Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal COMPTE

Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal
Ligue Midi Pyrénées
Comité Départemental de la Haute-Garonne
Siège social et administratif : 42, av. Frédéric Estèbe - 31200 TOULOUSE
05 61 13 22 66
: [email protected]
COMPTE
N° 8
NOVEMBRE 2013
RENDU
Réunion du Comité Directeur – vendredi 22 novembre 2013
Préambule du Président
Bonjour, à toutes et tous et une nouvelle fois, merci pour votre engagement à servir le Comité en étant
présents à notre réunion, malgré le froid et les conditions atmosphériques.
En cette deuxième partie de saison, le Comité est durement touché par des disparitions. Dernièrement,
Paul CALASTRENC nous a quitté, accidentellement. Pas à pas, il a construit et donné de la notoriété à
notre Comité, il a mis au service de la collectivité une énergie et des facultés hors du commun. Ne
retenons de l’homme et du bénévole qu’il a été, que ce qu’il a apporté à notre Département, à notre
Ligue et notre Discipline Sportive. Il a été un bâtisseur, il a arpenté de long en large son cher
département. Son phrasé, sa démarche étaient connus de tous. Nous n’entendrons plus cette voix lors
de nos congrès, mais ce qu’il a créé restera à jamais gravé dans nos mémoires. Pour savoir où l’on va,
il faut savoir d’où l’on vient, alors n’oublions jamais ce que Paul CALASTRENC a donné à notre
Comité.
En sa mémoire, une minute de recueillement est observée
Je propose que le championnat Haute Garonne vétéran porte le nom « Challenge Paul
CALASTRENC ». Lors de notre prochain Congrès Départemental à Muret, Yvon LAURENS rendra
hommage à Paul CALASTRENC.
J’ai proposé une ligne directrice et après que les commissions aient travaillé sur différents projets,
nous avons validé des axes de travail et des modalités qui doivent permettre la mise en œuvre de notre
politique sportive et maintenir notre Département au niveau qui devrait ou doit être le sien. Mais
depuis de nombreuses années, le seul cadre proposé à nos adhérents, le seul espace pour la pratique de
la Pétanque, est celui de la compétition officielle. Alors que nous le savons tous trop bien, tous nos
licenciés ne sont pas dans cette unique dynamique. Pour contourner ce problème, bien des clubs
organisent des compétitions non inscrites au calendrier officiel, souvent au détriment du voisin et
parfois sans se préoccuper de la concurrence déloyale qu’ils génèrent. Par ailleurs, nous avons
progressivement déserté le champ de la « pétanque loisir » pour le laisser entre les mains des comités
des fêtes qui nous font une concurrence effrénée et causent un préjudice souvent financier à nos tous
clubs organisateurs de compétitions officielles. Notons au passage que ces associations ne sont ni
confrontées, ni soumises aux mêmes contraintes administratives, sportives et règlementaires que nos
clubs.
Fort de ces constats, nous avons donc un challenge devant nous celui de réussir à harmoniser la
pratique de la pétanque sportive et pétanque loisir dans ce département afin que tout licencié puisse
avec sa licence au sein de son club trouver une activité compatible avec ses aspirations.
Bien sûr, cela crée des tensions et des débats, bien sûr cela rompt les habitudes prises depuis des
décennies, bien sûr, on touche à des intérêts et des habitudes et alors… Au nom de ce conservatisme,
on ne devrait plus rien faire. Je ne vous demande pas de prendre parti, je ne vous demande pas de
défendre des intérêts particuliers. Je vous demande d’apporter une contribution afin que nous
élaborions des projets, fassions des propositions ou prenions les décisions les plus justes, les plus
équitables, au regard des aspirations de nos interlocuteurs : nos clubs et l’ensemble de nos joueurs
qu’ils soient joueurs récurrents, occasionnels ou simples licenciés. Je sais qu’une telle idée, comme
aucune d’ailleurs, ne peut recueillir l’assentiment de tous, qu’il existe des divergences d’opinion et de
point de vue. Et il est normal que tout cela s’exprime dans une démocratie. Mais il est important de
dépasser le stade de l’opposition systématique, du conflit sans contre proposition, pour contribuer par
ses idées à alimenter la réflexion et les projets.
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Pour cela, je vous demande d’alimenter notre réflexion par les éléments tangibles, éléments que vous
récoltez dans vos secteurs lors de réunions formelles et que vous vous devez de faire remonter en
commission.
Ces réflexions doivent faire évoluer nos modes de fonctionnement, elles n’ont pas vocation à nous
diviser mais à s’enrichir de nos différences. La réflexion doit être l’affaire de tous et non de quelques
uns. Tout le monde a vocation à s’approprier et à diffuser un projet ou une décision adopté par le
comité et ce quelque soit sa position initiale.
Comme j’ai déjà eu l’occasion de le dire, il y a de la place pour tous, il y a de la place pour ceux qui
veulent travailler. Je constate d’ailleurs avec plaisir la présence de personnes extérieures au comité.
