MONS-EN-BAROEUL PETANQUE CLUB REGLEMENT INTERIEUR
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MONS-EN-BAROEUL PETANQUE CLUB REGLEMENT INTERIEUR
MONS-EN-BAROEUL PETANQUE CLUB REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE UN Tout membre venant au « Mons-en-Barœul Pétanque Club », y vient de son plein gré et doit donc respecter les règles régissant la bonne entente. ARTCLE DEUX Admission a) Cf article n°6 des statuts. b) Il est toutefois admis dérogation par le Comité Directeur pour les cas particuliers. c) Tout nouveau membre (sont exclus les renouvellements ou anciens membres) bénéficie d’une période d’essai limitée à deux semaines, sous la responsabilité de ses parents pour les mineurs, sous sa propre responsabilité pour les majeurs. Licence – Assurance a) La licence et l’assurance ne font qu’une. Son prix est fixé par la Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal. b) Elle est perçue à l’inscription ou en début de saison pour les renouvellements. c) Les cas particuliers sont examinés par le Comité Directeur. d) Tout accident contracté lors des compétitions ou entraînements doit être déclaré sous les 24 heures au secrétaire. Il conviendra de réclamer un formulaire de déclaration d’accident, et de joindre impérativement un certificat médical précis. Accès au boulodrome L’accès au boulodrome, durant nos horaires d’ouverture, est strictement réservé aux membres ou licenciés de l’association. Sauf lors des compétitions inscrites dans le calendrier de la F.F.P.J.P. ARTICLE TROIS Licence de Pétanque a) La licence est valable un an du 1er janvier au 31 décembre. b) La licence est payable à l’inscription ou à l’expiration de sa validité. c) La licence reste la propriété du joueur, qui doit la présenter à chaque compétition au responsable de la manifestation, qui la restitue ensuite. En cas de départ, il est remis au joueur, après demande écrite, une fiche de mutation avec les frais inhérents. d) La visite médicale est obligatoire (pour les renouvellements comme les premières inscriptions), elle doit être jointe à la feuille d’inscription. e) La demande d’inscription doit être remplie par les parents (pour les mineurs), elle doit être datée et signée. ARTICLE QUATRE La cotisation La cotisation est fixée par le Comité Directeur et approuvée par l’Assemblée Générale. Elle est payable le jour de l’inscription, à l’année. ARTICLE CINQ Discipline a) Les joueurs doivent respecter les lieux d’entraînements et de compétitions, comme ils doivent respecter les arbitres ainsi que les dirigeants et membres, du club et de quelques clubs qu’ils soient. Le club accueillant des enfants ne doit pas être considéré comme une garderie par les parents, c’est à eux de leur apprendre à respecter les lieux et les joueurs. b) Tout manque de discipline notoire pourra faire l’objet de sanction décidée, après audition de l’intéressé, par le Comité Directeur. c) Toute dégradation constatée et reconnue sera sanctionnée, elle fera l’objet d’un dépôt de plainte si le cas s’avère nécessaire, et les frais de remise en état seront à la charge du(des) responsable(s). d) Tout vol constaté et reconnu fera l’objet d’une radiation immédiate, sous réserve de poursuites judiciaires. e) Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte du club et de consommer sur les terrains. f) Tout membre ou licencié qui ferait entrer un membre ou licencié d’un autre club sans l’autorisation du Comité Directeur pourrait faire l’objet d’une sanction. ARTICLE SIX Déplacements aux compétitions a) Pour les compétitions départementales, régionales, nationales et étrangères, les déplacements se feront en voitures particulières ou tout autre moyen (ex : location de véhicule, car, SNCF, etc.).Dans certains cas et sur demande faite auprès du Bureau, le club peut être amené à couvrir tout ou partie des frais de déplacements. b) A niveau International (équipe de France), la F.F.P.J.P. prend en charge les joueurs. ARTICLE SEPT Tenue du joueur a) Pour les entraînements, une tenue décente est obligatoire. b) Pour les compétitions, la même tenue que dans l’article Sept ci-dessus est obligatoire. ARTICLE HUIT Sélection aux compétitions Les joueurs sont libres de s’inscrire dans tous les concours de la F.F.P.J.P. Pour les compétitions nécessitant une sélection, c’est l’instance dirigeante (Comité du Nord ou Comité National) qui propose les sélections au Comité Directeur. Sélection aux stages Chaque stage fait l’objet d’une convocation, en cas de non-participation, il est obligatoire d’avertir le secrétaire, faute de quoi les frais afférents lui seront imputés. ARTICLE NEUF Renseignements – Correspondance – Réclamation Tous renseignements, toutes correspondances, toutes réclamations doivent être formulées par écrit et adressées au secrétaire du club, qui en référera au prochain Comité Directeur. Si nécessaire, il transmettra au Président du Comité du District Centre, qui lui-même, au besoin, transmettra au Président de la F.F.P.J.P. ARTICLE DIX Classement des joueurs En fin de saison à lieu une remise de récompenses aux joueurs. Un barème de points est appliqué pour déterminer le classement des joueurs selon leurs résultats, les concours disputés, et leur mentalité et esprit d’équipe. Remboursements ou primes versés aux joueurs Certains déplacements ou résultats sportifs induisent des remboursements ou des primes versés aux joueurs. En cas de départ du club (mutation, non renouvellement, etc.), le versement de ces remboursements ou primes n’a pas lieu, sauf pour les frais kilométriques au tarif fixé par le club. ARTICLE ONZE Mutation a) Les mutations Cf règlement des mutations de la F.F.P.J.P. b) Les cas particuliers seront examinés par le Comité Directeur. ARTICLE DOUZE Assemblée Générale a) L’Assemblée Générale a lieu obligatoirement avant celle du Comité du Nord, et en fin d’année. b) La présence à l’Assemblée Générale est vivement conseillée. C’est lors de cette réunion que sont élus les membres du Comité Directeur du club (pour une période de 4 ans), qu’est adopté le bilan financier, est présenté le budget prévisionnel, et que se décident les objectifs du club. Le présent règlement intérieur du Mons-en-Barœul Pétanque Club a été adopté par le Comité Directeur lors de sa réunion du Le Président Hervé DEROO Le Vice-Président Serge VANHILLE La Secrétaire Laetitia DUTRIEZ Le Secrétaire adjoint Olivier BILLY Le Trésorier Pascal WAHL Le Trésorier adjoint Olivier BILLY Les Membres du Bureau Mickaël DANION Marc DEMETRIO Jacques DEMETRIO Luc DUGRAIN Philippe ROUSSEAUX