DCE FCS 2013-002 MAINTENANCE INFORMATIQUE DEFINITIF

Département de la GIRONDE
Arrondissement de LIBOURNE
Commune de ST SEURIN SUR L’ISLE
Maintenance serveur/réseau et l’assistance
technique sur le parc informatique de la
Ville de Saint Seurin sur l’Isle
Maîtrise d’ouvrage :
Date limite de remise des offres :
Commune de ST SEURIN SUR L’ISLE
le mercredi 21 août 2013 à 12 h
12/04/2010 – FCS 2013-002 – Maintenance serveur/réseau et assistance technique sur le parc
informatique.
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SOMMAIRE
N° de contrat
Partie 1Partie 2Partie 3Partie 4Partie 5 –
Partie 6 -
FCS 2013-002 Maintenance serveur/réseau et assistance technique
sur le parc informatique
Règlement de consultation
Acte d’engagement
CCAP
CCTP
Annexe 1
Annexe 2
p 3 à 11
p 12 à 19
p 20 à 22
p 23 à 28
p 29 à 31
p 32
12/04/2010 – FCS 2013-002 – Maintenance serveur/réseau et assistance technique sur le parc
informatique.
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1- Règlement de consultation
N° de contrat
RC.1
FCS 2013-002
MAÎTRISE
D’OUVRAGE
Maître d’ouvrage
Commune de Saint-Seurin sur l’Isle
Espace Charles de Gaulle
Adresse
BP26 33 660 Saint Seurin sur l’Isle
Mandataire
Adresse
Personne habilitée à signer le
marché
M Berthomé, pouvoir adjudicateur
Espace Charles de Gaulle
Adresse
BP26 33 660 Saint-Seurin sur l’Isle
Conducteur d’opération
Tél
Mail
Stéphanie LACOUR : Service des affaires financières du contentieux
et de la commande publique
Mairie 05.57.56.01.05
05.57.56.01.01
[email protected]
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RC.2
OBJET DU
MARCHE
Le présent marché a pour objet Maintenance serveur/réseau et assistance technique sur le parc
informatique de la Commune de Saint-Seurin surL’Isle.
RC.3 PROCEDURE
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 28 du code des marchés
publics : il s’agit d’un marché passé sous la forme d’une procédure adaptée.
RC.4
STRUCTURE DE LA
CONSULTATION
Le présent marché se présente sous la forme d’un marché unique.
Des variantes pourront être proposées par le candidat.
2.1
Délai de validité des offres
Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours.
Il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres.
2.2
Délai d’exécution du marché
Le marché prend effet à la date de l’accusé de réception de sa notification.
2.3
Modifications de détails au dossier de consultation
Le maître d’ouvrage se réserve le droit d’apporter au plus tard 5 jours avant la date limite
fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever
aucune réclamation à ce sujet.
Si pendant l’étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessus est reportée, la
disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
RC.5 LA PUBLICITE
Une publicité a été réalisée par Internet :
- Site de la Commune de Saint-Seurin sur l’Isle : http://www.stseurinsurlisle.com
- Site des Marchés Publics d’Aquitaine http://www.marchespublics.aquitaine.fr
L’avis a été publié et affiché dans le hall de la mairie.
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RC.6
CRITERE DE
SELECTION
Les critères de pondérations retenus sont
1 – le prix d’achat : 60%
2 – capacité à respecter les demandes prévues au CCTP : 40%
RC.7 LES DELAIS
Les offres sont à envoyer avant le mercredi 21 août à 12 h , heure de Paris à la Commune
de Saint-Seurin sur l’Isle, Espace Charles de Gaulle BP 26, 33 660 Saint-Seurin sur l’Isle.
