Procès-verbal du Conseil Municipal

Mairie d’ISOLA
Procès-verbal du Conseil Municipal
Du Jeudi 21 Mai 2015
Présents
Mrs BOGINI Jean-Marie - BASTANTI Denis –CLARY Edmond - Mme ROMAN Maryse – Mrs
AGNELLI Jean-Louis - AGNELLI Philippe - Mme BELPOIS Valérie – Mr FALICON Gérard - Mme
GHIAZZA Christiane – Mrs MORISSET Luc - VERSTRAETE Nicolas
Pouvoirs
Madame BAUDIN Christine à Madame ROMAN Maryse
Monsieur DE COLOMBE Bruno à Monsieur BOGINI Jean-Marie
Absent excusé
Monsieur MALLET Jean-Marie
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Marie BOGINI, Maire
Monsieur le Maire présente Monsieur Gilles BRULEY, nouveau Directeur des Services Techniques, qui explique les
problèmes qu’il rencontre dans le suivi des travaux de la piscine d’Isola 2000.
Monsieur Bruley rappelle l’objectif d’ouvrir la piscine pour le 27 juin. Cependant l’entreprise retenue ne répond pas à
toutes les sollicitations et rencontre des problèmes quant à la fourniture de dalles et de margelles.
Si la commune est dans l’obligation de changer d’entreprise en cours, il est certain que la structure ne pourra pas ouvrir
dans les temps.
Dans le marché initial, la dépose des margelles n’était pas prévue.
Les élus proposent de commander certaines fournitures et de faire réaliser par le biais de la Mairie.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 30 MARS 2015
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
APPROBATION DES TARIFS 2015
Suite aux propositions de tarifs présentés par les exploitants du camping-caravaning, du parcours acrobatique
« Isoliane », du cinéma d’Isola 2000, du snack et du service de location de matelas à la piscine d’Isola 2000, le Conseil
Municipal approuve les tarifs de ces structures.
ADOPTE à l’unanimité
APPROBATION TARIFS ALSH
Le Conseil Municipal approuve les tarifs de 5 euros la journée et 20 euros la semaine.
ADOPTE à l’unanimité
APPROBATION TARIF FESTIVAL DE MUSIQUE
Approbation du tarif de 5 euros pour les concerts payants qui se déroulent dans l’Eglise.
ADOPTE à l’unanimité
APPROBATION TARIFS PISCINE ISOLA 2000
Le Conseil Municipal approuve les tarifs de 3 euros par enfant et 4 euros par adulte.
ADOPTE à l’unanimité.
PISCINE ISOLA 2000 – PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LES HEBERGEURS
Le Conseil municipal décide d’accorder à chaque hébergeur un droit d’accès à la piscine d’Isola 2000, en contrepartie du
paiement d’une redevance forfaitaire fixée comme suit :
- 5 000 € pour France Locations
- 5 000 € pour Pierre et Vacances
- 500 € pour le New Chastillon (SARL Résidence Hôtel new Chastillon)
- 2 000 € pour le Pas du Loup (Résid’hôtel)
Le Maire est autorisé à signer les protocoles d’accord à passer entre la Commune et les sociétés respectives.
ADOPTE à l’unanimité.
Monsieur Bastanti demande qu’une proposition tarifaire soit également adressée au groupe MMV.
PISCINE ISOLA 2000 – CONVENTION AVEC L’EPIC
Afin de permettre l’accès gratuit aux détenteurs des cartes pass délivrées par l’office du tourisme, le conseil municipal
autorise le Maire à signer la convention à intervenir avec l’EPIC.
ADOPTE à l’unanimité.
CHALET D’ACCUEIL – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
Afin d’assurer les remplacements de l’hôtesse d’accueil (congés, maladie …) employée par l’EPIC, le Conseil municipal
autorise le Maire à signer la convention de mise à disposition de personnel à intervenir avec l’EPIC.
ADOPTE à l’unanimité.
CENTRE DE VACANCES LE FOEHN – AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION D’OCCUPATION
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la nouvelle convention d’occupation des locaux du centre de vacances le
Foehn.
