Compte-rendu de réunion

Bron, le 26/01/2012
Comité de pilotage le 19/01/12
Compte-rendu
Participants
Ont participé au comité de pilotage de la COTITA Centre-Est :
Prénom NOM
Service
Jean-Michel DOIGE
CG 73
Yves DADOLE
CG 42
Pierre COUTURIER
CG 03
Didier BRAZILLIER
DIR Centre Est
Bruno LHUISSIER
CETE de Lyon
Yannick MATHIEU
CETE de Lyon
Gaëlle CHAPRON
CETE de Lyon
Stéphane CHANUT
CETE de Lyon
Pascal MAGNIERE
CETE de Lyon
Marc MEYER
CETE de Lyon
Marc OURNAC
CETE de Lyon
Dominique DELOUIS
CETE de Lyon
Gilles GAUTHIER
CETE de Lyon
Marc CÉCILLON
CETE de Lyon
Rédaction, diffusion,
Rédaction par M Cécillon ; diffusion aux membres du bureau COTITA Centre-Est et autres participants ;
Classement
Classement CETE sous : \\ct69-byrd.cetelyon.i2\DIR\00.Transversal_Direction\20.COTITA\01.Comité_de_pilotage
Ordre du jour
Point d'actualités............................................................................................................2
Point d'avancement par domaine..................................................................................2
Questions diverses.........................................................................................................4
CETE de Lyon
CETE69_COTITA_comité_pilotage_2012_01_19_CR_vf.odt
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Point d'actualités
ADSTD
Bureau national
Jean-Michel DOIGE fait le point des sujets prévus lors de la future AG de
printemps de l'ADSTD à Clermont-Ferrand. L'élaboration des PCET
départementaux est un sujet d'actualité des CG, suite à la diffusion récente du
projet de SCRAE Rhône-Alpes.
Il s'inquiète des conséquences de la suppression des seuils liés aux études
d'impacts.
Pierre COUTURIER fait un retour sur le récent bureau national de l'ADSTD qui a
notamment abordé le chantier sur l'évolution du RST et l'articulation du
COMOAR avec les COTITA.
Le congrès Interoute et Ville organisé par l'IDDRIM se tiendra du 02 au 04/10/12
à Lyon. L'association des COTITA est recherchée.
Le CNFPT met en place un outil territorial de diffusion de connaissance. Il
souhaite mettre en ligne des documents techniques. La contribution des COTITA
est en cours d'examen par un groupe de travail de niveau national.
Il signale une évolution réglementaire fin décembre sur les dispositifs de retenue,
liée à la déclinaison de la directive européenne sur la sécurité routière.
DIR Centre Est
Didier BRAZILLIER signale une relative stabilité du budget et des effectifs pour
2012.
La DIR est attentive aux décisions nationales sur les grands projets locaux (A45,
Grand stade, RCEA …).
La clémence de la météo facilite la viabilité hivernale jusqu'à présent.
CETE de Lyon
Bruno LHUISSIER fait le point du projet de regroupement des 8 CETE et 3 STC
dans un nouveau dispositif avec un EPA qui pourrait s’appeler le Centre
d’Éxpertise pour les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement
(CEREMA).
Fin décembre a été diffusée la nouvelle « stratégie ministérielle », qui constitue
un projet de consolidation du ministère.
Point d'avancement par domaine
Maîtrise d'ouvrage,
maîtrise d’œuvre
(MOA-MOE)
Pascal MAGNIERE remet au comité de pilotage les évaluations des journées
techniques (JT) 2011 des 08/11 (avec EES), 15/11 et 01/12/11.
Le prochain comité MOA-MOE est fixé le 27/01/12.
Journées techniques Le comité MOA-MOE a identifié 6 sujets pour les JT à venir :
(JT)
• 3 sur les ouvrages d'art : 2 sujets très techniques dont 1 au 1er semestre ; 1 sur
la gestion du patrimoine dont la co-organisation est envisagé avec le comité
EES,
• 1 UVT en Rhône-Alpes en octobre
• 1 sur la réforme des enquêtes publiques en lien avec les DREAL au 2 nd
semestre,
• 1 sur la convention d’engagement volontaire pour début 2013.
CETE de Lyon
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Point d'avancement par domaine (suite)
Stéphane CHANUT remet au comité de pilotage les évaluations des journées
Entretien,
exploitation, sécurité techniques des 28/11 et 06/12/11 (commune avec le comité TMD).
(EES)
Le prochain comité est fixé le 06/02/12.
Clubs
17 réunions de clubs sont planifiées en 2012.
Club matériels Gilles GAUTHIER présente la feuille de route du nouveau club « matériels »,
validée par le comité de pilotage.
2 réunions sont prévues par an. La 1ère sera fixée en avril, Jean-Michel DOIGE
diffusera les invitations.
