règlement de sécurité

Transcription

RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ
Volleyball
Mise à jour  Février 2014
AVIS AUX MEMBRES
Les articles suivants sont tirés de la Loi sur la sécurité dans les sports (L.R.Q., c.S-3.1) et
s'appliquent au présent règlement.
Décision
29.
Une fédération d'organismes sportifs ou un organisme
sportif non affilié à une fédération doit, après avoir
rendu une décision conformément à son règlement de
sécurité, en transmettre copie, par courrier
recommandé ou certifié, à la personne visée dans un
délai de dix jours à compter de la date de cette
décision et l'informer qu'elle peut en demander la
révision par le ministre dans les 30 jours de sa
réception.
______________
1979, c. 86, a. 29;
1997, c. 43, a. 675;
1988, c. 26, a. 12;
1997, c. 79, a. 13.
Ordonnance
29.1 Le ministre peut ordonner à un membre d'une
fédération d'organismes sportifs ou d'un organisme
sportif non affilié à une fédération de respecter le
règlement de sécurité de cette fédération ou de cet
organisme lorsque cette fédération ou cet organisme
omet de le faire respecter.
______________
1988, c. 26, a. 13;
1997, c. 79, a. 14.
Infraction et peine
60.
Un membre d'une fédération d'organismes sportifs ou
d'un organisme sportif non affilié à une fédération qui
refuse d'obéir à une ordonnance du ministre rendue en
vertu de l'article 29.1 commet une infraction et est
passible, en plus des frais, d'une amende de 100 $ à
5 000 $.
______________
1979, c. 86, a. 60;
1988, c. 26, a. 23
1990, c. 4, a. 810;
1992, c. 61, a. 555;
1997, c. 79, a. 38.
Infraction et peine
61.
En plus de toute autre sanction qui peut être prévue
dans les statuts ou règlements d'une fédération
d'organismes sportifs ou d'un organisme sportif non
affilié à une fédération dont le ministre a approuvé le
règlement de sécurité, une personne qui ne respecte
pas une décision rendue par cette fédération ou cet
organisme, en application de ce règlement, commet
une infraction et est passible, en plus des frais, d'une
amende de 50 $ à 500 $.
______________
1979, c. 86, a. 61;
1990, c. 4, a. 809;
1997, c. 79, a. 40.
Volleyball Québec
4545 avenue Pierre-De Coubertin
Montréal (Québec) H1V 0B2
Tél. : 514 252-3065
Téléc. : 514 252-3176
www.volleyball.qc.ca
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TABLE DES MATIÈRES
PAGE
VOLLEYBALL INTÉRIEUR
Chapitre 1
Chapitre 2
Normes concernant les installations, les équipements et les services
requis à l'entraînement et en compétition
5
Normes concernant la participation à un entraînement et à une
compétition ainsi que l’organisation d’une compétition
8
VOLLEYBALL DE PLAGE
Chapitre 3
Chapitre 4
11
15
VOLLEYBALL DE PLAGE JOUÉ À L’INTÉRIEUR
Chapitre 5
18
Chapitre 6
19
MINIVOLLEY
Chapitre 7
Chapitre 8
20
23
3
CAMP DE JOUR DE VOLLEYBALL OU DE VOLLEYBALL DE PLAGE
Chapitre 9
Normes concernant, les équipements et les services requis à un camp
de jour
26
Chapitre 10 Normes concernant la participation à un camp de jour ainsi que
l’organisation d’un camp de jour
27
ENTRAÎNEUR
Chapitre 11 Normes concernant la formation et les responsabilités des entraîneurs 31
ARBITRE
Chapitre 12 Normes concernant la formation et les responsabilités des arbitres
32
SANCTION
Chapitre 13 Sanctions en cas de non-respect du règlement
33
ANNEXES
Annexe 1
Trousse de premiers soins (volleyball intérieur)
34
Annexe 2
Trousse de premiers soins (volleyball de plage)
35
Annexe 3
Charte de l'esprit sportif
37
Annexe 4
Rapport de blessures
39
Annexe 5
Recommandations
40
4
CHAPITRE I
NORMES CONCERNANT LES INSTALLATIONS, LES ÉQUIPEMENTS ET LES
SERVICES REQUIS À L'ENTRAÎNEMENT ET EN COMPÉTITION
SECTION 1
Disposition générale
1. Inspection
Volleyball Québec peut inspecter les installations et les équipements.
SECTION 2
Installations
2. Surface de jeu
La surface de jeu doit être :
• antidérapante;
• non abrasive;
• essuyée dès que possible lorsque mouillée;
• exempte de tout obstacle non nécessaire à la pratique du volleyball.
2. Aire de jeu
Toute surface de jeu doit être entourée d'une aire libre d'au moins 2 m.
3. Ventilation
Une séance d'entraînement ou une compétition doit se dérouler dans un endroit
ventilé.