Elles apportent une contribution importante à notre réflexion et à notre fonctionnement, alors ne les
décourageons pas par des querelles stériles auxquelles elles n’ont pas à être associées. Ici, autour de
cette table en Comité Directeur ou en commissions, seuls les débats d’idées ont leur place.
Maintenant, place à la réunion dont l’ordre du jour est chargé et je compte sur vous pour que le
paragraphe 10 fasse l’objet de questionnements, réflexions et amendements afin de pouvoir le diffuser
aux Présidents de clubs courant de semaine prochaine, pour validation lors du Congrès.
Michel LE BOT
Présents :
Mmes :
Mrs :
Absents excusés :
Mrs
BLANCAL - BRUGET- CASSAIGNEAU - CLAMENS - PIEDRAS VALENTI
AUDITEAU - BARRAILLE - BEIGNON - BOUAS - DEBEZI –
DESCHAMPS - DUCASSE - FOURNES - GALIANO –LACROUX LAPALU - LE BOT - MECH – PIEDRAS - RICARD - VIGNERES JUILLA - LALANNE - VONE - Dr TOLLEMER
1) Approbation du CR de la réunion du 11/10/2013
Le CR n’apporte aucune remarque et est approuvé à l’unanimité.
2) Compte rendu de la réunion de Ligue du 19/10 à MONTAUBAN
Le compte rendu a été transmis à tous les membres du comité, il y a déjà quelque temps. Il
s’agissait là d’une réunion de transition avant le Congrès de Ligue des 25 & 26 janvier 2014.
Points principaux :
1- Modification de la répartition des équipes au championnat de ligue 2014 chez les jeunes.
Notre département passe de 6 équipes à 5 dans chaque catégorie.
2- Création du trophée Femina : SAINT GAUDENS recevra la 2ème journée le 2 février et la
finale aura lieu à la Maison de la Pétanque le 09 février.
3- Organisation de la Grande ligue 2014 sur le week-end de l’Ascension. A noter que les
championnats de ligue (hors jeunes et promotion) sont des championnats « blancs » (pas de
qualifiés pour le championnat de France 2015)
Thierry LACROUX fait remarquer que le championnat de ligue triplette jeu provençal
passe en 2014, de 16 à 32 équipes avec 6 équipes à qualifier en triplette et 8 en doublette
alors que la commission avait demandé une uniformisation à 6 équipes pour les deux
championnats. Le président posera la question au président de ligue, car personne ne se
rappelle la raison de cet écart.
3) Compte rendu des finales CDC seniors & féminines à MANE
Un incident entre joueurs a marqué le début du championnat senior. Un rapport a été fait et
sera traité prochainement en commission de discipline. Très bon accueil du club.
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Quelque problème d’organisation : manque de barrières, de planches. Sur les terrains, il est
à regretter un manque d’identification des divisions seniors, hormis pour la division
féminine qui jouait sur une aire de jeu différenciée.
4) Compte rendu des finales CZC à RIEUX & FONSEGRIVES
Très bon accueil sur les deux sites malgré une panne de courant à Rieux, au démarrage de la
compétition. A Fonsegrive, très bons terrains (sélectifs, tracés et numérotés), très bonne
organisation malgré un petit problème de sono.
Gilbert DUCASSE demande s’il ne serait pas possible de supprimer la D3 du CZC (en
jumelant la D2 et la D3) dans le secteur du GLS, au regard du manque de
participation dans les phases qualificatives ?
Réponse du président : avant de prendre une telle décision, une réflexion doit être menée
pour connaitre les raisons qui font que ces clubs ne participent pas (éloignement,
formation de l’équipe, doublette plutôt que triplette etc.), la solution de la fusion avec la
D2 n’étant pas une solution en soit, à la non participation. Ce sujet de réflexion vaut
également pour le secteur de Toulouse. La D3 représente 17 clubs dans le GLS, 20 clubs
dans le secteur de Toulouse, tous affiliés à la FFPJP et donc tous avec un minimum de
licenciés susceptibles de participer à une ou plusieurs compétitions officielles.
De ce fait une concertation devra être menée sur ces deux secteurs, en lien avec les clubs de
la D3 en CZC, afin de décliner des propositions permettant la pérennité de cette division.
Concertation à mener rapidement compte tenu des échéances.
Laurent DESCHAMPS évoque la possibilité de mettre des interdits ou des restrictions
aux clubs qui ne participent à rien (pas de licenciés, interdits d’organiser une compétition
etc.)
5)
Point sur les CNC et CRC 2013
• CNC
En finale à Saint Pierre les Elbeufs, les féminines de St Alban n’ont pas obtenu le même
succès que l’an passé mais cependant, se maintiennent en CNC et les seniors en CNC3.
Raphaël club se maintient en CNC2.
