Réunion du 7 novembre 2013

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Réunion du 7 novembre 2013
CHAVEYRIAT
Informations
Novembre 2013 n° 203
REUNION DU 07 NOVEMBRE 2013
Membres présents : MM. JACQUET - RAPY - GUILLET - MICHON - BUCHET - LABALME et
Mmes RONGEAT - LAURENT - BERTILLOT - BRETONNIERE - FROMONT - MIVIERE.
Membre excusé : M. COULON-AUGER.
 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 03/10/2013
Approuvé à l’unanimité.
B) COMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS :
1) Syndicat Veyle Vivante : Réunion du 09/10/2013 : Robert MICHON :
Groupe de travail : « Pollutions diffuses et qualité de l'eau » :
Objectif : Élaborer et piloter la stratégie de suivi et d'amélioration de la qualité des masses du bassin de
la Veyle dans le cadre du Contrat de Rivière.
Contexte :
* Eaux superficielles : Favoriser les actions de lutte contre les pollutions diffuses et dispersées sur les
zones à enjeux écologiques forts
* Eaux souterraines : Captage de Polliat, de ST Rémy et de Péronnas.
Propositions :
* Pollutions dispersées d'origine domestiques : Recensement des projets communaux.
* Pollutions diffuses d'origine non agricole :
- Mise en place de plans de désherbage sur les plus grosses communes du territoire, capables de
pérenniser les changements de pratique proposés de façon autonome.
- Mutualisation des formations d'agents pour le Certiphyto (obtention d'un certificat valable 5 ans)
pour tout professionnel se servant de pesticides à compter d'octobre 2014)
* Lutte contre les pollutions diffuses en eaux superficielles et souterraines : Le syndicat travaille sur les
transferts de polluants de la parcelle au cours d'eau. La Régie de l'eau cherche à stopper les transferts de
nitrates pour le captage de Péronnas.
2) Commission voirie : Réunion du 10/10/2013 : Robert MICHON :
La commission n’envisage pas de travaux importants sur la commune car l’état du réseau routier
semble satisfaisant. Toutefois, il est prévu la réfection de certaines routes ainsi qu’un nettoyage aux
abords des lagunes. L’élagage a été effectué sur les routes principales et les derniers panneaux
signalétiques ont été installés.
3) Commission Jeunesse Sport Loisirs Culture et Communication information : Réunions du
16/10/2013, du 24/10/2013 et du 05/11/2013 : Gilles RAPY :
- Illuminations 2013 : La commission a souhaité remplacer les anciennes guirlandes à ampoules de
couleur, très gourmandes en électricité, par des guirlandes blanches et bleues beaucoup plus économes.
Elle a également décidé d’acheter des guirlandes pour illuminer notre nouvelle salle polyvalente.
Après étude par la commission, le conseil municipal valide la commande de matériel pour les
illuminations de fin d’année pour un montant de 1 899,43 € HT.
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- Animations 2014 :
Tout au long de l’année, la commune accueillera les différentes manifestations intercommunales :
* La balade musicale le samedi 22 mars
* Le feu d’artifice le dimanche 13 juillet
* La soirée du téléthon le vendredi 5 décembre
La commission a également évoqué la possibilité d’organiser une soirée théâtre dans le courant de
l’année.
- Vœux 2014 :
Après étude par la commission, le conseil municipal a validé la date du samedi 25 janvier pour la
présentation des vœux par la municipalité et l’inauguration de notre salle polyvalente.
La commission travaille à l’élaboration d’un diaporama retraçant les travaux réalisés qui sera diffusé à
cette occasion.
4) Commission bâtiment : Réunion du 24/10/2013 : Gérard GUILLET :
- Travaux d'entretien des bâtiments à prévoir :
* École : Contact avec l’entreprise concernée pour soit re-métalliser soit remettre à neuf le sol du
couloir du bas.
* Commerce multiservice : Doubler le mur sud de la petite salle de restaurant et revoir les joints de la
porte-fenêtre (éventuellement changer cette porte-fenêtre).
* Logement au-dessus de la mairie : Remplacer la baignoire par un bac à douche.
* Bâtiment presbytère : Bilan énergétique des 3 logements réalisé par Hélianthe Cap 3b. Il a été suggéré
de revoir l'isolation des combles, l'étanchéité des menuiseries et d’étudier le système de chauffage.