4. Éclairage
La surface de jeu doit être bien éclairée.
4.1
Minimum de 560 Lux pour l’aire de jeu d’une compétition à volet récréatif.
4.2
Minimum de 720 Lux pour l’aire de jeu d’une compétition à volet
compétitif.
5
5. Accès
Les accès à l'aire d'entraînement ou de compétition et les sorties d'urgence
doivent être déverrouillés et libres de tout obstacle.
6. Hauteur minimale
Au cours d'une compétition, la hauteur minimale de la salle doit être de 7 m.
7. Gradins
Au cours d'une compétition, les gradins doivent être situés à au moins 2 m de la
surface de jeu.
SECTION 3
Équipements
8. Filets, poteaux et ancrages
8.1
Le filet et tous les éléments le retenant doivent être en bon état et
installés solidement.
8.2
Les poteaux ainsi que les pièces d'équipement faisant protubérance
doivent être recouverts d'un revêtement matelassé (Volleyball Québec
recommande d'éviter les recouvrements artisanaux et suggère de prioriser
les poteaux réglementaires et les recouvrements approuvés et vendus
pour ceux-ci).
9. Chiffons ou serviettes
Des chiffons ou serviettes doivent être disponibles pour essuyer la surface de
jeu lorsqu'elle est mouillée.
10. Poste de travail de l’arbitre
Les montages artisanaux sont interdits. Le poste de travail de l'arbitre doit être
une chaise d'arbitrage solide et stable, approuvée et vendue à cette fin.
6
SECTION 4
Service et équipements de sécurité
11. Trousse de premiers soins
Une trousse de premiers soins contenant au minimum les éléments décrits à
l'annexe 1 doit être accessible près de l'aire de compétition et d’entrainement.
12. Glace et eau de javel
De la glace et de l’eau de Javel ou un produit équivalent doivent être disponibles
avec la trousse de premiers soins.
13. Téléphone
Un téléphone doit être accessible en tout temps près de l'aire d'entrainement et
de compétition. Les numéros d'urgence suivants doivent être affichés près de
celui-ci :
• ambulance;
• hôpital;
• police;
• incendie.
14. Véhicule
Au cours d'une compétition, un véhicule doit être disponible pour le transport des
personnes blessées ou une personne doit être informée et connue de tous pour
faire appel à une ambulance.
7
CHAPITRE 2
NORMES CONCERNANT LA PARTICIPATION À UN ENTRAÎNEMENT OU À UNE
COMPÉTITION AINSI QUE L’ORGANISATION D’UNE COMPÉTITION
SECTION 1
Participation à un entraînement et participation à une compétition
15. Affiliation
Un participant doit être membre d’une équipe appartenant à un club affilié à
Volleyball Québec ou une équipe d’un membre partenaire lorsqu'il est en séance
d’entraînement. Il doit également avoir payé sa cotisation individuelle et être
sous la supervision d'un entraineur reconnu par Volleyball Québec.
16. Affiliation
Un participant à une compétition régie ou reconnue par Volleyball Québec doit
être membre de celle-ci.
17. Entraîneur
Pour le secteur compétitif, un entraîneur qualifié conformément aux exigences
de la compétition auquel il appartient doit être présent en compétition avec
chaque équipe.
18. Équipement
Un participant doit porter des espadrilles souples, légères et munies de semelles
d'une épaisseur allant de mince à moyennement épaisse.
19. Responsabilités des participants
Le participant doit :
• connaître et respecter les règlements en cours durant la compétition;
• ne pas porter de bijoux ou tout autre objet susceptible de causer des
blessures à l'exception d'accessoires indispensables à la pratique du
volleyball;
• ne pas consommer ou être sous l'effet de boisson alcoolisée, de drogue
ou de substance dopante;
• s'échauffer avant de prendre part au jeu;
• respecter les éléments de la Charte de l'esprit sportif reproduite à
l'annexe 3;
• déclarer à l'entraîneur tout changement de son état de santé qui empêche
8
•
•
la pratique normale du volleyball ou qui risque d'avoir des conséquences
néfastes sur son intégrité physique;
déclarer à l'entraîneur qu'il utilise ou est sous l'effet de médicaments;
déclarer à l'entraîneur qu'il porte des lentilles cornéennes.
20. Échauffement
20.1 Une séance d'entraînement doit débuter par une période d'échauffement
d'au moins 10 minutes.
20.2
Au cours d'une compétition, un participant doit prendre part à une période
d'échauffement d'au moins 10 minutes avant de prendre part au jeu.
21. Règles de jeu
Les décisions rendues par un officiel conformément aux règles de jeu et les
sanctions qui en découlent, le cas échéant, sont applicables immédiatement et
ne peuvent faire l’objet d’un appel à la personne en place au poste de ministre.
