LILLE METROPOLE Communauté Urbaine

Transcription

LILLE METROPOLE
Communauté Urbaine
13/06/2013 11:19:00
AM
-=-=REUNION DU CONSEIL DU 21 JUIN 2013
-=-=ORDRE DU JOUR
DELEGATION DE M. le 1er Vice-Président VANDIERENDONCK
13 C 0200 - Plan Bleu de Lille Métropole - Mise en place du transfert de l'ensemble "Canal de Roubaix,
Marque canalisée, branches de Croix et de Tourcoing" - Signature de la convention tripartite de
transfert définitif - Transfert des contrats, conventions et autorisations d'occupations domaniales.
(CONTRATS DE TERRITOIRE ADMINISTRATION ET RESSOURCES / URBANISME
AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / ESPACE
PUBLIC URBAIN ET NATUREL STATIONNEMENT)
13 C 0201 - VILLENEUVE D'ASCQ - Projet d'adaptation du Plan Local d'Urbanisme - Création d'un pôle
écologique urbain avec la réalisation d'une déchetterie - Modalités de concertation.
(URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE /
ECOLOGIE URBAINE)
13 C 0202 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - RONCQ - TOURCOING - Z.A.C. du Petit Menin (1 000 ha
économiques) - Travaux d'accessibilité - Convention entre l'Etat, Lille Métropole Communauté
Urbaine et le concessionnaire de la Z.A.C. (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / ECONOMIE / ESPACE PUBLIC URBAIN
ET NATUREL STATIONNEMENT)
13 C 0203 - VILLENEUVE D'ASCQ - SAINGHIN EN MELANTOIS - Z.A.C. du Parc scientifique de la
Haute Borne : Avenant n°3 au traité de concession (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / ECONOMIE)
13 C 0204 - Mise en place d'une convention de recherche avec le Bureau de Recherche Géologique et Minière
(BRGM) - Programme de consolidation et de formalisation scientifique et technique des outils
méthodologiques disponibles pour la réalisation d'études de sols potentiellement pollués sur le
territoire anciennement industriel de Lille Métropole (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE)
13 C 0205 - Modifications Simplifiées du Plan Local d'Urbanisme - Modalités de mise à disposition du Public
des projets et de l'exposé des motifs (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
DEVELOPPEMENT DURABLE)
13 C 0206 - ARMENTIERES - HOUPLINES-LILLE-ROUBAIX-TOURCOING-WATTRELOS - PMRQAD
- Avenant N°1 à la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage GIP LMRU pour des missions
spécifiques. (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT
DURABLE / LOGEMENT)
13 C 0207 - ARMENTIERES - Renouvellement urbain - franges industrielles - Prise en considération d'une
opération d'aménagement - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer - Article L 111-10 du
code de l'Urbanisme.
(URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
1/13
13 C 0208 - ARMENTIERES - Approbation - Modification du plan local d'urbanisme - Quartier des Prés du
Hem - Requalification de la friche Delobelle - Evolution des emplacements réservés en prévision
d'un projet d'habitat
DEVELOPPEMENT DURABLE / LOGEMENT)
13 C 0209 - COMINES - Secteur Philippe Howyn élargi - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet
soumis à enquête publique - Adaptation du PLU - Lancement de la procédure de déclaration de
projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (URBANISME
AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / LOGEMENT)
13 C 0210 - ERQUINGHEM-LYS - FORT MAHIEU - (1000 ha éco) - Lancement de la concertation au titre
de la ZAC et mise à disposition de l'étude d'impact. (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
13 C 0211 - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Adaptation du Plan Local d'Urbanisme pour améliorer
l'insertion d'une zone d'activité dans son environnement - Définition des objectifs poursuivis et
des modalités de la concertation (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
DEVELOPPEMENT DURABLE / ECONOMIE)
13 C 0212 - HALLUIN - Approbation - Modification du PLU - ZAC de la Cavale rouge - Changement de
zonage de AUDa en A en vue d'étendre la zone agricole (URBANISME AMENAGEMENT
VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE)
13 C 0213 - HALLUIN - Approbation - Modification du plan local d'urbanisme - Zone d'activités rue de la
Lys (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT
DURABLE)
13 C 0214 - HALLUIN - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Friche Customagic - Approbation
LOGEMENT)
13 C 0215 - HANTAY - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - adaptation de zonage, inscription
d'une réserve de superstructure pour une salle de sport et d'un emplacement réservé pour le
logement pour la réalisation d'un foyer d'accueil pour autistes et une opération d'habitat à
caractère social rue Mirabeau et rue Victor Schoelcher. (URBANISME AMENAGEMENT
VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / LOGEMENT)
13 C 0216 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - ZAC Parc de la Filature - Aménagement
du Sentier du Curé - Appel d'offres ouvert - Augmentation de l'enveloppe financière de
l'opération - Modification la délibération n° 11 B 0837 du 8 décembre 2011 (URBANISME
13 C 0217 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - ZAC Parc de la Filature - avenant 1 au
traité de concession (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
2/13
13 C 0218 - HEM - ROUBAIX - LYS LEZ LANNOY - Projet de Rénovation Urbaine des Hauts Champs
