
1893
3I2
3I3
3I7
Sous-série 4 I : Hygiène publique et salubrité
4I1
4I2
4I3
(1)
Etablissements insalubres et incommodes : dossier
d’installation d’une porcherie, correspondance.
1882-1933
Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.
1901
Vaccination : listes nominatives.
L’un des cantiques a été composé à la louange des membres de l’ancienne famille royale.
1913-1928
4I4
Surveillance des viandes et des tueries : correspondance.
1881-1921
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL
Sous-série 1 K : Elections
Elections politiques
Listes électorales générales, registre des réclamations
(1874), radiations résultant de condamnations (1874).
1834-1924
Plébiscite (1852) et référendum (1815) : procèsverbaux des opérations.
1815-1852
Elections législatives : procès-verbaux, listes d’appel
et d’inscription des votants (lacunes).
1857-1924
1K4
Elections sénatoriales : procès-verbaux.
1876-1905
1K5
Elections au Conseil d’arrondissement : procèsverbaux.
1845-1907
1K1
1K2
1K3
1K6
Elections au Conseil Général : procès-verbaux.
1K7
Elections municipales : procès-verbal de l’assemblée
primaire, procès-verbaux d’élection des membres du
conseil, procès-verbaux de l’installation du conseil et
de l’élection du maire et des adjoints, listes des votants, tableaux des conseillers municipaux (lacunes).
1790, 1855-1905
1815-1910
Elections professionnelles
1K8
1K9
1K10
Elections à la chambre de commerce : listes des électeurs.
1898-1907
Elections à la chambre des métiers, listes des électeurs
artisans-compagnons et artisans-maîtres, procèsverbaux des opérations à l’assemblée électorale.
1932-1936
Elections à la chambre d’agriculture : listes des électeurs.
1920
Sous-série 2 K : Personnel
2K1
Nomination et traitement du cantonnier et du gardechampêtre : extraits du registre des délibérations.
1875-1924
SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE
Sous-série 1 L : Comptabilité
1L1
Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur
diverses dépenses de la commune.
1809-1891
1L2
Budgets primitifs.
1914-1940
1L3
Comptes administratifs.
1898-1939
1L4
Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de préfecture.
1848-1925
Carnet d’enregistrement (1903-1911) et registre
d’inscription des mandats (1870-1882).
1870-1911
1L6
Livre de détail des recettes et dépenses.
1823-1890
1L7
Pièces justificatives des comptes de Saint-Martin
d’Etableau.
1809-1813
1L5
Sous-série 2 L : Revenus et charges de la commune
2L1
Legs de M. Adolphe Vallée à la commune : état des
personnes qui vont bénéficier de ce legs, correspondance.
1878-1887
SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX – MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS
PUBLICS
Sous-série 1 M : Edifices publics
1M1
1M2
1M3
1M4
1M5
Mairie, halle et justice de paix : contrat d’acquisition,
devis estimatif des réparations, adjudication, plan en
couleur.
1818-1881
Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.
1882-1886
Etablissement d’un violon municipal : facture, délibérations du conseil municipal.
1892-1894
Caserne de gendarmerie, travaux : devis estimatif,
plans correspondance.
1870-1914
Bascule municipale, installation : devis estimatif,
plans, correspondance.
1912-1913
1M6
1M7
Lavoirs du Pontreau et du Petit Moulin, construction,
réfection : plans, procès-verbal de réception définitive, devis estimatif, cahier des charges.
1897-1934
Plaque commémorative : correspondance.
1921-1923
Sous-série 2 M : Edifices du culte et cimetières
2M1
Eglise travaux : devis estimatif, procès-verbal de réception.
1819-1820
2M2
Presbytère : devis estimatif, plan des lieux.
1712, 1929
2M3
Cimetière ; réfection des murs : extrait du registre des
délibérations.
1898
Sous-série 3 M : Edifices à usage d’établissement d’enseignement de sciences et d’art
3M1
Ecoles communales, construction, travaux, réparations : devis, plans, affiche de l’adjudication des travaux de construction de la maison d’école des filles,
correspondance.