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention :
NE PAS OUVRIR
FCS 2013-002
Maintenance serveur/réseau et assistance technique sur le parc informatique
ainsi que le nom du candidat
en recommandé avec AR ou remise contre récépissé à l’adresse suivante :
Mairie de ST SEURIN SUR L’ISLE
Espace Charles de Gaulle – BP 26
33660 ST SEURIN SUR L’ISLE
Parmi les pièces administratives constituant l’offre que doit fournir le candidat, il est exigé :
L’acte d’engagement signé
Le CCAP paraphé
Le CCTP paraphé
Copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire (art 44-1du code des MP)
Déclaration sur l’honneur de l’article 44-2 du code des MP, dûment datée et signée, justifiant
que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de soumissionner (remplir le formulaire
joint)
Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la structure (art 45 du
code des MP)
Pièces techniques de l’article 45 du code des MP, permettant d’évaluer l’expérience, les
capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (formulaire joint – seules
les pièces cochées sont à fournir)
RC.8
PRESENTATION
DES DOSSIERS
Il est rappelé que la totalité du dossier remis par le candidat devra être rédigée en langue
française et que le ou les signataires doivent être habilités à engager juridiquement le
candidat.
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RC.9 RENSEIGNEMENTS
D’ordre administratif
Me LACOUR Stéphanie, Service des Affaires financières, du contentieux et de la commande
publique
Tel : 05.57.56.01.05
[email protected]
D’ordre technique
M Michael SIMONEK, Correspondant Informatique – Médiathèque Jean Cocteau
Tél. : 05.57.49.61.93
[email protected]
RC.10 Visites sur site
Une visite des lieux d’exécution du marché est prévue. La visite sur site présente un
caractère obligatoire
A l’issue de la visite une attestation de visite sera délivrée aux candidats. Celle-ci devra
impérativement être jointe au dossier de candidature
Les visites seront effectuées sur rendez-vous. Afin de s’inscrire pour participer à la
visite, les candidats devront contacter M Michaël Simonek au 05 57 49 61 93 ou par mail
[email protected] qui proposera une date pour réaliser une visite de site.
RC11
Marchés
complémentaires
Conformément au 5ème du II de l’article 35 du code des marchés publics, suite à une
circonstance imprévue, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la
procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la
réalisation de prestations ne figurant pas dans le marché initial mais qui sont devenues
nécessaires pour l’exécution du service ou la réalisation de l’ouvrage selon la description
faite dans le marché initial.
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Déclaration sur l’honneur
Article 44-2 du Code des Marchés Publics
A renseigner par le candidat
En cas de candidatures groupées, remplir une déclaration par membre du groupement
Seule cette déclaration est obligatoire au stade de la candidature
Je soussigné (nom – prénom) :
………………………………………………………………….
Agissant en qualité de :
………….………………………………………………………………..
Agissant pour le compte de :
……………………………………………………………………..
Nom ou dénomination :
.........................................................................................................
…………………………………………………………………
…………………………………………………………………
…………………………………………………………………
Adresse sociale :
…………………………………………………………………………….
………………………………………………………………….
………………………………………………………………….
………………………………………………………………….
Raison sociale :
……………………………………………………………………………
………………………………………………………………….
………………………………………………………………….
Se portant candidat au marché suivant (indiquer l’objet du marché ci-dessous) :
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Déclare sur l’honneur ne pas être interdit de soumissionner aux marchés et accords cadres
(Article 43 du Code des Marchés Publics) conformément à l’ordonnance du 6 juin 2005 et à
l’article 29 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 dont le détail vous est donné ci-dessous.
Interdictions de soumissionner (ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005)
1- Les personnes qui ont fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation
définitive pour l’une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à
313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l’article 4215, par l’article 433-1, par le deuxième alinéa de l’article 434-9, par les articles 435-2,
441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l’article 441-8, par l’article 4419 et par l’article 450-1 du code pénal, ainsi que le deuxième alinéa de l’article L. 1526 du code du travail et par l’article 1741 du code général des impôts ;
2- Les personnes qui ont fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation
inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux
articles L. 324-9, L.324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail ;
3- Les personnes en état de liquidation judiciaire au sens de l’article L 620-1 du code de
commerce et les personnes physiques dont la faillite personnelle, au sens de l’article L.
