Distribution de la CIOdm

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Distribution de la CIOdm
Version 1.4.2
29 juillet 2016
SOMMAIRE
Sommaire .................................................................................................................................................................... 1
Documentation de la CIOdm ....................................................................................................................................... 1
Historique des dernières modifications ........................................................................................................................ 2
Procédure de distribution ............................................................................................................................................. 3
Gestion des versions .................................................................................................................................................... 3
Généralités sur le modèle de données .......................................................................................................................... 5
Modèle de données simplifié ....................................................................................................................................... 6
Les tables du noyau ..................................................................................................................................................... 8
Modèle de données complet....................................................................................................................................... 15
Les tables dictionnaires ............................................................................................................................................. 16
Les tables connecteurs ............................................................................................................................................... 24
Les tables alertes ....................................................................................................................................................... 25
Les tables des statuts ................................................................................................................................................. 27
DOCUMENTATION DE LA CIODM
La documentation standard de la CIOdm est constituée de quatre documents :

Distribution de la CIOdm (ce document)
AAAAMMJJ_CIOdm_Distribution.version.pdf

Livraison de la CIOdm
AAAAMMJJ_CIOdm_Livraison.version.pdf

Echanges de la CIOdm
AAAAMMJJ_CIOdm_Echanges.version.pdf

Lisez-moi (de la distribution de la CIOdm)
CIOdm_Lisez-moi.version.txt
Il est recommandé de lire ces documents, dans l’ordre indiqué.
Le Lisez-moi fourni avec la distribution est susceptible de contenir des compléments, voire des correctifs, aux autres
documents. Il est donc recommandé de télécharger la toute dernière version de ce fichier avant d’en prendre
connaissance.
Il existe par ailleurs une FAQ dans laquelle on trouvera des réponses aux questions fréquemment posées.
La CIOdm présente à la fois des ressemblances et des différences avec la CIOsp (des spécialités pharmaceutiques). Il
n’est pas nécessaire de connaître la CIOsp, pour aborder la CIOdm.
Association "Réseau Phast"
25 rue du Louvre
75001 PARIS
www.phast.fr
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
HISTORIQUE DES DERNIERES MODIFICATIONS
15 juin 2009
Version 1.1.27
Ajout d’un historique des dernières modifications
Ajout de la table LPP_INDIC
6 juillet 2009
Version 1.1.28
Ajustement de la description du contenu de LppIndicTxt
24 mars 2010
Version 1.1.29
Suppression de la table DICO_MCO
Ajout de la table SOCIDENT
6 avril 2010
Version 1.1.30
La table SOCIDENT est renommée SOCCOD
13 avril 2010
Version 1.1.31
Dans ArtClaTyp prévu les types de classification M21 et A27
17 février 2011
Version 1.1.33
Correction de trois coquilles dans le diagramme du modèle de données complet
25 février 2011
Version 1.1.34
Dans les conventions de représentation ajouté une explication sur ARTIDCIO <-> ARTLIB
Dans les types de données remplacé VT3 par T3
Correction de quatre coquilles pages 9, 10 et 13
21 septembre 2011
Version 1.1.35
Dans la description de la table ARTSOC correction du commentaire sur ArtRef
Ajustement de la description de la table SOCCOD et ajout d’un commentaire sur SocCodTyp
6 juillet 2012
Version 1.1.36
Changement du type de données de la colonne SocTypCod dans la table DICO_SOCT. Il passe de T3 à I.
5 décembre 2013
Version 1.2.0
Apparition de la table DICO_M21
Précision sur la classification M21 dans la description de la table ARTCLASSIF
16 septembre 2014
Version 1.3.0
Apparition de la table ARTSTTBIN.
8 octobre 2014
Version 1.4.0
Apparition des tables concernant les indications structurées.
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15 avril 2010
Version 1.1.32
Alignement de la table SOCCOD sur la table ARTCOD
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
24 novembre 2014
Version 1.4.1
Correction de la description du champ ArtSttBinTyp du fichier ARTSTTBIN.
29 juillet 2016
Version 1.4.2
Ajout de la notion DIC (Ne se fait plus ou toujours présent au catalogue du fournisseur) dans le champ ArtSttBinTyp
du fichier ARTSTTBIN.
PROCEDURE DE DISTRIBUTION
La CIOdm est mise à disposition sous la forme d’un ensemble de fichiers téléchargeables sur un serveur HTTP,
regroupés dans un même répertoire. Les procédures d’accès au serveur HTTP, les conventions de nommage des
répertoires et des fichiers, sont décrites dans le document "Livraison de la CIOdm".
Deux fichiers sont toujours présents dans le répertoire, avec une dénomination convenue, les fichiers "Lisez-moi" et
"Distrib".
Le fichier Lisez-moi décrit le format de la version de la distribution sous forme documentaire non structurée. Cette
description inclut l'historique des versions. La structure d'une version de distribution est fournie selon un format qui
reste constant par numéro de version.
GESTION DES VERSIONS
Nous distinguons les versions de contenant, modélisation des données et structure des fichiers distribués, des versions
de contenu, les données présentes dans les fichiers distribués.
Version de contenant
Une version de contenant correspond à un format d'export des données de la CIO. Il est identifié selon la syntaxe
suivante : ‘M’.’m’, où ‘M’ représente le numéro majeur de version et ‘m’ le numéro mineur. Il figure dans le champ
Version_fmt_export de la première ligne du fichier DISTRIB.TXT.
Un changement de version correspond à une modification de la structure de la distribution par ajout ou suppression
d’une table ou par ajout, suppression, ou modification de format d’un champ. Une modification de la structure de la
distribution qui ne permet pas une compatibilité ascendante ou apporte un enrichissement important de l’information
ou du service fourni est considérée comme majeure. Dans le cas contraire, il s’agit d’une évolution mineure dans la
même version. L’incrémentation des évolutions mineures est remise à zéro lors de chaque évolution majeure.
