l`assurance-vie qui s`adapte à vos projets

L’ASSURANCE-VIE QUI S’ADAPTE
À VOS PROJETS
Contrat individuel d’assurance sur la vie libellé
en euros et/ou en unités de compte
Actépargne2 :
l’assurance-vie qui s’
LES FRANÇAIS ET
L’ASSURANCE-VIE
Optimisation financière…
n Gestion souple…
n Régime fiscal d’exception…
n E
xcellent outil pour préparer
sa succession…
... des raisons pour
lesquelles l’assurance-vie
reste le premier placement
financier des ménages (51%
de l’épargne longue des
ménages)*
n
Prévoir l’avenir
* Source : FFSA - 2014
Actépargne2,
la solution
personnalisée
LE SAVIEZ-VOUS ?
n
E
n 2015, ACTÉPARGNE2
a de nouveau été primé par
la presse financière.
Rendement
du fonds en euros* :
2,72%
en 2015
* Brut de prélèvements fiscaux et sociaux
et net de frais de gestion du contrat.
Les performances passées ne préjugent
pas des performances futures. Hors frais
sur versement prévus au contrat.
ACTÉPARGNE2 est un contrat multisupport qui vous propose un fonds en euros
et trois fonds en unités de compte.
n
ACTÉPARGNE2 conjugue efficacement les avantages fiscaux et successoraux
de l’assurance-vie aux performances de ses supports financiers.
R
endement du fonds en euros
d’ACTÉPARGNE2, sur
la période 2001-2015 pour
1 000 e nets investis en 2001* :
Performance fonds en euros sur la période 2001-2015
1900 e
1800 e
n
Le choix entre plusieurs possibilités d’investissement.
n
Des versements libres.
n
Une épargne disponible.
n
Un contrat souple et évolutif, modifiable à tout moment.
n
Trois options de gestion automatique de l’épargne :
l imitation des moins-values relatives,
•
• a
rbitrage de sécurisation progressive,
• dynamisation des plus-values.
n
Une transmission de l’épargne hors succession, dans les
conditions fiscales avantageuses de l’assurance-vie.
1700 e
1600 e
Actépargne2
1500 e
1400 e
1300 e
Livret A
1200 e
Inflation
1100 e
1000 e
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
’adapte à vos projets
DES VERSEMENTS LIBRES
À l’adhésion : 300 O minimum ou le
montant des prélèvements automatiques si ces derniers sont mis en
place dès l’adhésion (30 O pour un
prélèvement mensuel – 50 O pour les
autres périodicités).
n Vous pouvez effectuer, sans obligation, des versements complémentaires à tout moment (150 O
minimum).
n
Mathilde et Xavier, nés en 1971
‘‘
À la naissance de notre
premier enfant, nous
avons fait le choix avec
mon mari, d’ouvrir chacun
notre contrat d’assurancevie ACTÉPARGNE2, afin
d’épargner pour l’avenir
de notre famille.
‘‘
Ce témoignage est inspiré de propos tenus par nos
adhérents.
UNE ÉPARGNE DISPONIBLE
À TOUT MOMENT, SOUS
FORME
De retraits libres, ponctuels ou
programmés.
n D’avance sur épargne (fonds en
euros).
n
UN CONTRAT SOUPLE ET
ÉVOLUTIF
Vous avez la possibilité de modifier
à tout moment, par arbitrage, la
répartition de votre épargne entre les
différents fonds.
LES OPTIONS AU TERME
DU CONTRAT
isposer librement de votre capital.
D
Choisir parmi différentes possibilités
de rente.
n Bénéficier de retraits partiels programmés.
n Proroger le contrat.
n
n
Découvrez
nos simulateurs
Vous souhaitez constituer un capital
ou percevoir des revenus réguliers ?
