centre d`accueil familial specialise i. presentation

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4 CHEMIN FRANÇAIS
25000 BESANÇON
TEL : 03.81.65.44.49
FAX : 03.81.51.47.58
CHEF DE SERVICE :
[email protected]
MME ANNE-ISABELLE CLERC-LABEAUNE
6 RUE CLAUDE DEBUSSY
25200 MONTBELIARD
TEL : 03.81.98.56.67
CENTRE D’ACCUEIL FAMILIAL SPECIALISE
I.
PRESENTATION
TYPE
AGREMENT
I.1.
CAPACITE
BENEFICIAIRES
DISCIPLINE
CATEGORIE
CONVENTION
CENTRE D’ACCUEIL FAMILIAL SPECIALISE
ARRETE PREFECTORAL DU 02/05/2000 ET
03/02/2004 (EXTENSION DE 10 PLACES)
40 PLACES
FILLES ET GARÇONS DE 0 A 18 ANS
ACCUEIL FAMILIAL
TOUS TYPES DE DEFICIENCES
C.R.A.M. DU 17/11/1982
BREF RAPPEL HISTORIQUE :
En 1948, ce Service a été créé dans le cadre de la lutte antituberculeuse. Pour prévenir les
risques de contagion, les enfants des familles atteintes de tuberculose étaient placés, le plus
souvent en milieu rural. Ces placements étaient réalisés et suivis par des assistantes
sociales exerçant en polyvalence de secteur. Avec la disparition progressive de cette
maladie, l’activité du Service s’est réduite au cours des années.
En septembre 1977, l’activité du Service a repris avec la prise en charge des placements
familiaux d’enfants déficients auditifs. Ces enfants scolarisés dans des écoles spécialisées à
Besançon et dont les familles habitaient à l’extérieur, avaient besoin de pouvoir être
accueillis par des familles d’accueil bénéficiant d’un encadrement administratif et
pédagogique.
Depuis septembre 1989, le Service n’assure plus la prise en charge du placement familial
des enfants déficients auditifs, accueillis dans d’autres structures concernant ce handicap.
Aujourd’hui, le Centre d’Accueil Familial Spécialisé reçoit une population d’enfants dont les
problématiques sont de plus en plus diversifiées.
I.2.
CARACTERISTIQUES GENERALES :
Le C.A.F.S. est un service de placement familial à caractère médico-social.
Par arrêté préfectoral du 2 mai 2000, l’agrément a été modifié et s’identifie depuis ainsi :
« Centre d’Accueil Familial Spécialisé ». En effet, l’ancien agrément n’était plus adapté à la
réalité du fonctionnement et de l’activité du service.
L’actualisation de l’agrément fixe le cadre législatif et réglementaire relevant de
l’annexe XXIV du décret n°89-798 du 27 octobre 1989 (titre VI), étant entendu que le Centre
d’Accueil Familial Spécialisé ne relève pas d’un établissement spécialisé mais directement
de l’association gestionnaire.
C.A.F.S.
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Toutes les demandes d’orientation vers le Service doivent faire l’objet d’une notification de la
C.D.A.P.H..
Le prix de journée du Service est fixé chaque année par le Directeur de l’A.R.S..
I.3.
AGREMENT :
Le Centre d’Accueil Familial Spécialisé est habilité à recevoir des enfants des deux sexes
âgés de 0 à 18 ans dont l’état de santé, le handicap, les troubles du développement
nécessitent une prise en charge particulière sur un plan médical, scolaire, éducatif et
thérapeutique qui ne peut être dispensée dans le milieu habituel de vie de l’enfant et que sa
famille ne peut lui assurer pour quelque cause que ce soit.
I.4.
MISSIONS :
Le Service a pour mission d’accueillir un enfant, d’assurer son accompagnement, celui de sa
famille naturelle ainsi que de la famille d’accueil agréée pour un accueil permanent ou relais.
Le Service propose à un enfant ou à un adolescent, un accueil au sein d’une structure
familiale susceptible de répondre à ses besoins affectifs, psychiques et éducatifs.
L’environnement familial garantit la sécurité et la pertinence des réponses qui lui sont
apportées.
Il s’agit d’offrir un lieu et un mode de vie structurants qui permettront à un enfant ou à un
adolescent d’accéder et de bénéficier d’une prise en charge adaptée sur un plan médical,
scolaire, éducatif et thérapeutique.
L’accueil familial d’un enfant ou d’un adolescent vise à l’aider au regard de ses possibilités à
évoluer vers l’autonomie, sa restructuration psychique, l’installation d’une sécurité
personnelle pour s’ouvrir à de nouvelles relations.
