e depot 313 – vitry-lache - Archives départementales de la Nièvre

1
E DEPOT 313 – VITRY-LÂCHÉ
SERIE D – ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
1 D – CONSEIL MUNICIPAL
1D1-6
Conseil municipal, délibérations : registre.
1D1
1D2
1D3
1D4
1D5
1D6
1828 – 1918
1828 - 1837
1837 - 1848
1848 - 1855
1855 - 1873
1873 - 1889
1889 - 1918
2 D – ACTES DE L’ADMINISTRATION MUNICIPALE
2D1
Arrêtés du maire : registre.
1842 – 1881
2D2
Correspondance : registre avec pièces annexes (1940-1941, 19441945) ; activités du secrétaire : aide-mémoire, avec pièces annexes
(1933-1939) ; récapitulatif (1957).
1933 – 1957
3 D – ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
3D1
3D2
Syndicats intercommunaux, désignation de délégués : délibération,
circulaire.
Archives communales, inspection : procès-verbal.
1953, 1959
1920
4 D – CONTENTIEUX
4D1
4D2
Contentieux.– Chemin, contestation de propriété : jugement ;
expropriation : correspondance. Parcelle communale, contestation de
propriété : brouillon de délibération.
1879 – 1896
Assurances, bâtiments communaux : contrat, délibération ; personnel
communal : lettre du préfet ; enfants des écoles : prospectus,
délibération.
1911 – 1955
SERIE E – ETAT CIVIL
E1
Registre d’état civil, clôture : circulaire ; reliure : bon de commande,
facture.
Tables
décennales,
établissement :
circulaire,
correspondance.
1901 – 1985
1
2
E2
Mariages : publication ; consentement : registre, acte respectueux,
correspondance ; prohibition : lettre ; mariage avec un étranger :
correspondance.
1893 – 1959
Décès : extrait, avis pour mention, certificat de décès et certificat
médical, instructions. Décès de soldats, mention : instructions, acte,
extrait, jugement.
1915 – 1987
E4
Mention marginale, avis : registre.
1965 – 1985
E5
Enfants trouvés, choix du nom : circulaire. Enfant adultérin,
reconnaissance : correspondance. Naissance : acte de notoriété.
Adoption : jugement. Nom erroné, rectification : demande.
1925 – 1983
E3
E6
Naturalisation, demande : dossier, correspondance.
E7
Tenue des registres et transmission des bulletins : circulaire ;
vérification : procès-verbal et correspondance. Certificat de nondivorce, délivrance : correspondance.
1939, 1947
1941 - 1959
SERIE F – POPULATION – ECONOMIE SOCIALE – STATISTIQUE
1 F – POPULATION
1F1
1F2
1F3
1F4
Population, mouvement : tableaux (1888 – 1898). Changement de
domicile, déclaration : circulaire, registre (1942 – 1945).
1888 – 1945
Recensement quinquennal : état nominatif, feuille de récapitulation,
état récapitulatif.
1841 – 1866
Recensement quinquennal : états nominatif et récapitulatif,
renseignements statistiques, classement spécial des étrangers, feuille
et tableau de dépouillement.
1872 – 1896
Recensement : instructions, liste nominative, état récapitulatif.
Résultats du recensement, achat du bulletin : délibération.
1901 – 1962
3 F – AGRICULTURE
3F1
3F2
Syndicats et comités agricoles. – Comité d’action agricole, création :
circulaire (1916). Syndicat agricole corporatif : statuts, circulaire,
correspondance (1942 – 1944). Comité de production agricole :
lettre et liste (1945). Syndicat d’exploitants agricoles, création :
statuts, circulaire, correspondance (1945 – 1947). Syndicat de
bouilleurs de cru, création : statuts, circulaire, comptes,
correspondance (1962 – 1964). Comice agricole, subvention :
délibération. Champ d’expériences, subvention : lettre (1897).
1897 – 1964
Statistique agricole.– Animaux domestiques : tableau (1856).
Cultures : questionnaire, bulletin récapitulatif ou état communal.
1856 – 1956
2
3
3F3
Blé, ensemencement et récolte, déclaration : résultats, état, registre,
circulaires, affiche (1918 – 1941) ; consommation familiale et
échange : circulaire ; amélioration de la culture : fascicule (1920).
1918 – 1942
Blé, ensemencement et récolte, déclaration : registre, tableau,
bulletin, circulaire.
1943 – 1961
3F5
Statistique agricole, cultures : registre, tableau, circulaire.
1902 – 1942
3F6
Statistique agricole, cultures : registre, tableau, bulletin individuel,
circulaire.
1943 – 1944
Statistique agricole, cultures : registre, bulletin, circulaire.
Exploitations agricoles, fichier : instructions, fiche, tableau.
1945 – 1958
3F8
Vin, récolte : registre, relevé, circulaire.
1907 – 1968
3F9
Forêt, exploitation : circulaire, déclaration (1940 – 1942). Elevage,
monte : certificat (1938 – 1940).
1938 – 1942
Aides à l’agriculture. – Blé et seigle, primes : liste, circulaire ;
réduction d’impôt : déclaration de superficies. Carburant agricole,
détaxe : instructions, bordereau récapitulatif, bordereau de livraison.
Sinistres agricoles, indemnités : circulaire, liste. Habitat rural,
amélioration : circulaire.
[1936 ?] – 1966
Ennemis des cultures, syndicat de défense : comptes, statuts,
circulaire. Animaux nuisibles, destruction : circulaire, arrêté, lettre.