ADOPTE à l’unanimité
RECRUTEMENT PERSONNEL SAISONNIER – ETE 2015
Afin d’assurer le surcroit d’activité dans les services durant la période estivale, le conseil municipal décide de procéder
au recrutement de 10 agents d’entretien par mois, 2 opérateurs des activités physiques et sportives, 3 éducateurs 2ème
classe des APS, 3 agents polyvalents.
ADOPTE à l’unanimité.
CREATION DE POSTE
Compte tenu du départ de Madame Loncle du poste de Directrice de la structure multi accueil « Les Pitchouns », les élus
approuvent la création d’un poste d’éducatrice de jeunes enfants, à compter du 1er juin, à raison de 28 heures par
semaine.
ADOPTE à l’unanimité.
Madame Martin explique que Madame Agnès Pithon assurera la direction de la structure et aura en charge la
coordination du contrat enfance jeunesse, les relations avec la caisse d’allocations familiales, la coordination des
écoles…
CREATION D’UNE SERVITUDE – QUARTIER LE PUY
Monsieur Edmond CLARY sort de la salle.
Suite à la demande de Messieurs Auvaro et Clary et afin de formaliser l’usage d’un passage sur des parcelles
communales pour accéder à leurs propriétés, le Conseil Municipal émet un accord de principe pour la création d’une
servitude de passage sur les parcelles communales afin de régulariser la situation avec l’indivision Auvaro/Fabre/Clary.
ADOPTE à l’unanimité des membres présents moins un, considérant que Monsieur Clary est sorti de la salle et n’a pas
pris part au vote.
SIGNALETIQUE ISOLA 2000 – DEMANDE DE SUBVENTIONS
Le Conseil Municipal approuve le programme 2015 de signalétique touristique pour un montant hors-taxes de 38 580 €
HT et arrête le plan de financement comme suit :
Montant HT de l’opération : 38 580 €
Subvention CONSEIL DEPARTEMENTAL (45 %) : 17 361 €
Part HT restant à la charge de la Commune : 21 219 €
Le Conseil municipal sollicite l’aide financière du Conseil Départemental ainsi que l’autorisation de commencer les
travaux sans perdre le bénéfice de la subvention.
Monsieur le Maire précise que des panneaux « sens interdit sauf riverains » ont été implantés au Col de la Lombarde,
dans le sens descendant, afin que la circulation se fasse dans le cœur de la station.
Il informe les élus que l’enrobé se fera cette année à partir du cabinet médical jusqu’au virage de Lavalette. Si cela n’est
pas fait en juin, cela sera reporté en septembre.
2 journées de « point à temps » sont également prévues sur la station et une sur le village.
Monsieur Morisset pense qu’il serait bien d’aménager des chemins piétonniers à l’aide de rondineaux.
A voir pour l’hiver prochain.
BOULANGERIE ISOLA VILLAGE – DEMOLITION ET REPRISE DES PLANCHERS
Suite aux conclusions du rapport de vérification technique, concernant la capacité portante du plancher, qui relèvent
des problèmes de corrosion d’humidité des poutres ainsi que du plancher existant, le Conseil Municipal approuve les
travaux de démolition et de reprise du plancher pour un montant HT de 40 400 € HT.
L’aide financière du Conseil Départemental, à hauteur de 45 %, est sollicitée ainsi que l’autorisation de commencer les
travaux sans perdre le bénéfice de la subvention.
ADOPTE à l’unanimité.
Monsieur le Maire précise que compte tenu de ces travaux, la boulangerie ne pourra pas ouvrir le 1 er juillet comme
prévu initialement.
Monsieur Morisset demande si un montant de loyer a été fixé.
Monsieur le Maire informe les élus que compte tenu de l’importance des frais engagés par les locataires, le loyer est
fixé à 100 euros par mois pendant 3 ans. Au terme de cette période, le bail prévoit la possibilité d’acheter ou de
continuer à payer un loyer au prix du marché locatif.
PREAU ECOLE ISOLA VILLAGE – MODIFICATION DU PROJET
Le Conseil Municipal APPROUVE le nouveau montant des travaux d’aménagement d’un préau à l’arrière du bâtiment de
l’Ecole primaire, soit 78 000 € HT y compris honoraires et missions,
Le plan de financement est modifié comme suit :
Montant opération HT : 78 000 €
Subvention ETAT (DDTR 2015) : 39 000 €
Subvention CONSEIL DEPARTEMENTAL (30 % de 39 000 €) : 11 700 €
Part communale HT : 27 300 €
Les subventions de l’ETAT au titre de la DETR 2015 et du CONSEIL DEPARTEMENTAL sont sollicitées ainsi que
l’autorisation de commencer les travaux avant l’attribution des subventions.
