mardi 16 octobre 2012

CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de Guyans-Vennes
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU MARDI 16 OCTOBRE 2012
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT, Maire de
la Commune.
Présents : Tous les conseillers en exercices
Absents excusés : VIENNET Eric, ROY Audrey, TOURNIER Jean-Philippe
Secrétaire de séance : ROBICHON Jean
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 28 Septembre 2012
Le compte rendu est adopté à l’unanimité
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------PISTES FORESTIERES – VENTE DE BOIS A L AMIABLE – HORAIRES
ECOLE PUBLIQUE – DEMANDE TATTU BETTY – DEMANDE TATTU SAS
PARTICIPATION ENROBES- REDEVANCE INCITATIVE - PROJET ECOLE 2°
NIVEAU – DEPISTAGE RADON – MARCHE DE NOEL ECOLE PRIVEE –
NOEL DES ANCIENS – CONCOURS DE TAROT CLUB DE L’AMITIE
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------I)
PISTES FORESTIERES
Mr le maire fait part au conseil municipal du devis d’expertise de l’ONF pour le montage et le
suivi du dossier « pistes forestières ». Le conseil municipal accepte à l’unanimité et autorise le
Maire à signer tous les documents s’y référant.
Le présent devis s’élève à 717.60 € TTC.
II)
VENTE DE BOIS A L’AMIABLE
Comme indiqué sur le précédent compte rendu, suite au boycotte de la vente de bois de
Champagnole, Mr le maire indique que Mme la Sous préfète a été informé du problème et
qu’elle en a pris bonne note. Elle nous apportera une réponse très rapidement afin de ne pas
pénaliser nos projets.
III)
HORAIRES ECOLE PUBLIQUE
Mr le Maire fait part au conseil municipal du courrier reçu de Mme POBELLE Angélique,
directrice de l’école publique. En effet, celle-ci- demande un aménagement des horaires dès la
rentrée des vacances de la toussaint. Les 2 écoles ayant les mêmes horaires d’accueil, Mme la
Directrice propose un aménagement différent afin de ne pas pénaliser l’heure de départ des
enfants. Les horaires seraient les suivants :
8 H 15 – 8 H 25 accueil
11 H 25 – 11 H 55 aide personnalisée
13 H15 – 13 H 25 accueil
8 H 25 – 11H 25 classe
13 H 25 – 16 H 25 classe.
Un courrier a été adressé également à l’inspection académique pour valider ces éléments.
IV)
DEMANDE TERRAIN MME BETTY TATTU
Mr le Maire fait part au conseil municipal du courrier reçu de Mr et Mme PELLEGRINI
TATTU concernant l’ELEVAGE DES CRETS.
Ils souhaiteraient disposés de terrains communaux pour leurs chevaux. A ce jour, la commune
ne possède aucun terrain communal disponible. Un courrier leur sera adressé, ils devront
attendre l’avis du syndicat pastoral.
V)
REDEVANCE INCITATIVE.
La communauté de commune nous informe qu’un relevé sera adressé aux admninistrés
concernant le relevé des bacs au 1er semestre 2012.
VI)
AMENAGEMENT 2° NIVEAU ECOLE PUBLIQUE
1) plans
Mr le Maire présente les plans d’H.D.L pour l’aménagement du 2° niveau de l’école publique.
Le conseil adopte à l’unanimité. Le conseil municipal autorise le Maire à effectuer toutes les
démarches administratives pour ce dossier.
2) choix du coordinateur de sécurité
Le maire présente les différents devis reçus des coordinateurs de sécurité. L’entreprise
CLIVIO a été retenue pour 1175 € H.T. Un courrier sera adressé aux entreprises non retenues.
VII)
DEPISTAGE RADON
Un second dépistage est nécessaire dans le bâtiment de la cantine ainsi que dans la classe du
cycle 3 de l’école privée. Mr le maire informe le conseil municipal qu’un relevé sera effectué
le 12 Novembre prochain. Le montant de la prestation s’élève à 640 € TTC. Le conseil
municipal autorise le maire à signer tous les documents s’y référant.
VIII) MARCHE DE NOEL ECOLE PRIVEE
Suite à la demande de l’école privée pour l’organisation de son marché de noël le 16
décembre prochain et en raison du noël des anciens à cette même date, le conseil municipal
propose la salle de mairie avec la mise à disposition du préau de l’école publique pour
l’organisation de cette manifestation.
IX)
CONCOURS DE TAROT CLUB DE L’AMITIE
Mr le Maire indique que le traditionnel concours de tarot du club aura lieu le 14 novembre
prochain.
FIN DE LA SEANCE : 22 H 30