Eleveurs, évarronnage : contrat .
1896 – 1960
3F4
3F7
3 F 10
3 F 11
4 F – SUBSISTANCES
4F1
Foire, modification de date ou création : délibération. Prix, fixation :
arrêté. Pesage du pain, obligation : correspondance, arrêté du maire.
1918 – 1962
5 F – STATISTIQUE GENERALE
5F1
Statistique générale ; état civil ; sinistres ; statistiques annuelles :
tableau.
1899 – 1938
6 F – MESURES D’EXCEPTION
Guerre 1914 - 1918
6F1
Rationnement, carte d’alimentation : circulaire, instructions, liste,
carte non délivrée ; sucre : circulaire, liste, correspondance, coupon ;
essence : circulaire, carte vierge ; lait, attribution prioritaire :
délibération. Livraison, bovins : état départemental. Ravitaillement,
arrivage : circulaire.
1917 – 1920
Guerre 1939 - 1945
6F2
Stocks, recensement : registre, circulaire, état, correspondance.
Exploitations abandonnées, inventaire : circulaire.
1937 – 1943
3
4
6F3
Livraison [ou imposition ou contingent], blé et seigle, avoine et
orge ; paille et foin1 ; oléagineux : circulaire, état, tableau.
1940 – 1947
Livraison [id], bétail ; basse-cour ; œufs ; lait, beurre et fromage ;
légumes secs et tubercules ; tabac, bois, laine : circulaire, état,
tableau, correspondance.
1940 – 1947
Intrants agricoles, contingentement.– Battage, charbon ; moisson,
ficelle ; engrais : circulaire, liste, correspondance.
1940 – 1948
6F6
Prix, fixation : arrêté.
1939 – 1941
6F7
Rationnement : instructions, guide.
1939 – 1949
6F8
Rationnement : circulaire, arrêté.
1939 – 1949
6F9
Rationnement, textiles : circulaire, carte, coupon, correspondance,
demande, registre.
1941 – 1948
Rationnement, combustibles et
correspondance, carnet de bons.
1939 – 1957
6F4
6F5
6 F 10
6 F 11
6 F 12
6 F 13
carburants :
circulaire,
liste,
Rationnement.– Jardinage, carte : circulaire, arrêté, fiche de
demande.
Rationnement alimentaire.– Carte, demande ; délivrance ; contrôle ;
perte : circulaire, liste, certificat, registre, état, correspondance,
procès-verbal de gendarmerie.
Rationnement alimentaire.– Carte, délivrance : fiche de demande,
carte, fiche de contrôle.
1942 – 1944
1939 – 1949
1940 – 1949
7 F – TRAVAIL
7F1
Livret ouvrier : registre (1856 – 1868) ; travail des enfants : livret
vierge (1910).
1856 – 1910
7F2
Travailleurs forestiers, salaire : arrêté.
1941
7F3
Chômage partiel, indemnités : circulaire.
1956
SERIE G – CONTRIBUTIONS – ADMINISTRATIONS FINANCIERES
1 G – IMPOTS DIRECTS
1G1
Cadastre : état des sections.
1G2
Cadastre, propriétés bâties et non-bâties : matrice.
1840 – 1913
1G3
Cadastre, propriétés bâties : matrice.
1882 – 1911
1G4
Cadastre, propriétés bâties : matrice.
1910 – 1933
1
[1840]
A noter : deux listes de 1942 ont été rédigées sur le verso d’une affiche de la révolution nationale.
4
5
1G5
Cadastre, propriétés non-bâties : matrice.
1879 – 1913
1G6
Cadastre, propriétés non-bâties : matrice.
1914 – 1933
1G7
Cadastre, révision : registre des constructions nouvelles, lettre, tarif
des reproductions.
1891 – 1980
1G8
1G9
Contributions directes, assiette : circulaire, procès-verbal de
révision, correspondance ; répartement : liste de répartiteurs,
délibération ; perception : délibération, avertissement, arrêté ;
rattachement à la perception de Corbigny : lettre du conseiller
général (1928).
Contributions directes : matrice générale.
1 G 10
Contributions directes : matrice générale.
1874 –1931
1 G 11
Contributions directes : matrice générale, rôle primitif.
1921 – 1956
1 G 12
Contributions directes, taxe vicinale : rôle.
1872 – 1882
1 G 13
Contributions directes, taxe vicinale : rôle et extrait de rôle.
1883 – 1893
1 G 14
Contributions directes, taxe vicinale : rôle, circulaire, délibération.
1894 – 1947
1 G 15
Contributions directes, taxe militaire : liste [1894 ?] ; taxe sur les
chiens et contribution sur les voitures : registre, rôles ; taxe sur les
chasses gardées : liste.
1852 – 1971
1829 – 1873
[1894 ?] – 1955
1 G 16
Assistance publique, souscription volontaire : rôle.
1855 – 1875
1 G 17
Contributions directes, impôt sur le revenu : liste de classement des
exploitations, liste des contribuables, estimation de revenus.
1931 – 1977
Contributions directes, remise : instruction ; réduction : note ;
dégrèvement : registre de déclaration, lettre, arrêté préfectoral
annulant une délibération (1891).
1889 – 1950
Contributions directes : tableau.
1892 – 1978
1 G 18
1 G 19
3 G – RAPPORTS DE LA COMMUNE AVEC LES DIVERSES
ADMINISTRATIONS DU POINT DE VUE FINANCIER
3G1
Contributions directes, distillation : réglementation, ordonnance,
correspondance. Enregistrement, formalité : lettre. Postes, service
des dépêches : brouillon de comptes (s.d., avant 1914 ?). Téléphone,
rattachement au réseau : lettre (1913) ; travaux : état des avances.
