Règlement intérieur - Jumping de Maisons

JUMPING DE MAISONS LAFFITTE
6 rue du Beau Site
78600 LE MESNIL LE ROI
! 01-39-62-40-10
REGLEMENT INTERIEUR
Article 1 - Objet de l’association :
L'entraînement de dressage, de concours hippique, de concours complet, et l’organisation éventuelle des dites
épreuves.
L'entretien des terrains de la Croix de Noailles et des Caves du Nord (Parc de Maisons Laffitte) et des carrières
de l’hippodrome.
La location pour mise à disposition de ses membres de la carrières Molière de l’hippodrome selon des jours précis.
L'achat et l'entretien du matériel utile pour atteindre ses buts divers et notamment des obstacles nécessaires.
L'organisation de concours hippiques officiels nationaux
Favoriser le développement du sport équestre et la défense du cheval de selle dans la région de Maisons Laffitte et
Mesnil le Roi.
Article 2 – Types d’assemblées
Trois types d'assemblées peuvent être convoquées :
Réunion de travail du Bureau proprement dit, c'est à dire le Président, le Secrétaire, le Trésorier.
Réunion de travail du Comité Directeur, c'est à dire les personnes citées précédemment et les autres membres du
Comité Directeur.
L'Assemblée Générale qui se réunit obligatoirement au moins une fois par an, conformément aux statuts officiels,
comprenant la totalité des membres.
Article 3 –Champs d’application
Le présent règlement est applicable à tous les adhérents du Jumping de Maisons Laffitte et les organisateurs de
manifestations, il peut être modifié par l’Assemblée Générale sur proposition du Comité Directeur.
Tout adhérent est sensé connaître et accepter le présent règlement. Celui-ci est à la libre disposition de chacun.
Tout manquement au présent règlement peut entraîner la suspension provisoire, voire l’exclusion définitive du
contrevenant du Jumping de Maisons Laffitte, ou le refus de l’organisation de manifestation, par le Comité
Directeur.
Article 4 – Ressources
Les ressources proviennent :
-
des
des
des
des
des
droits d’entrée
cotisations et agréments
subvensions diverses
concours
locations des installations et du matériel
Article 5 – Adhésion
Toute demande d'adhésion au Jumping de Maisons Laffitte parrainnée par un membre doit être adressée au
Président.
Le Comité pourra conformément aux statuts, accepter ou refuser la candidature, sans avoir à justifier des motifs
de sa décision.
Le demandeur ne pourra bénéficier des avantages attachés à la qualité de membre de l'association qu'après avoir
été accepté par le Comité Directeur.
Il devra à ce moment là, verser un droit d'entrée et une cotisation annuelle votés annuellement lors de l'Assemblée
Général, et justifier avant le 31 décembre de chaque année de son adhésion à la FFE (photocopie de la licence
adressée au Jumping de Maisons Laffitte).
Article 6 - Cotisations et droit d’entrée :
Les nouveaux adhérents séniors/juniors versent à leur admission un droit d’entrée dont le montant est voté à
l’Assemblée Générale
Les membres actifs seniors/juniors versent une cotisation annuelle dont le montant est voté lors de l'Assemblée
Générale.
Les cotisations devront être versées à la date limite du 30 novembre suivant l’Assemblée Générale.
Un membre qui n'aurait pas réglé sa cotisation avant le 30 novembre suivant l'Assemblée Générale, risque de
perdre sa qualité de membre de l'Association.
Un membre quittant l’association en cours d’année ne pourra prétendre à aucun rembroursement de sa cotisation.
Article 7 – Droit de suspension :
Tous les membres peuvent demander à être suspendus pour une durée qui ne saurait excéder deux ans, en contre
partie d'une participation annuelle votée lors de l'Assemblée Générale.
Au delà de ce délai, ils perdent leur qualité de membre de l'Association.
Article 8 – Fonctionnement
Tout adhérent du Jumping de Maisons Laffitte à jour de sa cotisation se doit de faire respecter le règlement
intérieur.