1821-1934
Sous-série 4 M : Edifices divers
4M1
Echanges et ventes de maisons par la commune : actes
notariés.
1840-1883
SERIE N : BIENS COMMUNAUX – TERRES – BOIS –EAUX
Sous-série 1 N : Biens communaux
1N1
Exploitation des bois communaux, ventes d’arbres :
extrait du registre des délibérations.
1820-1828
Sous-série 2 N : Eaux
2N1
2N2
Installation de puits et de pompes : devis estimatif,
procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal
d’adjudication des travaux.
1896-1925
Réparation de l’abreuvoir de Favier : plan et dessin de
détail, devis.
1877
Sous-série 3 N : Biens nationaux
3N1
Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires, registre des fermiers des biens d’émigrés,
procès-verbal de dépôt d’un bail d’une dîme dépendant de la fabrique.
1790-an III
SERIE Ø : TRAVAUX PUBLICS – VOIRIE – MOYENS DE TRANSPORT – REGIME DES
EAUX
Sous-série 1 Ø : Travaux publics et voirie en général
1Ø1
1Ø2
1Ø3
1Ø4
1Ø5
1Ø6
Amélioration de la rue du Four Banal : devis, plan des
travaux.
1873 ; 1933
Ponts, projets de construction, travaux, reconstructions : listes de souscriptions, devis estimatif, cahier
des charges, adjudications, plan, correspondance.
1792-1895
Chemins de grande communication et d’intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête :
arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport
de l’agent voyer, plans d’alignement, correspondance.
1873-1925
Chemins de grande communication et d’intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête :
arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport
de l’agent voyer, plans d’alignement, correspondance.
1828-1927
Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,
adjudications, classement, alignement : arrêtés du
maire, rapports de l’agent voyer, devis estimatif des
travaux, procès-verbaux d’adjudication des travaux,
cahiers des charges, plans.
(dossiers classés par numéro de chemin)
1793-1931
Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général
des chemins existant sur le territoire du GrandPressigny, affiche d’adjudication de travaux, procèsverbal d’adjudication de travaux, procès-verbal
d’arpentage et d’estimation, plans.
1791-1931
1Ø7
Budgets vicinaux.
1846-1903
1Ø8
Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines,
carrières, irrigations et règlement d’eaux.
1836-1909
Sous-série 2Ø : Moyens de transport et travaux divers
2Ø1
2Ø2
2Ø3
2Ø4
Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et à
Montrésor et du Grand-Pressigny à Esvres par Ligueil : cartes et plans du réseau, devis descriptif, rapport présenté par M. Oudin.
1881-1899
Gare, aménagement : rapport de l’ingénieur subdivisionnaire.
1922
Electrification et distribution d’énergie électrique,
électrification des écarts, acquisition de deux réservoirs.
1886, 1920-1923
Lignes téléphoniques : listes des abonnés.
1900, 1922
Sous-série 3Ø : Navigation et régime des eaux
3Ø1
Carrières souterraines : correspondance.
3Ø2
Curage et entretien des rivières l’Egronne et la
Claise : arrêtés préfectoraux ordonnant l’exécution
des travaux de curage, affiches annonçant un avis de
faucardement, devis et cahier des charges, procèsverbal de vérification et d’adjudiction des travaux,
plan.
3Ø3
Usine des Grands Moulins : règlement d’eau.
1886-1893
1789-1930
1862-1901
SERIE P : CULTE
Sous-série 1P : Culte catholique
1P1
Nomination et installation des curés et desservants :
extraits du registre des délibérations.
1791-1792
1P2
Fabrique : budgets et comptes.
1829-1846
1P3
Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté préfectoral relatif à une aliénation d’immeuble (1906).
1792-1906
Voir également G 24 : rôle dressé pour le traitement
du vicaire (1815) et N4 procès-verbal de dépôt d’un
bail d’une dîme dépendant de la fabrique.
SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE
Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d’urgence
1Q1-1Q6
Bureau de bienfaisance
1Q1
Registres de délibérations du bureau de
bienfaisance et de la commission administrative ; copie de l’arrêté portant création de
ce bureau de bienfaisance.
1846-1938
1Q2
Budgets et comptes.
1847-1938
1Q3
Personnel, nomination des membres du
bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal
d’élection.
1830-1935
1Q4
1Q5
1Q6
Legs de MM. Gerbault et Grindalle (concerne plusieurs communes) : arrêté, actes
notariaux, extraits du registre des délibérations.
1847-1897
Registre des dons de pain, viande et bois fait
par le bureau de bienfaisance, bons.
1901-1934
Statistiques : état de la situation financière.
1850-1939
Sous-série 2Q : Etablissements hospitaliers, hospitalisation
2Q1
Aveugles et aliénés : extraits de l’état des dépenses,
correspondance.
an II-1928
Sous-série 3Q : Application des lois d’assistance et de prévoyance
3Q1
3Q2
3Q3
3Q4
Secours aux anciens soldats (an II) et pensions allouées aux victimes du coup d’Etat de 1851 (18801904) : correspondance ».
an II-1904
Caisse nationale de retraite pour la vieillesse : correspondance, instruction.
1921
Secours alloué à M. Brault Louis, cantonnier : correspondance.
1880
Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives
des assurées, correspondance.
1911-1930
3Q5
3Q6
3Q7
Allocations aux familles des militaires : état des déclarations faites par les parents de militaires, liste des
familles ayant droit au secours.
Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux de
déclaration, certificats médicaux.
1793-1931
1900-1911
Assistance médicale gratuite : liste nominative des
personnes qui bénéficient du traitement médical gratuit, extraits de l’état de liquidation des dépenses.
1917-1927
Assistance aux vieillards, infirmes, in curables et indigents : liste générale des pauvres de la commune du
Grand-Pressigny, registre d’inscription des infigents,
correspondance.
an II-1927
Protection des enfants du premier âge : registres de
déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, état
et mouvement des enfants de 0 à 12 ans selon le mode
d’alimentation, certificats médicaux .
1878-1932
3Q10
Enfants assistés : livret (spécimen), correspondance.
1873-1894
3Q11
Société de mutualité contre la mortalité du bétail :
registres de comptes et des procès-verbaux des assemblées générales.
1908-1942
Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires,
registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.
1889-1929
Assurances mutuelles : statuts, tableaux d’amortissement, instructions, correspondance.
1858-1928
3Q8
3Q9
3Q12
3Q13
SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE – SCIENCES – LETTRES ET ARTS
Sous-série 1R : Instruction publique
1R1
Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
1878-1883
1R2
Comité local d’instruction primaire de la commune :
délibérations.
1836-1850
Commission scolaire : registre des délibérations.
1882-1893
1R3
1R4
1R5
1R6
1R7
1R8
1R9
Ecole primaire communale : listes nominatives des
enfants de 6 à 13 ans (1883-1897), extraits du registre
d’appel (1882-1888).
1882-1897
Listes nominatives des enfants admis gratuitement à
l’école.
1870-1878
Nomination de deux religieuses comme institutrices et
d’un maître d’école : procès-verbal, correspondance.
1792-1892
Société d’anciens élèves : lettre de l’institutrice au
maire demandant une subvention communale.
1903
Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives
de l’école publique de filles.
1856
Laïcisation de l’école des filles : correspondance.
1837
Sous-série 2R : Sciences, lettres et arts
2R1
2R2
Musée préhistorique du Grand-Pressigny : correspondance.
1923
Classement du château comme monument historique :
arrêté du ministre de l’instruction publique, correspondance.
1886-1889
SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENCTES
1S1
Nouvelles de militaires : correspondance.
an II-1907
1S2
Association locale du Grand-Pressigny du mouvement
national d’épargne : statut, liste des adhérents, bulletins d’adhésion, correspondance.
1949-1950