PV succinct du 27 mars 2013

Département
du Haut-Rhin
Arrondissement
de Mulhouse
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE
DE LA REGION MULHOUSIENNE
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
DU COMITE D’ADMINISTRATION
sous la présidence de M. Daniel ECKENSPIELLER
Maire de la Ville d’Illzach
Séance du 27 mars 2013
Pour :
Contre :
Abstention :
Nombre de présents :
Nombre de droits de votes :
60
0
0
48
60
Date de convocation et d’expédition :
21 mars 2013
Présents (48) : MM. BOURGUET, BROMBACHER, Mme BRUN, MM. BUX, CHAPRIER, CLAD,
ECKENSPIELLER, Mme ECKERT, MM. FEIGEL, FREY, FURTWENGLER, GERARDIN, GLOTZ,
GOESTER, Mmes GRISEY, GROFF, MM. HARTMEYER, HATTENBERGER, HAUSS, ISSELE,
Mme KARR, MM. KNECHT, LASEK, LEGGERI, MAITREAU, MANDRY, MARTIN, MENY,
METZGER, Mme MOTTE, MM. NEMETT, NICOLAS, NIEDERGANG, NOTTER Bernard, NYCZ,
REIBEL, SCHEIWE, SCHIRCK, STOCKER, STOESSEL, STRIFFLER, TOME, TRIMAILLE,
TURLOT, UNTEREINER, Mme VALLAT, MM. WALTER, WILLEMANN
Excusés (23) : MM. BARTH, BAUER, BECHT, BITSCHENE, BLANGENWITSCH, BOCKEL,
Mme BUCHERT, MM. BUTTAZZONI, DANNER, DREYFUS, FLURY, Mme GASSER,
MM. KIMMICH, KLEIN, MAHZOUL, MARCUZ, NOTTER Patrick, PAPIRER, POCHON,
ROTTNER, SALZE, Mme STRIFFLER, M. SUCHET
Absents (13) : MM. BAILEN, CIARLETTA, ENGASSER, HILLMEYER, HIRTH, LAMY,
Mmes LETTERMANN, MILLION, MM. SCHNEIDER, SOTHER, VOGT, Mmes WINNLEN,
ZELLER
Ont donné procuration (12) : MM. BAUER, BITSCHENE, BLANGENWITSCH, BOCKEL,
BUTTAZZONI, DANNER, KLEIN, MAHZOUL, PAPIRER, ROTTNER, Mme STRIFFLER,
M. SUCHET
Assistent en outre à la séance : Mme TROGNON-MEYER, MM. VILLAUME, WILLGALLIS,
ARLOTTI, Mmes CRAINICH et JAMMES du Syndicat
M. OCHSENBEIN est désigné secrétaire de séance par l’assemblée.
Le Comité d’Administration a adopté les délibérations suivantes :
1. Approbation du procès-verbal du Comité d’Administration du 6 février 2013
ADMINISTRATION GENERALE
2. Budget Primitif 2013
3. Marchés publics - Procédure adaptée et délégation de pouvoir
DECHETS
4. Usine d'incinération des résidus urbains - Mise en place de mesures en continu
des dioxines/furanes
5. Avenant au contrat de performance « Barème E » avec ECO-EMBALLAGES pour
l’harmonisation des modalités des collectes sélectives
6. Contractualisation avec Eco-DDS pour les Déchets Diffus Spécifiques
7. Contrat d’exploitation de l’UIOM de Sausheim – Modification d’un indice de
révision
8. Lancement d’une consultation pour le gardiennage de la déchetterie de MulhouseBourtzwiller
ASSAINISSEMENT
9. Participation pour le financement de l’assainissement collectif
10. Règlement du service public de l’assainissement non collectif du SIVOM de la
Région mulhousienne
11. Stations d’épuration - Gros entretien et renouvellement des installations pour
l’année 2013
12. Révision des prix du contrat d’affermage des réseaux d’assainissement
13. Station d’épuration des eaux usées à SAUSHEIM – Réception et traitement des
matières de vidange et des boues - Redevance 2013
14. Programme 2013 d’entretien des réseaux d’assainissement des communes de
BERRWILLER,
BOLLWILLER,
FELDKIRCH,
KINGERSHEIM,
PULVERSHEIM,
RICHWILLER, RUELISHEIM, STAFFELFELDEN