La version de la documentation associée, c'est-à-dire la version du présent document, est identifiée de manière
synchrone par ‘M’.’m’.’k’, ‘k’ étant la version de la documentation attachée à la version ‘M’.’m’ du format d'export.
Les évolutions de la documentation d’une version du format d’export correspondent à des corrections du document
précédent ou à des précisions d’ambiguïtés révélées par l’usage, qui ne remettent pas en cause ni le fond ni la
signification des éléments distribués dans le format de référence ‘M’.’m’.
Version de contenu
La version du contenu est identifiée par un simple numéro, qui sera incrémenté sans discontinuité, et qui figure dans le
champ Version_contenu de la première ligne du fichier DISTRIB.TXT.
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Le fichier Distrib décrit le contenu de la distribution. Une première ligne qualifie la livraison. Les lignes suivantes
représentent la liste des fichiers de données contenus dans la livraison, un fichier par table du modèle de données
décrit dans le fichier Lisez-moi, avec le TimeStamp (date-heure) de dernière modification de la table dont ils sont
l'image, et le nombre de lignes du fichier transmis.
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
Ce numéro correspond à la fois à la génération d’une distribution complète (fichier Latest.zip) et à celle d’une
distribution différentielle (fichier Delta_nnnnnn.zip).
Pour plus de précisions sur la version de contenu, voir le document "Livraison de la CIOdm".
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L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
GENERALITES SUR LE MODELE DE DONNEES
Types de données
Les types de données de la CIOdm, sont comparables aux types de données de la CIOsp.
D8 : date, sous la forme AAAAMMJJ.
D14 : date-heure, sous la forme AAAAMMJJHHMNSS.
I : nombre entier supérieur ou égal à 0.
N1, N2 : chaîne de caractères numériques de longueur fixe, toujours 1 chiffre, ou 2 chiffres.
R12 : nombre décimal sur 12 caractères en tout ; le séparateur décimal est la virgule (contrairement à la CIOsp où
c’est le point).
T1, T3, T7 : chaîne de caractères de longueur fixe, toujours 1 caractère, ou 3, ou 7.
VT4, VT7, VT35, VT255, VT999 : chaîne de caractères de longueur variable, limitée à 4 caractères, ou 7, etc.
Champs communs à l’ensemble des tables
TimeStamp
Date et heure de la création ou de la dernière modification.
Typé D14.
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CMSI
Création, Modification, Suppression, Inchangé.
Typé T1.
Valeurs possibles : C / M / S / I, ou chaîne vide.
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L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
MODELE DE DONNEES SIMPLIFIE
Ce modèle de données simplifié ne représente que huit des neuf tables qui constituent le "noyau" de la CIOdm. Les
tables qui ne sont pas représentées, sont la table "filiation", "identifiants" (des sociétés), les tables "dictionnaires" et
les tables "connecteurs". Les champs qui ne sont pas représentés, sont les champs TimeStamp et CMSI.
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L’utilisation du contenu total ou partiel de ce document doit absolument être accordée par l’Association « Réseau Phast ».
Il est recommandé de bien se familiariser avec le modèle de données simplifié, avant de se reporter au modèle de
données complet, fourni plus loin dans ce document.
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L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
Conventions de représentation
Le champ ArtIdCIO est la clé primaire de la table ARTIDCIO.
Les champs ArtIdCIO et ArtIdNum constituent ensemble la clé primaire,
composée, de la table ARTCONDIT.
Le champ ArtIdCIO de la table ARTCONDIT est une clé étrangère vers la table
ARTIDCIO.
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L’utilisation du contenu total ou partiel de ce document doit absolument être accordée par l’Association « Réseau Phast ».
Les champs ArtIdCIO et ArtIdNum de la table ARTSOC constituent ensemble
une clé étrangère, composée, vers la table ARTCONDIT.
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L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
LES TABLES DU NOYAU
ARTIDCIO
Table des identifiants Article CIOdm.
Cette table est comparable à la table FICHE de la CIOsp.
Nom du champ
Type
Présence
ArtIdCIO
T7
O
TimeStamp
D14
O
CMSI
T1
Clés
Valeurs
Clé primaire
Commentaires
Identifiant Article CIOdm
Voir ci-dessous
Voir les généralités
Voir les généralités
ARTLIB
Table des libellés Article.
Tout article a une ligne et une seule dans la table des libellés.
Si un article a plus d’un libellé, un libellé additionnel peut figurer dans la table des libellés.
La table des libellés porte aussi des informations sur la taille de l’article.
Nom du
champ
Type
ArtIdCIO
T7
O
ArtLib1
VT255
O
ArtTaille1
VT255
Une unité de mesure associée au
produit, et sa valeur
ArtTaille2
VT255
Une unité de mesure associée au
produit, et sa valeur
ArtLib2
VT255
Un libellé additionnel du produit
TimeStamp
D14
CMSI
T1
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Présenc
e
Clés
Valeurs
Commentaires
Clé primaire
Clé étrangère
-> ARTIDCIO
Identifiant Article CIOdm
Le libellé du produit. Idéalement,
s’il existe, le nom commercial du
produit
O
Voir les généralités
Voir les généralités
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droits réservés.
© 2014 Association
« Réseau
Phastdroits
» - Tous
CopyrightCopyright
© 2014 Association
réservés.
« Réseau Phast
» - Tous
L’utilisation
doit absolument
contenu
total ou
être par
accordée
de ce document
par l’Association
« Réseau
L’utilisation
l’Association
du contenudutotal
« Réseau Phast
ou partiel
». Phast ».
de partiel
ce document
doit absolument
être accordée
ArtIdCIO
Les identifiants articles CIOdm sont alphanumériques sur 7 caractères.
Le dernier caractère est une clé sur les 6 premiers.
Les deux premiers caractères sont strictement alphabétiques (non numériques) et majuscules.
Exemple : AX3W0UT ("0" = zéro, la lettre "O" ne sera pas employée).
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
ARTCLASSIF
Table des classifications des articles.
Quatre types de classification sont supportés : Cladimed , LPP, M21, A27.