1898 – 1965
SERIE H – AFFAIRES MILITAIRES
1 H - RECRUTEMENT
1H1
Recrutement, recensement : tableau, bulletin de tirage au sort,
journal du maire.
1812 – 1845
5
6
1H2
Recrutement, recensement : tableau.
1846 – 1879
1H3
Recrutement, recensement : tableau.
1880 – 1909
1H4
Recrutement, recensement : tableau, liste des ajournés, pièces
annexes, instructions, circulaire, mémento, correspondance.
1910 – 1951
Recrutement, recensement : tableau, pièces annexes, circulaire,
correspondance.
1952 – 1985
Mise en activité, notification : registre ; mobilisation : liste (1914) ;
réformés ou exemptés : liste (1914) ; sursis d’appel : demande ;
incorporation : circulaire et instructions.
1822 – 1953
Armée territoriale, recensement : tableau. Garde nationale mobile,
recensement : tableau. Réservistes, profession : nomenclature ;
bonification : circulaire. Engagement volontaire, armée d’armistice :
circulaire et imprimés.
1868 – 1941
1H5
1H6
1H7
1H8
Recrutement. Dispense, demande : certificat et extrait.
1H9
Déserteurs, affichage : lettre. Insoumis, recherche : instructions.
1 H 10
Disparus, recherche : circulaire.
1 H 11
Changement de domicile, déclaration : circulaire, registre.
1913 – 1939, s.d.
1 H 12
Hommes mobilisables, décès : registre.
1928 – 1930, s.d.
1 H 13
Décès de soldat2 : extrait , lettre 3 ; sépulture, inhumation, transport
de corps ; ré inhumation : circulaire, mandat, avis ; objets trouvés
non identifiés : tableau [après 1918].
1 H 14
1 H 15
1900
1921, 1930
1941
Recrutement, suppression d’un bureau :
Recensement, inscription d’un étranger : note.
circulaire
1895 – 1948
(1930).
1924, 1930
Sursis agricole, détachement : cahier (1917). Permission agricole,
demande : lettre et note. Affectation spéciale, personnel communal :
tableau. Reclassement, agriculture : affiche.
1917 – 1956
2 H – ADMINISTRATION MILITAIRE
2H1
Emplacement des troupes, armée d’armistice : répertoire.
2H2
Logement et cantonnement des troupes, ressources de la commune :
état, bordereau des maisons vides, circulaire.
1880 – 1940
Réquisitions :
nominatif.
1914 – 1946
2H3
2
3
instructions,
tableau,
circulaire,
bulletin,
1941
état
Voir aussi 5 Q 3 Pensions militaires.
La lettre contient une plaque d’identité, à remettre à la famille.
6
7
2 H 4-9
Chevaux et mulets, déclaration, recensement et classement :
circulaire, bulletin, fiche, registre, liste, tableau, affiche,
correspondance.
2H4
2H5
2H6
2H7
2H8
2H9
2 H 10-11
1874 - 1883
1884 – 1893
1894 – 1907
1908 – 1921
1922 – 1930
1930 – 1940
Voitures, déclaration, recensement et classement : circulaire,
instructions, souche de déclaration, registre, liste, tableau.
2 H 10
2 H 11
1874 – 1940
1877 – [1946 ?]
1877 – 1915
1916 – [1946 ?]
3 H – GARDE NATIONALE ET SAPEURS-POMPIERS
3H1
3H2
Garde nationale, recensement et contrôle : tableau ; élection des
officiers : procès-verbal.
Sapeurs-pompiers, organisation : décret.
1840 – 1851
1953
4 H – MESURES D’EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
Guerre 1914 – 1918
4H1
Mobilisation et état de siège : instructions.
4H2
Militaires, correspondance : tableau des dépôts (s.d.). Œuvres de
guerre, habilitation : circulaire préfectorale (1918). Emprunt,
souscription : affiche (1917).
1917 – 1918, s.d.
Réfugiés, logement, contrôle, allocation, travail, transport,
rapatriement : circulaire, arrêté, instructions, tableau, état, mandat,
correspondance.
1914 – 1920
Commémoration. Morts pour la France, service religieux : demande
d’émoluments (1920), liste (1930). Médailles ou insignes
commémoratifs, demande : circulaire, formulaire. Cérémonie
commémorative, quête : circulaire, correspondance.
1919 – 1950
4H3
4H4
[1898 ?] – 1917
Guerre 1939 - 1945
4H5
4H6
4
Mobilisation, mesures à prendre : instructions, circulaire. Défense
passive, camouflage des lumières et protection contre l’incendie :
circulaire, arrêté. Circulation, contrôle : instructions, demande de
laissez-passer. Armistice du 22 juin 1940, clauses : copie (1940) ;
application : instructions (1944). Propagande anti-britannique :
affiche illustrée4 (1940).
Dépôt d’armes par les particuliers : reçu.
1930 – 1944
1940 – 1945, 1954
Légende : « C’est l’Anglais qui nous a fait ça ! »
7
8
4H7
4H8
4H9
4 H 10
4 H 11
4 H 12
4 H 13
Mobilisation de la main-d’œuvre. Agriculture, comité communal :
circulaire. Service du travail obligatoire, dénombrement nominatif :
circulaire et liste ; réfractaire, internement administratif : arrêté
préfectoral.