Longchamp - convention de financement de travaux d'assainissement avec l'Association Foncière
Logement (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT
DURABLE)
13 C 0219 - HEM - ROUBAIX - LYS LEZ LANNOY - ANRU - Hauts Champs Longchamp - Signature de
l'avenant n° 1 à la convention d'échanges fonciers passée entre Lille Métropole et Vilogia
(URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE)
13 C 0220 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - La Houssoye - Modification du cahier des charges de
cession
de
terrain
(URBANISME
AMENAGEMENT
VILLE
RENOUVELEE
13 C 0221 - LA MADELEINE - Requalification du quartier Alger / Joffre / Fichaux - Bilan de la concertation
préalable et arrêt du projet d'ajustement du Plan Local d'Urbanisme (URBANISME
AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE)
13 C 0222 - LA MADELEINE - LILLE - Approbation - Modification du plan local d'urbanisme - ZAC CIAG
(Centre International d'Affaires et des gares - " Euralille 1 ") - Modification des règles
d'urbanisme en vigueur tendant à revoir la densité, les hauteurs des constructions sur le secteur
Chaude Rivière et les normes de stationnement pour permettre une optimisation de l'espace
aménagé (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT
DURABLE)
13 C 0223 - LILLE - ANRU - Quartiers Anciens - Signature de l'Avenant national ANRU. (URBANISME
13 C 0224 - LILLE - FIVES - Requalification de la place Caulier - Concours de Maîtrise d'oeuvre Désignation des membres du jury. (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
13 C 0225 - LILLE - LOOS - Approbation - Modification du plan local d'urbanisme - Modification de zonage
UG en UAb O.8O de parcelles sises rue Jules Vallès, en vue d'accueillir un programme de
logements, dans le cadre du projet de renouvellement urbain " Nice-Cannes " au sud de Lille
LOGEMENT)
13 C 0226 - LILLE - LOMME - "Rives de la Haute Deûle" - Marché de mandat d'études en groupement avec
les villes de Lille et de Lomme - Election de représentants à la commission d'appel d'offres du
groupement de commandes (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
13 C 0227 - LYS-LEZ-LANNOY - Approbation - Modification du plan local d'urbanisme - Rue Pierre de
Coubertin - Inscription d'un Périmètre d'Attente d'un Projet d'Aménagement Global (P.A.P.A.)
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13 C 0228 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - ZAC de la Becquerelle - Modalités de mise à disposition de l'Etude
d'Impact et de l'avis environnemental (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
13 C 0229 - MOUVAUX - Projet de révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Requalification du site
des Carbonisages rue Lorthiois - Bilan de la concertation préalable - Arrêt du projet.
LOGEMENT)
13 C 0230 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - TOURCOING - RONCQ - Projet de Modification du Plan Local
d'Urbanisme - Modification du règlement de la zone UGz - (URBANISME AMENAGEMENT
VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / ECONOMIE)
13 C 0231 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - Modification du plan local d'urbanisme - Secteur du Petit Menin
LOGEMENT)
13 C 0232 - PERENCHIES - Z.A.C. à vocation d'habitat " Les vergers " - Prorogation de la concession
d'aménagement
(URBANISME
AMENAGEMENT
VILLE
RENOUVELEE
13 C 0233 - RONCHIN - Projet de révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Réalisation d'une
médiathèque - Bilan de la concertation et arrêt du projet. (URBANISME AMENAGEMENT
VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE)
13 C 0234 - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - ZAC DE L'UNION - Avenants n°1 aux
conventions de participation entre les villes, l'aménageur et Lille Métropole (URBANISME
AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / ECONOMIE)
13 C 0235 - ROUBAIX - ANRU - Projet de Rénovation Urbaine de Roubaix - Signature de l'avenant N°6 à la
convention interpartenariale
13 C 0236 - ROUBAIX - Wattrelos (1000ha économiques) - Site " La lainière " - Bilan de la concertation
préalable - Arrêt du projet - Lancement de l'enquête publique (URBANISME AMENAGEMENT
VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / ECONOMIE)
13 C 0237 - ROUBAIX - Approbation - Modification du plan local d'urbanisme - Secteur Nation Unies Suppression d'un Emplacement Réservé Logement pour le développement d'activités
économiques (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT
DURABLE / LOGEMENT)
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13 C 0238 - SAILLY-LEZ-LANNOY - Ouverture à l'urbanisation du Site dit de " la Couture " - Bilan de la
concertation - Arrêt du projet en vue du lancement d'une procédure de déclaration de projet valant
mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme. (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / LOGEMENT)
13 C 0239 - SECLIN - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - supression de la mairie annexe de
l'inventaire du patrimoine architectural et paysager - pôle d'échange multimodal - Approbation
TRANSPORTS)
13 C 0240 - TOURCOING - Projet de modification du Plan Local d'Urbanisme - Création d'une zone UGb et
UGbi rue de Roubaix et des Carliers - Suppression de l'Emplacement Réservé de Superstructure
n°58 rue des Carliers
DEVELOPPEMENT DURABLE / ECONOMIE / ECOLOGIE URBAINE)
13 C 0241 - VENDEVILLE - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Angle chemin des crêtes et des