5) Commission urbanisme : réunion du 30/09/2013 : Véronique LAURENT :
Permis modificatif :
- M. Jean-Philippe RICHE et Mlle Lisa FRANÇOIS sur parcelle située « 180 Chemin de l’Irance » :
Modification de façade : pose d’une porte de service avec lucarne en remplacement d’une fenêtre.
Déclarations Préalables :
- Mme Geneviève DELFOS sur parcelle située « 150, Impasse de la Longue Pièce » : Réfection de la
façade : ton pisé.
- M. Michel MORONNOZ, sur parcelle située « 16, Chemin des Preux » : Pose d'un puits de lumière et
installation d'un hublot sur le toit côté Ouest.
- M. David QUINT sur parcelle située « 260, Route de la Boulangerie » : Construction d'un abri de
jardin de 3m x 3,90m
C) INFOS DU MAIRE ET DES ADJOINTS :
a) Compte rendu de l'Assemblée Générale des Maires Ruraux du 05/10/2013 : Gilles RAPY :
Cette assemblée générale s’est déroulée à CERDON où les maires ruraux ont été accueillis par Madame
Sylvie GOY CHAVENT, maire de la commune.
L’association apporte son soutien aux maires dans l’exercice de leurs fonctions sur des thèmes
d’actualité.
Ainsi, en 2013, ses actions ont porté sur la défense de la liberté communale, les finances locales, l’école,
le statut de l’élu, la justice, la poste, mais aussi le numérique et la culture.
Après approbation des rapports moral et financier, l’assemblée a procédé à l’approbation des comptes
2013 et du budget prévisionnel 2014 ainsi qu’à l’élection du conseil d’administration.
Deux tables rondes ont suivi avec pour thème « la gestion et la formation du personnel communal » et
« les emplois aidés ».
b) Assemblée Générale des Conscrits du 11/10/2013 : Ghislaine RONGEAT :
Bilan présenté par la présidente Elodie PETITJEAN :
Bal : 300 entrées.
Les tournées se sont très bien déroulées, les conscrits étaient même en avance et ont pu passer chez tous
les « classards » 2013.
Pour 2014, les tournées vont démarrer et tous les renseignements seront sur Facebook.
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Les 40 ans de 2013 ont remercié les conscrits pour leur travail et les ont encouragés et ont passé le relais
aux 40 ans de 2014.
17 personnes étaient présentes à l’assemblée générale.
Rapport financier 2012/2013 : solde positif de 2 500 €.
Les comptes ont été contrôlés et validés par les vérificateurs.
Conseil d’administration élu en fin d’assemblée générale :
Président : Pierrick JACQUAND
Vice-président : Quentin LABALME
Secrétaire : Laurie GUYON
Secrétaire adjoint : Yoan PERDRIX
Trésorier : Paulin BERNIGAUD
Trésorier adjoint : Alexandre ORGERET
c) Assemblée Générale du Comité des Fêtes du 18/10/2013 : Pascale MIVIERE :
Le comité des fêtes a tenu son assemblée générale le vendredi 18 octobre 2013 en présence de M. Claude
JACQUET, Maire, des présidents d’associations, des membres de la commission animation du conseil
municipal, des vérificateurs aux comptes. Pour débuter son rapport moral, le Président Jacques
CHARRIERE a tenu à remercier tous les présents. Il a remercié la municipalité pour la mise à disposition
des salles et la gratuité du chauffage lors des différentes activités gérées par le comité, ainsi que pour le
local technique qui permet de stocker tout le matériel. Pascale MIVIERE, secrétaire, a fait le bilan des
activités de cette année 2013 qui dans l’ensemble ont été moins fréquentées que l’année précédente.
Néanmoins, le bilan financier présenté par Ghislaine RONGEAT, trésorière, montre un bilan positif. En
ce qui concerne le tiers sortant, Frédéric LABALME et Ghislaine RONGEAT ont été réélus à
l’unanimité et Patricia RAPY, souhaitant se retirer, a été chaleureusement remerciée par le président pour
ses nombreuses années au comité. Un cadeau lui a été offert en remerciements. Le calendrier des fêtes a
ensuite été élaboré avec l’aide des associations présentes. Après quelques questions diverses, le président
a donné la parole à M. le Maire qui s’est félicité de la bonne marche du comité et de la bonne entente
entre les diverses associations, les a remerciés et encouragés à poursuivre dans cette voie. L’assemblée a
ensuite été invitée au pot de l’amitié.
d) Compte-rendu de la réunion du SIEA du 22/10/2013 : Gilles RAPY :
Chaque année, le Syndicat d’Electricité de l’Ain organise des réunions territoriales d’échanges avec les
communes.
