CITOYENS D`EUROPE

CITOYENS D’EUROPE
PHAN Olivier, PEETERS Dylan, BELGACEM Romain La souveraineté dans le contexte européen
La souveraineté est un concept complexe défini par le dictionnaire « Le Petit Robert » comme le caractère du pouvoir d'un état qui n'est pas soumis à un contrôle d'un autre état. Il existe d'ailleurs plusieurs dimensions à ce terme qui mettent l'accent sur ces différents sens. La souveraineté intérieure est le pouvoir exercé par une personne, un groupe d'individus ou le peuple lui‐même dans un pays. Le pouvoir du souverain est établi par un contrat entre lui‐même et ses citoyens. La souveraineté extérieure suppose l’indépendance politique de l’État, le respect de son intégrité territoriale et sa reconnaissance par d’autres États. L'article 3 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen illustre parfaitement la valeur de Souveraineté. « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément ». Cette citation stipule en premier lieu que la souveraineté est la détention du pouvoir suprême, indépassable et que rien ne pourrait s’interposer entre la nation et elle‐même. Ensuite, elle mentionne que les autorités intermédiaires sont donc illégitimes. Historiquement, la souveraineté tire son origine de Jean Bodin, qui peut être considéré comme le fondateur théorique de l’idée de l’État souverain. Dans son œuvre sur la République, écrite en 1576, il précise les principes et les caractéristiques de la souveraineté et du bon fonctionnement de l’État. Plus récemment, lors de la conception d'une Europe des Nations, Jean Monnet et Robert Schuman présentaient une méthode baptisée "Petits pas". Cette approche de l'Union Européenne se définissait par quatre principes. Le premier vise à établir une coopération centrée sur des secteurs économiques bien précis. Le second a pour but de constituer des institutions propres à l'Europe, supranationales et dotées de pouvoirs de décisions. En ce qui concerne le troisième principe, il a pour objectif une collaboration des gouvernements tout en gardant une souveraineté des états. Le dernier précise qu'il faut laisser de coté la question sur la finalité de l'Europe des Nations. Au début de la création de l'Europe des Nations, il n'y avait aucun inconvénient à allier souveraineté à supranationalité. Cependant, le processus actuel de l'intégration politique européenne met de plus en plus en avant le problème de la souveraineté de ses états‐membres. L’union Européenne retire de plus en plus l’autorité de ses pays membres. Il existe au sein de l'Union trois types de compétences. Les compétences exclusives sont celles où l'Union agit seule comme la politique agricole commune ou encore l’union douanière. Les compétences partagées concernent le milieu du marché intérieur, de l'environnement et de l'énergie. Dans ce cas‐ci, les Etats vont pouvoir garder leur pouvoir d’exécution à partir du moment où l'Union n'a pas agit. Enfin, il y a les compétences d'appuis, dans lesquelles les Etats sont compétents à 100 % et où l'Union est là pour apporter son aide. Nous pouvons citer comme exemples : la culture et le tourisme. L'Union européenne est une communauté constituée par des unités politiques et des Etats souverains. C'est une organisation politique dont la souveraineté se répartit entre une autorité centrale et les Etats‐membres. Le projet de la construction d'une Europe des Nations se calquait au modèle des Etats‐Unis d'Amérique. Or, à l'inverse des USA, l'Europe tire son caractère bien trempé 2 de son histoire et de l'indépendance de ses Etats. La construction d'un Etat fédéral à l'américaine est bloquée à cause de certaines conditions telles que l'absence de langue commune, l’autonomie locale et la politique des Etats membres. La crise économique qui frappe l’Europe ne contribue pas au bon fonctionnement de l’Europe des nations. Certains états membres se posent de plus en plus de questions quant aux avantages qu’apporte cette union. Un sentiment nationaliste et une envie de retour à une souveraineté nationale plus forte grandit en Europe. Le développement actuel de l'Europe va à l’encontre de la souveraineté nationale. Les institutions européennes veulent rendre l'Union Européenne plus forte en diminuant le pouvoir des Etats‐
membres. L'Union européenne fonctionne selon les principes de subsidiarité. Les organes décisionnaires n'agissent que si les Etats membres considèrent que l'action à l'échelle nationale est insuffisante. Le but de cette méthode est que chaque Etat garde un maximum de souveraineté. Cependant, en cette période de crise, les pays les plus touchés ont dû céder des parts de leur souveraineté pour avoir accès aux subsides Européens. L'abandon de la souveraineté pourrait laisser aux instances européennes un certain contrôle sur les finances voir un contrôle économique total. Pour une Europe forte, il est nécessaire d'associer la souveraineté des Etats à la supranationalité, ou plus précisément, il est nécessaire d’associer l’indépendance des Etats à un mode d'organisation qui se place au‐dessus des nations qui la composent. Bibliographie et contact : http://www.observatoiredeleurope.com/L‐introuvable‐souverainete‐de‐l‐Union‐
europeenne_a970.html http://www.marianne2.fr/Une‐nation‐europeenne‐est‐elle‐possible_a94228.html http://fr.wikipedia.org/wiki/Principe_de_subsidiarit%C3%A9 http://leportique.revues.org/index1385.html http://www.evene.fr/citations/mot.php?mot=souverainete http://fr.wikipedia.org/wiki/Supranationalisme Le grand quiz des connaissances : des pays et des peuples, Reader’s digest, 2005, Bruxelles, p90. Contact : M. Habran, assistant à l’Université de Liège 3 4