1938 – 1944
Œuvres de guerre. Secours national ou Entraide française, collecte :
circulaire, liste de donateurs, correspondance.
1941 – 1946
Prisonniers de guerre français, assistance : instructions, circulaire,
affiche illustrée5, fiche individuelle, carnet à souche, facture, reçu,
carte-lettre, correspondance.
1940 – 1945
Prisonniers de guerre allemands, travail : liste des employeurs ;
ravitaillement : envoi de tickets ; cessation de vivres : certificat.
1946 – 1948
Réfugiés, logement, allocation, travail, rapatriement : instructions,
circulaire, liste, carte d’identité, facture, correspondance.
1938 – 1947
Commémoration. Monument, subvention : mandat, correspondance.
Cérémonie, quête ou vente : mandat, correspondance.
1944 – 1958
Relations avec les autorités d’occupation, contrôle et répression :
circulaire ; réquisitions : instructions, avis bilingue, circulaire, état
des lieux, liste de chevaux, état des sommes dues, formulaire,
correspondance ; camp de prisonniers de guerre [soldats
indochinois] : inventaire, correspondance.
1940 – 1944
Guerre d’Indochine
4 H 14
Commémoration, collecte : circulaire
1952
SERIE I – POLICE – HYGIENE PUBLIQUE – JUSTICE
1 I – POLICE LOCALE
1I1
1I2
1I3
1I4
1I5
5
Cérémonies.– Voyage de l’empereur de Russie en France,
pavoisement : lettre.
1901
Etablissements publics, réglementation : circulaire ministérielle ;
ouverture : demande ; jour et heure de fermeture : arrêté et
circulaire ; rationnement : note.
1885 – 1950
Nomades, circulation : décret, instructions, feuillet, un carnet
anthropométrique (1935 – 1944) ; stationnement : arrêté du maire.
1927 – 1947
Pompes funèbres, transport de corps : autorisation ; frais d’inhumation : facture, lettre (1944) ; tombe dégradée : 2 photographies (s.d.).
1900 – 1986
Syndicat intercommunal de défense contre l’incendie, adhésion :
délibération (1934). Incendie, mesures de préservation : circulaire,
rapport.
1934 – 1953
Légende : « Pour remplir ou compléter son colis, aidez-nous. »
8
9
1I6
1I7
Circulation automobile, vitesse maxima : circulaire et arrêté (19241925) ; stationnement : brouillon d’arrêté. Achat de véhicule, carte
grise : correspondance, incluant 2 photographies d’identité.
1924 – 1957
Police de la chasse, permis : circulaire, demande avec photographies,
attestation d’assurance, permis ; prévention des accidents : arrêté du
maire ; campagne : affiche. Police de la pêche, classement des cours
d’eau : arrêté.
1952 - 1964
2 I – POLICE GENERALE
2 I1
Tombola, lots et gagnants : liste.
2I2
Etrangers, contrôle : registre ; changement de résidence : bulletin ;
statistique : état, liste (1888, 1940) ; regroupement familial : lettre
(1937).
1888 – 1959
Etrangers.– Carte d’identité, réglementation : fascicule (1928) ;
demande : registre, récépissé, fiche de renseignements, certificat de
travail, correspondance.
1928 – 1966
Réfugiés espagnols, rapatriement : circulaire et correspondance.
1937 – 1938
2I3
2I4
[192 ? , 193 ?]
3 I – JUSTICE
3I1
Notaire, suppression d’un office : délibération (1966). Commissairepriseur, vente aux enchères : avis (s.d., après 1952).
[après 1952 – 1966]
5 I – HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
5I1
Hygiène, règlement sanitaire municipal : instructions, arrêté.
5I2
Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : liste (1895),
instruction.
1895, 1920
Surveillance médicale des écoles, statistiques : instructions ;
épouillage : consignes (1943) ; dépense obligatoire : lettre.
1890 – 1950
5I4
Vaccination : liste, affiche, souche de certificats, fiche individuelle.
1907 – 1983
5I5
Maladies contagieuses, déclaration : instructions, carte-lettre.
Tuberculose, Office d’hygiène sociale : fascicule de présentation ;
campagne : circulaire, affiche, insigne, timbre, reçu, comptes.
Désinfection, service départemental : règlement ; avis : carte-lettre.
1908 – 1951
5I3
1903
5I6
Dépôt d’ordures, réclamation : lettre.
5I7
Services vétérinaires, organisation : arrêté, liste des équarrisseurs
(1942). Maladies contagieuses du bétail, déclaration : souche de
carnet ; mesures : instructions, circulaire, rapport, arrêté, état de
pertes, certificat d’origine, carnet de laissez-passer.
1911 – 1961
Surveillance des eaux potables, analyse : résultat, correspondance.
1947 – 1968
5I8
1978
9
10
SERIE K – ELECTIONS ET PERSONNEL
1 K - ELECTIONS
1K1
Liste des trente plus imposés.
1852 – 1881
1K2-8
Liste électorale et rectifications : liste, documents préparatoires.
1850 – 1964
1K2
1K3
1K4
1K5
1K6
1K7
1K8
1K9
1850 – 1869
1871 – 1883
1884 – 1900
1900 – 1914
1919 – 1939
1944 – 1953
1954 – 1964
Plébiscite ou référendum : circulaire, affiche, carte électorale,
tableau de dépouillement, liste de vote, procès-verbal.
1870 – 1962
1 K 10
Election présidentielle : instructions, procès-verbal.