SECTION 2
L’organisation d’une compétition
22. Responsabilités de l’organisateur
L'organisateur doit :
•
•
•
•
•
•
•
être âgé de 18 ans ou plus;
faire reconnaitre son événement par Volleyball Québec;
être couvert par une police d'assurance responsabilité d'un montant d'au
moins 2 millions de dollars pour la responsabilité qu'il peut encourir en
raison d'une faute commise dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice
de ses fonctions ou de celles de ses préposés rémunérés ou bénévoles.
L’organisateur remplit rencontre cette obligation en faisant partie d’un club
reconnu de Volleyball Québec ou bien en se magasinant une assurance;
respecter et faire respecter les règlements de Volleyball Québec incluant
les présentes règles;
s'assurer que les lieux, les installations et les équipements ainsi que les
services et équipements de sécurité respectent les normes édictées dans
ce document;
disposer d'un personnel suffisant pour assurer le déroulement de la
compétition et le respect des dispositions du présent document;
faire parvenir à Volleyball Québec, dans un délai de 10 jours de la fin de
la compétition, un rapport tel que présenté à l'annexe 4 et portant sur tout
incident, accident où blessure survenu durant celle-ci et faire les
recommandations nécessaires s'il y a lieu.
9
23. Rôle de l'organisateur
L'organisateur ou un de ses préposés doit informer les participants de leurs
responsabilités. À cet effet, il a le pouvoir d'expulser ou de disqualifier un
participant considéré en infraction.
24. Échauffement
Une période d'échauffement d'au moins 10 minutes doit être prévue avant
chaque match.
10
VOLLEYBALL DE PLAGE
CHAPITRE 3
SERVICES REQUIS À L’ENTRAÎNEMENT ET EN COMPÉTITION
SECTION 1
Dispositions générales
25. Inspection
SECTION 2
Installations
26. Surface de jeu
La surface de jeu doit être gazonnée ou couverte de sable; il est interdit d'utiliser
des surfaces composées d'asphalte, de ciment ou de petites pierres.
27. Surface gazonnée
La surface doit être uniforme, c'est-à-dire sans trous ni dénivellement et exempte
de tout objet pouvant comporter un quelconque danger. Lorsque mouillé par la
pluie ou la rosée du matin, le terrain ne doit pas être utilisé.
28. Surface de sable
La surface de sable doit couvrir une aire d'au moins 14 m X 22 m pour un terrain
8 m X 16 m, c'est-à-dire excédant de 3 m les lignes arrière et de côté. La couche
de sable doit être d'une épaisseur minimale de 35 cm. Le sable doit être raclé
régulièrement pour s'assurer qu'il ne contienne aucun objet dangereux.
29. Aire de jeu
29.1 L'aire de jeu comprend le terrain et une zone libre d'au moins 3 m
l'entourant.
29.2
L'aire de jeu doit être exempte de tout obstacle à l'exception des
installations nécessaires à l'arbitrage.
29.3
Si les terrains sont côte à côte, il faut une zone libre de 5 m entre les
11
terrains. Si les terrains sont bout à bout, il doit y avoir une zone libre de
6 m entre les terrains.
30. Accès
Les accès à l'aire de compétition doivent être libres de tout obstacle empêchant
un accès rapide.
SECTION 3
Équipements
31. Filets
Le filet et tous les éléments le retenant doivent être en bon état et installés
solidement.
32. Poteaux
32.1 Les poteaux doivent être faits de bois, de métal ou de plastique rigide
suffisamment solide pour ne pas plier lorsque le filet est sous tension.
32.2
Les poteaux doivent être installés à une distance de 0,5 à 1 m des lignes
de côté.
32.3
Mis à part les poteaux portatifs, les poteaux stables doivent être
recouverts d'un matériau absorbant. Tout objet faisant saillie sur un
poteau tel que clou, manivelle ou crochet doit être recouvert d'un matériel
protecteur.
33. Câbles tendeurs
Les câbles tendeurs des poteaux doivent être de couleur voyante ou marqués
avec des drapeaux.
34. Ancrages
Les ancrages pour les câbles tendeurs et pour les poteaux, s'ils sont
permanents, doivent être enfoncés au moins à l'égalité du sol.
35. Lignes de délimitation
35.1 Les lignes de délimitation du terrain doivent être de couleur contrastante
et faites avec de la corde, du ruban ou un équipement similaire.
35.2
Sur une surface gazonnée, les lignes peuvent être délimitées avec un
produit de pulvérisation blanc choisi parmi les substances suivantes :
poussière de marbre, peinture au latex, mélange de sable blanc et de
12
terra alba (plâtre fin).
35.3
Sur une surface de sable, il ne doit pas y avoir de lignes de 3 m, mais
seulement des repères sur les lignes latérales.
36. Piquets
Les piquets utilisés pour fixer les lignes doivent être enfoncés au moins à
l'égalité du sol.
