Règlement intérieur modèle indicatif
Transcription
Règlement intérieur modèle indicatif
REGLEMENT INTERIEUR Tennis Club de Gien A afficher aux accès A remettre à chaque membre A remettre aux parents des enfants inscrits à l'école de tennis -1- Membres adhérents Seuls sont membres adhérents du club, les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle. -2- Membres adhérents à titre sportif et loisir Les membres adhérents à titre sportif (cours, entrainements, compétitions individuelles ou collectives, toutes activités sportives) sont obligatoirement licenciés à la Fédération Française de Tennis (FFT). Ils bénéficient, à ce titre, d'une assurance de la FFT les couvrant lors d'un accident et en responsabilité civile (voir les couvertures d’assurances sur le site de la FFT). Les membres adhérents à titre sportif peuvent être éligibles, élus, et remplir toutes les fonctions au sein du bureau et/ou du Comité de Direction. -3- Cotisations La cotisation annuelle est valable à partir du 1er Octobre de chaque année. Le montant de la cotisation annuelle peut-être révisé chaque année, et peut être différenciée selon les activités. Chaque modification de cotisation est fixée annuellement par le Comité de Direction. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé de remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre. -4- Inscription Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion. Pour les mineurs, ce bulletin est rempli par le ou les représentant(s) légal(aux). Pour être retenu, l’ensemble du dossier du nouvel adhérent doit être complet et signé : - Signature du bulletin d'adhésion. Signature du formulaire de droit à l'image. Copie du certificat médical valide au moment de l’inscription. Signature du règlement intérieur (un exemplaire remis au membre). Paiement de la cotisation annuelle. Paiement de la caution si remise d’une carte d'accès aux courts. Page 1 sur 4 Au moment de l'inscription, et sous réserve que le dossier soit complet, il sera remis à l'adhérent le code de l'alarme qui protège deux des quatre salles du club. Ce code est strictement confidentiel et ne doit pas être divulgué en dehors du club. -5- Exclusions Un membre adhérent peut être exclu de l'association pour les motifs suivants : − − − − − détérioration de matériels. comportement dangereux. propos désobligeants envers les autres membres. comportement non conforme avec l'éthique du tennis Club de Gien. non respect des statuts et/ou du règlement intérieur. Cette exclusion doit être prononcée par le bureau et/ou le Comité de Direction, après avoir éventuellement entendu les explications de l'adhérent contre lequel cette procédure est engagée. La décision d'exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR. -6- Mesures de police Conformément à la loi, dans les locaux du club, il est interdit de fumer et il est interdit d'introduire des boissons alcoolisées et des substances illicites. -7- Accès aux enceintes du club et accès aux courts L'accès aux courts du club est réservé aux membres adhérents à jour de leur cotisation. Contre remise d'une caution, dont le montant est affiché au club, une carte d'accès pourra être fournie lors du paiement de la cotisation annuelle. En cas de perte de la carte d'accès au club, une nouvelle caution sera réclamée contre toute remise d'une nouvelle carte. Cette caution sera remboursée à tout moment dés lors que le membre rendra sa carte. A chaque éventuel changement des barillets des portes, un échange gratuit de carte sera proposé. Le port de chaussures exclusivement dédiées au tennis et à la nature du sol est obligatoire. Les courts de tennis sont exclusivement réservés à l'activité du tennis (interdiction de jouer au ballon, de faire de la bicyclette, du roller etc...). La présence d'animaux est interdite sur les courts. Une tenue vestimentaire correcte et décente est de rigueur. Les joueurs doivent laisser le court propre (pas de déchets de nourriture, chewing gum, crachats, bouteilles, boites de balles etc...), ils doivent refermer la porte à clé, éteindre l'éclairage s'il y a lieu, remettre en marche le système d'alarme s'il y a lieu. Les parties communes (vestiaires, club-house...) doivent être maintenues en parfait état de propreté. Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance sur les courts ou dans l'enceinte du club. Page 2 sur 4 Sauf pendant le temps des cours et/ou des leçons, les enfants restent sous l'entière responsabilité de leurs parents. Les enfants mineurs ne sont sous la responsabilité du club que pendant le temps du cours et/ou de la leçon. Les parents dont les enfants mineurs suivent un cours, une leçon, ou un entrainement, doivent s'assurer que le cours, la leçon ou l'entrainement a bien lieu comme prévu. -8- Réservations des courts Les réservations se font exclusivement via un système informatique appelé ADOC. Chaque membre trouvera toutes les explications nécessaires, et toutes les fonctionnalités de ce logiciel, sur le site internet du tennis club de Gien : http://www.tennisclub-gien.com. Il y est précisé notamment que : − − − − − les adhérents ne peuvent réserver qu’une heure à la fois, les joueurs ne peuvent renouveler leur réservation qu’après avoir joué. pour réserver un court, les noms de tous les joueurs doivent être précisés. Tout court non occupé 15 minutes après le début de l’heure de réservation est réputé disponible. Des réservations ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du moniteur et/ou du bureau et/ou du Comité de direction (compétitions, enseignement, animations…). Certaines heures sont réservées à l'école de tennis, à des leçons, à des stages, à des compétitions, à des tournois ou à des activités organisées par le club et/ou ses moniteurs. En période de tournois et/ou de championnats, le bureau et/ou le Comité de Direction réserve les heures nécessaires au déroulement des compétitions. En cas de dépassement, celles-ci sont prioritaires sur les éventuelles réservations qui suivent. En cas de pluie ou de mauvais temps, toutes les compétitions ainsi que l'école de tennis, sont prioritaires et se poursuivront à l'intérieur des courts couverts, au détriment des éventuelles réservations en cours. -9- Ecole de tennis Tous les cours de tennis organisés par le club demandent une participation financière. Celle si doit obligatoirement être payée à l’inscription. Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable, même si l'école ou les entraînements se déroulent en dehors de l'enceinte du club. Les enfants restent sous l'entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l'éducateur et/ou du moniteur. Page 3 sur 4 -10- Dispositions diverses Le club décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dégradations d'effets personnels sur les courts, dans les vestiaires et d'une façon générale dans l'enceinte du club. L'adhésion au club entraîne l'acceptation de toutes les clauses du présent règlement. Gien le …................................................. Signature de l'adhérent Page 4 sur 4