625-2 du même code, a été prononcée ainsi que les personnes faisant l’objet d’une
procédure équivalente régie par un droit étranger. Les personnes admises au
redressement judiciaire au sens de l’article L.620-1 du code de commerce ou à une
procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu’elles ont été
habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d’exécution du
marché ;
4- Les personnes qui, au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a
lieu le lancement de la consultation, n’ont pas souscrit les déclarations leur incombant
en matière fiscale et sociale ou n’ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à
cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les personnes qui,
au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement
de la consultation, n’avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette
date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation,
ont, en l’absence de toute mesure d’exécution du comptable ou de l’organisme chargé
du recouvrement , soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées
suffisantes par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement. Les personnes
physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d’une personne morale qui ne satisfait
pas aux conditions prévues aux alinéas précédents ne peuvent être personnellement
candidates à un marché.
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Interdictions de soumissionner (article 29 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005
pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes
handicapées) :
1- Ne sont pas admises à concourir aux marchés publics les personnes assujetties à
l’obligation définie à l’article L. 323-1 du code du travail qui au cours de l’année
précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n’ont pas
souscrit la déclaration visée à l’article L 323-8-5 du même code ou n’ont pas, si elles
en sont redevables, versé la contribution visée à l’article L 323-8-2 de ce code ;
A
, le
Signature et cachet du candidat
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Pièces techniques de l’article 45 du Code des Marchés Publics, permettant d’évaluer
l’expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (arrêté
du 28 août 2006)
Seules les pièces cochées sont demandées :
⌧ Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant
les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers
exercices disponibles ;
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques
professionnels ;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs
économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du
personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années
⌧ Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations
du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;
Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années
appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces
attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils
ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin ;
Indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres
de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des
travaux de même nature que celle du marché ; (certificat de l’ordre des architectes)
Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat
dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
En matière de fournitures et services, une description de l’équipement technique, des
mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens
d’étude et de recherche de son entreprise ;
Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise
que la preuve de la capacité du candidat peut-être apportée par tout moyen, notamment par
des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la
compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte
candidat ;
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Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à
attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de
garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux n’ont pas accès à ces certificats ou
n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
Motivation vis-à-vis de l’opération envisagée
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut
demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et
financières d’un ou plusieurs sous-traitants ou d’autres opérateurs économiques. Dans ce cas,
il doit justifier dès sa candidature des capacités de ce ou ces sous-traitants ou de ce ou ces
opérateurs économiques et du fait qu’il en dispose pour l’exécution du marché.
A cette fin, le candidat produira un engagement écrit émanant d’un représentant dûment
habilité du sous-traitant ou de l’opérateur ou une copie du contrat de sous-traitance ou du
contrat qui les oblige, joint aux renseignements relatifs à la candidature.
Pour chacun des sous-traitants ou des opérateurs présentés, le candidat devra joindre une
déclaration du sous-traitant ou de l’opérateur indiquant qu’il n’a pas fait l’objet d’une
interdiction de concourir.
Afin de justifier des capacités techniques et financières de chaque sous-traitant et de chaque
opérateur, le candidat devra joindre par ailleurs les mêmes documents que ceux exigés des
candidats par le pouvoir adjudicateur.
⌧ Assurance de l’année 2013
Le titulaire devra prévoir une assurance garantissant tous dommages causés par sa société aux
sites concernés par le présent marché
Contractant unique ou mandataire :
Compagnie d’assurance
___________________________________________________________________________
N° de Police :
_______________________________________________
⌧
RIB
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2- Acte d’engagement
MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
ACTE D’ENGAGEMENT
DC3
1
Le formulaire DC3 est un modèle d’acte d’engagement qui peut être utilisé par les candidats aux marchés
publics ou accords-cadres pour présenter leur offre. Il est conseillé aux acheteurs publics d’adapter
l’objet de la consultation et le code CPV principal figurant à la rubrique A ainsi que la rubrique D avant de
mettre le DC3 à la disposition des candidats dans les documents de la consultation.
En cas d’allotissement, le candidat remplit un document par lot auquel il soumissionne.
Le candidat remplit un imprimé pour chaque offre variante ou chaque offre avec prestations
supplémentaires ou alternatives.