Périseaux - Création d'une aire de loisirs de plein air (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
13 C 0242 - VILLENEUVE D'ASCQ - Projet de Rénovation Urbaine Pont de bois - projet de requalification
des espaces publics - Modalités de concertation (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / TRANSPORTS)
13 C 0243 - VILLENEUVE D'ASCQ - Rue Louis Constant - Déclaration de projet valant mise en
compatibilité du Plan Local d'Urbanisme en vue de l'implantation d'une activité de commerce et
de loisir et de son siège social sur le Site de la " Ferme du Sart " - Projet de Modification du
zonage du Plan Local d'Urbanisme et de redéfinition des limites de la zone NP. (URBANISME
13 C 0244 - WASQUEHAL - Projet de Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Aménagement de
terrains situés à la confluence entre le canal de Roubaix et la Marque rivière, rue Marie Curie Bilan de concertation (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
DEVELOPPEMENT DURABLE / LOGEMENT / ESPACE PUBLIC URBAIN ET NATUREL
STATIONNEMENT)
13 C 0245 - WATTIGNIES - Approbation - Modification du plan local d'urbanisme - Chemin de l'Amiteuse inscription d'un emplacement réservé d'infrastructure pour la réalisation d'un carrefour
13 C 0246 - WATTRELOS - Centre Ville - projet de requalification - Modalités de mise à disposition de
l'étude
d'impact
(URBANISME
AMENAGEMENT
VILLE
RENOUVELEE
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13 C 0247 - WATTRELOS - Approbation - Modification du plan local d'urbanisme - Parc d'activités du Beck
- Accompagnement de l'aménagement économique - Ajustement du tracé d'une marge de recul et
suppression d'une réserve d'infrastructure (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
13 C 0323 - VILLENEUVE D'ASCQ - CROIX - Requalification d'un site de 12 hectares entre la rue Jean
Jaurès et l'avenue Le Nôtre - Concertation préalable (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
DELEGATION DE M. le 1er Vice-Président ELEGEEST
13 C 0248 - Soutien et Promotion d'Evénements Métropolitains - French Renaissance 2015 / association
lille3000 (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS)
DELEGATION DE M. le 1er Vice-Président RICHIR
13 C 0249 - Politique métropolitaine en faveur de la lecture publique - conclusion d'un contrat de territoire
lecture avec Etat et Conseil Général (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS)
13 C 0250 - Soutien et promotion d'événements d'intérêt métropolitain - Forum culture de l'Eurométropole
(VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS / INTERNATIONAL ET EURO
REGION)
13 C 0251 - Conservatoire à Rayonnement Régional de Lille, Conservatoires à Rayonnement Départemental
de Roubaix et de Tourcoing - Conventions pour le versement de Fonds de Concours aux villes de
Lille, Roubaix et Tourcoing
Année 2013 (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS
EVENEMENTS)
13 C 0252 - Réseau des Fabriques Culturelles - conventions de partenariat - saison 2013-2014 (VIVRE
ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS)
13 C 0253 - Politique de soutien et promotion d'événements culturels métropolitains - Affectation 2013 - 4ème
Tranche (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS)
13 C 0254 - Création d'un pass des musées de la métropole - Grille tarifaire et conventions entre Lille
Métropole et les musées (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS)
13 C 0255 - Dispositif culturel Les Belles Sorties - Ajustements 2013 (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS
EVENEMENTS)
6/13
DELEGATION DE M. le 1er Vice-Président CAUDRON
13 C 0256 - Convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de l'État à Lille Métropole
Communauté Urbaine - Avenant n° 2013.2. (LOGEMENT)
13 C 0257 - Renouvellement des conventions de partenariat avec les organismes de logement social de Lille
Métropole et l'Association Régionale HLM, 2013-2015 (LOGEMENT)
13 C 0258 - Partenariat avec les associations de locataires dans le parc locatif social (LOGEMENT)
13 C 0259 - Aides financières de Lille Métropole pour l'amélioration de l'habitat privé. (LOGEMENT)
13 C 0260 - Réalisation des opérations de réhabilitation de courées programme 2013. Mise en oeuvre de
conventions de maîtrise d'ouvrage ou d'avenants aux conventions passées. (LOGEMENT /
ECOLOGIE URBAINE)
13 C 0261 - Lutte contre l'Habitat Indigne - Mise en place de la procédure de substitution aux propriétaires
défaillants de leur obligation d'hébergement et relogement dans le cadre des opérations
d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage Lille Métropole. (URBANISME AMENAGEMENT
VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / LOGEMENT)
13 C 0262 - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Nord (LOGEMENT)
13 C 0263 - Programmation 2013 des opérations de logements aidés : Ajustement (LOGEMENT)
13 C 0264 - Délégation des aides à la pierre - Construction de logements locatifs sociaux : Prêt Locatif à
Usage Social (P.L.U.S) - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (P.L.A.I) - Prêt Locatif Social (P.L.S) Prêt Social Location Accession (P.S.L.A). - Décisions de financement. (LOGEMENT)
13 C 0265 - Délégation des aides à la pierre - Amélioration du parc H.L.M. existant : P.A.M.(Prêt à
l'Amélioration de l'habitat) - Décisions de financements (LOGEMENT)