• CRC
Féminin : Fenouillet descend en CDC
Senior : Bruguières, Colomiers et Fenouillet montent en CRC1 – Ramonville se maintient
en CRC2 – Muret Saint Jean et Saint Lys se maintiennent en CRC1
Montent en CRC2 senior, Aspet – en CRC féminin, His.
• CNC jeunes
La finale se déroulait également à Saint Pierre Lès Elbeufs. Les benjamins-minimes
terminent troisièmes de la compétition, les cadets-juniors seconds.
6) CR Championnat ligue triplette JP des 9 & 10 novembre à MONTAUBAN
Les champions de la Haute Garonne s’inclinent en finale face à une équipe du CD 81 et sont
qualifiés pour le France et la ligue en 2014. Terrains très sélectifs dans le boulodrome de
Montauban. Bonne organisation.
Le 11 novembre avait lieu la finale du CRC jeu provençal où Castanet s’est incliné en finale
face à Cahors.
7) Compte rendu de la réunion calendriers du 10 novembre à MURET
Tous les secteurs étaient représentés, plus Marie Madeleine CLAMENS, chargée de la saisie
et mise en page du calendrier et Francis RICARD, responsable de la commission
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compétition. Une réunion de travail qui a duré la journée, de 8h30 à 18h30 avec une coupure
pour la pause méridienne.
Le calendrier a été établi à partir des règles adoptées en comité directeur ce qui a conduit à
revoir et à modifier certaines demandes. Il est à regretter que l’attribution de certaines
compétitions ait du se faire à la pièce, faute de consensus.
Les représentants de secteur présents ont validé les montées et les descentes en CZC pour
harmoniser le nombre de clubs par division, 12 en D1, 14 en D2 et le reste des clubs, en D3.
Poules du CDC 2014 : tirage au sort des poules, dans le respect d’une zone Nord et Sud
D1
POULE A
LABARTHE RIV
AMOUROUX
DAUX
ST MARTORY
LAUNAGUET
D2
POULE B
MAGNANAC
LA DIGUE
LAPUJADE
MERVILLE
CAZERES
POULE A
HIS
MURETAINE
ROQUETTES
SOUPETARD
FONBEAUZARD
BALMA
POULE B
REVEL
ROQUES
VILLENEUVE
ROGUET
ST JEAN
BRETX
POULE A
MIRAMONT
CASTANET
LE FOUSSERET
TOURNEFEUILLE
ST GAUDENS
PORTET
D3
POULE B
NOGARET
BOURG ST BERN.
GAILLAC TOULZA
BRUGUIERES
LEON VIALA
BLAGNAC PARC
POULE C
THIL
FONSEGRIVES
ST PIERRE/LAGES
NOE
PLAISANCE
MONTBERON
Poules CDC féminin et vétérans
Division Féminine
Poule A
MAGNANAC
SAIGUEDE
SOUPETARD
MERVILLE
BALMA
RIEUX
Poule B
LABARTHE RIV
ST GAUDENS
FENOUILLET
TPO
FROUZINS
LAUNAGUET
Division Vétérans
Poule A
ST ALBAN
L UNION
BALMA
LA DIGUE
LEON VIALA
RAMONVILLE
Poule B
ASPET
ST GAUDENS
COLOMIERS
TOURNEFEUILLE
ROQUETTES
NOE
On attend la réponse de 4 secteurs pour connaitre la capacité des clubs qualifiés à recevoir
un tour de CDC ou plus (CDC senior et CDC féminin). Date butoir, lundi 25 novembre.
• La FD a changé le règlement du CNC et a écrit que les CNC (et par effet de cascade, les
CRC et CDC) s’adressaient à toutes les catégories de joueurs. Or, en 2012, ce même
règlement prévoyait que le CNC et donc, les CRC et CDC s’appliquaient exclusivement aux
seniors et juniors. De ce fait, notre règlement sera modifié pour tenir compte de la notion de
« jeunes ».
Merci au secrétaire du club de MONTBERON qui par ses remarques, nous fait avancer.
8) Point sur le Trophée des Villes
Compétition remarquable en termes d’organisation qui relève du spectacle et du très haut
niveau de jeu. Le comité ne peut que se féliciter dans le choix de ses représentants qui ont eu
un comportement exemplaire et qui gagnent le concours B. Les joueurs adressent leur
remerciement au CD 31 de les avoir sélectionnés et pour sa confiance.
Le comité remercie l’équipementier pour la qualité de ses tenues qui ont été très remarquées
par l’organisation et la FD.
9) Compte rendu de l’Hivernal Régional Pétanque du 16 novembre
Très faible participation pour ce premier tour, 54 équipes à Martres Tolosane et 38 à Revel,
avec la participation de joueurs de très bon niveau. Cette faible participation est à craindre
demain, en raison des mauvaises conditions climatiques.
Forfait d’une équipe qualifiée pour la finale : un seul joueur peut être remplacé à la finale
par un licencié qui n’a pas participé aux phases qualificatives.
