Assurance scolaire
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Assurance scolaire
Assurances Vincent MACHARD EIRL 19, rue BAUDIMONT 62000 ARRAS Tél. : 03.21.71.28.35 Fax : 03.21.71.29.38 ORIAS : 13 010 306 Email : [email protected] Centre Scolaire BAUDIMONT St CHARLES St VINCENT 62000 ARRAS Tel : 03.21.16.18.00 Fax : 03.21.16.18.01 ANNEE SCOLAIRE 2015 - 2016 ACCIDENTS CORPORELS SUBIS PAR LES ELEVES NATURE DES RISQUES GARANTIES ACCORDEES PAR ASSURE 3.200 EUR Décès INDEMNITES A au conjoint, parents permanente de la victime NEANT 25.000 EUR pour les taux d'infirmité compris entre Ne sont pas indemnisées les 6 % et 100 % infirmités dont les taux sont égaux ou inférieurs à 5 % totale B ou représentants légaux ou, à défaut, aux ayants droit Infirmité CONTRACTUELLES payable FRANCHISES Frais Médicaux, Chirurgicaux, d’Hospitalisation, pharmaceutiques et de 1 fois le Barème de la S.S NEANT Plafond de 457 EUR NEANT Bris de lunettes Plafond 150 EUR NEANT Frais de recherche et secours 762 EUR (portés à 2000 EUR en montagne) NEANT Frais de rapatriement et d’assistance 2000 EUR NEANT Frais de remise à niveau scolaire ou aide 30 EUR/ jour avec un maximum de 2.000 EUR Franchise de 7 jours soins C Frais de prothèse et autres articles (dentaires et auditives) D E F G pédagogique, y compris frais de transports pour remise à niveau H Dommages aux biens de l’élève : - Plafond 800 EUR Dommages accidentels en cas de collision sur la voie publique ou NEANT de chute - I Vol avec agression/acte de racket Soutien psychologique en cas d’agression Plafond 100 EUR 200 EUR NEANT ou de racket (Par évènement) Responsabilité Civile des Elèves Assurance de la Responsabilité Civile des élèves pouvant incomber aux élèves, par suite de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés aux tiers et d’accidents corporels causés aux élèves. La garantie s’applique également aux accidents corporels causés par un élève aux membres du personnel de l’Etablissement.