37. Ballon
Si le ballon devient trop mouillé et alourdi à cause des conditions
atmosphériques ou de chute dans l'eau, il doit être changé.
SECTION 4
Services et équipements de sécurité
Une trousse de premiers soins contenant au minimum les éléments décrits à
l'annexe 2 doit être accessible près de l'aire de compétition.
39. Glace et eau de Javel
40. Téléphone
Un téléphone doit être accessible en tout temps près de l'aire de compétition.
Les numéros d'urgence suivants doivent être affichés près de celui-ci :
•
•
•
•
ambulance;
hôpital;
police;
service d'incendie.
41. Véhicule
Au cours d'une compétition, un véhicule doit être disponible pour le transport des
personnes blessées ou une personne doit être informée et connue de tous pour
faire appel à une ambulance.
42. Eau potable
Le ravitaillement en eau potable doit être disponible en tout temps près de l'aire
de compétition.
13
43. Tente et abri
Une tente ou un abri doit être prévu pour permettre aux joueurs de se reposer,
de se mettre à l'abri du soleil ou de la pluie.
44. Communication
Un système comme un porte-voix ou doté de haut-parleurs doit permettre
d'entrer en communication avec les participants et les spectateurs.
14
VOLLEYBALL DE PLAGE
CHAPITRE 4
SECTION 1
45. Affiliation
sous la supervision d'un entraîneur reconnu par Volleyball Québec.
46. Affiliation
volleyball de plage;
l'annexe 3;
la pratique normale du volleyball ou qui risque d'avoir des conséquences
• déclarer à l'entraîneur qu'il utilise ou est sous l'effet de médicaments;
• déclarer à l'entraîneur qu'il porte des lentilles cornéennes.
48. Échauffement
15
48.2
49. Règles de jeu
SECTION 2
• être âgé de 18 ans ou plus;
• faire reconnaitre son événement par Volleyball Québec;
• être couvert par une police d'assurance responsabilité d'un montant d'au
L’organisateur remplit cette obligation en faisant partie d’un club reconnu
par Volleyball Québec ou bien en se magasinant une assurance;
• respecter et faire respecter les règlements de Volleyball Québec incluant
• s'assurer que les lieux, les installations et les équipements ainsi que les
ce document;
• disposer d'un personnel suffisant pour assurer le déroulement de la
• faire parvenir à Volleyball Québec, dans un délai de 10 jours de la fin de
52. Conditions atmosphériques
L'organisateur doit mettre fin à la compétition lorsque les conditions
atmosphériques et de jeu sont impropres à une pratique sécuritaire.
16
53. Éclairage
Les matchs doivent être joués entre le lever du soleil et son coucher à moins
qu'il y ait un éclairage artificiel suffisant.
54. Boisson alcoolisée
L'organisateur doit interdire la consommation de boisson alcoolisée à l'intérieur
de l'aire de jeu et prévoir des endroits appropriés à cet effet.
55. Échauffement
chaque match.
17
CHAPITRE 5
*Les dispositions du chapitre 3 (volleyball de plage) s’appliquent à ce chapitre, en
ajoutant les éléments suivants :
Installations
56. Ventilation
Les activités doivent se dérouler dans un endroit ventilé.
57. Éclairage
57.1
57.2
compétitif.
58. Accès
Les accès à l'aire d’activité et les sorties d'urgence doivent être déverrouillés et
libres de tout obstacle.
59. Hauteur minimale
Au cours des activités, la hauteur minimale de la salle doit être de 7 m.
18
CHAPITRE 6
NORMES CONCERNANT LA PARTICIPATION À UN ENTRAINEMENT OU À UNE
*Les dispositions du chapitre 4 (volleyball de plage) s’appliquent à ce chapitre.
19
MINIVOLLEY
CHAPITRE 7
SECTION 1
Disposition générale
60. Inspection
SECTION 2
Installations
61. Surface de jeu
La surface de jeu doit être :
• antidérapante;
• non abrasive;
• essuyée dès que possible lorsque mouillée;
• exempte de tout obstacle non nécessaire à la pratique du minivolley.
62. Aire de jeu
Toute surface de jeu doit être entourée d'une aire libre d'au moins 1,5 m.
63. Ventilation
Une séance d'entraînement ou une compétition doit se dérouler dans un endroit
ventilé.
64. Éclairage
64.1
64.2
compétitif.
20
65. Accès
Les accès à l'aire d'entraînement ou de compétition et les sorties d'urgence
doivent être déverrouillés et libres de tout obstacle.
66. Hauteur minimale
Au cours de l’événement de minivolley, la hauteur minimale de la salle doit être
de 6,5 m.
67. Gradins
Au cours de l’événement de minivolley, les gradins doivent être situés à au
moins 1,5 m de la surface de jeu.