La coordination de ce club est à assurer avec avec les clubs entretien et
exploitation.
JT
Le comité EES a identifié 4 sujets pour les JT de 2012 :
• accidentalité le 29/05/12 à Bron,
• gestion patrimoniale des infrastructures en juin/juillet,
• ITS avec le comité TMD en septembre/octobre,
• matériaux alternatifs en novembre, organisée par le DLA.
3 sujets sont d'ores et déjà envisagés pour le 1er semestre 2013.
Transports et
mobilité durable(TMD)
JT
Gaëlle CHAPRON fait un point sur le fonctionnement du comité de domaine
TMD, une difficulté persiste pour avoir des représentants de l'échelon régional.
Le comité TMD envisage 3 JT en 2012, des précisions seront apportées lors de sa
prochaine réunion fixée le 26/01/12 :
• connaissances de la mobilité le 22/05/12 à Bron,
• ITS avec le comité EES en septembre/octobre,
• coopération entre AOT en novembre.
Dominique DELOUIS fait un retour sur la JT « santé bâtiment » du 08/11/11
dont l'évaluation est très positive. Une valorisation de cette JT avec des extraits
filmés sera diffusée prochainement.
Bâtiments,
construction (BC)
JT
Marc OURNAC présente les 4 JT envisagées par le comité BC en 2012 :
• accessibilité fin juin avec SYNTEC : le comité de pilotage donne son accord
pour un format d'½ journée mais demande de ne pas mettre de réserve sur les
inscriptions,
• santé bâtiment en Franche-Comté en septembre par le DLA,
• matériaux biosourcés en octobre/novembre par le DLCF,
• RT2012 aspect programmation au 2nd semestre partenariat envisagé avec le
CNFPT.
Environnement
(ENV)
CETE de Lyon
Marc MEYER fait un retour sur la JT « évaluation environnementale » du
20/10/11 dont l'évaluation est très positive.
La composition du comité ENV s'élargit avec des représentants des CG69,
CERTU, RFF et DREAL25 ; des représentants ADEME et DDT sont recherchés.
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Point d'avancement par domaine (suite)
Environnement
(ENV) (suite)
JT 2012
Le comité ENV a programmé 3 JT en 2012 :
• eau le 02/02/12 à Riom (déjà 50 inscrits),
• plan de gestion de déchets du BTP le 05/04/12 à Bron ; la date reste à valider,
il y aurait une journée ADEME en même temps,
• biodiversité déclinaison à tout les échelons du territoire le 31/05/12 (risque de
décalage au 2nd semestre),
• environnement et santé mi-juin.
Des précisions seront apportées lors du comité du 07/02/12.
Questions diverses
Quelques points d'organisation des JT 2012 sont précisés :
Organisation
Période de réserve Une période de réserve liées aux élections présidentielles et législatives est fixée
électorale du 23/03 au 17/06/12. Les JT, au caractère technique marqué, prévues pendant
cette période peuvent être réalisées dans les locaux du CETE. Les mises en ligne
des documents seront faites après le 17/06/12.
Modèle d’invitation
Invitations aux JT
Le modèle d'invitation est validé par le comité de pilotage.
Par principe, les JT COTITA sont ouvertes. Au cas par cas, il est possible
d'organiser des JT avec des cibles restreintes sur proposition du comité de
domaine correspondant. Une explication devra être mise dans le programme.
Échanges lors des JT Le reproche répétitif, fait pour les JT, est le manque de temps pour les
discussions. Les programmes des JT doivent intégrer des temps d'échanges
suffisants.
CNFPT
La co-organisation de JT avec le CNFPT est à privilégier. Les comités de
domaine doivent contacter le CNFPT au moins 6 mois avant la journée.
Nouvel équipement de Le nouvel équipement de l’amphithéâtre du CETE permet le montage de JT interl'Amphi du CETE sites. L'objectif est de tester ce type de JT cette année.
Assemblée plénière
Le comité de pilotage examine l'évaluation très positive de l'assemblée plénière
du 01/12/11. Le format de l'après-midi est cependant à revoir. Jean-Michel
DOIGE demande de prévoir 1 intervention sur le bilan global, 1 pour les
perspectives et d'intégrer des valorisations de JT réalisées. Yannick Mathieu fera
une proposition d'organisation de l’après-midi.
L'association des collectivités territoriales hors CG est à améliorer.
Site national
Le nouveau site est construit. Il sera opérationnel en mars et proposera de
nouvelles fonctionnalités optimisant les échanges et coordination entre COTITA.
COMOAR
Prochaine réunion
CETE de Lyon
Marc CECILLON transmettra les éléments de programmation 2012 de la
COTITA Centre-Est pour lé réunion du COMOAR du 24/01/2012.
La prochaine réunion du comité de pilotage (ex-bureau) est fixée le jeudi 15
mars 2012 à 15h à Bron.
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