Dans chaque type de classification, un même article peut appartenir à une ou plusieurs classes.
Type
ArtIdCIO
T7
ArtClaTyp
Présence
Clés
Valeurs
Commentaires
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> ARTIDCIO
Identifiant Article CIOdm
T3
O
Clé primaire
CDM/LPP/M21/
A27
Type de classification
ArtClaVal
VT35
O
Clé primaire
Clé étrangère
Voir ci-dessous
Code classe dans le type de
classification
Voir ci-dessous
ArtClaDeb
D8
O
Clé primaire
ArtClaFin
D8
ArtClaPos
I
O
1, sauf cas
particuliers
Position
Voir ci-dessous
ArtClaCoef
I
O
1, sauf cas
particuliers
Coefficient
Voir ci-dessous
TimeStamp
D14
O
CMSI
T1
Date début
Voir ci-dessous
Date fin
Voir ci-dessous
Voir les généralités
Voir les généralités
ArtClaVal
Si ArtClaTyp a pour valeur CDM (Cladimed), ArtClaVal est une clé étrangère vers la table DICO_CDM.
Si ArtClaTyp a pour valeur LPP, ArtClaVal est une clé étrangère vers la table DICO_LPP.
Si ArtClaTyp a pour valeur M21, ArtClaVal est une clé étrangère vers la table DICO_M21, et représente un numéro
de compte pour les dispositifs médicaux conforme à l’instruction budgétaire et comptable M21 des établissements
publics de santé. Voir la description de la table DICO_M21 pour plus de précisions.
Si ArtClaTyp a pour valeur A27, ArtClaVal n’est pas une clé étrangère, et représente la nomenclature de fournitures et
de prestations de services homogènes conforme à l’article 27 du code des marchés publics.
ArtClaDeb et ArtClaFin
Permettent de garder trace des changements de classification, plus spécialement pour la classification LPP.
La date de début, qui fait partie de la clé primaire, peut néanmoins être vide, pour indiquer que la classification est
valable depuis que le produit existe (et jusqu’au moment présent, ou à la date de fin).
Pour plus de précisions, voir la FAQ.
ArtClaPos
En cas de LPP multiples, la position est utilisée pour décrire toujours dans le même ordre, une liste de codes LPP.
ArtClaCoef
En cas de LPP multiples, le coefficient est utilisé pour supporter le cas des codes LPP qui apparaissent plus d’une fois
dans la liste.
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Nom du champ
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
ARTCONDIT
Table des conditionnements articles.
Tout article fait l’objet d’un ou plusieurs conditionnements.
Les différents conditionnements possibles pour un même article, sont distingués par un simple numéro.
Type
ArtIdCIO
T7
ArtIdNum
Présenc
e
Clés
Valeurs
Commentaires
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> ARTIDCIO
Identifiant Article CIOdm
I
O
Clé primaire
Voir ci-dessous
Numéro pour distinguer les
conditionnements
Voir ci-dessous
CondCod
T3
O
Clé étrangère
-> DICO_COND
Code type de conditionnement
CondQty
I
Voir ci-dessous
Nombre de sousconditionnements que ce
conditionnement contient
Voir ci-dessous
ArtIdNumSub
I
Voir ci-dessous
Le numéro ArtIdNum du sousconditionnement que ce
conditionnement contient
Voir ci-dessous
TimeStamp
D14
CMSI
T1
O
Voir les généralités
Voir les généralités
ArtIdNum
Le numéro 0 désigne le conditionnement qui sert de référence, le conditionnement de niveau le plus petit.
CondQty
Peut être vide, notamment pour le conditionnement numéro 0.
ArtIdNumSub
Peut être vide, notamment pour le conditionnement numéro 0.
SOCIDCIO
Table des identifiants Société CIOdm.
Comme pour les articles, les autres informations associées aux sociétés sont dans d’autres tables.
Nom du champ
Type
SocIdCIO
T6
SocIdPer
T6
TimeStamp
D14
CMSI
T1
Présence
O
Clés
Valeurs
Clé primaire
Clé étrangère
Identifiant Société CIOdm
-> SOCIDCIO
O
Identifiant Société CIOdm parent
Voir ci-dessous
Voir les généralités
Voir les généralités
SocIdPer
Permet de rattacher une filiale à sa maison mère.
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Commentaires
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Nom du champ
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
SOCLIB
Table des libellés Société.
Toute société a une ligne et une seule dans la table des libellés.
Nom du champ
Type
Présenc
e
SocIdCIO
T6
O
SocLib1
VT255
O
SocLib2
VT255
TimeStamp
D14
CMSI
T1
Clés
Valeurs
Commentaires
Clé primaire
Cle étrangère
-> SOCIDCIO
Identifiant Société CIOdm
Libellé de la société
Compléments au libellé
Voir ci-dessous
O
Voir les généralités
Voir les généralités
SocLib2
Alors que SocLib1 contient la désignation "officielle" de la société, qui n’est pas toujours le nom sous lequel cette
société est généralement connue, SocLib2 contient, dans tous les cas où cela peut être utile, le nom le plus utilisé pour
désigner cette société, éventuellement un ancien nom, et le cas échéant des noms de marques appartenant à cette
société. Ainsi le contenu de SocLib2 se présente à la manière d’une liste de mots-clés, qui peuvent servir de critères de
recherche.
Table des relations entre les sociétés et les conditionnements.
Un même conditionnement peut être commercialisé par plusieurs sociétés.
Cette table porte la référence principale, c'est-à-dire la référence la plus couramment utilisée par cette société, pour ce
conditionnement de cet article.
Nom du champ
Type
ArtIdCIO
T7
ArtIdNum
Présence
Clés
Valeurs
Commentaires
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> ARTIDCIO
-> ARTCONDIT
Identifiant Article CIOdm
I
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> ARTCONDIT
Numéro pour distinguer les
conditionnements
SocIdCIO
T6
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> SOCIDCIO
Identifiant d’une société qui
commercialise ce
conditionnement
SocType
T3
Clé étrangère
-> DICO_SOCT
Type de la société
Voir ci-dessous
ArtRef
VT35
TimeStamp
D14
CMSI
T1
Référence principale
Voir ci-dessous
O
Voir les généralités
Voir les généralités
SocType
Permet de faire la distinction entre le titulaire du brevet, et les distributeurs.