SECTION 3
Équipements
68. Filets, poteaux et ancrages
68.1 Le filet et tous les éléments le retenant doivent être en bon état et
installés solidement.
68.2
Les poteaux ainsi que les pièces d'équipement faisant protubérance
doivent être recouverts d'un revêtement matelassé (Volleyball Québec
recommande d'éviter les recouvrements artisanaux et suggère de prioriser
les poteaux réglementaires et les recouvrements approuvés et vendus
pour ceux-ci).
69. Chiffons ou serviettes
Des chiffons ou serviettes doivent être disponibles pour essuyer la surface de
jeu lorsqu'elle est mouillée.
SECTION 4
Service et équipements de sécurité
Une trousse de premiers soins doit être accessible près de l'aire d'entraînement
et de compétition. Elle doit contenir au moins les éléments décrits à l'annexe 1.
71. Glace et eau de Javel
21
72. Téléphone
Un téléphone doit être accessible en tout temps près de l'aire d'entraînement et
de compétition. Les numéros d'urgence suivants doivent être affichés près de
celui-ci :
•
•
•
•
ambulance;
hôpital;
police;
incendie.
73. Véhicule
Au cours d’un événement de minivolley, un véhicule doit être disponible pour le
transport des personnes blessées ou une personne doit être informée et connue
de tous pour faire appel à une ambulance.
22
MINIVOLLEY
CHAPITRE 8
SECTION 1
74. Affiliation
sous la supervision d'un entraîneur reconnu par Volleyball Québec.
75. Affiliation
76. Équipement
minivolley;
l'annexe 3;
la pratique normale du minivolley ou qui risque d'avoir des conséquences
• déclarer à l'entraîneur qu'il porte des lentilles cornéennes;
23
78. Échauffement
78.2
79. Règles de jeu
SECTION 2
• faire reconnaitre son événement par Volleyball Québec;
L’organisateur rencontre cette obligation en faisant partie d’un club
reconnu par Volleyball Québec ou bien en se magasinant une assurance.
ce document;
• disposer d'un personnel suffisant pour assurer le déroulement de la
• faire parvenir à Volleyball Québec, dans un délai de 10 jours de la fin de
24
82. Échauffement
chaque match.
25
CAMP DE JOUR DE VOLLEYBALL OU DE
VOLLEYBALL DE PLAGE
CHAPITRE 9
NORMES CONCERNANT LES ÉQUIPEMENTS ET LES SERVICES REQUIS À UN
CAMP DE JOUR
*Les dispositions des chapitres 1 et 3 (volleyball intérieur et volleyball de plage)
s’appliquent à ce chapitre, en ajoutant les éléments suivants :
SECTION 1
Services et équipements de sécurité
83. Alimentation
Le camp offrant un service alimentaire détient une copie du plus récent rapport
d’inspection des cuisines par le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de
l’Alimentation.
26
CAMP DE JOUR DE VOLLEYBALL OU DE
VOLLEYBALL DE PLAGE
CHAPITRE 10
NORMES CONCERNANT LA PARTICIPATION À UN CAMP DE JOUR AINSI QUE
L’ORGANISATION D’UN CAMP DE JOUR
SECTION 1
L’entraînement et la participation à un camp de jour
84. Affiliation
Un participant à un camp de jour régi ou reconnu par Volleyball Québec doit être
membre de celle-ci.
85. Entraîneur
Un entraîneur ayant minimalement un niveau 1 certifié selon le Programme
national de certification des entraîneurs (PNCE) doit être lié à l’organisation et au
déroulement du camp de jour.
86. Équipement
volleyball ou du volleyball de plage
l'annexe 3;
la pratique normale du volleyball et volleyball de plage ou qui risque
d'avoir des conséquences néfastes sur son intégrité physique;
• déclarer à l'entraîneur qu'il porte des lentilles cornéennes;
27
88. Échauffement
88.1 Une séance d'entrainement doit débuter par une période d'échauffement
88.2
89. Règles de jeu
SECTION 2
L’organisation d’un camp de jour
• faire reconnaître son camp de jour par Volleyball Québec;
L’organisateur remplit cette obligation en faisant partie d’un club reconnu
par Volleyball Québec ou bien en se magasinant une assurance;
ce document;
• disposer d'un personnel suffisant pour assurer le déroulement du camp
de jour et le respect des dispositions du présent document;
• fournir sur demande la preuve de vérification des antécédents judiciaires
de chacun des membres de son personnel majeur au moment de
l’embauche. Dans le cas où les mêmes entraîneurs sont embauchés
année après année, la vérification des antécédents judiciaires doit être
effectuée minimalement aux trois ans;
• faire parvenir à Volleyball Québec, dans un délai de 10 jours de la fin du
camp, un rapport tel que présenté à l'annexe 5 et portant sur tout incident,
accident où blessure survenu durant celle-ci et faire les recommandations
nécessaires s'il y a lieu.