• Cas des certificats médicaux périmés lors des inscriptions au régional du jeu provençal
des 30 novembre et 1er décembre pour lequel 3 certificats médicaux seront périmés. Les
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joueurs ont été contactés et devront présenter un certificat médical à jour au moment de
la compétition.
10) Présentation du projet de règlement des concours départementaux en HG
Il est 22h25 quand ce paragraphe est abordé.
Le président fait part d’une réflexion sur la pétanque loisir qui jusqu’à présent n’est
pratiqué que par des Comités des Fêtes. Cette situation n’est pas normal car le mot
« pétanque » est inscrit au registre de l’INPI et appartient la FFPJP. Il y a préjudice moral
et financier quand un Comité des Fêtes organise un concours de pétanque. Nos licenciés
doivent pouvoir faire du loisir dans leur club de pétanque, nos compétiteurs doivent
pouvoir faire de la compétition dans leur club.
Ce règlement intérieur prend appui sur 3 types de compétition, deux dans le domaine
des compétitions labellisées départementales et une dans le domaine du loisir. Avec cette
formule, les clubs et les joueurs doivent y trouver leur intérêt. A nous de relever le
challenge pour harmoniser ces deux sensibilités.
Chacun intervient pour demander qui des précisions, qui des éclaircissements, qui des
modifications etc. avec des interventions plus ou moins longues selon l’importance des
explications demandées.
Il est 0h45 quand le projet de règlement est finalisé. Marie Madeleine est chargée de le
mettre en forme. Il sera présenté aux suffrages des présidents lors du congrès départemental
du 8 décembre à Muret.
Le support de travail du projet de règlement des concours départementaux est joint au
présent compte rendu, Annexe I : en rouge les modifications et surlignées en jaune, les
suppressions.
Compte tenu de l’heure avancée ... le compte rendu des commissions jeunes et arbitrages est
reporté à une date ultérieure, avant Noël.
Laurent DESCHAMPS demande au responsable du secteur de Muret de désigner un
arbitre pour siéger au sein de la commission d’arbitrage du CD (en plus du représentant
du secteur, élu au CD). Francis RICARD nomme Raymond PONCET, arbitre de ligue.
11) Point sur les lignes budgétaires et licences
- le bilan 2013 présenté par Serge GALIANO fait apparaitre un excédent de 12 936,97 €.
- les frais laissés en dons au comité par les membres élus, couvrent l’année civile, comme
l’impôt sur le revenu.
- la collecte pour aider le Comminges sinistré a rapportée environ 600€. Cette somme et
l’aide de 300€ votée par le comité en direction du club de Saint Béat, sera reversée lors du
Congrès.
12) Questions diverses
Michel LEBOT
Remise des Trophées « la Dépêche du Midi » vendredi 20 décembre à 18h dans les
salons de la Dépêche. Classement :
Senior masculin Alfred FAUREL, Joël MARCHANDISE, Mohamed BENAMRA
Senior féminin : Audrey BANDIERA, Céline BANDIERA, Karine ZENATTI
Vétérans : Daniel DEJEAN, Serge VITIOURINE, Gérard PARISET
Juniors : Christophe DEMETER
Cadets : Aurore DARNAU
Minimes : Hugo RAMEIL
Jeu Provençal : Eric MONTIGNY, Gérard VICTOR, Loïc PELLEGRINI
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Après avoir solutionné un problème qui touchait les clubs de Bessières, il y a quelques
temps, un nouveau problème survient aujourd’hui au sein de ce club !
Création d’un nouveau club « jeunes » à Castelginest à l’initiative d’Etienne
ANTRAYGUES. Conformément aux désidératas de son président, ce club, structuré
autour d’une école de pétanque, ne délivrera que des licences jeunes.
Compte tenu de la dotation de la FD pour le déplacement des jeunes au CNC à Saint
Pierre Lès Elbeufs, le président propose d’octroyer une aide exceptionnelle aux clubs de
Saint Alban et Fonbeauzard, sur présentation du bilan de ce championnat qui ne pourra
excéder 500€. Mis au vote, cette proposition est votée à la majorité (moins une
abstention).
La page de présentation des indemnités arbitres et graphiqueurs du calendrier a été
revue pour tendre vers une harmonisation : forfait de 30€ pour les concours en 4 parties,
et harmonisation de la tranche horaire à 6 € (voir Annexe II).
Le congrès départemental se prépare bien. Francis RICARD doit rencontrer les
services municipaux pour finalisation. Il devrait récupérer les clés samedi matin et
monter toute la partie restauration avec les bénévoles du club. Seule petite interrogation :
samedi soir, un spectacle est organisé dans la salle Alizé. En fonction des besoins de la
configuration de la salle pour nos travaux et celle laissée par le spectacle, il faudra peutêtre prévoir de l’aide auprès des élus du CD. Rendez-vous des élus pour 7 heures, sauf
besoins autres ...
Francis RICARD
La mise à jour de Geslico fait apparaitre 680 joueurs classés (654 honneurs et 26 Elites)
alors qu’en 2012, nous comptions 478 joueurs classés...
