29 novembre 2 - Ottignies-Louvain-la

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU
CONSEIL COMMUNAL DU 29 NOVEMBRE 2011
---------------------------------------------------------------------- À LA GRANGE DE LA FERME DU DOUAIRE (20h15’) SÉANCE PUBLIQUE
ASSEMBLÉE CONJOINTE DU CONSEIL COMMUNAL ET DU CONSEIL DE L’ACTION SOCIALE.
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001 Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le
CPAS, ainsi que les économies d'échelle
002 C.P.A.S. - Budget 2011 - Débat
SÉANCE PUBLIQUE - CONSEIL COMMUNAL
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Monsieur le Bourgmestre : Affaires générales – Développement durable – Personnel - Police –
Mobilité – Voiries – Espaces verts – Patrimoine - Contentieux.
003 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 octobre 2011 – Approbation
004 ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 13 décembre 2011 Ordre du jour - Approbation et mandat général
005 I.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation et mandat général
006 SEDILEC - Assemblée générale statutaire du 9 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation et mandat
général
007 SEDIFIN - Assemblée générale statutaire du 9 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation et mandat
général
008 SEDITEL (en liquidation) - Assemblée générale du 9 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation et
mandat général
009 I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation et mandat général
010 I.E.C.B.W. - Assemblée générale du 23 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation et mandat général
011 Personnel communal - Règlement de travail – Modifications
012 Zone de police – Ordonnance de police – LOUVAIN-LA-NEIGE - du 09 au 21 décembre 2011
013 Zone de police – Déclaration de vacance d’emplois pour la mobilité 2011-05
014 Zone de Police – Achat de polycarbonate pour CRPA – Approbation des conditions et du mode de
passation du marché
015 Plan Escargot 2009 - Réalisation d'aménagements de sécurité rue de Mont-Saint-Guibert à OttigniesLouvain-la-Neuve: plateaux ralentisseurs, trottoirs et pistes cyclables - Approbation du décompte final
et demande de liquidation des subsides SPW
016 Crédit d'impulsion 2010 - Amélioration et sécurisation de la rue de Mont-Saint-Guibert: tronçon entre
les carrefours rue de l'Elevage et rue de Morimont - Approbation du décompte final et demande de
liquidation des subsides SPW
1
017 Lac de Louvain-la-Neuve - Cheminement "Rêverie du Promeneur solitaire " :
1° Résiliation du bail de longue durée
2° Approbation du bail emphytéotique
018 Tienne de Loche - Plan d'alignement - Adoption définitive – Approbation
019 Tienne de Loche - Reprise de voirie - Projet d'acte – Approbation
020 Clos des Colombes - Convention d'occupation à titre précaire – Approbation
021 Placette publique dénommée "Cour Eole", piste cyclable et trottoir élargissant partiellement la rue des
Coquerées - Reprise de voirie - Projet d'acte – Approbation
022 ASBL TAXISTOP - Occupation du domaine public - Octroi d'un subside compensatoire 2011
023 Chemin n°11 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies - Modification partielle –
Adoption définitive
024 Chemins n° 14 et 15 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Céroux-Mousty dénommés rue du
Bruwart - Modification partielle - Adoption définitive
025 Chemin n°33 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé rue de la Baraque Modification partielle - Adoption provisoire
Monsieur C. du Monceau : Aménagement du territoire, Urbanisme, Affaires économiques, Commerce,
Classes moyennes, Affaires rurales.
026 Forum ONE PEOPLE ONE PLANET - Subside pour la réalisation de la plaquette de synthèse et le
support logistique
Monsieur J. Benthuys : Enseignement, Bâtiments, Energie, Sécurité et hygiène, Jumelages,
Coopération Nord-Sud, Droits de l'homme, Laïcité, Protocole.
027 PLAN TRIENNAL 2010-2012 - Agrandissement et transformation de l'Hôtel de Ville, avenue des
Combattants à Ottignies - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et
du cahier spécial des charges
028 Fourniture de gros outillage électrique et thermique pour le Service Travaux-Environnement - Années
2011 et 2012 - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier
spécial des charges
029 Création d'un espace pour la photocopieuse au Service Travaux et Environnement d'Ottignies-LLN –
Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du descriptif technique
030 Montage d'une mezzanine au Service Travaux, dépôt d'Ottignies - Approbation du mode de passation et
des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges
031 Mission de coordination en matière de sécurité et santé pour le projet et la réalisation des travaux de
construction d'une nouvelle école sur le site de l'Ecole de Lauzelle - Approbation du mode de passation
et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges
032 Mission d'auteur de projet pour la transformation des "Ecuries" de la Ferme du Biéreau en salle
polyvalente, Scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Pour approbation de la dépense supplémentaire
résultant de l'adjudication
033 Restauration de la chapelle de la Boisette: Notre-Dame des Sept Douleurs - Approbation du mode de
passation et des conditions du marché, du projet et du descriptif technique
034 Conseil Consultatif Nord-Sud - Proposition de répartition du subside annuel - Subsides 2011
2
035 Droit de l'Homme - Appel de soutien de la Ligue des Droits de l'Homme
036 Droits de l'Homme - Campagne Vision 2020 de Maires pour la Paix - Demande de contribution
financière
Madame C. Lecharlier : Environnement, Logement, Famille, Aînés, Petite enfance, Santé, Accueil des
personnes d’origine étrangère, Toponymie, Emploi.
037 Plan d'ancrage communal 2012-2013
038 Octroi d'une subvention aux haltes-garderies - Subside complémentaire - Exercice 2011
Monsieur D. da Câmara Gomes : Budget, Finances, Informatique, Culture.
039 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Modification de la dotation.
Monsieur B. Jacob : Citoyenneté, Information, Participation, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Cultes.
040 Fabrique d'église St Joseph de Rofessart - Rénovation du mur de clôture de l'église
041 Fabrique d'Eglise Sts Marie & Joseph à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Rénovation de la cure
Madame A. Galban-Leclef : Etat civil, Population, Associations patriotiques, Sports.
042 Subvention pour frais exceptionnels relatifs aux sports pour l'année 2011 – Répartition
043 Subvention à l'ASBL PLAINE DES COQUEREES - exercice 2011 : ajustement en fin d'exercice
Madame JM. Oleffe : Politique Sociale.
044 C.P.A.S. - Budget 2012 – Approbation
HUIS CLOS
Monsieur JL. Roland : Affaires générales, Développement durable, Personnel, Police, Mobilité,
Voiries, Espaces verts, Patrimoine, Contentieux.
045 Comité de suivi et de Conseil de la Charte éthique des mandataires de la Ville d'Ottignies-Louvain-laNeuve - Désignation des membres
046 Personnel communal - Employée d'administration - Démission - Admission à la retraite
047 Zone de police –Accident de travail survenu le 15 août 2005 – Classement sans suite
048 Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 04 août 2009
049 Zone de police – Accident de travail survenu le 07 décembre 2009 – Classement sans suite
050 Zone de police – Accident de travail survenu le 23 février 2010 – Classement sans suite
Monsieur J. Benthuys : Enseignement, Bâtiments, Energie, Sécurité et hygiène, Jumelages,
Coopération Nord-Sud, Droits de l'homme, Laïcité, Protocole.
051 Evaluation des directeurs d'école: désignation d'un évaluateur – Ratification
052 Ecole communale de Limauges - Evaluation de fin de première année de stage du Directeur Ratification
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