28
92. Échauffement
chaque match.
93. Conditions atmosphériques
L'organisateur doit mettre fin aux activités extérieures lorsque les conditions
atmosphériques et de jeu sont impropres à une pratique sécuritaire du volleyball
de plage.
94. Éclairage
Les activités extérieures pour un camp de jour en volleyball de plage doivent être
pratiquées entre le lever du soleil et son coucher à moins qu'il y ait un éclairage
artificiel suffisant.
95. Échauffement
chaque match.
96. Déplacements
96.1 Le camp possède et applique une politique de sécurité dans les
déplacements regroupant les règles de sécurité, les procédures
particulières et les mesures d’urgence à adopter selon les moyens de
transport et les types de déplacements utilisés par les participants et le
personnel. Cette politique de sécurité dans les déplacements est écrite et
mise à la disposition du personnel. Elle devrait contenir les éléments
suivants :
•
•
•
•
•
•
•
96.2
rôles et responsabilités des animateurs au moment des
déplacements;
règles de sécurité;
consignes d’encadrement;
techniques d’encadrement du temps d’attente;
procédures de traverse de rue et d’embarquement/débarquement;
procédures particuli`res au type de déplacement et au contexte
(urbain, forestier, etc.);
mesures d’urgence.
Dans le cas où le camp assure le transport des participants et du
personnel par un véhicule appartenant au camp ou loué par le camp, ce
dernier voit à ce que les conducteurs de ces véhicules possèdent un
29
permis de conduire conforme au type de véhicule utilisé. Dans le cas où le
camp retient les services d’un transporteur privé, le camp s’assure de
détenir une copie du permis de ce transporteur ou le numéro du permis et
sa date d’expiration tel qu’émis par la Commission des transports du
Québec.
97.
Contrôle des présences
La direction du camp possède une politique écrite de contrôle des présences
adaptées à ses différents contextes d’activités. Cette politique doit être élaborée
en tenant compte des contextes d’encadrement particuliers suivants :
•
•
•
•
•
sur le site principal du camp;
à l’occasion des activités aquatiques et nautiques;
à l’occasion des déplacements;
à l’occasion des sorties, excursions et expéditions;
au service avant et après camp dans les camps de jour.
98.
Santé
La direction du camp détient pour chaqu participant et chaque membre du
personnel une fiche santé renseignant sur la condition physique et médicale de
la personne. Cette fiche est accessible en tout temps au responsable des soins
de santé.
99.
Ratio
Le camp retient les services d’un personnel (directement en contact avec les
participants) suffisamment nombreux pour que le rapport personnel/participants
soit conforme à 1/15 participants. La présence d’une personne adulte féminine
est également requise lors d’activité nécessitant de l’hébergement pour la nuit.
100. Employés
La direction du camp embauche son personnel sur la base d’un contrat écrit et
signé par les deux parties.
101. Documentation
Le camp possède un document écrit présentant la description de l’ensemble des
activités offertes au camp. Ce document doit être disponible en tout temps.
30
ENTRAÎNEURS
CHAPITRE 11
NORMES CONCERNANT LES EXIGENCES ET
LES RESPONSABILITÉS DES ENTRAÎNEURS
102. Exigences
L'entraineur doit :
• être membre de Volleyball Québec;
• répondre aux exigences du Programme national de certification des
entraîneurs (PNCE). Tout entraineur ou assistant-entraineur doit avoir la
certification minimale requise par le réseau de compétition où il évolue.
103. Accréditation
Une personne qui satisfait aux exigences prévues par le réseau de compétition
où il évolue doit être en mesure d’en remettre la preuve sur demande au
responsable de ce même réseau de compétition. Elle pourra retrouver son
numéro de coach certification (C.C.) délivré par l’Association canadienne des
entraîneurs en faisant une recherche auprès d’eux. Une lettre d’attestation
pourra également être demandée à Volleyball Québec pour faire reconnaître une
participation à une micro-formation (volet scolaire).
104. Responsabilités
Un entraîneur doit :
• voir au respect des normes prévues aux présents règlements et aux
règlements du milieu compétitif dans lequel il évolue;
• informer les participants des règles de jeu relatives à la sécurité et de
leurs responsabilités;
• en cas de blessure d’un joueur en action, procéder au retrait de ce joueur
afin que celui-ci puisse recevoir des soins adéquats;
• faire parvenir à Volleyball Québec, dans un délai de 10 jours, un rapport
sur toute blessure survenue au cours de l'entraînement qui a nécessité le
retrait d'un participant (conditionnelle à l’article 15);
• faire connaître, respecter et appliquer les éléments de la Charte de l'esprit
sportif reproduite à l'annexe 3;
• prendre les moyens raisonnables afin qu'aucun participant ne soit sous
l'influence de boisson alcoolisée, de drogue ou de substance dopante lors
d'un entrainement ou d'une compétition.
