Fédération de l`Isère du Parti socialiste

Fédération de l’Isère du Parti socialiste
ADFPS de l’Isère
31-33 rue Nicolas Chorier – 38000 – Grenoble
Téléphone : 04 76 47 91 25 – [email protected]
BAREME DE COTISATION ADHERENT 2016
Revenu mensuel personnel net
0 - 999 € / Etudiants / Minimas
sociaux
1.000 - 1499 €
1.500 - 1999 €
2.000 - 2.499 €
2.500 - 2.999 €
3.000 - 3.499 €
3.500 - 3.999 €
4.000 - 4.499 €
4.500 - 4.999 €
5.000 € et plus
Cotisation annuelle
(adhérents imposables)
60 €
90 €
125 €
165 €
210 €
260 €
320 €
380 €
(0,75% du revenu
annuel)
Cotisation annuelle
(adhérents non
imposables)
20 €
20 €
30 €
Coût réel après
déduction
impôts
20,4 €
30,6 €
42,5 €
56,1 €
71,4 €
88,4 €
108,8 €
129,2 €
0,75 % revenu
annuel
Ce barème adopté à l’unanimité par nos instances s’applique à toutes les sections de la fédération et son respect
engage chacun de ses militant(e) s.
Il appartient à chaque adhérent, en regard de sa situation personnelle, d’apprécier dans quelle tranche de revenu
il se situe.
Pour l’année 2016, chaque adhérent est invité à régler en tout ou partie sa cotisation annuelle dès février. Ce
règlement dès le début de l’année civile permettra au trésorier fédéral d’abonder de la quote-part qui lui revient,
chaque compte de section et donc permet de rendre mobilisables pour les actions locales des sections ces
cotisations.
 Modalités de paiement : par chèque, à l’ordre de l’ADFPS. Le paiement en espèces (150 € maximum) ne peut
revêtir qu’un caractère exceptionnel.
Le versement de la cotisation – tout comme l’adhésion – est individuel et nominatif. En aucun cas ne libeller un
chèque pour un autre adhérent. Veiller à ce que les cotisations ne comportent aucun centime. Pour tout
renseignement, interroger le(a) trésorier(e), secrétaire de section ou la fédération.
 Rappel des statuts du Parti :
Il faut être à jour de sa cotisation (militant et élu) proportionnellement à la date de tous scrutins ou désignations
internes dans l’année civile.
Précisons que tout élu(e) souhaitant solliciter l’investiture du PS doit être à jour régulièrement de ses
cotisations de militant comme d’élu(e) depuis le début de son mandat, le jour du vote de désignation.
Fédération de l’Isère du Parti Socialiste
31-33 rue Nicolas Chorier – 38000 – Grenoble
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