1 K 11
Elections législatives : circulaire, affiche, carte électorale, tableau de
dépouillement, liste de vote, procès-verbal.
1873 – 1967
Elections sénatoriales, désignation de délégués : circulaire, procèsverbal.
1896 – 1967
Elections cantonales : circulaire, tableau de dépouillement, carte
d’électeur, procès-verbal.
1867 – 1964
Elections municipales : circulaire, carte électorale, tableau de
dépouillement, procès-verbal, tableau des conseillers municipaux.
1870 – 1965
Election des maires et adjoints : circulaires, procès-verbal (an VI,
1876-1965). Conseillers municipaux, maire et adjoints, délégation :
arrêté du maire, décret (1939) ; maintien en place : arrêté préfectoral
(1944). Maire et adjoints, indemnités de fonction : délibération
(1954 – 1959).
An VI – 1965
1 K 12
1 K 13
1 K 14
1 K 15
1965
Elections socioprofessionnelles
1 K 16
Chambre et tribunal de commerce, électeurs : liste départementale.
1890 – 1906
1 K 17
Chambre et tribunal de commerce, révision des listes : circulaire,
délibération, liste.
1883 – 1927
Chambre et tribunal de commerce, révision des listes et élections :
circulaire, arrêté, délibération, état nominatif des délégués, liste.
1928 – 1958
Chambre d’agriculture, révision des listes et élections : loi de 1919,
circulaire, arrêté, délibération, affiche, demande d’inscription, liste,
carte d’électeur, procès-verbal d’élection.
1919 – 1961
1 K 18
1 K 19
1 K 20
Tribunal paritaire des baux ruraux, révision des listes et élections :
circulaire, arrêté, affiche, liste, bulletin de vote, procès-verbal
10
11
1 K 21
1 K 22
1 K 23
d’élection (1946 – 1969). Commission arbitrale des loyers
d’immeubles, élections : liste d’électeurs (1918).
1918 – 1969
Chambre des métiers, établissement des listes électorales : circulaire,
recensement, état nominatif des délégués, liste.
1932 – 1961
Mutualité sociale agricole, révision des listes et élections : fascicule
explicatif, circulaire, arrêté, affiche, liste de candidats, liste
d’électeurs, bulletin de vote.
1949 – 1959
Sécurité sociale, élections : circulaire, arrêté, fascicule explicatif,
affiche, liste de candidats, relevé nominatif d’électeurs, procèsverbal d’élection, état des dépenses.
1947 – 1963
2 K – PERSONNEL MUNICIPAL
2K1
2K2
2K3
2K4
2K5
Employés communaux, liste des emplois : délibération, cahier ;
traitement : délibération, lettre ; désignation de délégués au
syndicat : délibération.
1938 – 1962
Personnel des bureaux.– Secrétaire de mairie, nomination et
démission : avis de vacance de poste, arrêté, lettre ; traitement et
indemnités : circulaire, délibération, correspondance (1928 – 1954).
Aide secrétaire de mairie, démission : lettre (1954). Agent chargé
des cartes de rationnement , nomination et traitement : arrêté,
délibération, correspondance (1941 – 1944).
1928 – 1954
Personnel des services extérieurs. – Receveur municipal, traitement :
décompte, délibération, annulation d’une délibération (1876 – 1960).
Régisseur de recettes, nomination : délibération, arrêté (1938 –
1954). Garde champêtre, nomination : lettre, arrêté, annulation d’un
arrêté ; traitement et équipement : délibération (1919 – 1959).
Porteur de dépêches, nomination et traitement : arrêté (1943, 1950).
1876 – 1960
Ouvriers municipaux.– Cantonnier, nomination et traitement : arrêté,
délibération, circulaire, correspondance (1882 – 1957). Sonneur de
cloches, nomination : arrêté (1933). Balayeur de classes, nomination
et démission : lettre, arrêté (1945 – 1946).
1882 – 1957
Distinction honorifique, attribution : circulaire, brouillon de lettre.
1922 – 1946
SERIE L – FINANCES DE LA COMMUNE
1 L - COMPTABILITE
1 L 1-7
Budget primitif et supplémentaire.
1L1
1L2
1L3
1L4
1L5
1838 – 1952
1838 – 1859
1860 – 1872
1873 – 1889
1890 – 1902
1903 – 1919
11
12
1L6
1L7
1 L 8 - 10
1920 – 1939
1940 – 1952
Compte administratif et état des restes à recouvrer.
1L8
1L9
1 L 10
1864 – 1898
1899 – 1924
1925 – 1951
1 L 11- 13 Comptes de gestion ou livre de détail en tenant lieu.
1 L 11
1 L 12
1 L 13
1 L 14
1864 – 1951
1865 – 1936
1865 – 1894
1894 – 1919
1919 – 1936
Budget, préparation et exécution : circulaire, arrêté, délibération, état
de situation financière, brouillon, correspondance.
1904 – 1960
1 L 15 - 18 Budget, exécution : registre de titres de recettes et de mandats, avec
pièces annexes.
1886 – 1955
1 L 15
1 L 16
1 L 17
1 L 18
1886 – 1931
1931 – 1936
1937 – 1948
1948 – 1955
1 L 19
Budget, exécution : livre de détail des recettes et dépenses.
1909 – 1948
1 L 20
Situation financière des communes : tableau.
1884 – 1923
2 L – REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
2L1
Emprunt, remboursement : délibération, correspondance.
2L2
Legs, acceptation : lettre.