13 C 0266 - MONS-EN-BAROEUL - Programme de Rénovation Urbaine - Aides Communautaires Décisions de Financement.
13 C 0267 - ROUBAIX - Résorption de l'habitat insalubre 7ème tranche - Avenant N°3 à la convention de
mandat. (LOGEMENT)
7/13
DELEGATION DE M. le 1er Vice-Président BERNARD
13 C 0268 - Budget Général - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole
Communauté Urbaine - Exercice 2012 - Avis (FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0269 - Budget annexe Transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille
Métropole Communauté Urbaine - Exercice 2012 - Avis (FINANCES ET CONTRÔLE DE
GESTION)
13 C 0270 - Budget annexe Eau - Compte de gestion de Monsieur de Comptable du Trésor de Lille Métropole
Communauté Urbaine - Exercice 2012 - Avis (FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0271 - Budget annexe Assainissement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille
Métropole Communauté Urbaine - Exercice 2012 - Avis (FINANCES ET CONTRÔLE DE
GESTION)
13 C 0272 - Budget annexe Crématoriums communautaires - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du
Trésor de Lille Métropole Communauté Urbaine - Exercice 2012 - Avis (FINANCES ET
CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0273 - Budget annexe Opérations d'Aménagement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du
Trésor de Lille Métropole Communauté Urbaine - Exercice 2012 - Avis (FINANCES ET
13 C 0274 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Compte de gestion de Monsieur le
Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté Urbaine - Exercice 2012 - Avis
(FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0275 - Budget Général - Compte administratif - Exercice 2012 (FINANCES ET CONTRÔLE DE
GESTION)
13 C 0276 - Budget annexe Transports - Compte administratif - Exercice 2012 (FINANCES ET CONTRÔLE
DE GESTION)
13 C 0277 - Budget annexe Eau - Compte administratif - Exercice 2012 (FINANCES ET CONTRÔLE DE
GESTION)
13 C 0278 - Budget annexe Assainissement - Compte administratif - Exercice 2012 (FINANCES ET
13 C 0279 - Budget annexe Crématoriums communautaires - Compte administratif - Exercice 2012
13 C 0280 - Budget annexe Opération d'aménagement - Compte administratif - Exercice 2012 (FINANCES
ET CONTRÔLE DE GESTION)
8/13
13 C 0281 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Compte administratif - Exercice 2012
13 C 0282 - Budget Général - Affectation des résultats des l'exercice 20112 - Budget supplémentaire 2013
13 C 0283 - Budget annexe Transports - Affectation des résultats de l'exercice 2012 - Budget supplémentaire
2013 (FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0284 - Budget annexe Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2012 - Budget supplémentaire 2013
13 C 0285 - Budget annexe Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2012- Budget
supplémentaire 2013 (FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0286 - Budget annexe Crématoriums communautaires - Affectation des résultats de l'exercice 2012 Budget supplémentaire 2013 (FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0287 - Budget annexe Opérations d'aménagement - Affectation des résultats de l'exercice 2012 - Budget
supplémentaire 2013 (FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0288 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Affectation des résultats de l'exercice
2012 - Budget supplémentaire 2013 (FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0289 - Ajustement et ouverture des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du Budget
Supplémentaire 2013 (FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0290 - Création d'une taxe sur les friches commerciales (FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0291 - Budget Général - SIVU GOLF RONCHIN - Remise gracieuse des loyers dus pour les exercices
2011 et 2012 (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS / FINANCES ET
13 C 0292 - Mise en oeuvre d'une politique d'abattements communautaires de taxe d'habitation (FINANCES
ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0293 - Dommages au domaine public - Recours à l'encontre des tiers responsables - Emission de titres de
recettes exécutoires (FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION)
13 C 0294 - Garantie d'emprunt - Dispositif de préfinancement des subventions ANAH dans le cadre du
Programme d'Intérêt Général " Lutte contre l'insalubrité " - Prolongation de la durée de
remboursement accordée par PROCIVIS à la SEM Ville Renouvelée. (FINANCES ET
9/13
DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente DEMESSINE
13 C 0295 - Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains
2013/2014 (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS)
-
Saison sportive