Effectuez autant de simulations
que vous le souhaitez à partir de
la rubrique « VOS BESOINS » sur :
www.lafrancemutualiste.fr
UNE TRANSMISSION DE
VOTRE ÉPARGNE DANS LES
MEILLEURES CONDITIONS
Hors succession, selon la fiscalité
avantageuse de l’assurance-vie.
n En cas de moins-value constatée,
l’épargne est protégée par une
garantie plancher qui permet, en
cas de décès avant votre 75e
anniversaire, le versement au(x)
bénéficiaire(s) désigné(s), d’un
montant au moins égal à vos
versements nets, dans la limite de
152 500 O pour l’ensemble de vos
contrats Actépargne2.
n
DES FRAIS LIMITÉS
Les frais sur versements bruts sont
dégressifs :
• versement inférieur à 10 000 O :
2,10%
• versement de 10 000 O à moins de
30 000 O : 1,70%
• versement de 30 000 O et plus :
1,40%.
n Les frais annuels de gestion sont
de 0,77%.
n Les frais d’arbitrage sont de 0,45%
sur le montant arbitré. Tous les ans,
4 arbitrages vous sont accordés
gratuitement.
n
Le choix entre plusieurs possibilités d’investissement
FONDS EN EUROS
VOTRE OBJECTIF A FAIRE FRUCTIFIER VOTRE ÉPARGNE, EN TOUTE SÉCURITÉ A aux minimum garanti :
T
progression du capital assurée
n Intérêts définitivement acquis
n Aucun risque
n
Rendement net(1)
Échelle de risque
2015 : 2,72 %
7
6
5
4
3
2
1
0
2014 : 2,92 %
2013 : 3,22 %
2012 : 3,36 %
2011 : 3,33 %
ompromis entre prudence
C
et performance
n Niveau de risque mesuré
de perte en capital
Performances(2)
Échelle de risque
2015 : 4,55 %
7
6
5
4
3
2
1
0
2014 : 8,34 %
2013 : 7,59 %
2012 :13,25 %
Obligations 75%
25% Actions
2011 : -2,20 %
Bonnes
perspectives
de valorisation
n Compromis entre
performance et risque
de perte en capital
Échelle de risque
2015 : 8,86 %
7
6
5
4
3
2
1
0
2014 : 6,85 %
2013 :13,40 %
50% Actions
2011 :- 6,79 %
VOTRE OBJECTIF A PROFITER DU DYNAMISME DES MARCHÉS FINANCIERS A Stratégie
financière offensive
n Potentiel de performances
importantes
n Risque élevé de perte
en capital
n
aucun risque
Performances(2)
Échelle de risque
2015 : 11,47 %
7
6
5
4
3
2
1
0
2014 : 5,19 %
2013 :18,33 %
75% Actions
risque élevé
VILLIERS ACTIONS FUTUR
DYNAMIQUE
2012 :13,64 %
Obligations 25%
aucun risque
Performances(2)
2012 :14,36 %
Obligations 50%
risque élevé
VILLIERS ÉQUILIBRE
VOTRE OBJECTIF A EFFECTUER UN PLACEMENT DIVERSIFIÉ A n
aucun risque
VILLIERS SÉRÉNITÉ
VOTRE OBJECTIF A VALORISER VOTRE CAPITAL EN MAÎTRISANT LES RISQUES A n
risque élevé
2011 :- 10,02 %
risque élevé
aucun risque
(1) Brut de prélèvements fiscaux et sociaux et net de frais de gestion du contrat.
(2) Évolution de la valeur liquidative des unités de compte entre le 31 décembre 2010 et le 31 décembre 2015 brut de prélèvements fiscaux et sociaux et net de frais de
gestion du contrat. La valeur des unités de compte n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant des marchés financiers.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Hors frais sur versement prévus au contrat.
Le régime fiscal avantageux
de l’assurance-vie*
* Législation en vigueur au 1er janvier 2016.
Spécialiste retraite
et épargne
Mutuelle de retraite et
d’épargne ouverte à tous, La
France Mutualiste propose des
solutions performantes pour
la préparation de la retraite,
l’épargne et la transmission.