Le CAFS joue un rôle de tiers neutre, assurant une médiation entre la famille de l’enfant, le
service gardien et son milieu d’accueil.
I.5.
ORIGINE DES DEMANDES ET OBJECTIFS DU SERVICE :
Le Service assure l'accueil d'enfants « de gré à gré » c'est-à-dire à la demande des parents,
des partenaires (médecins, institutions médico-sociales, services hospitaliers...), MDPH ou
des services de l'Aide Sociale à l’Enfance.
Il s’agit de proposer :
un lieu d’accueil à un enfant garantissant sa sécurité psychique, affective et
éducative
un travail interdisciplinaire pour répondre au mieux au projet de l’enfant
un accueil adapté au regard de la problématique de l’enfant et de ses besoins
un soutien à l’enfant dans la séparation d’avec ses parents en préservant les liens
avec sa famille naturelle chaque fois que la situation le permet. Lorsque l’enfant
rencontre une situation de danger, l’éloignement peut lui permettre de reconstruire
son projet de vie
une aide à l’enfant pour s’inscrire dans la famille d’accueil
un travail d'étayage supplémentaire auprès de l’enfant sur le sens et les raisons
de la demande de l’accueil lorsque la demande vient de la famille
un accompagnement des familles d’accueil dans la prise en charge des enfants et
dans le lien avec les parents
un soutien à la famille de l’enfant dans ses compétences parentales afin de
favoriser un retour éventuel (concernant les accueils de gré à gré)
C.A.F.S.
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un travail de liaison, d'élaboration et de collaboration avec les partenaires afin
d'assurer la mise en œuvre et l'harmonisation des projets personnalisés.
I.6.
NATURE DE LA PRISE EN CHARGE :
Le Centre d’Accueil Familial Spécialisé peut assurer des prises en charge à caractère :
permanent intermittent :
- à la journée
- à temps partiel
- pendant les week-ends et vacances scolaires.
permanent continu :
- à temps complet à durée déterminée
- à temps complet à durée indéterminée.
La durée et le mode du placement peuvent varier en fonction de :
la demande des parents ou du responsable légal
l’évolution de l’enfant
l’avis des professionnels qui sont à l’origine de la demande d’accueil.
I.7.
NATURE DE L’INTERVENTION :
Le Service :
reçoit et étudie les demandes de prise en charge en équipe interdisciplinaire
rencontre les parents, le service ou le professionnel à l’origine de la demande
informe les demandeurs du fonctionnement, de l’agrément du Service, du rôle de
chacun et du travail mené par les assistantes familiales
valide ou non l’admission en motivant la décision prise
fixe les modalités de sa réalisation et de sa mise en place
présente la situation à la famille d’accueil
assure un travail d’accompagnement auprès des familles d’accueil
assure un travail de liaison entre l’enfant, sa famille, la famille d’accueil
assure un travail de concertation avec les différents services qui concourent à
l’éducation de l’enfant.
Il peut procéder à l’orientation de l’enfant en soins spécialisés si celle-ci n’a pas été mise en
place avant la réalisation de l’accueil familial.
Quelle que soit la cause qui fonde la mesure de l’accueil familial, le Service inscrit le
maintien, la restauration des liens ou le retour de l’enfant dans sa famille.
Le Service travaille à l’inscription de l’enfant dans son histoire familiale afin qu’il puisse
construire son identité.
En collaboration avec la famille d’accueil, le Service accompagne l’enfant dans son évolution
à travers le projet individuel.
II.
ACTIVITE
II.1. NOMBRE DE PLACES :
Agréées-------------------------------------------------------------------------- 40
Installées et occupées réellement----------------------------------------- 35
C.A.F.S.
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II.2. ACTIVITE DE L’ANNEE :
Nombre de journées d’ouverture -----------------------------------------365
Nombre de journées prévues – établissement (janvier) --------- 7 481
Nombre de journées retenues – A.R.S. (septembre) ------------- 7 312
Nombre de journées réalisées ----------------------------------------- 7 287
ACTIVITE DE L’ANNEE
Journées
prévues
Journées
réalisées
700
650
600
550
.
O
ct
.
No
v.
Se
pt
Ju
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M
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500
Mouvements enregistrés :
Entrées ---------------------------------------------------------------------------- 2
Sorties ----------------------------------------------------------------------------- 2
Taux d’occupation------------------------------------------------------------100.00 %
Taux d’absentéisme ------------------------------------------------------------ 2.60 %
Effectifs au 31.12-------------------------------------------------------------- 35
Dont 27 en continu et 8 en intermittent.