13 C 0296 - Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains- - Affectation 2013 4ème tranche. (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS)
13 C 0297 - ARMENTIERES - Réseau des piscines - Centre nautique Calyssia - Attribution d'un fonds de
concours au S.C.E.P.A.A. (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS)
13 C 0298 - HALLUIN - Réseau des piscines - Piscine d'Halluin - Attribution d'un fonds de concours à la ville
d'Halluin (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS)
13 C 0299 - VILLENEUVE D'ASCQ - Réseau des piscines - Piscine de Babylone - Attribution d'un fonds de
concours. (VIVRE ENSEMBLE ET GRANDS EVENEMENTS)
DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK
13 C 0300 - Convention cadre d'intervention foncière entre la SAFER et Lille Métropole 2013-2017
ECONOMIE)
13 C 0301 - Convention Cadre d'intervention foncière 2007-2014 entre l'Etablissement Public Foncier et Lille
Métropole - Inscription en convention cadre et en convention opérationnelle de l'opération "
Ancienne ligne ferroviaire - Somain-Halluin "
(URBANISME AMENAGEMENT VILLE
RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / ECONOMIE / ESPACE PUBLIC URBAIN
ET NATUREL STATIONNEMENT)
13 C 0302 - Convention cadre d'intervention foncière entre l'Établissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais
et Lille Métropole - Convention opérationnelle " site de Saint Liévin" - Pré-bilan d'opérationDémarrage des travaux/1er appel de fonds. (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
13 C 0303 - ROUBAIX/CROIX - Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier
Nord Pas de Calais et Lille Métropole Communauté Urbaine - Convention opérationnelle "
territoire Roubaisien ROUBAIX/CROIX - Site Clinique OMEZ " - Démarrage des travaux / 1er
appel de fonds travaux (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
13 C 0304 - Convention cadre d'intervention foncière 2007/2014 entre l'Etablissement Public Foncier Nord
Pas-de-Calais et Lille Métropole - Projet Métropolitain de Rénovation des Quartiers Anciens
Dégradés - Avenant - Transfert de gestion SPLA (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE / LOGEMENT)
10/13
13 C 0305 - BAISIEUX - Zone d'Activités Economiques LA MALTERIE - Prorogation de la Déclaration
d'Utilité
Publique
(URBANISME
AMENAGEMENT
VILLE
RENOUVELEE
13 C 0306 - HALLUIN - Convention cadre d'intervention foncière 2007/2014 entre l'Établissement Public
Foncier Nord-Pas-de-Calais et Lille Métropole - Convention opérationnelle " Site du front de Lys
"- Rachat par anticipation des " anciens locaux " de l'EPSM et des bâtiments de la ferme des
consorts
Pétillon
(URBANISME
AMENAGEMENT
VILLE
RENOUVELEE
13 C 0307 - HALLUIN - Convention cadre d'intervention foncière 2007/2014 entre l'Établissement Public
Foncier Nord-Pas-de-Calais et Lille Métropole - Convention opérationnelle " Site du front de Lys
"- Rachat par anticipation d'une partie des bâtiments Geerlandt
(URBANISME
13 C 0308 - HOUPLINES - Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas
de Calais et Lille Métropole Communauté Urbaine - Convention opérationnelle " HOUPLINES Site de l'Octroie " - Démarrage des travaux / 1er appel de fonds travaux (URBANISME
13 C 0309 - LILLE - Projet de rénovation urbaine - Site de l'ancien collège Louise Michel - Cession au profit
de la Foncière R.U. d'emprises déclassées (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
13 C 0310 - LILLE - ANRU Quartiers Anciens - Cession d'immeubles au profit de la Fabrique des Quartiers
Lille Métropole S.P.L.A. (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
13 C 0311 - LILLE - Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas de
Calais et Lille Métropole Communauté Urbaine - Convention opérationnelle " territoire Lillois LILLE - Site Impasse d'Arche " - Démarrage des travaux / 1er appel de fonds travaux
LOGEMENT)
13 C 0312 - LILLE - Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas de
Calais et Lille Métropole Communauté Urbaine - Convention opérationnelle " Quartiers Anciens LILLE Wazemmes LAfargue " - Démarrage des travaux n° 135-139 rue Lafargue / 1er appel de
fonds travaux (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT
DURABLE / LOGEMENT)
13 C 0313 - LILLE - 44 rue du Faubourg des Postes - Cession à la Ville de LILLE (URBANISME
AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE DEVELOPPEMENT DURABLE)
13 C 0314 - LILLE - Convention cadre d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier du NordPas-de-Calais et Lille Métropole 2007/2014-Quartier Fives- Site "Colmant Cuvelier"- Inscriptions
en conventions cadre et opérationnelle (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
11/13
13 C 0315 - QUESNOY-SUR-DEULE - Convention opérationnelle Etablissement Public Foncier / Lille
Métropole " site de l'Ange Gardien " - Acquisition de parcelles à l'EPF (URBANISME
13 C 0316 - ROUBAIX - Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas de