Performante
Depuis 1925, La France
Mutualiste gère la Retraite
Mutualiste du Combattant,
contrat ouvert aux Anciens
Combattants
et
Victimes
de Guerre. Aujourd’hui, la
Mutuelle propose des contrats
d’épargne et de retraite,
performants et ouverts à tous.
Solide
Avec 8,9 milliards d’euros d’actifs
(au 31/12/2015) et un patrimoine
immobilier important, La France
Mutualiste compte désormais
près de 230 000 adhérents.
EN CAS DE RETRAIT DE L’ÉPARGNE, SEULS LES INTÉRÊTS
SONT SOUMIS À L’IMPÔT SUR LE REVENU
1. L’impôt sur le revenu :
Vous avez le choix entre deux options :
n l’intégration des plus-values dans les revenus
n le prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) au taux indiqué ci-dessous :
Durée du contrat au
Entre
Entre
moment du rachat u 0 et 4 ans 4 ans et 8 ans
Taux du PFL
sur les intérêts
35 %
15 %
Au-delà de 8 ans
E
xonération chaque année
dans la limite de :
• 4 600 O d’intérêts pour
une personne seule
• 9 200 O d’intérêts pour
un couple marié, pacsé
et soumis à imposition
commune
nA
u-delà : 7,5%
n
2. Les prélèvements sociaux : 15,5 %
Ils sont constitués par la Contribution Sociale Généralisée (CSG - 8,2 %), la
Contribution au Remboursement de la Dette Sociale (CRDS - 0,5 %), le prélèvement
social (4,8 %) et le prélèvement de Solidarité (2%). Ils sont prélevés sur les intérêts
contenus dans les retraits, inscrits chaque année sur le fonds en euros ou lors de
la transmission du capital en cas de décès.
Mutualiste
Organisme à but non lucratif,
sans actionnariat, La France
Mutualiste
rend
compte
régulièrement à ses adhérents
de la gestion rigoureuse de
ses actifs. Chaque année, ses
résultats lui permettent d’offrir
des rendements attractifs qui
placent ses contrats parmi les
meilleurs du marché.
Proche
Présente
sur
l’ensemble
du territoire grâce à ses 61
délégations et antennes, La
France Mutualiste préserve
les liens de proximité avec
chacun de ses adhérents.
FISCALITÉ DE LA TRANSMISSION EN CAS DE DÉCÈS
Versements réalisés avant 70 ans
n A près un abattement de 152 500 O par
bénéficiaire pour l’ensemble des contrats
souscrits par la même personne, prélèvement
de 20% jusqu’à 700 000 O puis 31,25% au-delà.
Versements réalisés après 70 ans
n Exonération d’impôts dans la limite de 30 500 O
de versement (tous contrats confondus).
n Au-delà, application des droits de succession.
n Les intérêts sont intégralement exonérés.
À NOTER
Exonération totale
lorsque le bénéficiaire
désigné est :
n le conjoint ou le
partenaire pacsé,
n les frères et sœurs
sous certaines
conditions.
1. Le choix des supports adaptés à votre profil d’épargnant :
du plus sécurisé au plus dynamique.
Cachet Délégation
44, avenue de Villiers - 75854 Paris cedex 17 - Tél. 01 40 53 78 00 (prix d’un appel local)
www.lafrancemutualiste.fr
Documentation à caractère publicitaire - Ne pas jeter sur la voie publique - Crédits photos : PhotoAlto / Gettyimages - Document non contractuel - 000BAC0316/E3
2. Des versements libres et une épargne disponible.
3. Une répartition de l’épargne modifiable à tout moment.
4. Les avantages fiscaux et successoraux de l’assurance-vie.
La France Mutualiste - Mutuelle nationale de retraite et d’épargne soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité. Immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° SIREN 775 691 132.