ArtRef
C’est la référence principale pour un triplé ArtIdCIO, ArtIdNum et SocIdCIO donnés.
Cette valeur est identique à la valeur du champ ArtCodVal de la table ARTCOD pour ArtCodTyp = REF et
ArtCodNum = 1.
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ARTSOC
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
Lorsque ArtIdNum = 0 (conditionnement minimal, le plus souvent unitaire), on parle de "référence par défaut" d’un
article chez un fournisseur.
Pour plus de précisions, voir la FAQ.
ARTCOD
Table de l’ensemble des codes articles (ou références).
Comme l’indique le diagramme du modèle de données, cette table doit être considérée comme rattachée à la table
ARTSOC, c'est-à-dire à un couple conditionnement + société.
La table ARTCOD permet de supporter les références multiples, ce que ne permet pas la table ARTSOC, qui ne porte
que la référence principale.
Certaines sociétés gèrent en parallèle plusieurs types de codes (ou de références). Cette notion est portée par le champ
ArtCodTyp.
Pour une même société, pour un même type de code, un conditionnement peut éventuellement porter plus d’un code,
correspondant à plusieurs variantes possibles. Ce cas particulier est supporté en incrémentant le champ ArtCodNum.
Nom du champ
Type
ArtIdCIO
T7
ArtIdNum
Présence
Clés
Valeurs
Commentaires
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> ARTIDCIO
-> ARTSOC
Identifiant Article CIOdm
I
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> ARTSOC
Numéro pour distinguer les
conditionnements
SocIdCIO
T6
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> SOCIDCIO
-> ARTSOC
Identifiant Société CIOdm
ArtCodTyp
T3
O
Clé primaire
REF/ACL/BAR
ou autre
Type de code
ArtCodNum
I
O
Clé primaire
1, sauf cas
particuliers
Numérotation incrémentale
Voir ci-dessous
ArtCodVal
VT35
O
ArtCalc
I
TimeStamp
D14
CMSI
T1
Le code article (ou la référence)
Clé étrangère
-> DICO_CALC
O
Voir ci-dessous
Voir les généralités
Voir les généralités
ArtCalc
Certains codes articles sont destinés à être utilisés sous forme de codes-barres. Dans ce cas, il faut préciser de quel
standard de codes-barres il s’agit. Cette notion est portée par le champ ArtCalc, et la table DICO_CALC. Voir aussi le
champ SocCalc de la table SOCCOD.
ArtCodNum
Lorsque la valeur est supérieure à 1, il s’agit d’une variante. Ce cas reste relativement rare, et se rencontre surtout
pour le type REF.
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L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
SOCCOD
Table de l’ensemble des codes pouvant servir à identifier la Société, notamment ceux que l’on peut rencontrer dans
des codes à barres.
Cette table du noyau ne figure pas dans le modèle de données simplifié. Voir le modèle de données complet fourni
plus loin dans ce document.
Cette table a été ajoutée pour faciliter la recherche d’un article à partir d’un code-barres. Par exemple, dans le standard
HIBC, une partie du code-barres appelée LIC (Labeler Identification Code), identifie la société dans ce standard. Dans
la recherche par code-barres, cette information permet de discriminer des articles qui portent des références
fournisseur de la même forme alors qu’ils proviennent de fournisseurs différents.
Pour une même société, pour un même type de code (y compris dans un même standard de codes-barres, notamment
GS1-128), on peut rencontrer plusieurs chaines de caractères différentes pouvant servir à identifier la Société. Ce cas
particulier est supporté en incrémentant le champ SocCodNum.
Cette table a maintenant d’autres usages, comme permettre de distribuer des numéros SIREN ou SIRET.
Type
SocIdCIO
T6
SocCodTyp
Présence
Clés
Valeurs
Commentaires
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> SOCIDCIO
Identifiant Société CIOdm
T3
O
Clé primaire
BAR/SRN/SRT
Type de code
Voir ci-dessous
SocCodNum
I
O
Clé primaire
SocCodVal
VT35
O
SocCalc
I
TimeStamp
D14
CMSI
T1
Numérotation incrémentale
Code pouvant servir à identifier
la Société
Clé étrangère
-> DICO_CALC
O
Standard de codes-barres
Voir ci-dessous
Voir les généralités
Voir les généralités
SocCodTyp
BAR : permet d’associer à une société une valeur SocCodVal apparentée à un code à barres, ou déduite des codesbarres des produits de cette société. Il ne s’agit pas à proprement parler d’un identifiant : il peut exister des valeurs
identiques associées à des sociétés différentes.
SRN : indique qu’il s’agit d’un numéro SIREN (qui identifie une société).
SRT : indique qu’il s’agit d’un SIRET (qui identifie un établissement d’une société). A quelques rares exceptions
près, l’établissement en question est tout simplement le siège de la société.
SocCalc
Voir aussi le champ ArtCalc de la table ARTCOD, et la table DICO_CALC.
ARTIDFILS
Un même article du monde réel peut, pour des raisons diverses, s’être vu attribué successivement deux codes articles
distincts. La table des filiations fait le lien entre l’ancien code et le nouveau code.
Cela est notamment nécessaire pour :
- la gestion des doublons
- la gestion des identifiant temporaires dans le cadres des échanges "collaboratifs".
Nom du champ
Type
ArtIdOld
T7
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
Présenc
e
O
Clés
Valeurs
Clé primaire
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Commentaires
Ancien Identifiant Article
CIOdm
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Nom du champ
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
ArtIdNew
T7
O
Nouvel Identifiant Article
CIOdm
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Voir les généralités
Les deux identifiants article, l’ancien et/ou le nouveau, peuvent exister, ou pas, dans les autres tables. Cela est
représenté, dans le diagramme, par des liens en pointillé entre la table ARTIDFILS et la table ARTIDCIO. C’est aussi
la raison pour laquelle, dans le tableau ci-dessus, les champs ArtIdOld et ArtIdNew ne sont pas spécifiés comme étant
des clés étrangères.