Calais et Lille Métropole Communauté Urbaine - Convention opérationnelle " territoire
Roubaisien - ROUBAIX - Site Toyota " - Démarrage des travaux / 1er appel de fonds travaux
LOGEMENT)
13 C 0317 - WATTIGNIES - Convention Cadre d'intervention foncière 2007/2014 entre l'Etablissement
Public Foncier Nord-Pas-de-Calais et Lille Métropole - Inscriptions en convention cadre et
opérationnelle- Délégation Ville. (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
13 C 0318 - WATTRELOS - Z.A.C. du Parc du Beck. Rachat du foncier non commercialisé par la SEM Délibération modificative (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
13 C 0324 - LILLE - Site de la Pépinière - Rue du Faubourg de Roubaix - Délégation du Droit de Préemption
Urbain au profit de la SPL Euralille. (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
13 C 0325 - LOOS - EURASANTE - Site économique de grande taille - Acquisition d'immeubles Prorogation de la déclaration d'utilité publique (URBANISME AMENAGEMENT VILLE
13 C 0326 - HEM - ANRU - Hauts Champs Longchamp - Projet de Rénovation Urbaine - Cession au profit de
la Foncière Logement (URBANISME AMENAGEMENT VILLE RENOUVELEE
DELEGATION DE M. le Vice-Président LEDOUX
13 C 0319 - Rencontres audiovisuelles : Création du prix Lille Métropole de la Solidarité Internationale dans
le cadre du festival du court métrage de Lille. (INTERNATIONAL ET EURO REGION)
DELEGATION DE M. le Vice-Président VANBELLE
13 C 0320 - Création, amélioration et équipement de places d'hébergement et habitat adapté - Décision de
financement. (LOGEMENT)
12/13
DELEGATION DE M. le Vice-Président TIR
13 C 0321 - Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame verte et bleue - Consultation des personnes
publiques associées avant enquête publique - Avis de Lille Métropole. (URBANISME
13 C 0322 - LAMBERSART - Coulée verte de la Basse Deûle - Relais Nature du Colysée - Modalités
d'utilisation de l'équipement par Lille Métropole. (ESPACE PUBLIC URBAIN ET NATUREL
STATIONNEMENT)
13 C 0323 : ajoutée à l’ordre du jour : page 6
13 C 0326 : transférée du bureau au conseil : page 12
13/13
LILLE METROPOLE
Communauté Urbaine
13/06/2013 13:21
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Projets de délibération
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Ordre du Jour
CONSEIL
du 21 Juin 2013
DELEGATION DE M. le 1er Vice-Président DELANNOY Michel-François
Gouvernance
C 0001
- Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Lille Métropole
Communauté Urbaine (Contrats de territoire Administration et Ressources /
Vivre ensemble et Grands Evènements / Urbanisme Aménagement Ville
Renouvelée Développement Durable / Ecologie urbaine).
C 0002
- Télétransmission des actes au contrôle de légalité - Avenant n°2 à la
convention avec l'Etat (Contrats de territoire Administration et Ressources).
Développement économique
C 0003
- COMINES - Soutien au projet de développement de la société CREA-PROD
(anciennement dénommée PSD) - Avenant à la convention (Economie).
C 0004
- HALLENNES LEZ HAUBOURDIN - Soutien au projet de développement de la
société Deregnaucourt - Avenant à la convention (Economie).
C 0005
- LILLE - Filière TIC - Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public
conclu avec la SPL EURATECHNOLOGIES (Economie).
C 0006
- LILLE - Filière TIC - SPL EURATECHNOLOGIES - Examen du rapport
annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public conclue avec la
SPL Euratechnologies- Année 2012 (Economie).
C 0007
- LILLE - Soutien au projet de développement de la société 3D DUO - Avenant
à la convention (Economie).
C 0008
- LYS-LEZ-LANNOY - Soutien au projet de développement de la société
Création Bois Construction - Avenant à la convention (Economie).
C 0013
- ROUBAIX - Site Distrifac - Lancement d'un appel à projet (Economie).
C 0009
- TOURCOING LEERS COMINES - Appel à projets Entreprendre autrement
avec Lille Métropole - Année 2013 (Economie).
C 0010
- Animation scientifique du Parc Scientifique de la Haute Borne - Subvention
2013 (Economie).
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C 0011
- LINSELLES - Réhabilitation du site SCA - Convention de mandat confiée à la
SEM Ville Renouvelée - Reddition définitive des comptes - Approbation du
bilan de clôture (Economie).
C 0012
- ROUBAIX - Quartier des modes- Marché de mandat confié à la SEM Ville
Renouvelée - Reddition définitive des comptes - Approbation du bilan de
clôture (Economie).
C 0014
- Soutien à la création d'entreprises - Participation communautaire 2013 au
soutien du dispositif d'aide à la création d'entreprises sur son territoire Plateformes d'initiatives locales (Economie).
C 0057
- Convention d'étude sur les données de mobilité avec la Caisse des Dépôts et
Consignations, les communautés urbaines de Bordeaux, Strasbourg et de
Lyon et Nice métropole (Economie).
