jeudi 29 mai 2008 a 19 h 00 - Neuilly-sur

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Neuilly-sur-Seine, le 22 mai 2008
Le Maire de Neuilly-sur-Seine
VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE
à
Service du Conseil Municipal
et des Commissions
MFH/es n°678
/ 2008
Mesdames, Messieurs les Membres
du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs et chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance publique du
Conseil Municipal se tiendra à la Mairie, Salle du Conseil, aile gauche, 2ème étage,
le :
JEUDI 29 MAI 2008 A 19 H 00
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.
Vous trouverez, ci-après, l'ordre du jour de la séance et, ci-joint le
cahier des délibérations.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs et chers Collègues, l'expression
de mes sentiments les meilleurs.
Jean-Christophe FROMANTIN
Hôtel de Ville – 96, avenue Achille Peretti – 92522 Neuilly-sur-Seine cedex
Téléphone : 01 40 88 88 88 – télécopie : 01 46 24 44 11
Site internet : www.ville-neuillysurseine.fr
E-mail : [email protected]
O R D R E
D U
J O U R
DECISIONS MUNICIPALES prises en application de la délibération du 23 mars
2008 :
N° 115/2008 du 02/04/2008
Marché public passé selon une procédure
adaptée-Autorisation de conclure un contrat
de maintenance du système informatique pour
la
direction
des
relations
publiques
permettant la gestion des contacts et des
personnalités EUDONET avec la Société
EUDOWEB.
N° 116/2008 du 04/04/2008
Exercice du droit de préemption urbain sur
l’immeuble sis 19 rue Louis-Philippe à Neuillysur-Seine
N° 117/2008 du 07/04/2008
Procédure adaptée-marché relatif à la
fourniture et à la livraison de muguet pour
2008-Autorisation donnée à Monsieur le
Maire de signer le marché avec le jardin de
Neuilly
N° 118/2008 du 08/04/2008
Marché n°2007M213 relatif à l’évolution de la
solution
TEMPTATION-autorisation
de
passer un avenant n°1 avec la société
HOROQUARTZ.
N°119/2008 du 08/04/2008
Autorisation de signer un marché relatif à la
location d’une exposition à la Médiathèque
municipale 5 villa Emile Bergerat.
N° 120/2008 du 15/04/2008
Autorisation de signer un marché de
prestation pour la représentation d’un
spectacle de conte musical destiné aux
enfants à partir de 5 ans dans le salon des
coquillages de l’Hôtel Arturo Lopez.
N° 121/2008 du 15/04/2008
Mise à disposition de bouteilles d’oxygène et
de recharges pour le centre aquatique.
N° 122/2008 du 15/04/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître Stéphane
VAN KEMMEL Huissier de justice, pour ses
interventions dans le dossier 19 rue Louis
Philippe.
N°123/2008 du 15/04/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par la SELARL
MOLAS et ASSOCIES pour une étude de
Maître BAZIN en matière de droit du
personnel.
N° 124/2008 du 15/04/2008
Autorisation d’ester en justice et désignation
d’avocat à la suite d’une assignation devant le
Président du Tribunal de Grande Instance de
Nanterre tenant l’audience des référés
délivrée à la requête de la société PRAGIR
N° 125/2008 du 21/04/2008
Marché 2005 M32 relatif à l’acquisition d’un
système de sécurisation de services
Internet-Autorisation de conclure un avenant
de transfert.
N° 126/2008 du 21/04/2008
Procédure
adaptée-Marché
relatif
au
renouvellement, à la mise à niveau et
rationalisation des contrats de souscription
Autodesk-Autorisation donnée à Monsieur le
Maire de signer le marché avec la société
GEOMAP Infrastructure Solutions.
N° 127/2008 du 22/04/2008
Procédure adaptée-Marché portant sur
l’acquisition de fournitures administrativesLot n°4 : Fournitures de bureau pour la
médiathèque-Autorisation donnée à Monsieur
le Maire de signer le marché avec la société
EURE FILM ADHESIFS.
N° 128/2008 du 22/04/2008
Procédure adaptée-Marché
prestations de reliure des
civil 2006 et 2007 et
concessions des cimetières
portant sur des
registres d’état
des titres de
pour les années
2004 à 2006-Autorisation donnée à Monsieur
le Maire de signer le marché avec le relieur
Marie-Louise FORT.
N° 129/2008 du 23/04/2008
Entretien et maintenance des paratonnerres
et
des
parafoudres
des
bâtiments
communaux-Passation d’un marché avec la
société INDELEC.
