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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 OCTOBRE 2013
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis le Jeudi 10 octobre 2013 à la Maison des Associations sur
convocation de Monsieur le Maire, en date du mardi 08 octobre 2013.
La séance débuta à 19h10 avec 12 présents sous la présidence de Monsieur le Maire Eugène LARCHER,
assisté du secrétaire de séance M. Yves JEAN JOSEPH.
Etaient présents : Mmes : Joséline DELBOIS, Marie-Josée LUCEA, MM : Eugène LARCHER, Hector JEANJOSEPH, Roger BADINOS, Eric NAUD, Mickaël CHARMET, Emile SAINT-AIME, Yves JEAN-JOSEPH,
Harold MELINARD, Hugues COCO, Raymond DE LAVAL, Raymond SIFFLET, Claude COLOMBE.
Absents : Mmes: Gaëlle GALIBOU, Myriam PLACIDE, Suzy HENRY, MM. : Lucien DESRIVIERES,
Gustave JEAN-BAPTISTE. Absents excusés : Marie-Line RAMAEL, Jessica JEAN-MARIE, Christian
LARCHER. Procuration : Néant. Personnalités qualifiées présentes: Yveline CHRISTOPHE, Responsable
de l’Administration Générale, Réglementation et Procédures, Rose-Aimé NAUD : Chef du service Finances et
Fiscalités, Evelyne SAINT-AIME, Responsable du pôle Culture, Education, Démocratie Locale, Education et
Communication, Jeannick PIVETAL : Chef du service Communication, Michel DELBOIS : Mission
Développement Durable et Coopération, Marie-Claire BRIGITTE : Chargée de la Sécurité.
Ordre du jour :
1) L’ADOPTION DU PROCES-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 03 juin 2013
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 03 Juin 2013 a été approuvé à
l’unanimité des membres présents sous réserve des modifications suivantes :
- Mme DELBOIS précise que, à la p.7 il faut remplacer « Mme DELBOIS » par
« M.DELBOIS »
2) L’ADOPTION DU PROCES-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 16 Septembre
2013
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 Septembre 2013 a été approuvé à
l’unanimité des membres présents sauf une abstention de M.CHARMET (en raison de son
absence lors de cette séance) sous réserve des modifications suivantes :
- M.SAINT AIME précise que, à la p.15 il faut remplacer « le retour » par « le retour des
cendres de la sœur de Mme Jocelyne LEBEL»
3) DELIBERATIONS
1. SERVICE A LA POPULATION ET RESSOURCES INTERNES (SPRI)
a. Service Finances/Fiscalité
 Dossier pour la Caisse des Dépôts et Consignations pour obtention d’un prêt
à hauteur de 1 million d’euros : "Construction d’une annexe mairie "
La constitution du dossier « construction d’une annexe mairie » pour présentation à la
Caisse des Dépôts et Consignations a été approuvée à l’unanimité des membres présents.
Arrivée de M.SIFFLET à 19h26.
Départ de M.MELINARD à 19h28.
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Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : [email protected] / Site : www.ville-ansesdarlet.fr
 Fixation Indemnité représentative de logement des instituteurs-année 2012
Le Conseil décide de reconduire l’indemnité représentative de logement des instituteurs à
l’unanimité des membres présents.
b. Gestion des Ressources Humaines
 Prise en charge financière des frais de déplacements de la DGS dans le cadre
de sa formation en octobre 2013
Le Conseil a approuvé à l’unanimité des membres présents la prise en charge financière
par la commune des déplacements de la DGS dans le cadre de sa formation en octobre
2013.
2. EDUCATION, DEMOCRATIE LOCALE ET CULTURE/COMMUNICATION (EDELCOM)
a. Service Culture et Communication
 Fixation de prix pour les ateliers du festival Tanbou Lézans
Arrivée de M.NAUD à 19h33.
Le Conseil a approuvé à l’unanimité des membres présents que les ateliers proposés
soient payants et que le tarif appliqué soit de 5 euros par atelier.
b. Service Systèmes d’Information et Cyberbases
 Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique
Le Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique a été approuvé à l’unanimité
des membres présents.
3. DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (DAT)
a. Service Marchés Publics et Affaires Juridiques
 Affaire SCI Gauguin/ Contre la Ville des Anses d’Arlet
Le Conseil à l’unanimité des membres présents autorise le maire à ester en justice et à
recruter le cabinet BAE.
4) QUESTIONS ADDITIVES
1. SERVICE A LA POPULATION ET RESSOURCES INTERNES (SPRI)
a. Service Finances et Fiscalités
 Vote de crédits supplémentaires
Le vote de crédits supplémentaires a été approuvé à l’unanimité des membres présents.
M. Le Maire quitte la séance à 20h00 en raison d’une réunion dans le cadre de la
restauration scolaire à Ste-Luce.
M. Hector JEAN-JOSEPH, 1er adjoint assure alors la présidence du Conseil
5) QUESTIONS DIVERSES
1. EXTENSION ELECTRIQUE SUR UNE ROUTE COMMUNALE DE PETITE ANSE
M. MELINARD informe le Conseil qu’une portion de route communale à Petite Anse n’est pas
électrifiée et que plusieurs habitants se plaignent de ne pas avoir accès à l’électricité pour leurs
habitations.
M. Hector JEAN JOSEPH demande si les agents de la Ville ont déjà été sur place.
M. NAUD précise que le dossier a déjà été transmis au SMEM.
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2. Mission Développement Durable et Coopération
 Mise en place des activités dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
Monsieur Michel DELBOIS présente à l’Assemblée les activités mises en place dans les écoles
arlésiennes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.
Il est encouragé par MM. NAUD et CHARMET à communiquer sur ses avancées auprès de la
population.
3. CLS
 Mise en place du CLSPD
Marie-Claire BRIGITTE, agent chargée de la sécurité, rappelle à l’Assemblée qu’une convention
doit être signée avec le Préfet et le Procureur de la République dans le cadre de la mise en place
du CLSPD. La convention permettra à la Ville d’élargir son champ de partenariat.
Elle informe également l’Assemblée des différentes manifestations prévues courant octobre et
novembre dans le cadre de la sécurité routière et des risques sismiques.
4. TRAVAUX D’ESPACES VERTS SUR LA ROUTE DE BAS MORNE
M. BADINOS précise qu’une portion de la route de Bas Morne est très abimée et que l’herbe aux
abords est très haute, ce qui s’avère dangereux pour les automobilistes. Il demande que le pôle
BVTP fasse une intervention le plus rapidement possible.
5. MISE A L’EAU DE PETITE ANSE
M. COCO déclare que plusieurs pécheurs se sont blessés sur ce site et que la Ville doit adresser
dans les meilleurs délais un courrier au Conseil Général afin de demander une intervention de
leurs techniciens. Il ajoute que lors de la rédaction ce courrier, il faut inclure une demande pour
les compteurs d’eau et électricité ainsi que l’installation de blocs sanitaires.
6. NETTOYAGE DU FAUX-PLAFOND DE L’ECOLE DE PETITE ANSE
Mme LUCEA rappelle que la toiture de l’école de Petite Anse a été réparée mais que le fauxplafond n’a toujours pas été nettoyé et que celui contient des déjections de chauves-souris. Elle
demande que le pôle BVTP programme une intervention dans les plus brefs délais.
7. TRAVAUX AU TERMINUS DE LA PLAINE (abris et alentours)
M. DE LAVAL informe que l’abri- bus du terminus de la Plaine est instable et que l’herbe est très
haute aux alentours. Il précise que les habitants du quartier se plaignent du manque d’intérêt de
la Ville à leur égard. Il ajoute qu’une intervention rapide serait la bienvenue.
8. PARTICIPATION AU 96ème CONGRES DES MAIRES
M. Hector JEAN JOSEPH informe le Conseil que M. Christian LARCHER est ajouté à la liste des
participants au 96ème Congrès des Maires.
Cf. tableau des fiches de demandes d’intervention pour liste exhaustive des
questions diverses.
Fin de la séance du Conseil municipal à 21h13.
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