En cas de candidature groupée, un document unique est rempli pour le groupement d’entreprises.
A - Objet de la consultation et de l’acte d’engagement.
Objet de la consultation :
FCS 2013-002 Maintenance serveur réseau et assistance technique sur le parc
informatique
Code CPV principal : 50312000
Cet acte d'engagement correspond :
(Cocher les cases correspondantes.)
3
à l’ensemble du marché public ou de l’accord-cadre (en cas de non
allotissement).
au lot n°………de la procédure de passation du marché public ou de
l’accord-cadre (en cas d’allotissement) :
(Indiquer l’intitulé du lot tel qu’il figure dans l’avis d'appel public à la concurrence ou la lettre
de consultation.)
4
à l’offre de base.
1
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à la variante suivante :
aux prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :
B - Engagement du candidat.
B1 - Identification et engagement du candidat :
(Cocher les cases correspondantes.)
Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché public ou de
l’accord-cadre suivantes,
Le présent Cahier des Charges
CCAG applicables aux marchés publics de travaux, approuvé par le décret
n° 76-87 du 21 janvier 1976 et l'ensemble des textes qui l'ont modifié.
CCTG défini en dernier lieu par le décret n° 2000.524 du 15 juin 2000
modifié par l’arrêté du 31 août 2007 du Ministère de l’Économie, des
Finances et de l’Industrie.
Autres :
et conformément à leurs clauses et stipulations,
Le signataire
s’engage, sur la base de son offre et pour son propre compte ;
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat, les adresses de son
établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse
électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET.]
engage la société ……………………… sur la base de son offre ;
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat, les adresses de son
établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse
électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET.]
L’ensemble des membres du groupement s’engagent, sur la base de
l’offre du groupement ;
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale de chaque membre du groupement, les
adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de
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l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro
SIRET. Identifier le mandataire désigné pour représenter l’ensemble des membres du groupement et
coordonner les prestations.]
Offre de Base : TARIF HORAIRE frais de déplacement et main d’œuvre compris
Montant HT
TVA
Montant TTC
Montant TTC arrêté en lettres à :
………………………………………………………………………………………..
Montant HT
TVA
Montant TTC
Montant TTC arrêté en lettres à :
………………………………………………………………………………………..
B2 - Répartition des prestations (en cas de groupement conjoint) :
(Les membres du groupement conjoint indiquent dans le tableau ci-dessous la répartition des
prestations que chacun d’entre eux s’engage à réaliser.)
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Désignation des membres
du groupement conjoint
Prestations exécutées par les membres
du groupement conjoint
Nature de la prestation
Montant HT
de la prestation
B3 - Compte (s) à créditer :
(Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal.)
Nom de l’établissement bancaire :
Numéro de compte :
B4 - Avance (article 87 du code des marchés publics) :
non
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B5 - Durée d’exécution du marché public ou de l’accord-cadre :
La durée d’exécution du marché public ou de l’accord cadre est de 1 an ferme à
compter de :
la date de notification du marché public ou de l’accord-cadre ;
la date de notification de l’ordre de service ou du premier bon de
commande ;
la date de début d’exécution prévue par le marché public ou l’accordcadre lorsqu’elle est postérieure à la date de notification.
B6 - Délai de validité de l’offre :
Le présent engagement me lie pour le délai de validité des offres indiqué dans le
règlement de la consultation, la lettre de consultation ou l'avis d'appel public à la
concurrence.
B7 - Origine et part des fournitures :
(Indications à fournir pour les seuls marchés ou accords-cadres de fournitures des entités
adjudicatrices : article 159 du code des marchés publics.)
L’offre présentée au titre du présent marché public ou accord-cadre contient des
fournitures en provenance de :
(Cocher la case correspondante et indiquer le pourcentage.)
Pays de l'Union européenne, France comprise : ………%.
Pays membre de l'Organisation mondiale du commerce signataire de
l'accord sur les marchés publics (Union européenne exclue) : ………%.
Autre : ………%.
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C - Signature de l’offre par le candidat.