31
ARBITRE
CHAPITRE 12
NORMES CONCERNANT LES EXIGENCES ET
LES RESPONSABILITÉS DES ARBITRES
105. Exigences
Un arbitre doit :
• être membre de Volleyball Québec;
• répondre aux exigences de Volleyball Québec en possédant le niveau de
formation recommandé pour le niveau de jeu où il évolue.
106. Accréditation
Une personne qui satisfait aux exigences prévues par le réseau de compétition
où il évolue doit être en mesure d’en remettre la preuve sur demande au
responsable de ce même réseau de compétition. Une demande d’attestation
peut être faite à Volleyball Québec pour faire reconnaitre son niveau de
formation.
107. Responsabilités
L'arbitre doit :
• voir au respect des règles de jeu relatives à la sécurité décrites à
l’intérieur du livre de règlement de Volleyball Canada;
• faire parvenir un rapport à Volleyball Québec, dans les 10 jours suivants
la compétition, de toute contravention aux règles de jeu relatives à la
sécurité décrites à l’intérieur du livre de règlement de Volleyball Canada et
aux présents règlements.
ou de substance dopante.
32
SANCTIONS
CHAPITRE 13
SANCTIONS EN CAS DE NON-RESPECT DU RÈGLEMENT
108. Infraction
Un membre, un organisme membre ou partenaire qui ne respecte pas une
disposition du présent document de normes de sécurité peut recevoir une
réprimande, payer une amende, être suspendue ou exclue de Volleyball Québec
selon la gravité de l'infraction.
109. Avis
Volleyball Québec doit aviser par écrit la personne visée de chaque infraction
reprochée et l'inviter à se faire entendre dans un délai de 10 jours.
110. Décision et demande de revision
110.1 Volleyball Québec doit expédier par courrier électronique, courrier
recommandé ou certifié une copie de sa décision à la personne visée,
dans un délai de 10 jours de la date de la décision et l’informer qu’elle
peut en demander la révision par le ministre.
110.2 Cette demande de révision doit être logée dans les 30 jours de la
réception de la décision, conformément à la Loi sur la sécurité dans les
sports (L.R.Q., c.S-3.1).
33
ANNEXE 1
TROUSSE DE PREMIERS SOINS
(Volleyball intérieur)
Le contenu minimum d'une trousse est le suivant :
o un manuel de secourisme approuvé par un organisme reconnu en matière de
premiers soins;
o les instruments suivants :
•
•
•
•
•
1 paire de ciseaux à bandage;
1 pince à écharde;
12 épingles de sûreté de grandeurs assorties;
5 paires de gants de caoutchouc;
1 bouteille (300 ml) d’un produit équivalent à de l’eau de Javel;
o les pansements suivants ou de dimensions équivalentes :
• 25 pansements adhésifs stériles de 25 mm X 75 mm enveloppés
séparément;
• 25 compresses de gaze stériles de 101,6 mm X 101,6 mm enveloppées
séparément;
• 4 rouleaux de bandage de gaze stérile de 50 mm X 9 m enveloppés
séparément;
• 4 rouleaux de bandage de gaze stérile de 101,6 mm X 9 m enveloppés
séparément;
• 6 bandages triangulaires;
• 4 pansements compressifs stériles de 101,6 mm X 101,6 mm enveloppés
séparément;
• 1 rouleau de diachylon de 25 mm X 9 m;
• 25 tampons antiseptiques enveloppés séparément;
34
ANNEXE 2
TROUSSE DE PREMIERS SOINS
(Volleyball de plage)
Contenu :
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
bandages triangulaires (4-6);
ciseaux paramédicaux et chirurgicaux;
sac de plastique pour la glace (de la glace);
thermomètre;
serviettes;
couverture;
bandages élastiques (75-100 mm);
gazes stériles (5 X 5 cm) (7,5 X 7,5 cm) (10 X 10 cm);
bandages (75-100 mm);
alcool isopropylique;
caoutchouc mousse (25 mm ou 50 mm);
pansements adhésifs :
o bouts de doigts;
o jointures;
o en ruban;
o réguliers, différentes grandeurs;
o second skin;
o stéri-strip;
o attelle en métal pour doigt;
o dissolvant en aérosol;
o colle en aérosol;
o formes différentes;
o ruban adhésif (ruban régulier 12 mm, 37,5 mm, élastique 12 mm,
75 mm);
boules de ouate;
pad telfa stérile, c'est-à-dire tampon absorbant plastifié;
applicateurs à bouts de coton;
solution antiseptique;
crème antibiotique;
gelée de pétrole (Vaseline®);
analgésique (Aspirin® & Tylenol®);
bâtonnets;
protection solaire;
contenant d'eau de Javel (Il faut identifier le produit et l'usage sur le
contenant);
35
• gants de caoutchouc (5 paires);
• bouteille (300 ml) d’un produit équivalent à de l’eau de Javel.