C 0058
- Saint André - Comines - Jean Caby : projet de nouvelle usine et
restructuration du site actuel - protocole collaboratif (Economie).
DELEGATION DE M. le 1er Vice-Président CASTELAIN Damien
Traitement des Eaux
C 0015
- LILLE - Convention d'occupation temporaire assortie d'une taxe hydraulique
avec Voies Navigables de France pour le rejet des eaux claires parasites du
Palais des Beaux Arts dans le Bras de la Barre (Ecologie urbaine).
C 0016
- SALOME - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire
assortie d'une taxe hydraulique avec Voies Navigables de France pour la
station d'épuration de SALOME (Ecologie urbaine).
C 0017
- TOUTES COMMUNES - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public de l'assainissement- Année 2012 (Ecologie urbaine).
C 0018
public de l'eau potable - Année 2012 (Ecologie urbaine).
Résidus Urbains
C 0019
- HALLUIN - Avenant n° 3 - Délégation de service public pour l'exploitation du
Centre de tri des déchets ménagers valorisables d'HALLUIN - Changement
de base d'indice de révision. (Ecologie urbaine).
C 0020
- LILLE - Délégation de service public pour l'exploitation du centre de tri des
déchets ménagers valorisables de Lille/Loos - Prise en charge, par
l'exploitant, des travaux d'entretien et renouvellement lors des phases
préalables à l'exploitation - Avenant n°9 (Ecologie urbaine).
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DELEGATION DE M. le 1er Vice-Président DEBREU Bernard
Voirie
C 0022
- EMMERIN - HAUBOURDIN - LAMBERSART - LOMME - LOOS - SEQUEDIN
- Liaison Intercommunale Nord Ouest - Partie Sud - Convention d'étude avec
Réseau Ferré de France - Financement (Espace Public Urbain et Naturel Stationnement).
C 0023
- HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Contournement de la
Chapelle d'Armentières et desserte du parc d'activités d'Houplines Financement de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier Convention avec le Département du Nord (Espace Public Urbain et Naturel Stationnement).
C 0024
- Expérimentation Canal de Roubaix - Redevances d'occupation du domaine
public fluvial et modalités de perception - Modification des délibérations n° 12
C 0160 du 23 mars 2012 et 12 C 0751 du 14 décembre 2012 (Espace Public
Urbain et Naturel - Stationnement / Economie / Urbanisme Aménagement
Ville Renouvelée Développement Durable / Ecologie urbaine).
C 0025
- Plan d'actions de Lille Métropole en matière d'ondes électromagnétiques Charte métropolitaine des antennes-relais de téléphonie mobile (Espace
Public Urbain et Naturel - Stationnement / Contrats de territoire
Administration et Ressources / Urbanisme Aménagement Ville Renouvelée
Développement Durable).
DELEGATION DE M. le 1er Vice-Président QUIQUET Eric
Transports Urbains
C 0027
- SECLIN - Approbation de l'aménagement du pôle d'échanges multimodal de
Seclin - Déclaration de projet (Transports / Urbanisme Aménagement Ville
Renouvelée Développement Durable).
C 0031
- Renforcement de l'offre du métro - Subvention du Conseil Régional du Nord
Pas de Calais à Lille Métropole - Signature de la convention relative au
financement de la réalisation du renforcement de l'offre de la ligne 1 du métro
(Transports).
C 0026
- HAUBOURDIN – LOOS – LILLE - LA MADELEINE-MARCQ EN BAROEULProjet de TCSP : LIANE 5 - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres
ouvert - Décision - Financement (Transports).
C 0028
- WATTRELOS - LIANE 3 - Eclairage public - Attribution de fonds de concours
à la Ville de Wattrelos (Transports / Espace Public Urbain et Naturel Stationnement).
C 0029
- Convention relative à l'intégration des lignes interurbaines de compétence
départementale dans le réseau des transports urbains de Lille Métropole Modalités techniques et financières liées à l'exécution des services - Avenant
n°1 (Transports).
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C 0030
- Intégration tarifaire des transports régionaux et urbains dans le périmètre des
transports urbains de la Communauté Urbaine de Lille - Avenant 16 à la
convention 86.02.17. (Transports).
Plan Climat
C 0032
- Plan climat-énergies territorial - 1er vote (Transports / Contrats de territoire
Administration et Ressources / Urbanisme Aménagement Ville Renouvelée
Développement Durable / Logement).
DELEGATION DE M. le Vice-Président CACHEUX Alain
Politique de l'eau
C 0056
- Lancement d'une procédure de Délégation de Service Public pour la
distribution d'eau potable - Décision de principe (Ecologie urbaine).
C 0055
- Service de production d'eau potable- délibération en faveur de la création
d'une régie de production d'eau potable (Ecologie urbaine).
C 0054
- Traité de concession entre la Communauté Urbaine de Lille et la Société des
Eaux du Nord pour la distribution de l'Eau - Avenant n°18 au traité (Ecologie
urbaine).