Nom, prénom et qualité
du signataire (*)
Lieu et date de
signature
Signature
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.
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D - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).
Désignation du pouvoir
adjudicatrice) :
Mairie de Saint-Seurin sur L’Isle
Espace Charles de Gaulle
BP 26
adjudicateur
(ou
de l’entité
33 660 Saint-Seurin sur L’Isle
Nom, prénom, qualité du signataire du marché public ou de l’accord-cadre :
M. BERTHOME Marcel, Maire de la Commune de Saint-Seurin sur L’Isle
Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l’article 109 du code des
marchés publics (nantissements ou cessions de créances) :
M. BERTHOME Marcel, Maire de la Commune de Saint-Seurin sur L’Isle
Désignation, adresse, numéro de téléphone du comptable assignataire :
(Joindre une annexe récapitulative en cas de pluralité de comptables.)
Trésorerie de Coutras
2 Place du 19 Mars 1962
33230 COUTRAS
Tel : 05.57.49.02.04
Imputation budgétaire :
Budget Communal
Article 6156
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E - Décision du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).
La présente offre est acceptée pour :
(Cocher la case correspondante.)
Elle est complétée par les annexes suivantes :
(Cocher la case correspondante.)
Annexe n°… relative à la présentation d’un sous-traitant (ou DC4) ;
Annexe n°… relative aux demandes de précisions ou de compléments sur la
teneur des offres (ou OUV4) ;
Annexe n°… relative à la mise au point du marché (ou OUV5) ;
Pour l’Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l’autorité chargée du contrôle financier.)
A:
…………………le
…………………
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur
ou de l’entité adjudicatrice habilité à
signer le marché public ou l’accord-cadre)
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3- Cahier des Clauses ADMINISTRATIVES
Particulières
(CCAP)
Article 1 : Objet du marché : dispositions générales
1.1 Objet du marché :
Le présent marché a pour objet Maintenance serveur/réseau et assistance technique sur le
parc informatique de la Commune de Saint-Seurin sur l’Isle.
1.2 Procédure de passation du marché :
La consultation est soumise aux dispositions de l’article 28 du code des marchés
publics.
1.3 Délai de validité des offres :
Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours à compter de la remise des
offres.
Article 2 : Pièces constitutives du marché
Les pièces constitutives du marché sont :
l’acte d’engagement relatif à l’objet du marché fixant le prix proposé,
le présent cahier des clauses administratives particulières paraphé,
le cahier des clauses techniques particulières paraphé et dûment renseigné
Article 3 : Pièces à fournir :
Les pièces constitutives du marché ci-dessus décrites paraphées et signées
ainsi que les pièces particulières décrites au règlement de consultation.
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Article 4 : Réalisation du marché
Le marché court à compter de sa date de notification.
La durée du marché est de 1 an ferme
Le pourvoir adjudicateur peut résilier le marché:
- à tout moment pour non respect des clauses du CCAP ou CCTP
Article 5 : le prix du marché
Le prix du présent marché est réputé ferme et non révisable pour une durée d’un
an à compter de l’entrée en vigueur de celui-ci. Le tarif sera facturé à l’heure,
si l’intervention ne dépasse pas la ½ heure le tarif sera donc divisé en deux.
Article 6 : Modalités de règlement du marché
Le titulaire établit une facture trimestrielle à laquelle est annexé le détail des
heures facturées en précisant le site de l’intervention, date et l’heure de
début et de fin de chaque intervention, une fiche d’intervention par site
La facture sera établie en un original et 2 copies portant, outre les mentions
légales, les indications suivantes :
la date
le nom et adresse du créancier
le numéro de son compte bancaire ou postal tel qu’il est précisé à
l’acte d’engagement
le numéro FCS 2013-002 et la date du marché
le montant hors TVA de la fourniture exécutée, éventuellement ajusté
ou remis à jour
le prix des prestations accessoires
le taux et le montant de la TVA
le montant total de la fourniture exécutée.
La facture sera adressée à l’adresse suivante, accompagnée d’un RIB :
Mairie de ST SEURIN SUR L’ISLE
Espace Charles de Gaulle – BP 26
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informatique.