Le syndicat a comme mission principale l’électrification rurale pour les 419 communes du département.
Il a également d’autres compétences qui lui ont été déléguées par certaines communes :
* l’éclairage public (360 communes)
* la communication électronique (417 communes)
* le gaz (394 communes)
* le système d’information géographique (419 communes)
Lors de cette réunion, les intervenants ont fait le point sur ces différentes compétences en mettant un
accent particulier sur le réseau [email protected], qui devrait permettre à chacun d’être relié à la fibre optique en
2020.
e) Assemblée Générale de la FNACA du 25/10/2013 à VANDEINS : Robert MICHON :
Accueil par Christian JAMBON, maire de la commune. Très bonne participation des adhérents (environ
200 personnes). Le comité FNACA de VONNAS se situe en 3ème position dans le département au point
de vue adhésion. Le temps reconnu passé en Algérie irait jusqu’au 2 novembre 1962 au lieu du 2 juillet
1962. Bonne année 2013 pour toutes les festivités. Ce bilan se solde par un excédent de
375,79 €. La réunion s’est terminée par une choucroute royale servie par le restaurant « Le Christine ».
D) INFORMATIONS DIVERSES :
- Préfecture de l'Ain : Avis d'enquête publique avant la déclaration d'intérêt général au titre de l'article
L.211-7 du code de l'environnement relative au plan de gestion d'enlèvement de la Jussie, plante invasive
sur la Bresse, la Dombes et le Val de Saône (porté par le Conseil Général de L'Ain).
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- Syndicat Intercommunal d'Energie et de Communication de l'Ain : Eclairage Public : Avant projet
du remplacement de l'horloge astronomique (La Genetière).
- Courrier reçu de l'ADAPEI, confirmant le montant de la collecte de l'opération brioches 2013, qui
s'élève à 1 199,00 € sur notre commune.
Grâce à la générosité des donateurs et à la participation des bénévoles, la vente des brioches a permis
d’envoyer la somme de 1199,00 € à l’ADAPEI. 230 brioches ont été proposées à la vente et ont permis
de récolter 1565,70€. Un grand merci à tous ceux qui ont permis le succès de cette opération.
Les membres du CCAS : Mmes Liliane BERTILLOT, Annie MARTIN, Pascale MIVIERE, Ghislaine
RONGEAT et M. Marius DUCLOS.
Les bénévoles : Mmes Marie-Pierre FONTENILLE, Christine JACQUET, Françoise JOSEPH, Florence
MICHON et MM. Patrice ANTOINET, Jean-Paul CORRAND, Joël COULON-AUGER, Gérard
GUILLET, Alain JACQUET.
Les enfants : Julie ANTOINET, Camille JACQUET, Julie GOYON, Mélaine et Nolan MONNET,
Salomé MOREL, Elisa et Sacha THEUIL.
- Courrier de l'EPFL de l'Ain, nous demandant nos opportunités d’acquisitions susceptibles d'être
proposées au Conseil d'Administration pour l'année 2014.
- Courrier de L'EPFL de l'Ain, nous demandant notre avis pour les nouvelles adhésions des communes
de BOLOZON, CHATENAY et SAINTE-OLIVE.
- Comité consultatif des sapeurs-pompiers : Anne BRETONNIERE :
Réunion du 03 novembre 2013, en présence de M. Claude JACQUET Maire, M. Gilles THEVENARD
Chef de Corps du CPINI, de Mmes BRETONNIERE, FROMONT, LAURENT et de MM. RAPY,
GUILLET, THIBAUD et LABALME.
1) Bilan de l’entretien de C. JACQUET et de G. RAPY avec le Lieutenant LORDEY,
le 22 octobre 2013 :
- Un intérêt est porté aux CPINI et à celui de CHAVEYRIAT en particulier qui est opérationnel en
effectif (actuellement 8), en matériel et par rapport aux formations des pompiers. Tous sont à jour au
niveau de la visite médicale.