L’ordre du jour étant épuisé, la réunion prend fin à 01h50
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Annexe I
REGLEMENT INTERIEUR
ANNEXE 1
Le Comité Départemental de la Haute-Garonne conscient de la nécessité de proposer des articulations
entre la pratique de la Pétanque et du Jeu Provençal tant d’un point de vue compétition que loisir au
sein des Clubs et sur son territoire de compétence complète le Règlement Administratif et Sportif de la
FFPJP par les dispositions suivantes,
Chapitre 1
LES COMPETITIONS OFFICIELLES DEPARTEMENTALES
Article 1.1. Conformément au Règlement Administratif et Sportif de la FFPJP (B – SPORTIF –
Section I – Compétitions – Article 1 à 7) et son Annexe II, le Comité crée deux catégories de
compétitions officielles :
les compétitions de Type A : compétitions ouvertes à toutes les catégories ou classifications
les compétitions de type B : compétitions réservées aux 55 ans et plus ou aux vétérans.
Article 1.2. L’ensemble de ces compétitions a vocation à apparaître dans le calendrier des
compétitions officielles du Comité 31. Ce calendrier sera élaboré suivant la procédure suivante :
- avant la fin du mois de juin, le Comité transmet à toutes les sociétés du département le
calendrier harmonisé sur la Ligue Midi Pyrénées des différents qualificatifs, championnats
Départementaux et Ligue, des différentes phases des championnats de Clubs (zone,
département, ligue et national).
- de mi-septembre à mi-octobre transmission au Comité par les Clubs des différentes zones leurs
demandes de compétitions officielles de Type A et B sous couvert des responsables de secteur.
- mi-octobre à mi-novembre régulation des propositions reçues par la commission ad’ hoc.
- mi-novembre élaboration du calendrier départemental.
- mi-novembre-décembre impression du calendrier définitif et inclusion sur le site du CD31.
Article 1.3. Le montant des engagements pour les compétitions de Type A et B est fixé à 4 euros par
joueur.
Article 1.4. Pour toutes les compétitions de Type A et B, un jury devra être constitué suivant les
conditions prévues à l’article 40 du Règlement officiel de Pétanque et Jeu Provençal
Article 1.5. Les tables de marque ou « graphiques » de toutes les compétitions de Type A et B seront
obligatoirement gérés par le logiciel de la FFPJP « GESTIONCONCOURS ». Les responsables de
table de marque ou « graphiqueurs » seront désignés par le responsable de zone et devront avoir suivi
la formation délivrée par le Comité 31 et obtenu une qualification de niveaux 4, 3 ou 2. La liste des
« graphiqueurs » habilités sera disponible et régulièrement mise à jour sur le site du CD 31.
Article 1.6. Le nombre de responsable de table de marque ou « graphiqueur » est fixé à 1 par
compétition organisée sur le même site. La prise en charge (frais de déplacements et indemnités) du ou
des responsables de table de marque ou « graphiqueurs » est à la charge de l’organisateur suivant le
barème établi et validé par le Comité Directeur 31.
Article 1.7. Toutes les compétitions de Type A et B seront arbitrées par un arbitre diplômé de la
FFPJP, il sera désigné par la Commission d’Arbitrage de la zone concernée ou à défaut par le
responsable de cette zone.
Article 1.8. Un arbitre est désigné par compétition, il pourra être dérogé à cette règle en fonction de la
spécificité du site (éloignement des terrains par exemple) ou de la compétition. La prise en charge
(frais de déplacements et indemnités) du ou des arbitres est à la charge de l’organisateur suivant le
barème établi et validé par le Comité Directeur 31.
Article 1.9. Toutes les compétitions de Type A et B sont soumises à un cahier des charges et des
critères d’évaluation permettant la reconduction ou pas de ces compétitions l’année suivante.
Article 1.10. Tout club souhaitant organiser plus d’une compétition de Type A ou B devra
obligatoirement en organiser au moins une en Triplettes et avoir participé l'année N-1 à au moins trois
journées du Championnat des Clubs. Toute dérogation sera examinée au regard de l'avis circonstancié
du responsable de secteur.
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Article 1.11. Les compétitions de Type A et B organisées suivant la formule dite des « masters » (avec
tours qualificatifs préliminaires à une finale) ne peuvent être organisées entre le 1er mai et le 30
septembre.
SECTION I
Compétitions officielles de Type A
Article I.1. Ces compétitions se déroulent :
- les week-end et jours fériés du 1er janvier au 31 mai et du 1er septembre au 31 décembre
- du 1er juin au 31 août n’importe quel jour.
Article I.2. Les compétitions de Type A peuvent être organisées en Triplettes, Doublettes ou Tête-àtête. Toute compétition se déroulant le dimanche devra se faire selon la formule A-B ou A-B-C. sauf
du 1°juin au 31 Aout à condition de débuter à 10 heures le matin.