L’ancien identifiant peut exister, même s’il doit être remplacé par un nouvel identifiant. On conservera parfois des
doublons pendant une courte période pour prendre le temps de finaliser la fusion.
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Le nouvel identifiant peut ne pas exister : l’article est en fait supprimé. Pour des raisons de gestion interne de la
distribution, la ligne pourra subsister un certain temps dans la table des filiations.
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
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L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
MODELE DE DONNEES COMPLET
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Il est recommandé de bien se familiariser avec le modèle de données simplifié, fourni plus haut dans ce document,
avant de travailler sur le modèle de données complet.
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
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L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
LES TABLES DICTIONNAIRES
Les tables dictionnaires sont au nombre de 13.
Trois tables de nomenclatures utilisées par le noyau :
DICO_CALC
nomenclature des standards de codes-barres référencée par ArtCalc et SocCalc
DICO_COND nomenclature des types de conditionnement référencée par CondCod
DICO_SOCT
nomenclature des types de société référencée par SocType.
Trois tables de classifications référencées par la table ARTCLASSIF :
DICO_CDM
classification ClaDiMed
DICO_LPP
classification LPP
DICO_M21
classification M21.
Deux tables complémentaires pour la classification LPP :
DICO_NPP
nœuds de la classification LPP
LPP_INDIC
indications LPP, non structurées
DICO_TYPINDIC
nomenclature des types des indications
DICO_GRPINDIC
nomenclatures des groupes d’indications LPP
DICO_INDICATION
nomenclature des indications donnant le lien entre codes et libellés des indications
structurées
HORSGHS_INDIC
indications LPP, structurées.
Une table utilisée par les tables connecteurs :
DICO_PBD
liste des producteurs de bases de données.
Nomenclature des standards de codes-barres.
Référencée par les champs ArtCalc de la table ARTCOD et SocCalc de la table SOCCOD.
Chaque standard de codes-barres est identifié par un numéro.
Nom du champ
Type
Présenc
e
Clés
Valeurs
CalcCod
I
O
CalcTxt
VT255
O
Libellé du standard de codesbarres
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Clé primaire
Commentaires
Numéro identifiant du standard
de codes-barres
Voir les généralités
DICO_COND
Nomenclature des types de conditionnement.
Référencée par le champ CondCod de la table ARTCONDIT.
Nom du champ
Type
CondCod
T3
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
Présenc
e
O
Clés
Valeurs
Clé primaire
- 16 / 28 -
Commentaires
Code du type de
conditionnement
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DICO_CALC
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
CondTxt
VT255
O
Libellé du type de
conditionnement
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Voir les généralités
DICO_SOCT
Nomenclature des types de société.
Référencée par le champ SocType de la table ARTSOC.
Nom du champ
Type
Présenc
e
Clés
Valeurs
Commentaires
SocTypCod
I
O
Clé primaire
0 = titulaire du
brevet
1 = distributeur
Code du type de société
SocTypTxt
VT255
O
Libellé du type de société
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Voir les généralités
DICO_CDM
Nom du champ
Type
Présenc
e
Clés
Valeurs
Nv1
T1
Nv2
N2
Niveau 2 de la classification
Nv3
T1
Niveau 3 de la classification
Nv4
T1
Niveau 4 de la classification
Nv5
N2
Niveau 5 de la classification
Nv6
VT7
Niveau 6 de la classification
CdmCod
VT15
O
CdmTxt
VT255
O
Libellé associé au code concaténé
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
O
Commentaires
Niveau 1 de la classification
Clé primaire
Code concaténé
Voir les généralités
La classification Cladimed des DM est très proche de la classification ATC des médicaments.
Jusqu’au niveau 5, les deux classifications se comportent à l’identique.
De plus :
- La lettre du niveau 1 a exactement la même signification.
- Le deuxième niveau Cladimed sera toujours supérieur ou égal à 50, ce qui peut permettre de fusionner
Cladimed avec la classification ATC, où le niveau 2 est toujours inférieur strictement à 50.
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
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Classification Cladimed.
Référencée par le champ ArtClaVal de la table ARTCLASSIF.
Quand ArtClaTyp a pour valeur CDM (Cladimed).
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
-
Comme dans la classification ATC, les niveaux 2 et 5 sont numériques, mais il est judicieux de les
considérer comme une chaine de caractère de taille exacte 2 (lorsque la valeur est renseignée), afin de
permettre la construction du code concaténé.
Le niveau 6 est spécifique à la classification Cladimed : cette notion n’existe pas dans la classification ATC.
Attention :
 Le code concaténé est la concaténation des 5 premiers niveaux, d’un slash, et du sixième niveau.
 Lorsque le niveau 6 existe, le ou les niveaux précédents ne sont pas nécessairement renseignés (hormis le
niveau 1).
 En revanche, comme dans la classification ATC, lorsqu’un niveau strictement inférieur à 6 est renseigné, les
niveaux précédents le sont aussi.
Comme pour la classification ATC, le libellé associé au code concaténé est celui du dernier niveau renseigné.
La clé primaire peut être le code concaténé, ou le sextuplet de Niv1 à Niv6, ce qui est équivalent.
DICO_LPP
Classification LPP.
Référencée par le champ ArtClaVal de la table ARTCLASSIF.
Quand ArtClaTyp a pour valeur LPP.