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33 660 ST SEURIN SUR L’ISLE
Le pouvoir adjudicateur accepte ou rectifie la facture. Le montant de la
somme à régler au titulaire est arrêté par le pouvoir adjudicateur. Il est notifié au
titulaire si la facture a été modifiée ou si elle a été complétée. Passé un délai de
trente jours à compter de cette notification, le titulaire est réputé, par son silence,
avoir accepté ce montant.
Le mandatement de la somme arrêtée intervient dans un délai de 23 jours à
compter de la date de remise par le titulaire sa facture.
Le délai est suspendu en cas de modification de la facture par le pouvoir
adjudicateur, le délai commencera à courir après acceptation de la rectification
par le titulaire du marché.
Le paiement est effectué par la Trésorerie de Coutras dans un délai de 12
jours suivant le délai de mandatement.
Si le pouvoir adjudicateur est empêché, du fait du titulaire ou de l'un de ses
sous-traitants, de procéder à une opération nécessaire au mandatement, ledit
délai est suspendu pour une période égale au retard qui en est résulté.
Le Règlement au moyen d'une lettre de change-relevé n’est pas admis.
En cas de non-conformité au marché, le pouvoir adjudicateur notifie au titulaire
sur-le-champ sa décision, qui lui sera également envoyée avec AR.
En l'absence de notification effectuée dans ces conditions, ces prestations sont
réputées admises.
Article 7 : LITIGES :
Tout différend entre le titulaire et le pouvoir adjudicateur doit faire l'objet de la
part du titulaire d'un mémoire de réclamation qui doit être lui être communiqué
dans le délai de 15 jours compté à partir du jour où le différend est apparu.
La personne publique dispose d'un délai d’1 mois compté à partir de la réception
du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L'absence de décision dans
ce délai vaut rejet de la réclamation.
Article 8 PENALITES :
Si le titulaire ne respecte pas le délai d’intervention fixé dans le cahier des
charges techniques, une pénalité de 50 € sera appliquée par jour de retard
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4- Cahier des Clauses
TECHNIQUES Particulières
(CCTP)
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ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHÉ
Le présent marché a pour objet la maintenance et l’assistance technique
sur le parc informatique de la Commune de Saint-Seurin sur l’Isle tel qu’il
est établi en annexe 3 du présent CCTP.
ARTICLE 2 : CARACTÉRISTIQUES
Le titulaire s’engage sur la maintenance et l’assistance technique sur le
parc informatique en collaboration avec le correspondant informatique
telles que définies ci-dessous :
Un support logistique sur le matériel :
Maintien en état de fonctionnement des composants des
ordinateurs (postes individuels et serveurs) du parc informatique
ainsi que tous les périphériques liés.
Une maintenance réseau : Capacité des différents ordinateurs à
rester en connexion stable, selon l’installation et les spécifications
nécessaires à l’optimisation maximale du fonctionnement des
logiciels de gestion spécifiques des différents sites de la
Commune.
La sécurité informatique, garantissant l’intégrité des données et la
sécurisation des postes Clients/Serveur.
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Dans le cadre de la réalisation du marché, le titulaire s’engage à mettre
en œuvre deux types de prestations distinctes :
1) Les prestations préventives :
Garantir la stabilité et l'intégrité des connexions réseau (LAN
& WAN)
PRIORITÉ sur la maintenance des services centralisés
(Serveur Mairie)
Conseil technique en rapport étroit avec le correspondant
informatique local
Une fois par an, le titulaire se déplace par ordre de service du
correspondant informatique par le présent marché (annexe 1) et
intervient de manière préventive sur les installations informatiques en
procédant aux actions suivantes :
- Échange, si besoin, des composants hardwares dits sensibles des
postes (ex : alimentation, refroidissement ; processeurs, mémoire vive,
etc.). Tout remplacement de ces pièces fera l’objet préalable d’un devis
suivi d’un bon de commande validé par le pouvoir adjudicateur.
Aucune intervention de remplacement ne pourra être réalisée en
dehors de cette procédure.