36
ANNEXE 3
CHARTE DE L'ESPRIT SPORTIF
Les cinq (5) règles de base de l'esprit sportif sont les suivantes :





observer les règlements;
respecter l'adversaire;
respecter l'arbitre;
avoir le souci de l'équité;
garder sa dignité.
Les éducateurs, les parents, les entraîneurs, les athlètes, en fait tous les participants
sont invités à faire preuve d'esprit sportif en mettant en pratique les 10 articles de la
Charte de l'esprit sportif. Chacun doit faire sa part pour promouvoir une pratique
sportive plus humaine et plus formatrice.
Article 1
Faire preuve d'esprit sportif, c'est d'abord et avant tout observer strictement tous les
règlements; c'est ne jamais chercher à commettre délibérément une faute.
Article 2
Faire preuve d'esprit sportif, c'est respecter l'officiel. La présence d'officiels ou d'arbitres
s'avère essentielle à la tenue de toute compétition. L'officiel a un rôle difficile à jouer. Il
mérite entièrement le respect de tous.
Article 3
Faire preuve d'esprit sportif, c'est accepter toutes les décisions de l'arbitre sans jamais
mettre en doute son intégrité.
Article 4
Faire preuve d'esprit sportif, c'est reconnaître dignement la supériorité de l'adversaire
dans la défaite.
Article 5
Faire preuve d'esprit sportif, c'est accepter la victoire avec modestie et sans ridiculiser
son adversaire.
Article 6
Faire preuve d'esprit sportif, c'est savoir reconnaître les bons coups, les bonnes
performances de l'adversaire.
Article 7
Faire preuve d'esprit sportif, c'est vouloir se mesurer à son opposant dans l'équité.
C'est compter sur son seul talent et ses habiletés pour tenter d'obtenir la victoire.
37
Article 8
Faire preuve d'esprit sportif, c'est refuser de gagner par des moyens illégaux et par la
tricherie.
Article 9
Faire preuve d'esprit sportif, pour l'officiel, c'est bien connaître tous les règlements et
les appliquer avec impartialité.
Article 10
Faire preuve d'esprit sportif, c'est garder sa dignité en toutes circonstances; c'est
démontrer que l'on a la maîtrise de soi. C'est refuser que la violence physique ou
verbale prenne le dessus sur nous.
38
ANNEXE 4
RAPPORT DE BLESSURES
Nom de l’événement :
Date de l’événement :
Nom du responsable :
Adresse :
Ville :
Téléphone : (
)
(résidence) | (
)
(bureau)
)
(résidence) | (
)
(bureau)
1) Nom du sujet :
Adresse :
Ville :
Téléphone : (
2) Description de l’accident, incident ou blessure :_____________________________
__________________________________________________________________
__________________________________________________________________
3) Heure et date de l’accident :
4) Témoin(s) (2 si possible) de l’accident :
Nom : _____________________________________________________________
Téléphone : (
)
(résidence) | (
)
(bureau)
Nom : _____________________________________________________________
Téléphone : (
)
(résidence) | (
)
(bureau)
5) Quels soins furent donnés à l’accidenté(e) : _______________________________
__________________________________________________________________
__________________________________________________________________
__________________________________________________________________
Date :
Nom :
Signature :
39
ANNEXE 5
RECOMMANDATIONS
Assurance responsabilité
o Il est recommandé qu’un entraineur non affilié à Volleyball Québec possède une
assurance responsabilité civile d'une valeur minimale d'un million de dollars.
o Il est recommandé qu'un arbitre non affilié à Volleyball Québec possède une
assurance responsabilité d'une valeur minimale d'un million de dollars.
o Il est recommandé qu'une équipe non affiliée à Volleyball Québec possède une
assurance responsabilité d'une valeur minimale d'un million de dollars.
Niveaux d'intervention
Selon les différentes compétitions, il est recommandé qu'un arbitre possède au moins
le niveau suivant :
Niveaux de
compétitions
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
Local
Local
Régional
Provincial
Interprovincial
National
International
Niveaux
d'arbitres
Novice
Local
Local
Provincial
Régional
National
International
Service paramédical
Il est recommandé qu'un physiothérapeute soit présent durant la compétition.
Supervision
o Il est recommandé qu'une personne qualifiée conformément au chapitre 11 du
présent règlement soit présente pour superviser une séance d'entraînement.
o Il est recommandé qu'un entraîneur, qualifié conformément au chapitre 11 du
présent règlement, soit présent en compétition avec chaque équipe.
Surface
Il est recommandé que la surface de jeu intérieur soit en bois. Cependant, les surfaces
synthétiques peuvent être utilisées.
Équipement
Il est recommandé de porter des genouillères.
40

règlement de sécurité

Transcription

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