Type
LppCod
N7
O
Clé primaire
Code LPP
DebDat
D8
O
Clé primaire
Date de début de validité
Voir ci-dessous
FinDat
D8
Tarif
R12
Annexe
N1
LppTxt
VT255
O
Cod1
I
O
Clé
étrangère
-> DICO_NPP
Nombre identifiant le 1er niveau
de l’arborescence LPP (Titre)
Cod2
I
O
Clé
étrangère
-> DICO_NPP
Nombre identifiant le 2ème niveau
(Chapitre)
Cod3
I
O
Clé
étrangère
-> DICO_NPP
Nombre identifiant le 3ème niveau
(Section)
Cod4
I
O
Clé
étrangère
-> DICO_NPP
Nombre identifiant le 4ème niveau
(Sous-section)
Cod5
I
O
Clé
étrangère
-> DICO_NPP
Nombre identifiant le 5ème niveau
(Paragraphe)
Cod6
I
O
Clé
étrangère
-> DICO_NPP
Nombre identifiant le 6ème niveau
(Groupe)
Web
VT255
TimeStamp
D14
CMSI
T1
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
Présenc
e
Clés
Valeurs
Commentaires
Date de fin de validité
Voir ci-dessous
O
Prix de remboursement
0 ou nul / 1 / 2
Voir ci-dessous
Libellé court LPP, qui ressemble
à une DCI
Lien Internet, via un navigateur,
vers la fiche LPP du site CNAM
O
Voir les généralités
Voir les généralités
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Nom du champ
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
DebDat
La date de début de validité est la date d’effet (par opposition à une date de publication).
Pour une date comprise dans l’intervalle des dates de validité, les valeurs de Tarif et d’Annexe, sont les bonnes
valeurs. Pour une date quelconque, il ne doit pas y avoir plus d’une ligne dans la table DICO_LPP.
FinDat
Si la date de fin de validité n’est pas renseignée, l’information qui figure dans les autres champs est valable jusqu’à
nouvel ordre (jusqu’à une date indéterminée).
Annexe
Indique dans quel secteur le produit est remboursé :
0 = plus ou pas remboursé (la valeur nulle est équivalente à 0)
1 = à la fois dans le public et le privé
2 = seulement dans le privé.
Concernant l’utilisation de la classification LPP, qui peut soulever toutes sortes de questions, il est particulièrement
recommandé de consulter la FAQ, où ce sujet tient une place importante.
DICO_NPP
Nœuds de la classification LPP.
Référencée par les champs Cod1, Cod2, Cod3, Cod4, Cod5, Cod6 de la table DICO_LPP.
Lorsque, pour le niveau n, le code Codn est égal à zéro, tous les codes Codp avec p > n sont aussi à zéro, et le libellé
est celui du nœud de niveau n-1 dans l’arborescence LPP.
Lorsqu’un code Codn de niveau n est non nul, tous les codes de niveau strictement inférieur à n le sont aussi.
Type
Présenc
e
Clés
Valeurs
Commentaires
Cod1
I
O
Clé primaire
Nombre identifiant le 1er niveau
de l’arborescence LPP (Titre)
Cod2
I
O
Clé primaire
Nombre identifiant le 2ème niveau
(Chapitre)
Cod3
I
O
Clé primaire
Nombre identifiant le 3ème niveau
(Section)
Cod4
I
O
Clé primaire
Nombre identifiant le 4ème niveau
(Sous-section)
Cod5
I
O
Clé primaire
Nombre identifiant le 5ème niveau
(Paragraphe)
Cod6
I
O
Clé primaire
Nombre identifiant le 6ème niveau
(Groupe)
Lib
VT255
O
Libellé du nœud de
l’arborescence LPP
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Voir les généralités
LPP_INDIC
Indications LPP.
Nom du champ
Type
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
Présenc
e
Clés
Valeurs
- 19 / 28 -
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Nom du champ
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
LppCod
N7
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> DICO_LPP
Code LPP
DebDat
D8
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> DICO_LPP
Date de début de validité
Voir ci-dessous
FinDat
D8
LppIndicTxt
VT4000
O
Indications
Voir ci-dessous
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Date de fin de validité
Voir les généralités
DebDat
La clé étrangère composée vers la table DICO_LPP n’implique pas une relation bijective : si la date de début de
validité change dans DICO_LPP sans que cela concerne les indications, la table LPP_INDIC ne sera pas modifiée.
LppIndicTxt
Texte non structuré.
Liste des "indications" : description des cas pour lesquels la prise en charge est assurée ou pas.
DICO_M21
Classification M21.
Référencée par le champ ArtClaVal de la table ARTCLASSIF.
Quand ArtClaTyp a pour valeur M21.
Type
Présenc
e
Clés
Valeurs
Commentaires
M21Cod
I
O
Clé primaire
Code M21
Voir ci-dessous
DebDat
D8
O
Clé primaire
Date de début de validité
Voir ci-dessous
FinDat
D8
M21Txt
VT255
O
Libellé de la classification M21
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Date de fin de validité
Voir ci-dessous
Voir les généralités
M21Cod
Seuls figurent dans ce dico les codes concernant les dispositifs médicaux, c'est-à-dire les codes commençant par 6022.
Les valeurs typées M21 dans ARTCLASSIF ne pourront pas avoir d’autres valeurs que celles de ce dico.
DebDat
Il y a une modification majeure au 1er janvier 2014. Selon que la date de début est strictement antérieure ou pas à cette
date, deux valeurs de M21Cod peuvent avoir un libellé différent. Voir la FAQ pour plus de précisions.
FinDat
Si la date de fin de validité n’est pas renseignée, l’information qui figure dans les autres champs est valable jusqu’à
nouvel ordre (jusqu’à une date indéterminée).
Concernant l’utilisation de la classification M21, qui peut soulever toutes sortes de questions, il est particulièrement
recommandé de consulter la FAQ, où ce sujet tient une place importante.
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
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Nom du champ
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
DICO_PBD
Liste des producteurs de bases de données (PBD).
Référencée par le champ PBD de la table SOCPBD, et le champ PBD de la table ARTPBD.
Nom du champ
Type
Présenc
e
Clés
Valeurs
PBDCod
VT7
O
PBDTxt
VT255
O
Libellé du PDB
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Clé primaire
Commentaires
Code CIOdm du PDB
Voir les généralités
HORSGHS_INDIC
Indications LPP structurées.