N° 130/2008 du 23/04/2008
Avenant n°2 à la décision municipale n° 3555
du 24 décembre 2001. Institution d’une régie
de recettes à l’effet d’encaisser le produit
des cimetières ancien et nouveau.
N° 131/2008 du 23/04/2008
Création d’une ventilation au sous-sol aile
gauche de l’Hôtel de Ville Passation d’un
avenant n°1 au marché 2008 M07 conclu avec
la société GRUN.
N° 132/2008 du 23/04/2008
Mise en œuvre de gardes corps au square
Vital Bouhot (Section 1 Ile de la Jatte :
Passation d’un marché avec l’entreprise
Clôture Tarlier.)
N° 133/2008 du 25/04/2008
Procédure adaptée relative aux prestations
d’impression pour le service communicationLot n°2 impression de support évènementielsautorisation de passer le marché avec la
Société CHAUMEIL Ile de France.
N° 134/2008 du 25/04/2008
Procédure adaptée relative aux prestations
d’impression pour le service communicationLot n°1 impression de supports de
communication-autorisation de passer le
marché avec la société DESBOUIS GRESIL.
N° 135/2008 du 28/04/2008
Autorisation de signer un bon de commande
relatif à des prestations de sécurité pour le
bâtiment « Le Village » avec l’UGAP.
N° 136/2008 du 28/04/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître PICHON
pour une étude relative à l’école de musique.
N° 137/2008 du 29/04/2008
Procédure adaptée relative à l’acquisition d’un
système informatique pour la gestion des
droits de voirie-autorisation de passer le
marché
avec
la
société
LOGITUD
SOLUTIONS.
N° 138/2008 du 30/04/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître Molas pour
une étude intitulée « Neuilly-sur-Seine/124
rue Perronet ».
N° 139/2008 du 30/04/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître PICHON
pour ses interventions dans le dossier
JAMOIS.
N° 140/2008 du 30/04/2008
Marché 2007M213 relatif à l’évolution de la
solution Temptation-autorisation de passer un
avenant n°1 avec société HOROQUATZcorrectif.
N° 141/2008 du 05/05/2008
Marché public passé selon la procédure
adaptée-autorisation de conclure un contrat
d’assistance téléphonique de mise à niveau et
de télémaintenance des logiciels JVS
IMPLICIT.
N° 142/2008 du 05/05/2008
Approbation de la mission dévolue à
l’Entreprise Temporaire SELPRO MEDICAL,
spécialisée
dans
le
recrutement
de
collaborateurs du domaine médical et
paramédical, pour les recrutements d’un
éducateur de jeunes enfants et d’une
auxiliaire de puériculture.
N° 143/2008 du 02/05/2008
Exercice du droit de préemption urbain sur le
lot de copropriété n°119 de l’immeuble sis 149
avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine.
N° 144/2008 du 07/05/2008
Approbation d’une convention de coprogrammation avec apport d’un complément
de recettes entre la ville de Neuilly-surSeine
et
l’Etablissement
Public
de
coopération Culturelle pour les Arts de la
scène et de l’Image en Ile de France pour le
spectacle : « Daphnée » qui a eu lieu le 8
février 2008 à 20h30 au théâtre le Village.
N° 145/2008 du 13/05/2008
Procédure adaptée relative à la fourniture de
l’espace distribution du cinéma le Village-Lot
2 : glaces-autorisation de passer le marché
avec la Société SANDORGEL RELAIS D’OR
MiKO.
N° 146/2008 du 13/05/2008
Fourniture et livraison de jeunes plants en
mini-mottes. Avenant n°1 aux marchés 2006
M110 et 2005 M79 conclu avec la société
PLANTEXPRESS.
N° 147/2008 du 12/05/2008
Exercice du droit de préemption urbain sur
l’ensemble immobilier sis 40,
rue de
Sablonville à Neuilly-sur-Seine.
1ère PARTIE :
N°1-29052008
Création d’un comité d’instruction des demandes
logements sociaux et désignation de ses membres.
de
N°2-29052008
Modification des décrets n°2006-1140 et n°2006-1142 du 13
septembre 2006 portant respectivement création de
l’Etablissement public foncier de l’Ile de France et de
l’Etablissement public foncier des Hauts-de-Seine-Avis du
conseil municipal.
N°3-29052008
Désignation du représentant du conseil municipal devant
siéger à l’assemblée spéciale chargée d’élire les membres du
conseil d’administration de l’Etablissement public foncier des
Hauts-de-Seine.
N°4-29052008
Réalisation d’équipements culturels et de logements sociaux
sur la parcelle Sainte Anne, 62 à 70 avenue du Roule (2ème
phase) : Résultat de la consultation d'entreprises.