C 0021
- Traité de concession entre la Communauté Urbaine de Lille et la Société des
Eaux du Nord pour la distribution de l'eau potable - protocole transactionnel
(Ecologie urbaine).
DELEGATION DE M. le Vice-Président GRIMONPREZ Francis
Patrimoine communautaire
C 0033
- Convention de mise à disposition partielle à l'Association Régionale de
Sécurité Routière de l'immeuble communautaire situé 189 Boulevard de la
Liberté - Abandon de créance. (Contrats de territoire Administration et
Ressources).
C 0034
- Marché de maintenance et d'entretien des installations thermiques Groupement de commandes - Désignation des représentants à la
commission d'appel d'offres du groupement (Contrats de territoire
Administration et Ressources).
Crématorium
C 0035
- PERENCHIES - Crématorium - Renouvellement de la convention avec la
commune de Pérenchies concernant les restes de corps exhumés des
sépultures. (Contrats de territoire Administration et Ressources).
C 0036
- TOURCOING - Crématoriums - Restes de corps exhumés des sépultures
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reprises par les communes - Renouvellement de la convention avec la
Commune de Tourcoing à compter du 1er septembre 2013. (Contrats de
territoire Administration et Ressources).
DELEGATION DE M. le Vice-Président FREMAUX Jean-Louis
Ressources humaines
C 0040
- Affiliation au Centre de Gestion pour la prise en charge par ce dernier de
compétences techniques spécifiques de gestion de ressources humaines
(Contrats de territoire Administration et Ressources).
C 0041
- Création d'un emploi de chargé de mission sur la mise en place d'un pass de
billeterie commun pour les musées et centres d'art (Contrats de territoire
C 0043
- Politique d'action sociale. Versement d'une subvention exceptionnelle au
comité d'action sociale à l' occasion du tournoi UFASEC (Contrats de
C 0042
- Régimes indemnitaires : dispositions particulières d'adaptation (Contrats de
Moyens Généraux de l'administration
C 0037
- Conventions avec l'éco-organisme ECO-LOGIC pour la collecte et le
traitement des déchets d'Equipements Electriques et Electroniques de LMCU
C 0038
- Mutualisation des achats entre Lille métropole, ses communes et organismes
satellites - Extension de la convention de partenariat auprès de l'UGAP à
l'ensemble des administrations publiques locales du Nord Pas de Calais.
C 0039
- Suppressions d'emplois du domaine de Taysse (Contrats de territoire
DELEGATION DE M. le Vice-Président DELABY Bernard
Espace rural et Monde agricole
C 0044
- Wambrechies - Filière Agriculture - Espace rural et économie agricole - Octroi
d'une aide économique pour le soutien au développement d'un point de vente
collectif de produits agricoles - SARL Talent de Ferme (Urbanisme
Aménagement Ville Renouvelée Développement Durable / Economie).
C 0045
- Wavrin - Filière Agriculture - Espace rural et monde agricole - Lancement de
l'appel à candidature de la zone maraîchère et horticole (Urbanisme
Aménagement Ville Renouvelée Développement Durable / Economie).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président GADAUT Henri
Collecte, tri et traitement des résidus urbains
C 0046
- LOOS - SEQUEDIN - Avenant n° 9 - Délégation de service public pour
l'exploitation du Centre de Valorisation Organique et du Centre de Transfert
et Manutention associé de LOOS/SEQUEDIN - Changement de base d'indice
de révision. (Ecologie urbaine).
C 0047
public en matière d'élimination des déchets ménagers- année 2012 (Ecologie
urbaine).
C 0048
- Avenant n° 26 - Contrat pour l'élimination et la valorisation énergétique passé
avec la Société VALNOR - Changement de base d'indice de révision.
(Ecologie urbaine).
C 0049
- Convention d'adhésion relative à la collecte et à la valorisation des déchets
d'Imprimés avec ECO FOLIO (Ecologie urbaine).
DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente SCHARLY Astrid
Développement durable
C 0050
- Avenant à la convention 2011 - 2014 relative à la surveillance non
réglementaire de la qualité de l'air : cofinancement par Lille Métropole d'une
étude de source des pollutions aux PCB-DL et dioxines à Bousbecque
(Urbanisme Aménagement Ville Renouvelée Développement Durable).
C 0051
- Centre Ressources du développement durable (CERDD) - Convention
constitutive et projet stratégique pour la période 2014-2020 (Urbanisme
Aménagement Ville Renouvelée Développement Durable).
C 0052
- Signature de la Charte de Partenariat de l'Observatoire Climat (Urbanisme
Aménagement Ville Renouvelée Développement Durable).
DELEGATION DE M. le Vice-Président RENARD André
Emploi
C 0053
- Insertion par l'Economie et Emploi - Soutien aux actions métropolitaines des
Maisons de l'emploi (MDE) 2013 (Economie).
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LILLE METROPOLE Communauté Urbaine

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