Nom du champ
Type
LppCod
N7
Indx_indic
Présenc
e
Clés
Valeurs
Commentaires
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> LPP_INDIC
Code LPP
N5
O
Clé primaire
DebDat
D8
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> LPP_INDIC
Date de début de
validité
FinDat
D8
Clé étrangère
-> LPP_INDIC
Date de fin de validité
Grpe_indic
N5
O
Clé étrangère
-> DICO_GRPINDIC
Groupe auquel
l’indication est rattachée
Code_indic
N7
O
Clé étrangère
-> DICO_INDICATION
Code permettant de
retrouver le texte de
l’indication
TimeStamp
D14
O
CMSI
T1
Numérotation de
l’indication par code
LPP et date de début, en
commençant à 1
Voir les généralités
Voir les généralités
La table est hiérarchiquement strictement dépendante de LPP_INDIC, ce qui explique la clé étrangère sur cette table
pour le triplet [LppCod, DebDat, FinDat]. La clé primaire, quant à elle, possède 3 champs au lieu de 2 dans
LPP_INDIC à cause de l’index qui permet de dispatcher l’indication en la structurant.
DICO_INDICATION
Dictionnaire donnant le lien entre codes et libellés des indications structurées.
Nom du champ
Type
Code_indic
N7
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
Présenc
e
O
Clés
Valeurs
Clé primaire
- 21 / 28 -
Commentaires
Code permettant de
retrouver le texte de
l’indication
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
T3
O
Long_indic
VT4000
O
Court_indic
VT255
Libellé court de
l’indication structurée
CIM10_indic
VT255
Transcription en CIM10
de l’indication structurée
TimeStamp
D14
CMSI
T1
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
Clé étrangère
->
DICO_TYPINDIC
Type d’indication
Type_indic
Libellé long de
l’indication structurée
O
Voir les généralités
Voir les généralités
- 22 / 28 -
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
DICO_TYPINDIC
Dico des types d’indications LPP.
Nom du champ
Type
Présenc
e
Clés
Valeurs
Commentaires
Type_typindic
T3
O
Text_typindic
VT255
O
Texte du type d’indication LPP
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Type d’indication LPP, en code
Clé primaire
Voir les généralités
Table utilisée par exemple pour distinguer une indication stricte d’une limitation du remboursement
DICO_GRPINDIC
Dico des groupes d’indications LPP.
Nom du champ
Type
Clés
Valeurs
Grpe_grpindic
N5
O
Mnemo_grpindic
VT7
O
Mnémonique alpha-numérique
du groupe de rattachement d’une
indication
Long_grpindic
VT255
O
Texte long décrivant le groupe
de rattachement d’une indication
Court_grpindic
VT70
O
Texte court décrivant le groupe
de rattachement d’une indication
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Clé primaire
Commentaires
Code numérique du groupe de
rattachement d’une indication
Voir les généralités
Table notamment utilisée pour donner la source de provenance de l’indication, comme le site web CNAM via AMELI
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
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Présenc
e
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
LES TABLES CONNECTEURS
Les tables "connecteurs externes" sont destinées à permettre à toutes les sociétés qui produisent des bases de données
de dispositifs ou produits médicaux, de bénéficier de l’interopérabilité de CIOdm.
Pour les éditeurs et pour les utilisateurs, tout dictionnaire « CIOdm synchro » pourra être accessible directement sans
passer par un mapping supplémentaire.
ARTPBD
Table connecteur des articles.
Type
ArtIdCIO
T7
PBD
Présenc
e
Clés
Valeurs
Commentaires
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> ARTIDCIO
Identifiant Article CIOdm
VT7
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> DICO_PBD
Identifiant PBD CIOdm
ArtIdPBD
VT35
O
Clé primaire
TimeStamp
D14
O
CMSI
T1
Identifiant de l’article propre au
PBD
Voir ci-dessous
Voir les généralités
Voir les généralités
ArtIdPBD
Pour prendre en compte d’éventuels doublons dans la base du PDB ou dans CIOdm, cette donnée est intégrée dans la
clé primaire.
En cas de doublons d’un article chez le PBD, deux ArtIdPBD différents pourront être liés au même ArtIdCIO, et
inversement.
SOCPBD
Table connecteur des sociétés.
Nom du champ
Type
SocIdCIO
T6
PBD
Présence
Clés
Valeurs
Commentaires
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> SOCIDCIO
Identifiant Société CIOdm
VT7
O
Clé primaire
Clé étrangère
Voir
DICO_PBD
Identifiant PBD CIOdm
SocIdPBD
VT35
O
Clé primaire
TimeStamp
D14
O
CSMI
T1
Identifiant de la société propre
au PBD
Voir ci-dessous
Voir les généralités
Voir les généralités
SocIdPBD
Pour tenir compte de la façon de modéliser les subdivisions ou les regroupements de sociétés, qui peut être différente
entre le PBD et CIOdm, cette donnée est intégrée dans la clé primaire.
Ainsi, deux SocIdPBD différents pourront être liés au même SocIdCIO, aussi bien que deux SocIdCIO différents
pourront pointer sur le même SocIdPBD.
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
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Nom du champ
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
LES TABLES ALERTES
Les tables "alertes" permettent de transmettre l’information sur les retraits de lots.
Elles sont au nombre de cinq : la table des alertes proprement dites, la table qui donne la liste des lots concernés par
chaque alerte, une table de types d’alertes, une table de documents, et une table de relations entre les documents et les
alertes.
ALERTE
Table des alertes proprement dites.