➔ Par ailleurs le titulaire procède de façon permanente à la mise à
jour des composants softwares (ex : anti-virus, OS, utilitaires, etc.).
➔ Contrôle, de façon régulière (minimum mensuelle), la bonne
exécution des sauvegardes journalières et, de façon ponctuelle, le
processus de restauration des données sauvegardées.
2) les prestations curatives :
En cas de dysfonctionnement ou de panne constaté sur l’un des sites
référencés (annexe 1), le titulaire s’engage à intervenir conformément au
schéma ci-après :
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ARTICLE 3 : ETENDUE DU MARCHÉ :
Le titulaire du marché s’engage à intervenir sur (l’intégralité du parc
informatique) tel que détaillé en annexe 3 et sur tous les sites concernés
par le marché, recensés en annexe 1, en respectant leurs heures
d’ouverture.
L’annexe 3 n’est pas limitative et pourra être modulée, notamment en
cas de remplacement, de suppression ou d’ajout de matériel.
ARTICLE 4 : PRÊT DE MATÉRIEL : SERVEUR
Dans le cas où le titulaire du marché ne peut réparer une panne
bloquante sur un poste dans un délai de 8 heures ouvrables (selon les
horaires d’ouverture de chaque site repris en annexe 1), il s’engage à
prêter gratuitement un matériel équivalent, logiciel et paramétrages à
l’identique, pour la durée de réparation du poste.
La panne bloquante est laissée à l’appréciation souveraine du
pouvoir adjudicateur.
ARTICLE 5 : ELÉMENTS FOURNIS PAR LES SERVICES
MUNICIPAUX :
Le pouvoir adjudicateur transmet au titulaire du marché :
• un descriptif du parc informatique communal par site avec leurs
horaires d’ouverture (annexe 1).
• les coordonnées du correspondant informatique M. Michaël
Simonek
du marché, ainsi que celles des différents interlocuteurs par site
(annexe 2).
Les informations relatives aux spécifications techniques du réseau pour
l’utilisation des applications serveur spécifiques (Mairie) seront fournies
par les services de maintenance des sociétés éditrices des logiciels pour
chaque installation ou modification du réseau.
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ARTICLE 6 : TARIFICATION :
➔ Le pouvoir adjudicateur souhaite souscrire un tarif à l'intervention
pour l’ensemble des prestations détaillées dans le présent CCTP
(et notamment l’intégralité des prestations décrites article 2).
➔ Le titulaire devra proposer un tarif horaire sans engagement
d’heure minimum.
➔ La maintenance corrective et préventive doit comprendre le
remplacement des pièces inférieur à 150 €, les frais de
déplacement et la main d’œuvre.
➔ Le titulaire indiquera dans le bordereau des prix des pièces et autre
matériel avec son tarif préférentiel.
➔ Pour le remplacement des pièces supérieur à 150 €, le titulaire
devra présenter un devis au pouvoir adjudicateur qui sera accepté
ou pas.
ARTICLE 7 : CONFIDENTIALITÉ :
➔ Le titulaire du marché s’engage à ne pas divulguer à des tiers les
documents, les informations et les renseignements communiqués
par le pouvoir adjudicateur à l’occasion du présent marché.
➔ Le titulaire du marché s’engage aux obligations de confidentialité
pour tout ce dont il aurait connaissance, à l’occasion de ses visites
dans les locaux de la personne publique (code d’accès, données
imprimées ou transportées, système de sécurité….)
➔ Toute intervention distante (TLM) devra être confirmée et validée
par un interlocuteur local (connexion et déconnexion).
➔ Toutes données conservées (spécification technique, numéros de
licence, identifiants et mot de passe, etc.) sur tout le parc
informatique communal devra être dupliqué sous support
numérique lisible aux interlocuteurs responsable de la Mairie. Ces
données devront être détruites chez le titulaire après échéance du
dit Marché avec engagement écrit daté et signé.