2L3
Taxes et droits divers, création et fixation du taux : délibération,
arrêté, correspondance.
1877 – 1955
Taxes et droits divers.– Taxe sur les chiens : registre, rôle.
1874 – 1931
2L4
1900 – 1938
1923
SERIE M – EDIFICES COMMUNAUX – MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS
PUBLICS
1 M – EDIFICES PUBLICS
1M1
Bâtiments municipaux non individualisés, marchés publics :
délibération, circulaire, cahier des charges modèle ; travaux : lettre,
facture.
1907 – 1937
12
13
1M2
Mairie, fourniture d’électricité : facture. Pompe à incendie,
construction d’un abri : devis, traité. Lavoirs et abreuvoir,
construction et entretien : devis, rapport, procès-verbal
d’adjudication, facture. Pont-bascule : devis, facture.
1878 – 1946
2 M – EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
2M1
2M2
Eglise, indemnisation d’un sinistre : délibération ; réfection de
toiture : réception de travaux. Presbytère, construction : note ;
réparations : facture ; location : délibération .
1900 – 1980
Cimetière, construction : devis et plans ; travaux : lettre.
1844 – 1915
3 M – EDIFICES A USAGE D’ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES
ET D’ART
3M1
Ecole, travaux : factures, correspondance.
1880 – 1952
SERIE N – BIENS COMMUNAUX – TERRES – BOIS – EAUX
1 N – BIENS COMMUNAUX
1N1
Terrain communal, location : délibération, cahier des charges.
1885 – 1960
2 N – BOIS
2N1
Coupe de bois, vente : délibération.
1927
3 N - EAUX
3N1
3N2
3N3
Alimentation en eau potable.– Syndicat intercommunal des Vaux de
Beuvron, constitution, composition et activité : arrêté, délibération,
procès-verbal de réunion, règlement, correspondance. Réseau
d’alimentation et d’assainissement, construction et entretien :
instructions, avant-métré, plan, décompte de travaux, délibération,
correspondance.
1948 – 1971
Alimentation en eau potable.– Construction et entretien du réseau,
financement :
délibération,
arrêté,
note,
correspondance.
Abonnement et redevance : décret, règlement, arrêté, liste
d’abonnés, correspondance.
1954 – 1976
Mare, aliénation d’un terrain y accédant : procès-verbal d’enquête,
plan, pétition, délibération, correspondance ; comblement :
délibération.
1903 – 1969
4 N – PROPRIETES ET DROITS DIVERS
4N1
Cimetière, concessions : registre, arrêté.
4N2
Maison particulière, achat par la commune : promesse de vente.
1881 – 1977
1937
13
14
SERIE O – VOIRIE – MOYENS DE TRANSPORT – REGIMES DES EAUX
1 O – TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
1O1
Chemins vicinaux, classement et viabilité : tableau général,
supplément, certificat de publication, délibération ; réclamation :
lettre ; gestion : délibération, arrêté, correspondance.
1840 – 1978
Budget vicinal.– Dépenses, situation des chemins : tableau, lettre.
Ressources : tableau ; subvention : tableau ; emprunt : délibération ;
taxe vicinale : tarif de conversion, déclaration d’option,
délibération ; vente de bois : délibération, état de recettes, procèsverbal d’adjudication.
1871 – 1969
Chemins vicinaux, déclassement et vente de terrains : décision de la
commission, délibération, procès-verbal d’estimation ou d’expertise,
cahier des charges, actes de vente, arrêté, correspondance.
1847 – 1976
Chemins vicinaux, entretien : tableau devis estimatif, soumission,
procès-verbal d’adjudication, bail d’entretien, délibération, arrêté,
avis de subvention, correspondance ; élagage des haies : arrêté ;
redevance pour dépôt de bois : barème.
1858 – 1983
Chemin d’intérêt départemental ou chemin vicinal ordinaire,
construction : délibération, arrêté, rapport de l’agent-voyer, état des
terrains à occuper, acte de vente, acte d’acquisition,
correspondance ; entretien : délibération, arrêté, procès-verbal de
réception, correspondance ; dépôt de bois : état des sommes à
recouvrer, correspondance.
1859 - 1981
1 O 5 Chitry-les-Mines à Nyon
[CD n° 81 ou 181]
1 O 6 Vitry-Lâché à Saint-Révérien [CD n° 277]
1 O 7 Lâché à Saint-Révérien
[CVO n° 1]
1 O 8 Vitry à Crux-la-Ville
[CVO n° 2]
1 O 9 Lâché à Guipy
[CVO n° 3]
1 O 10 Vitry à Assarts
[CVO n° 4]
1 O 11 Lâché au Clou
[CVO n° 5]
1 O 12 Assarts à Crux-la-Ville
[CVO n° 6]
1 O 13 Vitry à Jailly
[projet, sous le n° 7]
1865 – 1981
1954 – 1984
1872 – 1873
1859
1976
1873 – 1978
1884 – 1980
1867 – 1981
1896 – 1898
1 O 14
Chemins, construction, entretien ou aliénation : plan.
1847 – 1905
1 O 15
Carte routière, opérations de triangulation : instructions, liste des
points géodésiques, arrêté.
1953 – 1955
1O2
1O3
1O4
1 O 5 - 13
2 O – MOYENS DE TRANSPORT ET TRAVAUX DIVERS
2O1
Transports collectifs de voyageurs.– Ligne régulière d’autocar
Nevers-Corbigny, demande de desserte : rapport. Transports
scolaires, organisation : circulaire, arrêté, correspondance.