Article I.3. Conformément au règlement administratif et sportif de la FFPJP et son annexe II, la
dotation de l’organisateur ne doit pas dépasser les maxima suivants :
- Pour un concours à Pétanque :
- Triplettes 1150€
- Doublettes 750€
- Tête-à-tête 375€
- Pour un concours au Jeu Provençal :
- Triplettes 1 800€
- Doublettes 1 200€
- Tête-à-tête 600€
Article I.4. Conformément au règlement administratif et sportif de la FFPJP et son annexe II, le
Comité détermine que la dotation de l’organisateur ne peut être inférieure à :
- Pour un concours à Pétanque :
- Triplettes 300 €
- Doublettes 200 €
- Tête-à-tête 100 €
- Pour un concours au Jeu Provençal :
- Triplettes 450 €
- Doublettes 300 €
- Tête-à-tête 150 €
En tout état de cause la dotation de l’organisateur ne peut être inférieure à 25 % du montant total
des engagements.
Dans le cas où les intempéries conduiraient à un nombre d’équipes présent inférieur à 16, les
organisateurs pourront, après avis du jury, transformer leur compétition en une compétition en 4
parties avec une dotation de l’organisateur ne pouvant excéder 25 % du montant des engagements.
Cette modification devra être portée sur la feuille de match et la liste des équipes engagées ainsi que le
graphique devront être transmis au Comité.
Article I.5. Il ne pourra être organisé plus d’une compétition de Type A par zone et par jour soit un
maximum de 6 compétitions de Type A par jour sur le Département, en respectant une distance
minimale de 30 km entre 2 compétitions de Type A organisées dans des zones différentes.
Article I.6. Aucune compétition de Type A ne pourra être agréée dans une zone, et à moins de 50 km
de l’organisation d’une compétition officielle (labellisée Régionale, Nationale, Supra ou
Internationale) inscrite aux calendriers des compétitions officielles de la Ligue Midi Pyrénées ou de la
FFPJP.
Article I.7. Conformément à l’Annexe II du règlement administratif et sportif de la FFPJP (paragraphe
Remarque alinéa 2) afin que tout joueur, et ce quelque soit sa catégorie (Elite, Honneur ou Promotion)
ou son sexe, puisse jouer sur l’ensemble du Département, il ne pourra être organisé plus de 2
compétitions par jour réservées aux seuls joueurs classés Promotion et plus de 2 compétitions
« mixtes » ou « féminines ».
SECTION II
Compétitions officielles de Type B
Article II.1. Ces compétitions se déroulent :
- les mardis et jeudis du 1er janvier au 31 mai et du 1er septembre au 31 décembre
- du 1er juin au 31 août n’importe quel jour.
Article II.2. Les compétitions de Type B peuvent être organisées en Triplettes ou Doublettes.
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Article II.3. La dotation de l’organisateur, pour ce qui concerne les compétitions de Type B
organisées en 4 parties ou plus, est obligatoirement portée à 25 % du montant des engagements.
Article II.4. La dotation de l’organisateur, pour toutes compétitions de Type B organisées d’une façon
différente que celle décrite à l’Article II.3, doit être conforme aux article I.3 et I.4 de la Section I.
Article II.5. Les compétitions de Type B ne sont pas autorisées si une compétition de Type A est
organisée dans la zone ou à moins de 30 km.
Article II.6. Il ne pourra être organisé plus d’une compétition de Type B par zone et par jour soit un
maximum de 6 compétitions de Type B par jour sur le Département, en respectant une distance
minimale de 30 km entre 2 compétitions de Type B organisées dans des zones différentes.
Article II.7. Aucune compétition de Type B ne pourra être agréée dans une zone et à moins de 50 km
de l’organisation d’une compétition officielle (labellisée Régionale, Nationale, Supra ou
Internationale) inscrite aux calendriers des compétitions officielles de la Ligue Midi Pyrénées ou de la
FFPJP.
Article II.8. Conformément à l’esprit de l’Annexe II du règlement administratif et sportif de la FFPJP
(paragraphe Remarque alinéa 2), il ne pourra être organisé une ou des compétitions de Type B
réservées aux Promotions « vétérans » et/ou « 55 ans et plus » que si et seulement si, il est organisé sur
le département une ou des compétitions de Type B ouvertes à tous les licenciés (Elite, Honneur,
Promotion).
SECTION III
Règles Départementales concernant le calcul des prix des compétitions
Officielles de Type A et B
Article III.1. Le montant des prix à distribuer est égal à la somme des engagements payés par les
joueurs et de la dotation de l’organisateur.
Article III.2. Le paiement à la partie perdue ou au cumul est laissé au choix de l’organisateur de la
compétition.
Article III.3. Quelque soit le mode de paiement, le 1er paiement aux joueurs est au moins égal au
montant de son engagement, les paiements suivants sont égaux ou supérieurs aux précédents.
