JEUDI 23 JUIN 2016 CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Chevilly

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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 23 JUIN 2016
19 h - SALLE DU CONSEIL en mairie
ORDRE DU JOUR
Préambule
Approbation du procès verbal de la séance du 14 avril 2016
Désignation d’un secrétaire de séance
0. Administration Générale
1. Commission des finances, des investissements, du personnel, de la gestion du patrimoine
1.1 Approbation du compte de gestion 2015 du budget de la commune
1.2 Approbation du compte de gestion 2015 du budget annexe d’assainissement
1.3 Approbation du compte administratif 2015 du budget de la commune
1.4 Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe d’assainissement
1.5 Affectation du résultat 2015 du budget de la commune
1.6 Affectation du résultat 2015 du budget annexe d’assainissement
1.7 Approbation du Budget Supplémentaire 2016 au budget de la Commune
1.8 Adoption des tarifs municipaux de l’année scolaire 2016-2017
1.9 Modification du tableau des effectifs du personnel
1.10 Présentation du rapport annuel 2015 de la Commission Communale d’Accessibilité
1.11 Autorisation de déposer un permis de construire pour la rénovation du gymnase Dericbourg
1.12 Demande de subvention pour les travaux de rénovation du gymnase Déricbourg
1.13 Répartition et versement de la dotation du Conseil Départemental aux associations
présentant un intérêt local
1.14 Autorisation de lancer un marché pour la fourniture de divers carburants à la pompe, de
divers services de station, de péages et de parkings pour les besoins de la commune de
Chevilly-Larue.
1.15 Autorisation de lancer un marché pour la location et la maintenance d’équipements
multifonctions (impression, copie, scan, fax).
1.16 Autorisation de lancer un marché pour la fourniture, l’installation et la maintenance de
système d’alarme et de contrôle d’accès et télésurveillance des bâtiments municipaux de
Chevilly-Larue
1.17 Indemnité de conseil allouée au trésorier pour le budget de la commune
1.18 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association Comité
de Gestion des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Chevilly-Larue (COS)
1.19 Convention de mise à disposition de services de la Commune au Syndicat mixte ouvert
d’études de la cité de la gastronomie Paris-Rungis et de son quartier
1.20 Subvention exceptionnelle au CCAS de la commune de Villeneuve-Saint-Georges.
…/…
La Maire, Stéphanie Daumin
2. Commission de coordination du projet éducatif local et de la restauration municipale
2.1 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association Conseil
de Gestion et d’Animation de la Maison pour tous (CGAMPT)
2.2 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association Élan
de Chevilly-Larue
2.3 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association la
Ferme du Saut du Loup
2.4 Attribution d’une subvention à l’association sportive du lycée Pauline Roland
3. Commission de l’aménagement et du développement durable
3.1 Lancement de l’évaluation de l’Agenda 21 (2011-2015) et de l’écriture du nouvel Agenda 21
(2017-2021)
3.2 Avenant N°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation et
l’approvisionnement des marchés forains communaux
3.3 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association Actions
Emplois Formations (AEF 94)
3.4 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association le Pôle
d’Economie Solidaire Chevillais (PESC)
3.5 Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Mission Locale
Bièvre Val-de-Marne
3.6 Signature de la convention avec la Régie Personnalisée pour la Valorisation et l’Exploitation
des Déchets pour financer le matériel de compostage destiné à la récupération des déchets
organiques (anciennement SIEVD)
3.7 Autorisation de signer la convention de financement de soutien aux actions de prévention
des déchets avec la Régie Personnalisée pour la Valorisation et l’Exploitation des Déchets
sur la région de Rungis (anciennement SIEVD)
3.8 Adoption de l’accord cadre entre l’ADEME et la commune de Chevilly-Larue dans le cadre
de l’Appel à projets “TEPCV”
3.9 Avis sur le schéma départemental d’accueil des gens du voyage
3.10 Adoption de la convention entre le Ministère de l’écologie, du développement durable et
de l’énergie et la commune dans le cadre de TEPCV
4. Commission de la culture, des jumelages, des fêtes et cérémonies et de la lutte contre les
discriminations
4.1 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’Association
Culturelle Sociale et Familiale (ACSF).
4.2 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association La
Maison du Conte.
4.3 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’Association Amitié
Chevilly-Larue Dieuk Keur Mour (ACDKM)
5. Commission de l’action sociale, des solidarités et de la prévention de la santé
5.1 Dotation de Solidarité Urbaine : rapport d’utilisation des crédits 2015
5.2 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’Association Service
Médico-Social des Halles de Rungis (SMSH)
5.3 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association Épicerie
Solidaire “Sol’Epi”
Décisions
Questions diverses