1932 – 1970
14
15
2O2
2O3
Electrification, syndicat intercommunal de Brinon sur Beuvron :
délibération, arrêté ; syndicat intercommunal d’électricité de la
Nièvre : délibération, lettre ; construction d’une ligne : arrêté.
Télécommunications, établissement d’un câble : arrêté.
1926 – 1978
1955
3 O – NAVIGATION ET REGIME DES EAUX
3O1
Canal du Nivernais.– Rigole d’Aron, construction : état des
propriétés à acquérir ; alignement : arrêté.
1873, 1904
3O2
Etang de Vaux, digue : lettre ; occupation temporaire : arrêté.
1938, 1950
3O3
Aqueduc privé, construction : rapport et arrêté.
1891
SERIE P – CULTES
1 P – CULTE CATHOLIQUE
1P1
Fabrique, comptabilité : budget et compte ; approbation de comptes :
délibération.
1P2
Eglise, indemnité de gardiennage : délibération.
1P3
Séparation de l’Eglise et de l’Etat, attribution des biens : délibération
non approuvée, circulaire, décret.
1884 – 1897
1955
1907 – 1909
SERIE Q – ASSISTANCE ET PREVOYANCE
1 Q – BUREAUX DE BIENFAISANCE, SECOURS D’URGENCE
1Q1
1Q2
Assistance publique et extinction de la mendicité, personnes à
secourir : tableau.
1855
Bureau de bienfaisance6, création : décret, arrêté (1889-1890) ; legs :
correspondance ; désignation de délégués : délibération, procèsverbal, correspondance ; approbation des comptes et subventions :
délibération ; secours en nature : bon, facture.
1889 – 1948
2 Q – ŒUVRES CHARITABLES
2Q1
6
7
Entr’aide française7, campagnes pour l’enfance, la vieillesse, les
sinistrés de l’Est : correspondance, mandat, reçu, liste de donateurs.
Comité national de l’enfance, collecte : carte postale, reçu. Appel
des Nations Unies pour l’enfance [UNAC], campagne pour
l’enfance : lettre, carnet de vignettes, liste de donateurs. Œuvre des
pupilles des sapeurs-pompiers, subvention : délibération.
1946 – 1957
Voir aussi 1 S 1 – 6 Bureau de Bienfaisance et 1 L 15 – 18 Mandats
Voir aussi 4 H 8 Œuvres de guerre
15
16
3 Q – ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS
3Q1
3Q2
3Q3
Œuvre hospitalière de Corbigny, demande de subvention : lettre.
Centre de soins ruraux de Corbigny, adhésion : délibération.
1948, 1959
Clinique ophtalmologique des Quinze-Vingts, recouvrement des
frais de séjour : circulaire.
1950
Aliénés, placement d’office : arrêté préfectoral (1883) ; décès : lettre
(1916) ; prise en charge des frais de séjour : décision de la
commission cantonale, arrêté (1919-1955).
1883 – 1955
5 Q – APPLICATION DES LOIS D’ASSISTANCE ET DE
PREVOYANCE
5Q1
Assistance, application des lois : instructions, circulaire.
1930 – 1941
5Q2
Bureau d’aide sociale intercommunal, création : circulaire,
délibération, arrêté ; adhésion : délibération ; dissolution : circulaire,
correspondance. Bureau d’aide sociale communal, création et
désignation de délégués : délibération, arrêté, correspondance.
1954 – 1959
Pensions civiles et militaires, attribution de pécule, indemnité,
aides : instructions (1917 – 1919). Pension combattant de 1870,
demande : formulaire [après 1920]. Pension à titre d’indemnité,
décision : notification (1927). Carte et allocation de combattant,
demande ou renouvellement : circulaire, formulaire, correspondance
(1932 – 1977). Pension d’ascendant, constitution de dossier :
circulaire, extrait de naissance, état de service, certificat,
correspondance (1914 – 1932).
1914 – 1977
Personnel municipal, société de secours mutuels : délibération ;
allocations familiales : circulaire, délibération, statuts, relevé de
salaires.
1897 – 1948
Retraites ouvrières et paysannes, mise en place et fonctionnement :
circulaire, notice, brochure ; commission : délibération ; admission à
pension : circulaire, décision, correspondance. Caisse artisanale
d’assurance vieillesse, allocation : lettre.
1911 –1922, 1955
Retraites ouvrières et paysannes, assurance obligatoire et
facultative : circulaire, liste, documents préparatoires, carte
d’identité, carte annuelle.
1911 – 1931
Allocations militaires, réservistes : délibération (1902, 1904) ;
conditions d’attribution et modalités : instructions, circulaire (19191959) ; demande : dossier, notification, correspondance (19391942).
1902 – 1959
Victimes de la guerre, soins médicaux : circulaire, imprimé vierge,
état nominatif.
1917 – 1934
Accidents du travail, déclaration : circulaire, imprimés, procèsverbal de déclaration, dépôt de certificat, registre ; adhésion :
déclaration.
1900 – 1970
5Q3
5Q4
5Q5
5Q6
5Q7
5Q8
5Q9
16
17
5 Q 10
5 Q 11
5 Q 12
Aide médicale, modalités d’application : circulaire, arrêté ; tarifs :
arrêté, règlement départemental.
1902 – 1959
Aide médicale, admission :
nominative, correspondance.
1858 – 1959
circulaire,
procès-verbal,
liste
Aide médicale, visite ou consultation : carnet à souche ; dépenses :
circulaire, état de décompte.