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ANNEXE 1 Descriptif du parc informatique
RÉFÉRENTS COMMUNAUX :
Administratif
Stéphanie LACOUR – Mairie
Tel. 05 57 56 01 01
Fax 05 57 56 01 09
mail : [email protected]
→ Facturation, suivi
Technique
Tel. 05 57 49 61 93
Michaël SIMONEK – Médiathèque J.Cocteau mail : [email protected]
→ Correspondant informatique, suivi
RÉPARTITION PARC MACHINES :
Tous les sites énumérés sont connectés au web en ADSL.
SITE ESSENTIEL / PRIORITAIRE
Maintenance préventive & curative
MAIRIE
Esplanade Charles de Gaulle - 33660 St Seurin sur l'Isle
Tel. 05 57 56 01 01
Horaires d'ouverture :
Lundi au jeudi : 8h/12h30 – 13h30/17h
Vendredi : 8h/12h30 – 13h30/16h
SERVEUR FUJITSU SIEMENS 32bits
Windows Server 2003 :
Gestionnaire Domaine
Annuaire LDAP
Active directory
•
•
•
•
3Go RAM
Applications serveurs (compta, urbanisme, etc.)
Partage dossiers sur réseau local
Partage Imprimante
Sauvegarde automatisé sur NAS Netgear
CLIENTS LOURDS
UC – Desktop
Windows 7 PRO – 32bits - 3GO RAM (max) - DD 500Go à 1To
5 postes
UC – Desktop
Windows XP PRO – 32bits – 1 à 3GO RAM – DD 80 à 250Go
9 postes
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informatique.
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SITES SECONDAIRES
Maintenance curative
OFFICE TOURISME – Contact : Martine HOUOT
Esplanade Charles de Gaulle - 33660 St Seurin sur l'Isle
Tel. 05 57 49 59 69
Horaires d'ouverture :
Lundi au samedi : 9h30/12h30 – 14h30/18h
PC Portable
Windows XP PRO – 32bits - 1GO RAM
1 poste
UC – Desktop
Windows XP PRO – 32bits – 1 GO RAM
1 postes
Partage réseau NAS synology
Sauvegarde automatisée sur DD externe (1To)
ANIMATION JEUNESSE/SPORT – Contact : Stéphanie BOUDOUT
21 Avenue de Verdun- 33660 St Seurin sur l'Isle
Tel. 05 57 49 60 71
Horaires d'ouverture :
Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 9h/12h – 14h/16h
PC Portable
Windows 7 PRO – 32bits - 4GO RAM
1 poste
UC – Desktop
Windows XP PRO – 32bits – 1 à 4GO RAM
4 postes
UC – Desktop
Windows 7 PRO – 32bits – 3GO RAM
1 poste
Partage réseau NAS synology
Sauvegarde automatisée sur DD externe (1To)
SERVICES TECHNIQUES – Contact : Josette BRIAUD
1bis, route de Gours - 33660 St Seurin sur l'Isle
Tel. 05 57 49 77 93
Horaires d'ouverture :
Lundi au vendredi : 8h/12h – 13h/16h
UC – Desktop
Windows 7 PRO – 32bits - 3GO RAM
1 poste
UC – Desktop
Windows XP PRO – 32bits – 1GO RAM
3 postes
12/04/2010 – FCS 2013-002 – Maintenance serveur/réseau et assistance technique sur le parc
informatique.
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ASVP – Contact : Jean-Pierre ANDRÉANI
(Même bâtiment Off. Tourisme)
Esplanade Charles de Gaulle - 33660 St Seurin sur l'Isle
Tel. 05 57 49 49 92
Horaires d'ouverture :
Lundi au vendredi : 8h/12h – 13h/16h
UC – Desktop
Windows XP PRO – 32bits – 2GO RAM
1 poste
12/04/2010 – FCS 2013-002 – Maintenance serveur/réseau et assistance technique sur le parc
informatique.
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ANNEXE 2 : Bordereau de prix
Montant HT
Tarif horaire
Montant
TVA
Montant TTC
Maintenance Préventive
Frais de déplacement et Main
d’œuvre
Maintenance Corrective
Frais de déplacement et Main
d’œuvre
Veuillez ces montants à l’identique dans l’acte d’engagement
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