Au cours de l’année, 35 enfants ont été pris en charge par le Centre d’Accueil Familial
Spécialisé. Il est très difficile d’estimer le nombre de journées qui seront réalisées dans la
mesure où certains enfants sont accueillis en internat en cours d’année.
La diminution du nombre de journées entre 2009 et 2010 pour un même nombre d’enfants
pris en charge s’explique notamment par une augmentation des prises en charge en internat
pour les enfants relevant d’établissements spécialisés. Ces enfants sont donc moins
présents dans les familles d’accueil.
II.3. STATISTIQUES :
ORIGINE DE LA DEMANDE DE L'ACCUEIL FAMILIAL
Etab.
6%
AEMO
6%
Parents
29%
Serv.Soins
21%
A.S.E.
38%
Parmi les 35 enfants accueillis au Service, 19 enfants relèvent d'un service d'Aide Sociale à
l'Enfance, dont :
A.S.E. du Doubs----------------------------------------------------------------- 7
A.S.E. de Haute-Saône-------------------------------------------------------- 7
A.S.E. du Territoire de Belfort ------------------------------------------------ 2
A.S.E. du Jura ------------------------------------------------------------------- 2
A.S.E. des Vosges -------------------------------------------------------------- 1
C.A.F.S.
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Il est important de rappeler que certains enfants accueillis au Service, dans un premier
temps à la demande des parents, sont confiés aux services d'Aide Sociale à l'Enfance au
cours de l’accueil familial.
Au 31 décembre 2010, les accueils d’enfants confiés par l’A.S.E représentent 54 %.
REPARTITION PAR CLASSE D’AGE ET PAR SEXE
Garçons
12
11
10
9
8
7
6
5
4
3
2
1
0
Filles
0-5ans
6-10 ans
11-15 ans
16-18 ans
Deux jeunes bénéficient d’un accueil au-delà de leur 18 ans. Un contrat jeune majeur a été
signé avec les services de l’Aide Sociale à l’Enfance et une dérogation a été demandée à la
MDPH ainsi qu’à l’ARS.
REPARTITION PAR ORIGINE GEOGRAPHIQUE
Vosges
3%
Terr. Belfort
6%
Haute-Saône
29%
Doubs
56%
Jura
6%
NATURE DU HANDICAP
Handicap Moteur
6%
Handicap Médical
3%
Handicap Mental
43%
Troubles
Psychiques et
relationnels
31%
Polyhandicap
17%
RETOUR EN FAMILLE
Bi Mensuel
9%
Mensuel
14%
Néant
43%
Hebdo
20%
Quotidien
14%
C.A.F.S.
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II.4. NATURE DE LA PRISE EN CHARGE :
Établissements Spécialisés------------------------------------------------- 26
SESSAD--------------------------------------------------------------------------- 5
Hôpital de jour ------------------------------------------------------------------- 4
CGI-CMPP-CAMSP ------------------------------------------------------------ 4
Scolarité ordinaire--------------------------------------------------------------- 3
Scolarité adaptée---------------------------------------------------------------- 3
Parmi les 35 enfants accueillis, 8 bénéficient de plusieurs prises en charge.
II.5. ORIENTATIONS A LA SORTIE :
Durant l'année, 2 jeunes ont quitté le Service à leur majorité. Ils ont été orientés tous les
deux en internat dans des structures adaptées.
II.6. ANCIENNETE DU PLACEMENT FAMILIAL :
Moins de 5 ans ---------------------------------------------------------------- 17
de 5 à 10 ans------------------------------------------------------------------- 13
plus de 10 ans ------------------------------------------------------------------- 5
EVOLUTION DE L’ACTIVITE 2000-2010
8400
8000
7600
7200
6800
6400
6000
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010
Réalisé 2010 : 7 287 journées.
III.
MOYENS MIS EN ŒUVRE
III.1. LE PERSONNEL :
Au 31 décembre, 33 salariés (soit 27.90 ETP) dont :
Chef de service ------------------------------------------------------------------ 1
Secrétaire ------------------------------------------------------------------------- 1
Assistants familiaux----------------------------------------------------------- 27
dont 19 en continu et 8 en intermittent
Educateurs spécialisés -------------------------------------------------------- 2
Psychologues -------------------------------------------------------------------- 2
Psychiatre------------------------------------------------------------------------- 0
III.2. LES LOCAUX :
A Besançon : Outre la localisation et l’espace extérieur, la location actuelle ne
répond plus de façon adaptée à la nouvelle organisation du service. En effet, il
C.A.F.S.
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manque une salle de réunion, une salle d’entretien et un bureau supplémentaire pour
que chacun puisse travailler dans de meilleures conditions
A Montbéliard : L’éducateur et la psychologue ont dorénavant chacun leur bureau
dans les locaux que le CAFS partage avec le SESSAD Esperel et le SAMETH.