ADOPTE à l’unanimité
TRAVAUX 2015 – DEROGATION COMMENCEMENT DE TRAVAUX
Dans le cadre des projets communaux : aménagement chemin de descente VTT entre la station et le village,
aménagement de deux itinéraires de type via ferrata au village d’Isola, aménagement d’une aire de service pour
camping-cars, le Conseil Municipal sollicite l’autorisation des financeurs de commencer les travaux avant l’attribution
des subventions demandée s.
ADOPTE à l’unanimité.
Monsieur le Maire précise que la piste VTT devrait être praticable dès le 10 juillet.
En ce qui concerne les via ferrata, le projet de la cascade sera surement abandonné, celle des enfants ne se fera pas
cette année.
Le marché devrait être lancé l’an prochain et les travaux ne commenceront pas avant l’obtention des subventions.
CONSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DE MUSIQUE – PARTICIPATION FINANCIERE
Le conseil municipal approuve la participation financière de la commune, pour un montant de 4 600 euros.
ADOPTE à l’unanimité.
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE FOURRIERE ANIMALE
Le Conseil Municipal accepte de souscrire un contrat de prestation de service auprès de la société SACPA, pour assurer
la capture, le ramassage, le transport des animaux errants et/ou dangereux sur la voie publique, le ramassage des
cadavres d’animaux sur la voie publique et le transport à la fourrière animale légale.
Le Maire est autorisé à signer tous les actes et pièces consécutives nécessaires.
ADOPTE à l’unanimité.
CONVENTION DE GESTION DU SERVICE CANTINE SCOLAIRE A ISOLA VILLAGE
Suite à la demande de l’association des parents d’élèves, une cantine scolaire va être mise en place au village.
Pour ce faire, le conseil municipal approuve et autorise le Maire à signer la convention à intervenir avec l’APE Isola, et
accepte le principe de remboursement de 0.70 euros par repas et par enfant.
ADOPTE à l’unanimité
SUBVENTION APE ISOLA
Cette question est retirée de l’ordre du jour.
REMBOURSEMENT FRAIS DE DEMEMNAGEMENT DU DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES
Suite au recrutement de Monsieur Gilles Bruley, le Conseil Municipal accepte le remboursement des frais de
changement de résidence.
ADOPTE à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
DIA
Aucune observation.
TOUR DE TABLE
Maryse ROMAN
Madame Roman souhaite savoir ou en est le nouveau site internet de la Mairie, car l’ancien est vraiment devenu
obsolète.
Monsieur Philippe Agnelli a contacté une société qui, pour environ 150 euros/mois, va s’occuper de la refonte du site et
de la mise en page des articles.
La Mairie devra faire vivre ce site par l’envoi d’articles, de photos … Pour cela, Monsieur Sinibaldi, en charge de la
communication, recevra une formation de la société.
Jean-Louis AGNELLI
Monsieur Agnelli informe les élus que les filets ont été prolongés le long des terrains multisports.
En ce qui concerne le terrain de beach volley, il convient d’attendre que la neige fonde avant de procéder au labourage.
Les filets ne devront pas être installés avant cette étape.
Nicolas VERSTRAETE
Monsieur Verstraete demande la date d’ouverture de la route du Col de la Lombarde.
Le Maire explique que la route est praticable mais pour que cela soit officiel, il convient d’attendre l’accord de la
Province de Cuneo.
Luc MORISSET
Monsieur Morisset informe que les courses FIS se dérouleront le 1er week-end de décembre.
Il signale également que le Club des Sports s’est porté candidat pour les championnats de France Benjamins 2017
Denis BASTANTI
Monsieur Bastanti signale que lors de la saison 2014/2015, la station a enregistré 360 000 journées skieurs.
Il informe également que le permis d’aménager pour le Front de Neige a été déposé le 07 mai.
En ce qui concerne le fleurissement de la station, il précise que celui-ci sera conséquent et fait en temps et en heure.
FIN DE LA SEANCE A 19 HEURES 10