cahier des charges manuels

Lycée Marguerite de Navarre
50, rue de Vauvert
18016 BOURGES Cedex
02 48 67 81 40
[email protected]
ACHATS DE MANUELS SCOLAIRES JUIN 2008 à MAI 2009.
Cahier des charges et acte d’engagement.
1. Objet du marché : acquisition de manuels scolaires.
2. Procédure de passation : Marché à procédure adaptée (marché à bons de commandes).
Minimum de commande : 10 000 €
Maximum de commande : 50 000 €
3. Ce marché représente un lot unique.
4. critères pondérés de choix :
1. réduction offerte jusqu’en mai 2009 sur le prix éditeur exprimée en % (95%)
2. réduction offerte jusqu’en mai 2009 sur manuels non scolaires (4%)
3. réduction offerte jusqu’en mai 2009 sur CD pédagogiques (1%).
5. La livraison des manuels commandés au 08/07/08 aura lieu le 29 août 2008.
6. Exécution du marché : Les commandes passées après le 14 juillet seront livrables dans les dix
jours suivant réception de commande. Cette règle ne s’applique pas pour les manuels indisponibles
chez l’éditeur.
Le fournisseur reprendra sans les facturer les manuels non tamponnés qui ne correspondraient pas
aux besoins du lycée.
Si cette reprise ne peut s’effectuer à l’occasion d’une livraison ultérieure, les frais de port seront à la
charge du lycée en cas d’erreur de commande, à la charge du fournisseur en cas d’erreur de livraison
ou de manuel défectueux.
Le bon de commande indiquera : le titre du manuel, la classe, l’éditeur, le n°ISBN, la date et sera
faxé.
7. Date limite de réception des offres : le 04 juillet 2008 à 18 heures.
8. Contenu des offres :
Dans une seule enveloppe fermée, le candidat :
• Illustrera par les documents de son choix les capacités techniques, professionnelles et
financières de son entreprise.
• Indiquera le détail précis de sa proposition.
• Joindra en 2 exemplaires, l’acte d’engagement ci-joint complété et signé.
Cette enveloppe sera envoyée ou déposée au lycée et intitulée :
M le Proviseur
MARCHE MANUELS SCOLAIRES JUIN 2008.
Lycée Marguerite de Navarre
50 rue de Vauvert
18016 BOURGES Cedex
9. Le paiement s’effectuera par mandats administratifs
Lycée M de Navarre
50, rue de Vauvert
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02 48 67 81 40
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ACHATS DE MANUELS SCOLAIRES 2008/2009.
ACTE D’ENGAGEMENT
Entre :
L’entreprise : ………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………...
……………………………………………………………………………………………...
Représentée par M………………………………………………………………………….
Et le Lycée Marguerite de Navarre à BOURGES représenté par son Proviseur, Yann MASSINA
Il est décidé de la fourniture de manuels scolaires du 07/07/2008 au 31/05/2009.
Pour une somme comprise entre 10 000 et 50000 € TTC
La réduction offerte est de …………….% sur le prix éditeur.
………….....% sur les manuels non scolaires.
…………….% sur les CD pédagogiques.
Pour l’entreprise
Le représentant
Pour le Lycée
Le Proviseur