Introduction générale au droit

INTRODUCTION GENERALE AU DROIT
Première partie : Les données essentielles du droit
Titre 1 : La notion de droit
Chapitre 1 : Les définitions du droit
Section 1 : Le droit, une règle sanctionnée
§ 1 : La règle de droit
A – Droit et règle de droit
1 - Droit et équité
2 - Droit, norme et ordre juridique
3 - Juridicité et justiciabilité de la règle de droit
B – Les caractéristiques de la règle de droit
1 – Le caractère général et impersonnel de la règle de droit
2 – Le caractère coercitif de la règle de droit
a – Une règle juridiquement sanctionnée
b – L’existence d’un droit non sanctionné ?
§ 2 : Le droit face aux autres règles de conduite
A – La morale
1 – Le rapport entre droit et morale
2 - Les spécificités des règles de droit à l’égard des règles morales
B – Droit et religion
Section 2 : Le droit face aux autres disciplines
§ 1 – Droit et anthropologie
§ 2 - Droit et sociologie
§ 3 – Droit et économie
§ 4 – Droit, science administrative et science politique
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Chapitre 2 : Les fondements du droit
Section 1 - Les doctrines de droit naturel
§ 1 - La conception classique
A – La pensée antique
B – La pensée chrétienne
§ 2 – La remise en cause de la doctrine classique
A - L’Ecole du droit naturel de Grotius
B – Hobbes et le renversement de l’analyse aristotélicienne
C - La pensée des Lumières
Section 2 - Les doctrines positivistes
§ 1 – Présentation des doctrines positivistes
A – Les différents sens de la notion de positivisme juridique
B – Les différents courants du positivisme juridique
§ 2 – Les débats doctrinaux
Section 3 : Droits subjectifs et droits de l’homme
§ 1 : La notion de droits subjectifs
A – Le contenu des droits subjectifs
B – Les analyses doctrinales
§ 2 : La notion de droits de l’homme
A – Droits-créances et droits-libertés
B – Droits de l’homme et libertés publiques
Titre 2 : La création et l’application du droit
Chapitre 1 : Les sources du droit
Section 1 : Les sources externes
§ 1 – Les traités internationaux
A – La distinction ordre juridique moniste et dualiste
B – Le cas particulier de la CESDH
§ 2 – Le droit de l’Union
A – Les normes du droit de l’Union
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B – Le principe de primauté du droit de l’Union
Section 2 : Les sources internes
§ 1 – La Constitution
A – Le bloc de constitutionnalité
B – La primauté des règles constitutionnelles
§ 2 – Les lois
A – Le domaine de la loi et les différents types de lois
B – Les autres exigences constitutionnelles
1 - Accessibilité, clarté et intelligibilité de la loi
2 – L’exigence de normativité
C – L’application de la loi dans le temps et l’espace
1 – L’application de la loi dans l’espace
2 – L’application de la loi dans le temps
§ 3 – Les ordonnances
§ 4 – Les actes réglementaires
A – La diversité des actes réglementaires
B – Le principe de légalité
§ 5 – La jurisprudence et la doctrine
A – La jurisprudence
1 - La notion de jurisprudence
2 – La portée de la jurisprudence
B – La doctrine
§ 6 – La Coutume et les usages
A – La notion de coutume et d’usages
B – Les différentes catégories de coutumes
Chapitre 2 : Les grandes divisions du droit
Section 1 : La distinction droit public / droit privé
§ 1 – Exposé de la distinction
§ 2 – La portée de la distinction
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A – Les enjeux de la distinction
B – Les limites de la distinction
Section 2 : Les principales subdivisions du droit
§ 1 – Les principales subdivisions du droit public
§ 2 – Les principales subdivisions du droit privé
Chapitre 3 : La dualité des ordres de juridiction
Section 1 – Origine et fondements du principe de dualité de juridictions
§ 1 : Les origines de la dualité de juridictions
§ 2 : La consécration de la dualité de juridictions
Section 2 : Les ordres de juridictions en France
§ 1 - Les juridictions de l’ordre judiciaire
§ 2 – Les juridictions de l’ordre administratif
§ 3 – La résolution des conflits de compétence
Deuxième partie : La diversité des systèmes juridiques
Titre 1 : L’évolution du droit
Chapitre 1 : Le leg de l’Antiquité
§ 1 : La Mésopotamie
§ 2 : La Grèce
§ 3 : Le droit romain
A – Les caractéristiques du droit romain
1 – L’autonomie du droit
2 – La naissance de la science du droit
B – L’apport du droit romain
1 – Au droit privé
2 – Au droit public
Chapitre 2 : l’Ancien droit
§ 1 : Les sources du droit au Haut Moyen-Age
A – Les Lois des Barbares
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B – Les capitulaires
§ 2 : La redécouverte du droit romain
A – Le tournant du XII° siècle
B – La place du droit romain
§ 3 : Les autres sources du droit
A – Les coutumes
1 – La diversité des coutumes
2 – Le phénomène de codification des coutumes
B - Le droit canon
1 – L’élaboration du droit canon
2 – L’influence du droit canon
C – Les ordonnances royales
D – Les arrêts de règlement des Parlements
Chapitre 3 : Le droit intermédiaire
§ 1 : La Révolution française
§ 2 : Le Code Civil de 1804
1 – La genèse du Code civil
2 – L’influence du Code civil
Titre 2 : Les grands systèmes juridiques contemporains
Chapitre 1 : Le droit comparé
Section 1 : Le développement du droit comparé
§ 1 : Aux origines du droit comparé
§ 2 : La période moderne
Section 2 : Les méthodes du droit comparé
§ 1 : Diversité et évolution des méthodes de comparaison
§ 2 : Les enjeux de la comparaison des droits
Chapitre 2 : Les grandes familles juridiques
Section 1 : La distinction entre les pays de droit « romano-germanique » et les pays de Common Law
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§ 1 : Les pays de droit romano-germanique
A – La formation de la famille romano-germanique
1 – La romanisation du droit
2 – La codification du droit
B – La notion de règle de droit
§ 2 : Les pays de Common Law
A – Eléments généraux
1 – La formation historique de la Common Law
2 – La diffusion du modèle de la Common Law
B – L’exemple du droit anglais
1 – Les sources du droit anglais : la distinction entre Case Law et Statute Law
2 – La notion de Legal Rule et la théorie des précédents
3 – L’organisation judiciaire
4 – La structure duale du droit anglais
a – Les principes de la Common Law
b – L’Equity
Section 2 : Les autres grands systèmes juridiques
§ 1 – Le droit traditionnel africain
§ 2 – Les fondements des systèmes juridiques de la Chine et du Japon
§ 3 - Les pays de droit musulman
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