N°5-29052008
Procédure adaptée relative à la restauration collective en
liaison froide destinée à des structures de la petite enfance
autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché
avec la societe Sogeres
2ème PARTIE :
N°6-29052008
Commission consultative des services publics locauxDélégation au Maire pour saisir la Commission pour avis et
approbation de l’état des travaux réalisés durant l’année
2007
N°7-29052008
Réalisation d’équipements culturels sur la parcelle sainte
Anne – 62 à 70 avenue du Roule (2ème phase) :
Concours financier du Conseil Général des Hauts-de-Seine
pour la réalisation d’un auditorium au sein de la chapelle
Sainte Anne.
N°8-29052008
Attribution d’une subvention exceptionnelle de 750 euros
(sept cent cinquante euros) à l’association sportive du lycée
Sainte Marie de Neuilly-budget Ville-exercice 2008.
N°9-29052008
Attribution d’une subvention exceptionnelle de 1000 euros
(mille euros) à l’association : Fédération nationale des
associations des sapeurs pompiers de Paris-budget Villeexercice 2008.
N°10-29052008
Remise gracieuse d’une créance irrécouvrable afférente à
l’exercice 2007.
N°11-29052008
Convention conclue avec le Conseil Général des Hauts-deSeine
portant
attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement pour soutenir les actions du théâtre au titre
de l’année 2008.
N°12-29052008
Centres de loisirs, sans hébergement, accueils du soir
maternels et élémentaires, études dirigées, ateliers sportifs
et culturels : fixation des tarifs pour l’année scolaire
2008/2009- adoption du règlement intérieur.
N°13-29052008
Restauration scolaire et périscolaire : fixation des tarifs des
repas servis dans les écoles et les centres de loisirs
maternels et élémentaires publics pour l’année scolaire
2008/2009- adoption du règlement intérieur.
N°14-29052008
Acquisition de fournitures pour travaux manuels et loisirs
créatifs, de jeux et jouets pour les accueils de loisirs menant
des actions d’animation- autorisation donnée à monsieur le
Maire de signer les marchés.
N°15-29052008
Adoption des tarifs d’accès aux théâtres pour la saison
culturelle 2008/2009.
N°16-29052008
Médiathèque municipale : adoption d’un nouveau règlement
intérieur.
N°17-29052008
Fourniture de documents multimédia pour les médiathèques
de la Ville de Neuilly-sur-Seine-Autorisation donnée à
monsieur le Maire de lancer un appel d’offres ouvert.
N°18-29052008
Bourse du voyage et de l’aventure : attribution des prix pour
l’exercice 2008.
N°19-29052008
Location et entretien de vêtements de « haute visibilité »
Autorisation donnée à monsieur le Maire de signer le marché.
N°20-29052008
Marché n°2007M74 relatif aux prestations de sécurité et
de surveillance pour le centre aquatique (lot 3)-Autorisation
donnée à monsieur le Maire de signer un avenant n°1.
N°21-29052008
Résidence Bel Œil (55-63 rue Pauline Borghèse- mise à
disposition gracieuse de 5 boxes de stationnement par
l’OPAC de la Ville de Paris : Passation d’une convention entre
l’OPAC de la Ville de Paris et la Ville de Neuilly-sur-Seine.
N°22-29052008
Parking public de l’Ile de la Jatte (SIS N°85, boulevard
Georges Seurat) : Exploitation du parking en régie directe et
fixation des tarifs applicables.
N°23-29052008
Passation d’une convention avec la société COLT pour la mise
en place de fibres optiques dans les égouts communaux (rue
Berteaux Dumas et rue d’Orléans).
N°24-29052008
Prestations de télécommunications (lots n° 6 ET 7) :
Approbation du dossier de consultation des entreprises.
N°25-29052008
Maintenance et interventions sur les installations des eaux
usées et des eaux vannes des bâtiments communaux (2007 à
2010 incluse) : Passation d’un avenant n°1 au marché 2007 M
21 conclu avec la société HPR.
N°26-29052008
Modification des indices de révision des prix : passation d’un
avenant au marché 2007 M03 de la société MENUISERIE
GILET.
N°27-29052008
Dérogation au principe du repos dominical pour la société
CHANEL en vue de la supervision du déménagement de ses
locaux et de l’installation de ses outils informatiques les 15
juin et 13 juillet 2008.
N°28-29052008
Personnel territorial : attribution de véhicules de services à
certains agents publics (modification de la liste des
bénéficiaires).
Communications :
QUESTIONS DIVERSES