Article III.4. Si l’organisateur d’une compétition de Type A ou B choisit la formule par élimination
directe avec concours A/B/C :
- pour un concours A/B, le montant des prix à distribuer doit être réparti de la façon suivante :
60 % pour le concours A et 40 % pour le concours B,
- pour un concours A/B/C, le montant des prix à distribuer doit être réparti de la façon suivante :
55 % pour le concours A, 35 % pour le concours B et 10 % pour le concours C.
Modalités de paiement aux joueurs :
- le 1er tour payé dans le mode de paiement à la partie perdue (mode de paiement à privilégier)
est le 3ème tour (cadrage) du A ou du B ou du C.
- le 1er tour payé dans le mode de paiement au cumul est le 2ème tour du A ou du B ou du C.
le gagnant du concours B perçoit à peu près autant que le finaliste du concours A.
Article III.5. Si l’organisateur d’une compétition de Type A ou B choisit la formule par poules :
le 1er tour payé dans le mode de paiement à la partie perdue est la « sortie de poules ».
le 1er tour payé dans le mode de paiement au cumul (mode de paiement à privilégier) est la
partie gagnant/gagnant ou la partie de barrage.
Le montant de l’indemnité globale perçue par le gagnant du concours ne doit pas dépasser 25 %
du total des prix distribués. Le montant de l’indemnité globale perçue par le finaliste doit être
supérieur ou égal à 60 % de celle du gagnant.
Article III.6. Si l’organisateur de compétitions de Type A ou B propose un complémentaire gratuit à
la suite du concours principal :
- les indemnités versées peuvent être en espèce ou en nature au choix de l’organisateur, elles ne
peuvent être prises sur la dotation et les engagements du concours principal.
- Les modalités de paiement aux joueurs sont à la discrétion de l’organisateur, Il n’y a donc pas
de contraintes particulières ni sur le 1er tour payé (pas d’obligation de payer pour 2 parties
gagnées), ni sur le montant du 1er paiement.
Article III.7. Cas particulier, des compétitions de Type A et B interrompues, et qui ne peuvent
reprendre, en raison des intempéries : cette décision est de la compétence du seul jury conformément
au code d’arbitrage.
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Si aucune équipe n’a été payée, l’organisateur rembourse toutes les équipes engagées,
Dans le cas contraire, le montant de l’indemnité à verser aux joueurs sera égal à l’indemnité
correspondant à la position occupée sur le graphique au moment de l’arrêt du concours à laquelle on
rajoute le reliquat des indemnités non versées divisé par le nombre d’équipes à indemniser.
Chapitre 2
LES ANIMATIONS PLACEES SOUS LA RESPONSABILITE DES CLUBS
Article 2.1. Les Clubs de la Haute-Garonne, à jour de leur affiliation auprès de la FFPJP et du CD 31,
sont autorisés à organiser des animations de Pétanque et Jeu Provençal,
Article 2.2. Aucune animation, sous forme d’un concours de Pétanque ou Jeu Provençal, ne peut être
organisée dans le département sans l’autorisation préalable du Comité (article 5 du règlement
administratif et sportif de la FFPJP dans son chapitre B – SPORTIF/Section I - Compétitions) ou des
organes déconcentrés (zones – secteurs). A défaut, il est considéré comme un concours non agréé.
Article 2.3. Seuls les clubs affiliés sont habilités à organiser ces animations si et seulement si, ils
organisent au moins une compétition officielle durant la saison de référence ou ont participé au
Championnat des Clubs (année N-1). Le Comité ou ses organes déconcentrés (zones – secteurs)
pourront émettre un avis dérogatoire (pour une seule animation au cours de la saison) au vu de la
demande formulée par les Clubs désireux d'en organiser et ne réunissant pas tous les critères
d'éligibilité.
Article 2.4. Un groupement, un comité des fêtes, une personne morale ou physique, etc. ne peuvent
être autorisés à organiser une animation Pétanque que s’ils sont patronnés par un Club de Pétanque et
avec l’autorisation préalable du Comité ou des organes déconcentrés (zones – secteurs).
Dans le cas contraire, le Comité s’autorise à saisir les juridictions compétentes afin de faire reconnaître
le préjudice moral et/ou matériel.
Article 2.5. Les Clubs ont toute latitude pour organiser ces animations Pétanque et Jeu Provençal,
elles sont placées sous la responsabilité du Président du Club organisateur sous réserve de respecter :
- Le calendrier des compétitions officielles.
- L’obligation de dépôt des licences au début de l’animation, sauf dérogation accordée par le
Comité ou ses organes déconcentrés.
- La formule du concours d’animation : exclusivement en 4 parties ou plus.
- Les périodes prévues à cet effet : les week-ends, jours fériés, mardi et jeudi du 1er Janvier au
31 mai et du 1er septembre au 31 Décembre et enfin n’importe quel jour du 1er juin au 31 août.
