Nathalie NEVEJANS

Nathalie NEVEJANS
7, rue Masselot
62218 LOISON-SOUS-LENS
Tél. : 06 82 20 85 82
Née le 15/06/1970
E-mail : [email protected]
Mariée, 1 enfant
Maître de conférences en droit privé, HDR
Spécialités :
Sciences, technologies et droit – Robotique et technologies émergentes – Droit de l’art
1 – ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION
1.1 Activités universitaires
2014
2000
Habilitation à diriger des recherches (HDR). Sujet « La créativité humaine et le droit ».
Maître de conférences en droit privé à la Faculté de droit de Douai (Université d’Artois).
1.2 Autres exemples d’activités d’enseignement et de formation
2009-2015
Formation infirmière, 1ère et 2ème année – IFSI (Institut de Formation en Soins Infirmiers) Croix
Rouge de Dechy-Douai, dans le cadre de la réforme LMD de la formation des infirmiers. Thèmes
d’étude : droit de la santé - Initiation à l’éthique – Bioéthique…
2009-auj.
Chambre Nationale des Praticiens de la Médiation, Formation professionnelle des médiateurs
- CNPM, 23 rue de Terrenoire, 42100 Saint-Etienne. Lieux d’intervention : toute la France.
2 – RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES, PEDAGOGIQUES ET SCIENTIFIQUES
2016
Membre élu au Conseil d’administration de l’Université d’Artois, Arras.
2008-auj.
Directrice de la Licence professionnelle « Activités juridiques, option entreprises et cabinets
d'affaires : assistance juridique » de la Faculté de droit de Douai.
2008-auj.
Fondatrice et directrice d’un Groupe de recherche en droit de l’art, réunissant actuellement 7
membres répartis sur toute la France, publication annuelle des travaux aux Petites affiches.
3 – AUDITIONS ET EXPERTISES
2015
DEMI-JOURNEE DE TRAVAIL SUR L’« ETHIQUE DE LA ROBOTIQUE A USAGES MILITAIRES », Ministère de la
défense, Direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), le 18
décembre 2015. Confidentielle.
2015
AUDITION OUVERTE A LA PRESSE SUR « L’APPROCHE JURIDIQUE ET ETHIQUE DE LA ROBOTIQUE CIVILE », A
l’occasion des débats sur LES ROBOTS ET LA LOI » devant l’Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques (OPECST) – Assemblée Nationale, le 10 décembre 2015,
http://www.assemblee-nationale.tv/video.3475094_56692ecd1b174.opecst--audition-publiquesur-les-robots-et-la-loi-10-decembre-2015
2013-2014
MEMBRE DU GROUPE DE TRAVAIL « ETHIQUE, JURIDIQUE, NORMALISATION ET REGLEMENTATION
» du Comité
de filière robotique et de SYROBO (Syndicat de la Robotique de Service Professionnel et
Personnel), dans le cadre du Plan France Robots Initiatives du Ministère du Redressement
Productif de septembre 2013 à mars 2014. Rapport remis au Ministère en 2014. Non publié.
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2013
AUDITION SUR LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA ROBOTIQUE devant la Commission de réflexion sur
l’Éthique de la Recherche en sciences et technologies du Numérique d’Allistene (CERNA) Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (INRIA), Paris. Rapport remis
au
Ministère
et
publié
en
2014,
http://cerna-ethicsallistene.org/digitalAssets/38/38704_Avis_robotique_livret.pdf
4 – TRAVAUX, PUBLICATIONS ET COMMUNICATIONS SCIENTIFIQUES (LISTE LIMITATIVE)
4.1 Ouvrages scientifiques
 « TRAITE DE DROIT ET D’ETHIQUE DE LA ROBOTIQUE CIVILE », LEH édition, Bordeaux, coll. « Science, éthique et
société », préfaces de Jean Hauser et de Jean-Gabriel Ganascia, env. 1000 pages, à paraître décembre
2016.
 THESE EN DROIT PRIVE : « La participation des sciences de la vie et de la santé à la décision du juge civil et
pénal », 25 janvier 2000, sous la direction de Mme la Prof. Fr. DEKEUWER-DEFOSSEZ. Mention : très
honorable avec félicitations du jury. 679 pages. Publiée à l’Atelier National de Reproduction des Thèses.
 HYGIENE ET SECURITE DU TRAVAIL EN CENTRALE NUCLEAIRE (ENTREPRISES EXTERIEURES ET PERSONNELS EDF), Mémoire de
DEA droit privé, Lille 2, sous la direction de M. le Prof. P.-Y. VERKINDT, 1994, 120 pages. Non publié.
4.2 Articles scientifiques publiés/à paraître
En droit et éthique de la robotique
 La légalité des robots de guerre dans les conflits internationaux, D. 2016 (16 juin 2016), p. 1273-1278.
 Les avancées en robotique d’assistance aux soins sous le prisme du droit et de l’éthique, en collaboration
avec Jean-Pierre MERLET et Odile POURTALLIER (INRIA), Sylvie ICART (CNRS), Médecine et droit, 2016, à
paraître.
 Le statut juridique de l’androïde, in DEFFERRARD (F.), dir., « Le droit saisi par la science-fiction », Editions
Mare & Martin, coll. « Libre Droit », 2016, à paraître.
Autre exemple :
 L’indemnisation des victimes des essais nucléaires. A propos de la loi du 5 janvier 2010, JCP, éd. G., 22
février 2010, aperçu rapide, « Responsabilité de la puissance publique », n° 209, p. 393.
4.3 Communications scientifiques
Communications publiées/à paraître
 « L’usine connectée », Communication colloque pluridisciplinaire sur « Les objets connectés », Poitiers,
23 septembre 2016, Faculté de droit de Poitiers, publication prévue.
 « Une introduction juridique à l’Objet Intelligent », Communication colloque pluridisciplinaire sur
« L’objet intelligent : normes, usages et responsabilités » du 6 novembre 2015, organisé par l’Institut
d’électronique et des Systèmes (Université de Montpellier R 5214) et l’Unité Dynamiques du droit
(Université de Montpellier R 5815), à paraître.
 « Les robots : tentative de définition », in BENSAMOUN (A.), « Les robots », éd. Mare et Martin, coll.
« Presses Universitaires de Sceaux », 2015, p. 79-117. – Communication colloque du 20 mars 2015 à
Sceaux.
Communications non publiées
 « La sécurité en robotique, un enjeu de l'acceptabilité des robots », Colloque « Quel avenir pour la
Robotique en France ? », organisé par l’Académie des sciences et l’Académie des technologies/ Institut de
France, 16 juin 2016. Fermé au public - sur invitation seulement.
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