rc et ae etats unis

Lycée Marguerite de Navarre
50, rue de Vauvert
18016 BOURGES Cedex
02 48 67 81 40
[email protected]
VOYAGE SCOLAIRE FACULTATIF AUX ETATS-UNIS.
Règlement de la consultation
1. Objet du marché : VOYAGE PEDAGOGIQUE AUX ETATS UNIS
2. descriptif :
- Dates :
du 18 octobre au 2 novembre 2009
- nombre élèves :
26
- nombre accompagnateurs :
3
- attente assurance : il sera prévu une assurance annulation individuelle
3. Allotissement : Ce marché se compose de 2 lots décrits ci-dessous :
Lot 1 déplacements : Déplacement en autocar de BOURGES à PARIS CHARLES DE
GAULLE. Les horaires seront précisés par la suite en fonction des vols retenus.
Lot 2 vol : Vol PARIS CHARLES DE GAULLE/BOSTON OU JFK NEW YORK
4. Procédure de passation : Marché à procédure adaptée
5. Les documents devront nous parvenir en langue française exclusivement
6. critères pondérés de choix :
1. le prix d’achat (45 %)
2. L’adéquation par rapport à nos besoins (vol direct…) (35 %)
3. Le confort matériel (installations) (20 %)
7. Date limite de réception des offres : le 11 mai 2009 à 17 heures.
8. Contenu des offres :
Dans une même enveloppe fermée le candidat :
- Illustrera par les documents de son choix les capacités techniques, professionnelles et
financières de son entreprise. Il communiquera son numéro d’agrément.
- Indiquera le détail précis de sa proposition (descriptif et prix).
Il remplira et signera un acte d’engagement par lot.
Les options sont acceptées. Les offres incomplètes seront rejetées.
Ce courrier sera adressé à :
Monsieur le Proviseur
MARCHE VOYAGE USA.
Lycée Marguerite de Navarre
18016 BOURGES Cedex
Lycée Marguerite de Navarre
50, rue de Vauvert
18016 BOURGES Cedex
02 48 67 81 40
[email protected]
VOYAGE SCOLAIRE FACULTATIF
ETATS-UNIS
ACTE D’ENGAGEMENT
Entre :
L’entreprise : ………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………...
……………………………………………………………………………………………...
Représentée par M………………………………………………………………………….
Et le Lycée M de Navarre à BOURGES représenté par son Proviseur, Yann MASSINA
Il est décidé d’un voyage scolaire facultatif aux Etats-Unis
(Descriptifs joints en annexe).
Pour la somme totale de …………………………..€ HT
Taxes en vigueur :………….…………………………...
Soit un prix TTC1 ferme et définitif (frais d’aéroport inclus pour les transports aériens) de
……………..……………………............................................................
Le lycée s’engage à payer cette somme à l’entreprise par mandat administratif dans les 30
jours qui suivent la livraison.
Pour l’entreprise
Le représentant
1
Somme en toutes lettres.
Pour le Lycée
Le Proviseur