IV.
COMMENTAIRES
L’année a été marquée par de nombreux changements. L’arrivée d’une nouvelle équipe
(chef de service, psychologue) et le remplacement de l’éducateur de Besançon pendant son
arrêt maladie.
Nous regrettons toujours l’absence de psychiatre qui souligne la spécificité du service.
Dans le cadre de la loi du 02 janvier 2002, le service doit se mettre en conformité avec les
différents outils.
Dernier trimestre 2010, l’équipe interdisciplinaire (direction, psychologue, secrétaire,
assistantes familiales, éducateurs) s’est réunie afin d’élaborer le projet de service en
s’appuyant sur les pistes de réflexion dispensées par une intervenante de l’IRTS de
Besançon. Ce projet, bien amorcé, reste encore à compléter et à finaliser.
Un contrat de séjour tripartite (CAFS, représentant légal de l’enfant, assistants familiaux) est
à élaborer et à mettre en œuvre pour le 31/12/11 ainsi que le livret d’accueil et le règlement
de fonctionnement.
L’arrivée de la nouvelle équipe ainsi que la complexité des accueils ont amené le service à
se restructurer.
Concernant les assistants familiaux, la loi du 27 juin 2005 marque la distinction avec la
profession d’assistant maternel et introduit de grands changements dans leur métier. En plus
d’être reconnu au sein d’une équipe pluridisciplinaire, le métier d’assistant familial est
désormais sanctionné par un diplôme d’état.
L’avenant n° 305 du 20 mars 2007 vient corroborer l a loi susmentionnée dans le sens où il
offre une plus grande protection de la fonction et du métier mais aussi modifie profondément
le mode de rémunération.
Les assistants familiaux, dans leur parcours de professionnalisation, sont associés aux
décisions prises dans l’intérêt de l’enfant. En ce sens, ils participent à l’élaboration du Projet
Personnalisé d’Accompagnement.
Seul un partenariat construit entre le service et l’assistant familial permettra à l’enfant
d’évoluer pour répondre aux besoins de celui-ci et de sa famille.
Des rencontres régulières sont programmées avec les assistants familiaux, parents,
partenaires afin d’engager un travail cohérent pour l’enfant accueilli.
Le professionnalisme de l’assistant familial favorise une prise de distance par rapport à
l’accueil de l’enfant. Il doit respecter les décisions prises par le service dans le cadre du
Projet Personnalisé d’Accompagnement élaboré avec les parents. Ce projet s’inscrira dans
le projet pour l’enfant établi par les services de l’Aide Sociale à l’Enfance.
En ce sens, l’assistant familial doit rester neutre et s’abstenir d’émettre toute appréciation sur
la famille de l’enfant confié.
Il accompagne l’évolution de l’enfant et intervient dans tous les actes de la vie quotidienne. Il
rend compte des difficultés qu’il rencontre et transmet toutes les informations utiles aux
professionnels du service.
En raison de l’important investissement demandé aux assistants familiaux dans la mise en
œuvre du projet de l’enfant, des groupes de réflexion, animés par la psychologue, ont été
mis en place, le but étant de soutenir et de développer les compétences nécessaires à
l’exercice de leur mission. Ces temps de parole favorisent l’expression des difficultés
C.A.F.S.
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rencontrées, permettent des échanges entre professionnels et la création de liens. Ils
permettent à l’assistant familial de prendre de la distance par rapport à certaines situations,
de lui faire prendre conscience qu’il n’est pas forcément destinataire des comportements
débordants de l’enfant qu’il accueille.
Le service doit encore se faire connaître et développer ses moyens de communication
(élaboration d’une plaquette…).
La collaboration entre les partenaires permet l’élaboration et la construction des projets
individualisés qui doivent répondre le plus justement possible aux besoins. Les échanges et
le partage des pratiques avec les partenaires permettent de rendre cohérente la prise en
charge.
Malgré un contexte financier restreint, les projets futurs sont vastes -peut-être ambitieux- et
permettent au service de trouver son dynamisme. Chaque membre de l’équipe, par son
investissement et son implication, apporte sa pierre à l’édifice pour réaliser un travail de
qualité.
« Nous souhaitons aussi que la vie quotidienne soit comprise comme du soin, comme un
baume de sécurité, de cohérence, que les gestes les plus modestes du quotidien, comme
aussi les plus fermes interventions éducatives, fassent soin psychiquement par leurs effets
de contenance, d’enveloppement dans le temps, l’espace, le corps et dans la loi ».
Jean CARTRY
C.A.F.S.