PROCEDURE MAÎTRISE DES NON CONFORMITÉS

PROCEDURE
MAÎTRISE DES NON CONFORMITÉS,
AMÉLIORATIONS, ACTIONS
CORRECTIVES ET PREVENTIVES
Version 3
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1. OBJET
La présente procédure précise comment sont traités les non conformités, les demandes
d'amélioration, les actions correctives et préventives au sein des activités de FC&A de l'IUT.
2. DOMAINE D'APPLICATION
Cette procédure s'applique à l'ensemble des non conformités détectées, aux demandes
d'amélioration ainsi qu’aux actions correctives et préventives.
3. DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE
Norme ISO 9001: 2000
4. SCHEMA GENERAL
Le fonctionnement est le suivant :
Problème
Problème potentiel
Action curative
Objectif : corriger le problème
Pas d’action corrective
Action corrective
Action préventive
Objectif : corriger les causes du problème
Objectif : corriger les causes d’un problème potentiel
Tout problème est enregistré sur un «Formulaire d’enregistrement amélioration ».
Certains problèmes peuvent donner lieu à une action corrective pour que le problème ne se
reproduise plus. D’autres problèmes peuvent ne pas donner suite à une action corrective (car
aucune action corrective n’est possible ou judicieuse).
Une action préventive permet d’éliminer les causes d’un problème potentiel.
Le RQ assure régulièrement le suivi des «Formulaire d’enregistrement amélioration ». Pour
cela, il rencontre régulièrement les RAF et le CMFC&A. Il vérifie la mise en place et
l’efficacité des actions.
Cela permet donc de mutualiser les informations et d’avoir une vision d’ensemble.
Date d’application
Visa Vérification
Visa Approbation
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5. MAÎTRISE DES NON CONFORMITÉS, DYSFONCTIONNEMENTS ET
AMÉLIORATIONS.
5.1. Synoptique
Constatation de la non conformité,
du dysfonctionnement ou de l'amélioration
souhaitée,
Réclamation
Personnel,
Intervenant, Participant, ...
Entreprise, Financeur, …
Enregistrement « Formulaire d’enregistrement
amélioration Recto».
Dépôt dans la boîte à lettres qualité
« Formulaire
d’enregistrement
amélioration
Recto »
Retranscription sur
« Formulaire d’enregistrement amélioration
Recto»
L'émetteur de la fiche
Tout le monde
Accusé de réception oral ou écrit
RAF pour 1 formation
CMFC&A pour le SFC&A
Définir la solution à mettre en place pour corriger le problème
RAF pour 1 formation ou CMFC&A pour le SFC&A
Informer l’émetteur de la solution décidée
RAF pour 1 formation ou CMFC&A pour le SFC&A
Transmettre l’original au RQ
RAF pour 1 formation ou CMFC&A pour le SFC&A
Collecter et classer les formulaires
d’enregistrement
RQ
Vérifier la mise en place de la solution décidée
RQ
Vérifier l’efficacité de l’action mise en place pour
corriger le problème
RQ
« Formulaire
d’enregistrement
amélioration »
Décider de la mise en place d’une AC
RAF pour 1 formation
RQ et CMFC&A pour le SFC&A
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6. TRAITEMENT DES ACTIONS CORRECTIVES ET PRÉVENTIVES
6.1. Synoptique
Revue de direction
Analyse de risque
Bilan qualité
« Formulaire
d’enregistrement
amélioration »
(pour AC uniquement)
Description, analyse et reformulation du problème
« Formulaire
d’enregistrement
amélioration
Verso »
RAF pour 1 formation
RQ et CMFC&A pour le SFC&A
Recherche des causes du problème
(réel si AC ou potentiel si AP)
RAF pour 1 formation
RQ et CMFC&A pour le SFC&A
Définition d’une action
corrective ou préventive
Acceptation du risque
RAF pour 1 formation
RQ et CMFC&A pour le SFC&A
RAF pour 1 formation
RQ et CMFC&A pour le SFC&A
Transmettre l’original au RQ
RAF pour 1 formation
Collecter et classer les fiches
RQ
Vérifier la mise en place
RQ
Vérifier l’efficacité de l’action
RQ
Classer « formulaire d’enregistrement amélioration »
RQ