Une dérogation pourra être acceptée pour une organisation le mercredi après midi à condition
qu’elle soit faite pour favoriser la pratique de la pétanque chez les jeunes.
- Un même club pourra organiser un nombre de concours d’animation égal ou inférieur au
double des compétitions officielles qu’il a organisées (ou prévues au calendrier) dans la limite
d’un maximum de 10 par saison.
- Le montant des engagements ne peut pas dépasser 4 euros par joueur.
- La dotation de l’organisateur ne doit pas excéder plus de 25 % du montant des engagements
(en espèces ou en nature).
Article 2.6. Une animation ne pourra être organisée à moins de 30 km d’un lieu où est organisée une
compétition officielle sauf s’il n’y a pas de compétitions réservées aux féminines.
Article 2.7. Ces animations peuvent être destinées à toutes les catégories de joueurs et joueuses et
dans la formation que souhaitent les organisateurs.
Article 2.8. Le recours à un graphiqueur officiel n’est pas obligatoire. Le graphique du concours
d’animation peut-être tenu indifféremment à la « main » ou par informatique, il est assuré soit par le
Président organisateur ou un « graphiqueur ». Dans le cas où l’organisateur en sollicite un, il est à la
charge du Club organisateur, les indemnités perçues ne peuvent excéder les barèmes prévus pour les
compétitions officielles.
Article 2.9. Le recours à un arbitre officiel n’est pas obligatoire. L’arbitrage du concours
d’animation sera soit tenu par le Président organisateur soit par un arbitre. Dans le cas où
l’organisateur en sollicite un, il L’arbitre est à la charge du Club organisateur, les indemnités perçues
ne peuvent excéder les barèmes prévus pour les compétitions officielles.
Article 2.10. La promotion de ces animations pourra se faire soit par un calendrier élaboré au niveau
du secteur ou de la zone avec le soutien du responsable en charge du territoire soit par une parution sur
le site du CD 31 dans la rubrique « animation » créée à cet effet.
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Article 2.11. Les Présidents de Clubs organisant des animations qui n’auraient pas reçu l’aval du
Comité s’exposeraient à une sanction de Catégorie 10 (Codification des Sanctions de la FFPJP).
Article 2.12. Les joueurs participant à des animations n’ayant pas reçu l’agrément du Comité
s’exposent aux sanctions prévues à l’article 9 (Section II – Obligations des joueurs) du règlement
administratif et sportif de la FFPJP et également inscrites dans la codification des sanctions dans la
Catégorie 3.
Ce document a été adopté en Comité Directeur le ... et validé par le Congrès Départemental, le
Annexe II
Horaires des compétitions
Types de compétitions
Championnats de Zones (CZC)
Championnat Départemental des Clubs (CDC- CZC)
Championnats de Secteur et pré-qualificatifs
Championnat Départemental
Toutes les autres compétitions
Horaires de début
Commentaires
9h le matin
ou
14h l’A.M.
Au-delà de ces horaires,
aucun retardataire ne sera
enregistré
14h30
Sauf mention spéciale
Montant des engagements en Haute Garonne
Promotion – 4 parties Départementaux
Régionaux / Nationaux
Championnats Qualificatifs
4 € max. par joueur
5 € max. par joueur
2 € max. par joueur
Indemnités des Arbitres (à la charge du club organisateur)
(l’indemnité d’arbitrage est calculée à partir du début de la compétition + indemnités kilométriques à 0.30€)
- commençant le matin ou l’après midi,
Concours Départementaux
6 € de l’heure
en nocturne ou semi nocturne
(maxi.
60 €/ jour)
- matin seulement à partir de 9h
- arrêt des parties et finale le lendemain matin
- championnats ou qualificatifs secteur
- Coupe de France des Clubs
- Concours de 12h le jour
Forfait 30 €
Forfait 60 €
- Championnat des Clubs
- Régionaux / Nationaux
- 4 parties
- Concours de 24 heures
Forfait 120 €
- Concours 12h nocturne
Forfait 90 €
Championnats pris en charge par le CD31
(+ frais de déplacement à 0.30€ du km & restauration-seuls sont indemnisés les arbitres non membres du CD31)
- Finales des Championnats de Clubs
6€ de l’heure (maxi.60 €/jour)
- Championnats départementaux
Indemnités des Teneurs de table
(+ indemnités kilométriques à 0.30€ pour toutes compétitions)
Championnats Départementaux (indemnités kilométriques à 0,30€ & restauration). Le graphique informatique est
obligatoire pour toute compétition dotée de 150€ par tête (150€ en tête à tête – 300€ en doublette – 450€ en
triplette) et les compétitions « Promotion »
Début
Fin
Indemnités
22 heures
40 €
14h30
Au-delà de 22 heures
6 € par tranche horaire sup
Matin seulement – à partir de 9h
12 heures
30 €
Semi nocturne – à partir de 19h
Fin de compétition
50 €
Journée - Nocturne (21h) - Régionaux
Fin de compétition
60 €
Concours 4 parties
30 €
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