En aucun cas les obstacles ne devront être consolidés sur les chandeliers de façon à rendre plus difficile la chute
des barres de quelque façon que ce soit.
Le Jumping de Maisons Laffitte est une association pour le développement de l’équitation, ce sport est sousmis à
des règles déontologiques et fédérales, ainsi que légales (code de la route, règlement du parc, et O.N.F.) que tous
doivent respecter.
Quiconque sera surpris en train de brutaliser un cheval (barrage, mauvais traitement, utilisation d’obstacles non
conformes etc…) sera exclu du Jumping de Maisons Laffitte (cf Article 243 – 1 – 2 – 3 – 4 du règlement C.S.O. de la
F.F.E.).
Après utilisation du matériel d’obstacle, l’utilisateur devra impérativement le remettre dans sa disposition initiale.
Les cavaliers sont tenus de porter une coiffure protectrice (bombe ou casque d’équitation) dans le cas contraire
non seulement ils engagent leur propre responsabilité en cas d’accident mais ils seront interdits d’entrée sur les
carrières (obligation faite par arrêté municipal)
Au cours de toutes les activités équestres les cavaliers doivent se conformer strictement au règlement intérieur,
en toutes circonstances ils sont tenus d’observer les règles élémentaires de courtoisie, et de bon sens à l’égard des
autres cavaliers et du personnel du Jumping de Maisons Laffitte.
Article 9 – Utilisation des carrières :
1 - Caves du Nord :
Les règles de courtoisie et de bon sens sont de rigueur pour permettre à chacun de profiter du site dans les
meilleures conditions.
Le matériel sera respecté, les barres au sol seront remises sur des taquets ou appuyées sur le mur d’enceinte après
utilisation de façon à éviter leur détérioration prématurée, et faciliter le passage de la barre de lissage.
La barre de lissage sera passée chaque matin vers 9 h 30, et le samedi après-midi vers 16 h 30, ces horaires
peuvent être modifiés pour des raisons valables. Dans tous les cas les adhérents devront laisser la priorité au
tracteur, en cas d’accident le cavalier sera le seul responsable
Les reprises sont interdites.
Un maximum de 3 cavaliers d’un même club, membres du Jumping de Maisons Laffitte travaillant avec le même
instructeur agréé par le Jumping de Maisons Laffitte, sont autorisés à pénétrer sur le site.
Les pelouses aux abords des Caves et sous-bois dans le parc sont interdits aux chevaux (cf livret du cavaliers
disponible à la mairie de Maisons Laffitte).
- 2 Hippodrome :
La détente et le travail sur le plat des chevaux doit se faire impérativement sur le paddock ou sur la carrière du
fond, ou de dressage.
La carrière CSO doit être utilisée uniquement pour effectuer des enchaînements.
Chaque cavalier dispose de 20 minutes maximum lui permettant d’effectuer deux parcours.
Il est interdit de démonter ou changer les obstacles de place.
Seul deux chevaux pourront être en même temps sur la piste CSO de la grande carrière.
L’entrée sur la piste se fera par ordre d’arrivée au paddock.
Un professionnel ayant avec lui plusieurs chevaux ou élèves ne peut en aucun cas les faire travailler successivement,
accaparant ainsi la carrière à son seul profit. Il devra laisser s’intercaler les cavaliers individuels (1 sur 2).
Les jeunes chevaux sont autorisés à pénétrer sur la carrière CSO pour découvrir le site et les obstacles. Une
demande préalable sera déposée auprès du comité directeur.
En cas de conflit, le décisionnaire est le gardien.
La carrière du fond comprenant plusieurs obstacles, et le paddock seront utilisés pour travailler les chevaux ou
faire travailler un élève sur 1 ou plusieurs obstacles ce qui libérera la carrière CSO pour l’enchaînement complet
d’un parcours et réduira ainsi l’attente de chacun. Le planning d’utilisation des carrières est affiché à la cabine du
paddock.
Le horse-ball est autorisé sur le paddock selon des périodes définies, sous réserve d’installations fiables pour la
sécurité de tous, installées et maintenues en bon état par les pratiquants de cette discipline.