- Des modifications sont à apporter au niveau du Comité Consultatif. Le Chef de Corps a une voix
consultative.
- L'Amicale est structurée et dispose d’un statut.
- Des modifications interviennent au niveau de la formation des nouveaux Sapeurs-Pompiers :
allègement de la formation qui peut s’effectuer dans le cadre du DIF (Droit Individuel à la Formation).
- Un regroupement CPINI CHAVEYRIAT - CHANOZ-CHATENAY peut être envisagé avec accord des
2 maires.
- Il faut encourager un recrutement de Sapeurs-Pompiers volontaires pour être au minimum 10, en se
montrant auprès de la population (manœuvres dans les lotissements par exemple) afin de sensibiliser les
jeunes.
- VONNAS et NEUVILLE LES DAMES ont des CPI (Centre de Première Intervention Intégré)
CHATILLON S/C et PONT DE VEYLE ont des CS (Centres de Secours)
- Il est important de respecter le triangle de feu : Chef de Corps – Pompiers – Elus pour un meilleur
fonctionnement. Une réunion mensuelle sera envisagée entre élus et Chef de Corps.
- A noter que la vérification des casques F1 n'est pas faite. Un Sapeur-Pompier peut être nommé
responsable après avoir fait une formation spécifique.
2) Arrêtés, promotion de grades
Il est proposé que Laurent THIBAUD, Sergent-Chef, soit nommé Adjudant et adjoint au Chef de Corps
et que Anne BRETONNIERE, Serge BRETONNIERE et Frédéric LABALME, actuellement 1ère classe,
soient nommés Caporaux.
3) Questions diverses :
- Un nouveau texte concernant le recrutement des Sapeurs Pompiers Volontaires applicable au
01/11/2013 pour les centres de secours et au 01/01/2014 pour les CPINI a été publié.
- Il est souligné l'importance que les pompiers se montrent lors des différentes manifestations sur la
commune, afin d’expliquer leurs missions et de susciter de nouvelles vocations.
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- Un adaptateur pour Antarès a été installé sur le Véhicule Tout Usage (VTU) du CPINI.
- Courrier de Nicolas CURT, Président de l'Union Bouliste, nous informant qu'un déplacement en car à
OYONNAX pour assister à un match de rugby, OYONNAX / RACING METRO 92, aura lieu le 3 ou
le 4 janvier 2014 (date non définie à ce jour).
Prix (place + transport): 32 € / personne.
Inscription et règlement avant le 12 décembre 2013 au :
* Restaurant « L' Instant Bressan »,
* Restaurant « Les Boulets »
* Boulangerie « Pagneux »
* Stade de foot et au local bouliste.
La date officielle de la rencontre vous sera communiquée par téléphone 15 jours avant la rencontre.
Départ de CHAVEYRIAT (Place de la Boulangerie) et retour au même lieu.
Pour tous renseignements, joindre Nicolas CURT au 06.63.00.88.06.
- Décorations de Noël : le samedi 30 novembre 2013 à 9h00 au village pour l’installation des paquets et
des sapins. Toutes les personnes qui voudraient participer peuvent contacter : Ghislaine RONGEAT au
04.74.24.36.80.
- Location à CHAVEYRIAT : logement communal T3 – 83 m3 situé « 23 impasse de la cure »
Libre au 01/12/2013 – Contacter la Mairie de CHAVEYRIAT au : 04.74.51.90.09.
- Agenda MOIS DE NOVEMBRE 2013
* Dimanche 24
= Loto quine du Sou des Écoles à CHANOZ-CHATENAY
MOIS DE DECEMBRE 2013
* Lundi 02
= Don du Sang à MEZERIAT (16h00 à 19h00)
* Vendredi 06
= Téléthon Vente de brioches (16h00 à 19h00) et Soirée spectacle à VONNAS
(20h00)
* Samedi 07
= Téléthon Randonnée cyclos - Marche de l’espoir – Promenade en
calèche– Grand lâcher de ballons des écoliers
* Dimanche 08
= Vente d’huîtres de l’A.S.C.C sous le chapiteau à CHAVEYRIAT
* Dimanche 22
= Concours de tarots de l’A.S.C.C à CHANOZ-CHATENAY
Sous réserves des modifications non parvenues ce jour en Mairie
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