Cadre de classement des archives départementales
Transcription
Cadre de classement des archives départementales
Cadre de classement des archives départementales Fonds antérieurs à 1790 Série Série Série Série Série A B C D E Série G Série H Série L Série Q Actes du pouvoir central Cours et juridictions Administrations provinciales Instruction publique, sciences et arts Seigneuries et familles, communes et municipalités, corporations, notaires, état civil Clergé séculier Clergé régulier Fonds de la période révolutionnaire (1790-1800) Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire Biens nationaux Fonds de 1800 à 1940 Série Série Série Série Série Série Série Série Série Série Série Série Série Série K M N O P Q R S T U V X Y Z Lois, ordonnances et arrêtés Administration générale et économie du département Administration et comptabilité départementales Administration et comptabilité communales Finances de l’État, cadastre, postes Domaines, enregistrement, hypothèques (sous-séries 1Q et suivantes) Affaires militaires, organismes de temps de guerre Travaux publics et transports Enseignement, affaires culturelles, sports Justice Cultes Assistance et prévoyance sociale Établissements pénitentiaires Sous-préfectures Fonds de 1940 à nos jours Série W Archives du Conseil général, des administrations et établissements publics de l’État postérieurs à 1940 Toutes périodes Sous-série 4E Sous-série 3E Série E dépôt Série Série Série Série Série H dépôt J FI AV Mi État civil : Registres paroissiaux et d’état civil des communes du département Notaires : Minutes des notaires du département, versées après 1873 Fonds des communes du département déposés aux Archives départementales Fonds des hôpitaux du département Archives d’origine privée Documents iconographiques Archives sonores et audiovisuelles Microfilms Bibliothèque et périodiques