La grande carrière de CSO et la carrière de dressage sont expressément réservées au membres du Jumping de
Maisons Laffitte, les reprises y sont interdites (demande de Toubin Clément reprise dans la DSP pour assurer la
pérénité et une garantie)
Le paddock, la carrière du fond et le spring-garden pourront être utilisés selon un planninng précis par les poneys
club ayant signé une convention avec le Jumping de Maisons Laffitte.
Les reprises sont interdites hors conventions clubs.
Un maximum de 3 cavaliers membres du Jumping de Maisons Laffitte d’un même établissement travaillant avec le
même instructeur, agréé par le Jumping de Maisons Laffitte, sont autorisés à pénétrer sur le site.
Tout intervenant donnant des cours, qu’ils soient individuels ou en groupe, ne peuvent être donnés que par une
personne habilitée, détentrice du diplôme de moniteur, être membre et agréée par le Jumping de Maisons Laffitte.
Une copie du diplôme et de l’attestation d’assurance seront remis lors de la demande d’agrément.
Les chevaux-poneys ne circuleront pas sur l’ensemble des pelouses, et ne brouteront pas l’écorce des arbres.
Exceptionnellement, lors de concours officiels ou d’entraînement, ainsi que pendant les jours de réunions de
courses, les carrières seront fermées.
Pour l’organisation des manifestations un planning sera établi sous la responsabilité du Jumping de Maisons Laffitte.
Les demandes devront être envoyées par écrit au Jumping de Maisons Laffitte avant la fin du mois de septembre,
une réunion de tous les organisateurs sera programmée par le Jumping de Maisons Laffitte en octobre pour
l’harmonisation des dates (principe FFE/CREIF)
Les organisateurs devront respecter le présent règlement et les conventions signées, dans le cas contraire le
Comité Directeur refusera l’organisation de toute autre manifestation future.
3 – Croix de Noaïlles :
Les règles de courtoisie et de bon sens sont de rigueur pour permettre à chacun de profiter du site dans les
meilleures conditions.
Le matériel sera respecté, les barres au sol seront remises sur des taquets ou appuyées sur les lisses après
utilisation de façon à éviter leur détérrioration prématurée, et faciliter le passage de la barre de lissage.
Les reprises sont interdites.
Un maximum de 4 cavaliers membres du Jumping de Maisons Laffitte, d’un même club travaillant avec le même
instructeur membre du Jumping de Maisons Laffitte et agréé, sont autorisés à pénétrer sur le site.
Tout intervenant extérieur donnant des leçons doit être membre et agréé par le Jumping de Maisons Laffitte.
Article 10 – Assurance
Les cavaliers du Jumping de Maisons Laffitte ont obligation d’être affiliés à la FFE (licence) sachant que tout
cavalier ou leurs aides engagent leurs responsabilité civile en cas d’accident subi ou provoqué par eux-mêmes ou
leurs chevaux.
Ils doivent donc obligatoirement être affiliés à la FFE (licence) pour l’année en cours, et en fournir la preuve au
Jumping de Maisons Laffitte.
Article 11 – Sanctions
Toute attitude répréhensible d’un adhérent, et en particulier toute inobservation du présent règlement intérieur,
l’expose à des sanctions (lettres d’avertissements, mise à pied pour une période et le retrait de l’agrément),
pouvant se solder par l’exclusion pure et simple du Jumping de Maisons Laffitte, prononcée par le Comité Directeur.
Par ailleurs il ne pourra prétendre à aucun remboursement de sa cotisation.
Article 12 - Application
En prenant leur adhésion au Jumping de Maisons Laffitte, les adhérents reconnaissent formellement avoit pris
connaissance du présent règlement intérieur, en accepter toutes les dispositions et sanctions éventuelles.
Ce règlement intérieur qui annule et remplace celui approuvé le 5 octobre 2001, il est accepté à l'unanimité par
l'Assemblée Générale Ordinaire du 13 Octobre 2006.