1895 – 1966
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, modalités
d’application et taux d’allocation : instruction, circulaire,
délibération ; admission : état nominatif, affiche, registre de
réclamation, statistiques, état des déductions.
1906 – 1958
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, admission :
dossier individuel.
1907 – 1948
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, admission :
délibération, procès-verbal, arrêté, rapport de contrôle (1935),
correspondance ; dépenses : décompte.
1907 – 1959
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, allocation,
consultation et visite : carte d’identité, carnet à souche.
1907 – 1946
Assistance aux femmes en couches, modalités d’application :
fascicule, circulaire, affiche ; admission : délibération, procès-verbal,
liste, carte ; allocation et visite : carnet à souche ; dépenses :
contingent communal.
1913 – 1955
Protection maternelle et infantile, inspection : circulaire ; déclaration
de placement : registre, carnet de nourrice.
1888 – 1960
5 Q 19
Enfants assistés : circulaire, règlement ; placement ou retrait : avis.
1896 – 1968
5 Q 20
Assistance à la famille.– Familles nombreuses, allocations :
instructions, circulaire, état nominatif, dossier individuel, procèsverbal, carnet de bons ; financement : contingent communal ; carte
nationale de priorité, médaille de la famille, fondation de
Valpinçon : circulaire.
1914 – 1961
Assistance à la famille.– Allocations familiales agricoles,
application : circulaire, statuts, liste des employeurs assujettis.
1936 – 1944
5 Q 13
5 Q 14
5 Q 15
5 Q 16
5 Q 17
5 Q 18
5 Q 21
SERIE R – INSTRUCTION PUBLIQUE – SCIENCES, LETTRES ET ARTS
1 R – INSTRUCTION PUBLIQUE
1R1
Caisse des écoles, création : délibération, statuts ; fonctionnement :
décret, circulaire ; comptes : cahier, reçu (1931 – 1960). Legs Perrot,
attribution : délibération (1955).
1931 – 1960
17
18
1R2
1R3
1R4
1R5
1R6
Commission municipale, élection : délibération (1896, 1900).
Conseil départemental de l’enseignement primaire, élections : arrêté,
liste d’électeurs (sd, 1964 – 1970). Enseignement, organisation :
circulaires (1961 – 1971). Sports, comité consultatif local : lettre
(1941).
1896 – 1971
Instituteur, suppression d’un poste : lettre ; nomination : décision ;
gratification : délibération ; indemnité de logement : circulaire,
arrêté (1900 – 1973). Maîtresse de couture, nomination, démission,
indemnité : arrêté, délibération, correspondance (1931 – 1963).
1900 – 1973
Ecole primaire, horaires et vacances mobiles : délibération,
correspondance ; utilisation des locaux : arrêté, circulaire ;
construction ou grosses réparations : circulaire ; acquisition et
fourniture de matériel : délibération, circulaire, liste des élèves
ouvrant droit au bénéfice de l’allocation scolaire, correspondance ;
sport scolaire : devis avec croquis, délibération.
1901 – 1974
Centre de formation internationale, collecte : lettre (1946).
Enseignement post-scolaire agricole, organisation : correspondance
(1957 – 1964).
1946 – 1964
Pupilles de la nation, modalités d’organisation et d’inscription :
circulaire, guide, statuts, formulaires.
1915 – 1940
3 R – SPORTS ET TOURISME
3R1
Groupement touristique régional, adhésion : délibération.
1960
SERIE S – AUTRES FONDS
1 S 1 – 6 – BUREAU DE BIENFAISANCE8
1891 – 1938
Règlement, modification : circulaire. Archives, inspection : rapport.
Membres, nomination : arrêté. Receveur, traitement : décompte et
délibération.
1892 – 1938
1S2
Commission administrative, délibération : registre, extrait.
1892 – 1954
1S3
Budget primitif et additionnel.
1891 – 1936
1S4
Compte administratif.
1891 – 1935
1S5
Comptes de gestion ou livre de détail tenant lieu.
1891 – 1935
1S6
Comptabilité, recettes et dépenses : livre de détail ; situation
financière : état.
1903 – 1933
1S1
2 S 1 - 3 – ARCHIVES PRIVEES
2S1
8
[Deux particuliers non
récapitulatif : brouillon.
identifiés]
Placements
financiers,
[1914], s.d.
Voir aussi 1 Q 2 Bureau de bienfaisance et 1 L 15 – 18 Mandats
18
19
2S2
2S3
Famille Gauthé. Epargne - retraite, versements : livret [trois livrets,
au nom de trois enfants].
1921 – 1926
Edouard Gauthier, instituteur – secrétaire de mairie de 1931 à 1954.
Assurance - vie, souscription : fascicule, brouillon de contrat.
1929
SERIE T – URBANISME
1T1
Permis de construire, délivrance : circulaire ; demande : déclaration,
lettre. Achèvement de travaux, déclaration : lettre et modèle.
1937 – 1964
V. DAVID
2000
19
20
SERIE T (archives départementales)
SERIE 1 T – ENSEIGNEMENT
1 T 1533 – ECOLE PRIMAIRE DE VITRY-LâCHé
Œuvres scolaires, campagne et collecte : circulaire, affiche, carnet de timbres (1915 – 1953, sd).
[Œuvres : Pupilles de l’école publique, 1915 – 1950) ; l’Ecole républicaine ou l’Ecole publique (1946,
1950, sd) ; Jeunesse en plein air (1950 – 1953) ; Œuvres sociales universitaires (1946)].
20