Nom du champ
Type
Présenc
e
Clés
Valeurs
Commentaires
Aler_Id
VT35
O
Clé primaire
Tyal
I
O
Clé étrangère
->
TYPE_ALERTE
Type de l’alerte
ArtIdCIO
T7
Clé étrangère
-> ARTIDCIO
Identifiant de l’article
Voir ci-dessous
TimeStamp
D14
CMSI
T1
Identifiant de l’alerte
O
Voir les généralités
Voir ci-dessous
ArtIdCIO
Attention, il ne sera pas possible de considérer ArtIdCIO comme une clé étrangère au sens strict :
 Cette donnée peut être vide ou nulle. Il ne sera pas toujours possible de rattacher une alerte à un article
CIOdm. Par exemple, lorsqu’un fournisseur publie une alerte de retrait de lots qui concerne toute une gamme
de produits. Dans ce cas, si on souhaite signaler une nouvelle alerte à l’utilisateur, il faut le faire d’une façon
plus générale.
 Même si ArtIdCIO est renseigné, comme les retraits de lots sont générés à une fréquence plus rapide que les
autres tables, il arrivera que des identifiants se trouvent déjà dans la table ALERTE mais pas encore dans la
table ARTIDCIO.
TimeStamp
Le TimeStamp n’est pas exactement la date de l’alerte. Une alerte peut référencer un ou plusieurs documents, qui
portent chacun une date de document.
ALERTE_LOT
Cette table porte la liste des lots concernés par chaque alerte.
Il y a une notion de "sous-lots". Par exemple, à une ligne qui porte un numéro de lot, peuvent être rattachées plusieurs
lignes qui précisent des intervalles de dates de péremption.
Lorsque, pour un enregistrement de la table ALERTE, il n’y a aucune entrée dans la table ALERTE_LOT, il faudra
considérer que l’alerte concerne tous les lots.
Nom du champ
Type
Présenc
e
Allo_Id
VT35
O
Allp
VT35
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
Clés
Valeurs
Clé primaire
Clé étrangère
Commentaires
Identifiant de la ligne de la
table ALERTE_LOT
-> ALERTE_LOT
- 25 / 28 -
Eventuel identifiant de la
ligne "père"
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L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
Clé étrangère
-> ALERTE
Identifiant de l’alerte
Aler
VT35
O
Lot_Min
VT35
O
Lot_Max
VT35
Lot maxi
Per_DMin
D8
Date de péremption mini
Per_DMax
D8
Date de péremption maxi
TimeStamp
D14
CMSI
T1
Lot mini
O
Voir les généralités
Voir les généralités
Lot_Min et Lot_Max
Il faut distinguer deux cas:
- Si Lot_Max est vide ou nul, Lot_Min représente soit un lot unique, soit un groupe de lots qui ne peuvent
pas se présenter sous forme d’invervalle mini/maxi. Par exemple, des lots se terminant par une chaine de
caractères précise. Dans ce cas, la notation sera celle du langage SQL, avec les caractères « % » et « _ ».
- Si Lot_Max est non vide, Lot_Min, Lot_Max est un intervalle. Les bornes sont incluses, et il faudra
prendre en compte que les numéros de lots sont considérés comme alphanumériques.
Pour plus de précisions et des exemples pratiques, voir la FAQ.
TYPE_ALERTE
Nomenclature des types d’alertes.
Nom du champ
Type
Clés
Valeurs
Commentaires
Tyal_Id
I
O
Lib_C
VT50
O
Libellé court
Lib_L
VT120
O
Libellé long
Mnemo
VT5
O
Mnémonique
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Identifiant du type d’alerte
Clé primaire
Voir les généralités
DOCUMENT
Table des documents susceptibles d’être référencés par une ou plusieurs alertes.
Nom du champ
Type
Présenc
e
Ddoc_Id
VT35
O
Ref
VT60
Titre
VT255
Auteur
VT60
Date
D8
Maj_Date
D8
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
Clés
Valeurs
Clé primaire
Commentaires
Identifiant du document
Référence du document
Voir ci-dessous
O
Titre du document
Auteur du document
O
Date de publication du document
Eventuelle date de dernière mise
à jour du document
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Présenc
e
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE
URL
VT255
O
Lien Internet, via un navigateur,
vers le document
TimeStamp
D14
O
Voir les généralités
CMSI
T1
Voir les généralités
Ref
S’agissant de documents Afssaps, la référence du document est la référence fournie par l’Afssaps.
DOCS
Table des relations entre les documents et les alertes.
Nom du champ
Type
Présenc
e
Clés
Valeurs
Commentaires
Aler
VT35
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> ALERTE
Identifiant de l’alerte
Ddoc
VT35
O
Clé primaire
Clé étrangère
->
DOCUMENT
Identifiant du document
TimeStamp
D14
O
CMSI
T1
Voir les généralités
Voir les généralités
ARTSTTBIN
Table de l’ensemble des attributs binaires, notamment le flag DMI (Dispositif Médical Implantable).
Nom du champ
Type
Présence
Clés
Valeurs
Commentaires
ArtIdCIO
T7
O
Clé primaire
Clé étrangère
-> ARTIDCIO
Identifiant Article CIOdm
ArtSttBinTyp
VT3
O
Clé primaire
DMI/DIC
Nature du statut
ArtSttBinDeb
D8
ArtSttBinFin
D8
Date fin
ArtSttBinVal
I
Valeur du statut
TimeStamp
D14
CMSI
T1
Clé primaire
O
Date début
Voir les généralités
Voir les généralités
ArtSttBinTyp
Ce champ nous donne la nature du statut.
ArtSttBinVal
Si le champ ArtSttBinTyp=DMI, la valeur est toujours 1. Ceci indique que le produit est un DMI.
Si le champ ArtSttBinTyp=DIC, la valeur est 0 ou 1. Pour la période définie par ArtSttBinDeb (inclus) et
ArtSttBinFin (inclus) :
 « 0 » indique que le produit ne se fait plus.
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
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LES TABLES DES STATUTS
L’INFORMATION HOSPITALIERE STANDARDISEE

« 1 » indique que le produit est au catalogue du fournisseur.
Si l’indicateur DIC n’est pas présent pour un DM (Identifié par son ArtIdCIO), la situation commerciale du DM est
indéterminée.
20160729_CIOdm_Distribution 1 4 2.docx
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